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Procès Verbal - PV du CM du 18 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 18 12 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Procès-verbal
du
18
décembre
2023
2023/2390
MAIRIE
d’ISOLA
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Du
lundi
18
décembre
2023
Présidente
Mme
AGNELLI
Mylène,
Maire
Présents
Mme
AGNELLI
Mylène,
Mrs
ALENGRIN
Pierre,
BASTANTI
Pierre-Pascal,
BIHOUE
Guy,
BOLLIE
Patrick,
BOVAS
Julien,
Mme
CHAMBETTAZ
Nobilia,
Mr
LANINI
Pascal,
Mme
LECA
Nancy,
Mr
OLIVIER
François
Pouvoirs
Mr
GEORGE
Éric à Mr BASTANTI
Pierre-Pascal
Mme
CLARY
Elise
à Mme
LECA
Nancy
Mr
MELAN
Christophe
à Mr
ALENGRIN
Pierre Absent
M.
CHAMBETTAZ
Stéphane,
Mme
AGNELLI
Sandrine
Secrétaire
de
Séance
M.
BOVAS
Julien
Quorum
Quorum
= 8
Présents
= 10
Le
quorum
est
atteint Procès-verbal
du
18
décembre
2023
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
Mercredi
18
décembre
2023
Approbation
procès-verbal
du
15
novembre
2023
Création
d’un
poste
d’adijoint
animation
principal
première
classe
Décision
modificative
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
Présentation
des
DIA Procès-verbal
du
18
décembre
2023
20
?
3
#
2
&
Û
La
séance
du
Conseil
Municipal
est
ouverte
à
18
heures
00
sous
la
Présidence
de
Madame
Mylène
AGNELLI,
Maire
Monsieur
Julien
BOVAS
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire.
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
15
NOVEMBRE
2023
Le
procès-verbal
du
15
novembre
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
2.
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
D'ANIMATION
PRINCIPAL
PREMIERE
CLASSE
Suite
au
départ
de
l’agent
qui
assurait
la
gestion
de
l’agence
postale
communale
à
mi-temps,
il est
proposé
au
conseil
de
créer
un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
première
classe
à
temps
non
complet
à 80
%.
Cette
augmentation
de
volume
horaire
du
poste
permettra
de
renforcer
les
services
auprès
des
séniors,
mais
aussi
de
venir
en
renfort
à
l'office
de
tourisme
du
village
et
à
la
gestion
de
la
médiathèque. ADOPTE
à
l’unanimité.
3.
DECISION
MODIFICATIVE
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
| Augmentation
|
Diminution
| Augmentation
de
crédits
de
crédits
de
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D
6042 :
Achats
de
prestations
de
services
(sauf
terrains
à
10
000.00
€
D
60621
: Combustibles
12
000.00
€
D
622
: Rémunérations
d'intermédiaires
et
honoraires
66
000.00
€
D
6283
: Frais
de
nettoyage
des
locaux
40
000.00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
128
000.00
€ Procès-verbal
du
18
décembre
2023
D
6411
: Personnel
titulaire
29
000.00
€
D
6413
: Personnel
non
titulaire
16
000.00
€
D 6450
: Charges
de
sécurité
sociale
et de
prévoyance
25
000.00
€
TOTAL
D
012
: Charges
de
personnel
et frais
assimilés
70
000.00
€
D
6588
: Autres
charges
diverses
de
gestion
courante
12
000.00
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
12
000.00
€
R 6419
: Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
24
000.00
€
R
6479
: Remboursements
sur
autres
charges
sociales
5 000.00
€
TOTALR
013
: Atténuations
de
charges
29
000.00
€
R
7032 :
Droits
de
stationnement
et
de
location
sur
la
voie
41
000.00
€
TOTALR
70
: Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
41
000.00
€
Total
70
000.00
€
140
000.00
€
70
000.00
€
INVESTISSEMENT D
2135-23079
: DIVERS
TRVX
VILL
10
000.00
€
D
2183-23074
: DIVERS
ACQUISITIONS
10
000.00
€
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
10
000.00
€
10
000.00
€
Total
10
000.00
€
10
000.00
€
[Total
Général
ADOPTE
à
l’unanimité.
70
000.00
€
4.
COMPTE
— RENDU
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
70
000.00
€
Décision
n°DEC44/23
: Bail
d'habitation
«
Chalet
St
Pierre
»
- ISOLA
Décision
n°DEC45/23
: Avenant
n°1
au
marché
public
de
l’opération
« Création
d’une
crèche
- Front
de
neige
- Isola
2000
»,
Lot
n°1
VRD
- Gros
œuvre
- Démolition
avec
l’entreprise
SAS
HORIZON
Décision
n°DEC46/23
: Marché
public
de
services
pour
les
«
Missions
d’héliportage
pour
la
réalisation
du
PIDA
sur
la
RM
97
ainsi
que
sur
la
RM
2205
— 2023/2024
» avec
HBG
France
(HDF) Procès-verbal
du
18
décembre
2023
É]
2023/24
Décision
n°DEC47/23
Convention
d'occupation
précaire
appartement
«
le Terras
haut
»
Décision
n°DEC48/23
Clôture
de
la
régie
droits
de
place
Décision
n°DEC49/23
Avenant
n°1
à
la convention
d'occupation
temporaire
du
hall
de
la
piscine
avec
la SAS
GreenBike
2000
5.
PRESENTATION
DES
DIA
Aucune
observation.
LA
SEANCE
EST
LEVEE
A
18
HEURES
30
Le
Secrétaire
de
séance
Julien
BOVAS