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Arrêté - Préfecture - Cher - recueil 18 2020 02 003 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Cher - recueil 18 2020 02 003 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer,
1
CHER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°18-2020-02-003
PUBLIÉ LE 7 FÉVRIER 2020Sommaire
PREFECTURE DU CHER
18-2020-02-06-002 - Arrêté n° 2020-DDCSPP-008 du 06/02/2020 Portant autorisation
d’ouverture la vente et le transit d’animaux d’espèces non domestiques par l’établissement
« BAOBAB » situé à l’orée de Sologne – Chemin de l’Ardillat – 18100
VIERZON-avec-annexe (9 pages) Page 3
2PREFECTURE DU CHER
18-2020-02-06-002
Arrêté n° 2020-DDCSPP-008 du 06/02/2020
Portant autorisation d’ouverture la vente et le transit
d’animaux d’espèces non
domestiques par l’établissement « BAOBAB »
situé à l’orée de Sologne – Chemin de l’Ardillat – 18100
VIERZON-avec-annexe
PREFECTURE DU CHER - 18-2020-02-06-002 - Arrêté n° 2020-DDCSPP-008 du 06/02/2020 Portant autorisation d’ouverture la vente et le transit d’animaux d’espèces non 3PRÉFET DU CHER
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA
COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
Pôle de la protection des populations
Service de la Santé et Protection Animales
et de l’Environnement
A R R E T E n° 2020-DDCSPP- 008
Portant autorisation d’ouverture la vente et le transit d’animaux d’espèces non domestiques par l’établissement «BAOBAB»
situé à l’orée de Sologne – Chemin de l’Ardillat – 18100 VIERZON représenté par Monsieur Jérome CAMP.
La Préfète du Cher,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite
Vu le titre 1er du livre IV du code de l'Environnement et notamment ses articles L.413-3, L.415-1 à L.415-5 et R.413-8 à R.413-23, R.413-42 à R.413-51;
Vu le décret du 9 août 2017 du Président de la République nommant Mme Catherine FERRIER Pré- fète du Cher ;
Vu l’arrêté ministériel du 23 mars 2018 nommant M. Benoît LEURET en qualité de directeur départe- mental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher ;
Vu l’arrêté ministériel du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques .
Vu l’arrêté préfectoral n° 2013-DDCSPP-169 du 23 septembre 2013 portant autorisation d’ouverture d’une animalerie pour la vente et le transit d’animaux non domestiques au sein de l’établisse- ment« BAOBAB » situé l’orée de Sologne – Chemin de l’Ardillat à VIERZON (18100) représenté par Monsieur Jérôme CAMP modifié par arrêté n°2015-DDCSPP-115 du 10 juillet 2015 ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 2018-1-268 du 27 mars 2018 accordant délégation de signature à M. Benoît LEURET, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher ;
Vu la décision du directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher du 9 septembre 2019 portant subdélégation de signature en matière administrative à des fonction- naires placés sous son autorité ;
DDCSPP du Cher
Cité administrative Condé - 2 rue Jacques Rimbault
CS 50001- 18013 BOURGES CEDEX – Tél.: 02.48.67.36.95
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PREFECTURE DU CHER - 18-2020-02-06-002 - Arrêté n° 2020-DDCSPP-008 du 06/02/2020 Portant autorisation d’ouverture la vente et le transit d’animaux d’espèces non 4Vu les certificats de capacité délivrés à Madame Delphine LANDIETH et Monsieur Dylan MASSON- NEAU pour exercer au sein d’un établissement fixe de vente d’animaux vivants d’espèces non domes- tiques, la responsabilité de l'entretien des animaux dont la liste est fixée par arrêté préfectoral, respective- ment par les préfectures du Puy de Dôme en date du 13 octobre 2005 et du Cher en date du 21 février 2019 ;
Considérant la demande d’autorisation d’ouverture déposée le 08/08/2019 et complétée les 05/11/2019, 05/12/2019, 20/12/2019 et le 29/01/2020 par Monsieur Jérôme CAMP, gérant de l’animalerie BAOBAB située : l’orée de Sologne – Chemin de l’Ardillat – 18100 VIERZON ;
Considérant qu’il convient de réactualiser la liste des espèces pouvant faire l’objet de vente au sein de l’établissement sus nommé.
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des po- pulations du Cher ;
A R R E T E
Article 1er - L’établissement « BAOBAB » situé l’orée de Sologne – Chemin de l’Ardillat à VIER- ZON (18100) représenté par Monsieur Jérôme CAMP est autorisé à mettre en vente des animaux non domestiques appartenant aux groupes zoologiques suivants : invertébrés, poissons d’eau douce et d’eau de mer, oiseaux, reptiles, amphibiens et mammifères, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté, à l'exception des espèces considérées comme dangereuses et dont la liste figure en annexe de l'arrêté du 21 novembre 1997 ainsi que des espèces figurant en annexe A du règlement européen d'ap- plication de la convention de Washington.
Article 2 - L’établissement est situé, installé et exploité conformément aux plans et dossiers joints à la demande d'autorisation sous réserve des prescriptions du présent arrêté.
Article 3 - Le transfert de l’établissement, toute transformation dans l’établissement, toute modifica- tion apportée aux installations ou aux conditions de fonctionnement, ainsi que tout changement d'ex- ploitant sera porté à la connaissance du Préfet avant sa réalisation.
Le responsable de l’entretien des animaux devra produire un certificat de capacité.
Article 4 – Les animaux sont placés sous la responsabilité de Mme Delphine LANDIETH et de Mon- sieur Dylan MASSONNEAU titulaires du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques , à l'exception des espèces considérées comme dangereuses et dont la liste figure en an- nexe de l'arrêté du 21 novembre 1997 ainsi que des espèces figurant en annexe A du règlement euro- péen d'application de la convention de Washington.
Article 5 - Les animaux présents dans cet établissement et repris par l'annexe B du règlement CEE 338-97 du 9 décembre 1996 modifié pris en application de la Convention de Washington doivent être identifiés par radiofréquence (puce électronique) et / ou tout autre moyen efficace de reconnais- sance des spécimens.
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PREFECTURE DU CHER - 18-2020-02-06-002 - Arrêté n° 2020-DDCSPP-008 du 06/02/2020 Portant autorisation d’ouverture la vente et le transit d’animaux d’espèces non 5Article 6 - Cette autorisation n'est plus applicable lorsque l'importation ou l'activité commerciale de- vient prohibée pour l'espèce considérée en application des articles R. 411-1 et R. 412.1 du Code de l'Environnement.
Article 7 - L'introduction d'espèces qui n'entrent pas dans le champ des compétences des titulaires du certificat de capacité ou pour lesquelles des installations d'hébergement ne sont pas prévues par le pré- sent arrêté, doit faire l'objet d'une nouvelle procédure d'autorisation.
Article 8 – Installation et matériel
Les locaux hébergeant des animaux doivent être convenablement aérés et ventilés. Les sols doivent être réalisés avec des matériaux facilement lavables et désinfectables.
Les canalisations d'évacuation des eaux usées doivent être raccordées au réseau d'assainissement com- munal.
L'éclairage des cages et des aquariums est assuré par des tubes fluorescents (de type lumière du jour ou UV) placés en partie haute des cages et isolés des animaux. L'aménagement de ces installations est adapté aux exigences biologiques, aux habitudes et aux mœurs de ces animaux et est conçu de façon à ne pas être la cause d'accident pour eux.
L'effectif des animaux présents dans chaque cage et/ou chaque bac doit garantir le bien-être des ani- maux.
• Oiseaux
- les oiseaux sont hébergés dans 6 cages (L 0.60 X 0.45 X H 0.40m) sur 3 niveaux et 4 volières(L 0.60 X 0.45 X H 0.80m) sur 2 niveaux :
- les cages sont de dimensions suffisantes et adaptées à chaque espèce,
- elles sont équipées d'accessoires en nombre suffisant : perchoirs, abreuvoirs et mangeoires, - elles sont conçues dans des matériaux facilement lavables et désinfectables.
• Rongeurs
- Ces animaux sont hébergés dans un ilot composé de 8 bacs mobiles de 1.20 m de largeur et 1.50 m de long au total.
Ces équipements sont de dimensions suffisantes et adaptés à chaque espèce.
• Aquariophilie
- Les aquariums d'eau douce « eau chaude » sont répartis dans 4 batteries de 1,25 m de façade sur 0,50 m de profondeur sur trois niveaux, se répartissant en bacs de 38.40 litres, bacs de 57.60 litres et de bacs de 115.20 litres pour un total de 30 compartiments.
- Les aquariums d'eau douce « eau froide » sont répartis en 3 bacs s’écoulant en cascades de 248.40 litres, 140.40 litres et 104.40 litres.
- La filtration est indépendante et le changement d'eau s'effectue au goutte à goutte. - Les aquariums sont disponibles en nombre et volume suffisants, correspondant aux espèces, tailles, spécimens et effectifs de chaque arrivage et sont équipés de système de chauffage (le cas échéant de réfrigération), de filtration et d'aération,
-Les systèmes de filtration doivent être facilement accessibles et visibles pour un contrôle éventuel.
Article 9 – Fonctionnement et hygiène générale
Les équipements doivent être maintenus en parfait état de propreté et d'entretien et être désinfectés régulièrement avec un produit adéquat.
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PREFECTURE DU CHER - 18-2020-02-06-002 - Arrêté n° 2020-DDCSPP-008 du 06/02/2020 Portant autorisation d’ouverture la vente et le transit d’animaux d’espèces non 6Le local est convenablement éclairé, correctement chauffé et ventilé efficacement de façon permanente.
Le bâtiment est pourvu en eau potable et les systèmes d'abreuvement des animaux fonctionnent de façon permanente et sont maintenus propres et parfaitement entretenus.
L'entretien des plateaux d'oiseaux, des cages à rongeurs, des aquariums et des terrariums doit être assuré en dehors des heures d'ouverture au public.
Les aliments sont stockés dans un local spécifique à l'abri des insectes et des rongeurs ou dans des récipients hermétiques réservés à cet usage.
Article 10 - Locaux de soins vétérinaires et de quarantaine
Un local d’isolement pour les animaux malades nécessitant des soins devra être présent. Celui-ci sera conçu à l’aide de matériaux lisses et lavables afin de permettre un lavage et une désinfection efficient.
Article 11 - Sécurité du personnel
Le personnel doit avoir à sa disposition le matériel de capture approprié à chaque espèce ainsi que les vêtements, gants de protection nécessaires.
En aucun cas, ni en aucune époque, ces conditions ne pourront faire obstacle à l'application des dispositions édictées par le livre II du Code du Travail et des décrets réglementaires pris en application dudit livre dans l'intérêt de l'hygiène et de la sécurité des travailleurs, ni être opposées aux mesures qui pourraient être régulièrement ordonnées dans ce but.
Article 12 - Les déchets sont stockés dans des récipients étanches et fermés d'un couvercle. Ils sont éliminés ou recyclés conformément à la réglementation en vigueur. Le brûlage à l'air libre est interdit.
Article 13 - Les installations électriques sont conformes aux normes en vigueur et maintenues en bon état.
Article 14 - Incendie et moyens de secours
L'établissement dispose des moyens adaptés aux risques, permettant de combattre tout début d'incendie. S'il s'agit d'extincteurs, ceux-ci font l'objet de vérifications périodiques conformément à la réglementation en vigueur.
Article 15 - Les registres réglementaires sont tenus par le détenteur du certificat de capacité conformément à l’article 9 de l’AM du 08/10/2018.
Toutes les pièces permettant de justifier de la régularité des mouvements enregistrés doivent être annexées au registre.
Le registre et les pièces justificatives doivent être conservés au moins cinq années dans l’établissement à compter de la clôture du registre. Il est considéré comme clos, lorsque le motif de sortie est renseigné et daté pour tous les animaux qui doivent y être inscrits.
Les interventions du vétérinaire dans l'établissement ou celles effectuées sous son autorité sont consignées dans le livre de soins vétérinaires.
Sur le livre de soins, sont précisés en tête :
- le nom de l'établissement suivi du numéro d'immatriculation, son adresse et le numéro de téléphone,
- le nom du propriétaire et du directeur de l'établissement,
- le nom du vétérinaire attaché à l'établissement, son adresse et son numéro de téléphone. Outre les interventions vétérinaires, sont consignés les examens de laboratoire (parasitologiques, bactériologiques…).
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PREFECTURE DU CHER - 18-2020-02-06-002 - Arrêté n° 2020-DDCSPP-008 du 06/02/2020 Portant autorisation d’ouverture la vente et le transit d’animaux d’espèces non 7Article 16 - Les installations et le mode de fonctionnement de l'établissement sont contrôlables à tout moment par les agents et les fonctionnaires cités à l'article L. 415-1 du Code de l'Environnement.
Article 17 - L'inobservation des conditions précisées par le présent arrêté est passible des sanctions administratives et des poursuites judiciaires prévues par les textes en vigueur.
Article 18 - arrêté n°2013-DDCSPP-169 du 23 septembre 2013 portant autorisation d’ouverture d’une animalerie pour la vente et le transit d’animaux non domestiques au sein de l’établissement« BAO- BAB » situé l’orée de Sologne – Chemin de l’Ardillat à VIERZON (18100) représenté par Monsieur Jérôme CAMP modifié par arrêté n°2015-DDCSPP-115 du 10 juillet 2015 est abrogé.
Article 19 - Le secrétaire général de la Préfecture, le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, le chef du service départemental de l’office français de la biodiversité sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté dont une copie sera noti- fiée au bénéficiaire de l’autorisation.
Fait à Bourges, le 06/02/2020
Pour la Préfète et par délégation,
Le Directeur départemental,
La Chef de service Santé, Protection Animale et Environnement,
SIGNE
Nathalie SANEROT
Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l’administration :
- un recours gracieux, adressé à Madame la Préfète du Cher
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l’Administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces recours. - un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif : 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans cedex 1.
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Nom scientifique Nom vernaculaire
INVERTEBRES
Lysmata grabhami Crevette nettoyeuse ND Stenopus hispidus Crevette boxeuse ND POISSON D'EAU DOUCE
Acanthophthalmus ssp ND Aequidens maronii Acara maroni ND Ancistrus ssp ND Astyanax ssp ND Balanciocheilus melanopterus Barbu-requin ND Botia ssp ND Brachydanio ssp ND Capoeta ssp ND Chanda ranga Perche de verre ND Cichlasoma bimaculatum Cichlidés à deux tâches ND Cichlasoma managuense Cichlidés jaguar ND Cichlasoma nigrofasciatum Cichlidés zèbre/nigro ND Cichlasoma salvini Salvini ND Colisa ssp ND Corydoras ssp ND Crossocheilus Epalzeo siamensis mangeur d'algue ND Epalzeorhynchos bicolor Labéo à queue rouge ND Epalzeorhynchos frenatum Labéo vert ND Epalzeorhynchos kalopterus Epalzéo "barbeau à raie noire" ND Etroplus ssp ND Glossolepis incisus Poisson-arc-en-ciel rouge ND Gymnocorymbus ternetzi Tétra veuve noire ND Hemichromis ssp ND Hemigrammus ssp ND Heros severus Severum ND Herotilapia multispinosa Cichlidés arc-en-ciel ND Hyphessobrycon ssp ND Inpaichthys kerri Tétra royal ND Kryptopterus bicirrhis Silure de verre ND Lamprologus leleupi Cichlidés citron ND Macropodus opercularis Macropode [poisson paradis] ND Melanotaenia boesemani Poisson arc-en-ciel de Boesman ND Melanotaenia praecox Poisson arc-en-ciel néon ND Mesonauta festivus Cichlidés drapeau ND Megalamphodus ssp ND
ANNEXE I
À l’arrêté portant autorisation d’ouverture n° 2020-DDCSPP-008
D – domestique
ND – non domestique
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Moenkhausia oligolepis Tétra de verre ND Moenkhausia sanctaefilomenae Tétra yeux rouges ND Nematobrycon palmeri Tétra empereur ND Osphronemidae ssp ND Papiliochromis ssp ND Paracheirodon Innesi Néon bleu ND Paracheirodon axelrodi Cardinalis ND Pelvicachromis pulcher Pelmato ND Pelvicachromis taeniatus Cichlidés emeraude ND Phenacogrammus interruptus Tétra du Congo ND Poecillia ssp ND Pristella maxillaris Tétra pristella ND Pterophyllum scalare Scalaire ND Puntius ssp ND Rasbora elegans elegans Rasbora elegant ND Rasbora heteromorpha Rasbora arlequin ND Rasbora trilineata Rasbora ciseaux ND Symphysodon ssp ND Telmatherina ladigesi Athérine rayons de soleil ND Thayeria boehlkei Tétra pinguoin ND Thorichtys meeki Cichlidés gorge de feu ND Tropheus ssp ND Trichogaster leeri Gourami perlé ND Trichogaster microlepis Gourami clair de lune ND Trichogaster trichopterus Gourami bleu ND Xiphophorus ssp ND AMPHIBIENS
Ambystoma ssp ND
Crapaud ND
Cynops ssp ND Ceratophrys cranwelli Grenouille cornu de Cranwell ND Ceratophrys ornata Grenouille cornu du Bresil ND Dyscophus guineti Grenouille tomae ND Hyla cinerea Rainette cendrée ND Hyperolius ssp ND Litoria caerulea Rainette de white ND Litoria infrafrenata Rainette géante ND Osteopilus septentrionalis Rainette de Cuba ND Pyxicephalus adspersus Grenouille taureau Africaine ND REPTILES
Anolis carolinensis Anolis vert d'Amérique ND Anolis sagrei Anolis brun ND
Bufo ssp (à l'exception des espèces
figurant sur les listes prises pour
application des articles L. 411-1 et L.
411-2 du code de l'environnement ou
inscrites à l'annexe A du règlement (CE)
n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996
)
PREFECTURE DU CHER - 18-2020-02-06-002 - Arrêté n° 2020-DDCSPP-008 du 06/02/2020 Portant autorisation d’ouverture la vente et le transit d’animaux d’espèces non 10Page 3
Cuora amboinensis Tortue boite d'Asie orientale ND
Cinosterne ND
Pelusios castaneus Peluse de Schweigger ND Pelomedusa subrafa Pelomeduse roussatre ND OISEAUX
Agapornis fischeri Inséparable de Fischer sauf mutation D Agapornis personatus Inséparable à tête noire sauf mutation D Agapornis roseicollis Inséparable à face rose sauf mutation D Amandava amandava Bengali de Bombay ND Amandava subflava Ventre orange ND Amandina fasciata Cou coupé sauf mutation D Amazona autumnalis Amazone à front bleu ND Amazona autumnalis Amazone à front rouge ND Barnardius zonarius Perruche Port-Lincoln ND Barnardius zonarius semitorquatus Perruche vingt huit sauf mutation D Bolborhynchus lineola Perruche Catherine sauf mutation D Cacatua alba Cacatoes blanc ND Cacatua galerita Cacatoes à huppe jaune ND Colinus virgianus Colin de Virginie ND Coturnix Chinensis Caille peinte de Chine D Eolophus roseicapilla Cacatoes rosalbin ND Erythura psittacea Pape de Nouméa sauf mutation D Erythura trichora Diamant de kittlitz sauf mutation D Estrilda astrild Astrild de ST Helene ND Estrilda caerulescens Queue de vinaigre ND Estrilda melpoda Joues oranges ND Estrilda troglodytes Bec de corail ND Euplectes afer Worabée ND Euplectes hordeacea Monseigneur ND Euplectes orix Grenadier ND Forpus coelestis Perruche celeste sauf mutation D Geopelia striata Colombe zébrée ND Gracula religiosa Mainate religieux ND Lagonosticta larvata vinacea Amaranthe vicieuse ND Lagonosticta senegala Amaranthe à bec rouge ND Lamprotornis caudatus Choucador à longue queue ND Lamprotornis chalybaeus Choucador à oreillons bleus ND Lamprotornis purpureus Merle métallique ND Leiothrix lutea Rossignol du Japon ND Lonchura cantans Nonnette D Lonchura Cucullata Capucin à tête blanche ND Lonchura maja Damier ND Lonchura malacca atricapilla Bec d'argent sauf mutation ND Lonchura malacca malacca Capucin tricolore ND Lonchura oryzivora Diamant de bichenow D
Kinosternon ssp (à l’exception de K
Subrubrum « cinosterne rougeâtre » et K
Flavescens « cinosterne jaune »)
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Lonchura punctulata Diamant à queue rose ND Myiopsitta monachus Perruche souris D Neochmia modesta Diamant modeste ND Neochmia ruficauda Diamant aurore ND Neophema elegans Perruche élégante sauf mutation D Neophema pulchella Perruche turquoisine sauf mutation D Neophema splendida Perruche splendide sauf mutation D Neopsephotus bourkil Perruche de bourke sauf mutation D Oena Capensis Tourterelle masque de fer ND Passer luteus Moineau doré ND Platycercus adscitus Perruche palliceps sauf mutation D Platycercus elegans Perruche de pennant sauf mutation D Platycercus eximius eximius Perruche omnicolore sauf mutation D Platycercus icterotis Perruche de Stanley sauf mutation ND Ploceus ssp Tisserin ND Poicephalus senegalus Youyou du Sénégal ND Polytelis alexandrae Princesse de Galles sauf mutation D Polytelis anthopeplus Perruche mélanure ND Psephotus haematonotus haematonotus Perruche à croupion rouge sauf mutation D Psittacula alexandri fasciata Perruche à moustaches ND Psittacula cyanocephala Perruche tête de prune sauf mutation D Psittacula eupatria Perruche Grand-Alexandre sauf mutation D Psittacula krameri manillensis Perruche à collier d’Asie sauf mutation D Pytilia phoenicoptera Padda ou calfat sauf mutation ND Quelea quelea Travailleur a bec rouge ND Serinus leucopygius Chanteur d’Afrique ND Serinus mozambicus Serin du Mozambique ND Spreo superbus Spreo superbe ND Streptopelia chinensis chinensis Tourterelle de chine ND Streptopelia senegalensis Colombe maillée ND Streptopelia tranquebarica Tourterelle à tête grise ND Taeniopygia bichenovii Cordon bleu ND Taeniopygia guttata castanotis Diamant à longue queue D Turtur afer afer Colombe Africaine ND Turtur chalcospilos chalcospilos Colombe emeraudine ND Uraeginthus cyanocephalus Cap bleue ND Vidua chalybeata Combassou ND Vidua macroura Veuve dominicaine ND Vidua orientalis Veuve à collier d'or ND Zosterops japonicus Zosterops du Japon ND Zosterops palpebrosa Zosterops à lunettes ND MAMMIFERES
Cricetulus griseus Hamster chinois ND Phodopus roborovski Hamster roborovski ND Phodopus sungorus Hamster russe ND
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