Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 05 07 2022 0
Arrêté - 2025 05 gerbert
Arrêté - 2025 05 gerbert
Acte - acte 2022 07 33
Acte - acte 2022 07 35
Acte - acte 2022 07 39
Procès Verbal - avis
Procès Verbal - avis 11 10 2022 1
Acte - acte 2022 07 32
Acte - acte 2022 07 36
Procès Verbal - avis 05 07 2022
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Procès Verbal - avis 05 07 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Le 29 juin 2022
Une réunion du conseil municipal aura lieu en séance publique le
Mardi 05 juillet 2022 à 19h30
en Mairie, Salle du Conseil Municipal
A) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mai 2022
B) Décisions du Maire, en vertu de la délibération n°2020-05/10 du 26 mai 2020, portant délégation de pouvoir confiée au Maire par le Conseil Municipal
C) Projets de délibérations :
Ordre du jour :
Administration générale de la commune – Ressources Humaines
1 Création de poste au tableau des emplois
2 Protection fonctionnelle accordée à un ancien élu mis en cause dans l’exercice de ses fonctions
3 Revalorisation de l’indemnité de gardiennage de l’église communale
Finances – Economie – Commande publique
4 Décision modificative n°1 au budget principal de la commune
5 Protocole d’accord transactionnel avec SQY Data pour la reprise du matériel d’accès au parking des platanes
6 Autorisation de vente d’emplacement de stationnement dans le parking des Platanes
Enfance – Jeunesse – Famille
7 Tarifs de la restauration scolaire et des services périscolaires
8 Convention d’objectifs et de financement CAF pour les services Espace Jeunes et Périscolaire
Travaux – Urbanisme
9 Attribution du marché en groupement de commande avec Chavenay pour le nettoiement de voirie
D) Questions orales
Ordre du Jour