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Compte-Rendu - 90zcwnpknhuvfb
Déliberation - hpufg8y83t97vly
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Mortefontaine.
Lien du pdf (Déliberation - hpufg8y83t97vly)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
Ville de MORTEFONTAINE Conseil Municipal du 14 décembre 2023
LISTE DES DÉLIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
PRÉSENTS : Jacques Fabre, Chantal Malaquin, François Pinson, Patrice Duval, Anne PHILIPPO, Marie-Odile VAN OUDHEUSDEN, Frédéric CARON, Sandra MAZZONI, Frédéric CARON, Raymonde LEFANT
ABSENTS : Barbara Dufossé, Evelyne Laffargue Moreno, Laurent HUET
Délibération
n°
Objet Décision prise
84-2023 Rapport d’Activités 2022 Communauté de Communes de
l’Aire Cantilienne
Adoptée
85-2023 Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité
du service public (RPQS) de l’assainissement collectif
(AC) et non collectif (ANC) 2022 du syndicat mixte pour la
collecte et le traitement des eaux usées des bassins de la
Theve et de l’Ysieux (SICTEUB)
Adoptée
86-2023 Adhésion à la Fondation du Patrimoine et demande de
souscription
Adoptée
87-2023 Travaux électricité rue de l’église (Extension – BT – SOUTER)
Adoptée
88-2023 Subvention pour la formation des collégiens Mortifontains
de 3e du Collège du Servois à la Prévention Secours
Civiques de niveau 1
Adoptée
89-2023 Subvention pour la coopérative scolaire Adoptée
90-2023 Subvention pour le Karaté Club Mortefontaine Adoptée
91-2023 Convention maitrise d’ouvrage pour l’îlot à Montaby Adoptée
92-2023 Prime pouvoir d’achat exceptionnelle Adoptée
93-2023 Déclassement de rue Corot et reclassement de la rue du
Val
Adoptée
94-2023 Ouverture de façon anticipée des crédits budgétaires au
titre de la section investissement avant le vote du budget
2024
Adoptée
95-2023 Refonte du site Internet par l’ADICO Adoptée
96-2023 Adhésion à la convention cadre unique relative aux
missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la
fonction publique territoriale de l’Oise
Adoptée
97-2023 Attribution du nom de l’école communale Adoptée
98-2023 Dissolution du syndicat mixte Intercommunal de l’Oise des
Classes Environnement
Adoptée
99-2023 Adhésion à INTRAMUROS Adoptée
100-2023 Révision des statuts de la Communauté de Communes de
l’Aire Cantilienne
Refusée