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Arrêté - Arrete 2024 83 T Arrete portant autorisation d organiser des parcours cycliste et pedestres a l occasion du Telethon le samedi 30 novembre 2024
Document publié le Samedi 30 novembre 2024 par la commune d'Oye-Plage.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 83 T Arrete portant autorisation d organiser des parcours cycliste et pedestres a l occasion du Telethon le samedi 30 novembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Adresse postale : 87, Place de l’Union européenne – Bureau : Espace Françoise Dolto 17 Impasse de la Procession / 62215 Oye-Plage. Tel : 03.21.34.69.32 - Adresse électronique : police.municipale@oye-plage.fr
Arrêté n° 2024/83 T
ARRÊTÉ DU MAIRE
OBJET : Arrêté portant autorisation d’organiser des épreuves cycliste et pédestres à l’occasion du Téléthon le samedi 30 novembre 2024.
Le Maire de la Ville d’OYE-PLAGE,
- Vu le Code général des collectivités territoriales notamment les articles L 2212- 1 ;
L 2212-2 ; L 2213-1 et L 2213-2 ;
- Vu le Livre V du Code de la sécurité Intérieure ;
- Vu le Code de la route ;
- Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes ;
- Vu la Circulaire ministérielle (Intérieur) n° 86.230 du 17 Juillet 1986 sur la répartition des pouvoirs de police en matière de circulation routière, notamment le paragraphe 1.1.3 relatif à la Police de la circulation à l'intérieur des agglomérations ;
- Vu l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière, (Livre I - Huitième partie - Signalisation temporaire) approuvée par arrêté interministériel du 6 Novembre 1992 ;
- Vu la demande en date du 05 novembre 2024, par laquelle Monsieur Michel HENOT, agissant en qualité de président, pour le compte de l’association dénommée LES GROLLES dont le siège social est situé : 44 rue Schumann 62215 OYE-PLAGE, sollicite l’autorisation d’organiser sur le domaine public un parcours cycliste et des parcours pédestres, non chronométrés et sans classement, le samedi 30 novembre 2024 de 11h00 à 18h30 ;
- Vu l’avis favorable en date du 18 novembre 2024 de la Maison du Département Aménagement Durable du Calaisis 62100 CALAIS ;
- Considérant qu'il convient de prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires afin de permettre le bon déroulement de cette manifestation ;
ARRÊTE
ARTICLE 1er :
Monsieur Michel HENOT, agissant en qualité de président, pour le compte de l’association dénommée LES GROLLES, est autorisé, dans le cadre du Téléthon, à organiser sur le domaine public communal les randonnées suivantes, lesquelles ne sont pas chronométrées et ne font l’objet d’aucun classement :
▪ Un parcours cycliste, le samedi 30 novembre 2024 de 11h00 à
13h00.
POLICE MUNICIPALE Adresse postale : 87, Place de l’Union européenne – Bureau : Espace Françoise Dolto 17 Impasse de la Procession / 62215 Oye-Plage. Tel : 03.21.34.69.32 - Adresse électronique : police.municipale@oye-plage.fr
▪ Deux parcours pédestres, le samedi 30 octobre 2024 de 13 heures à
18 heures 00 minutes.
ARTICLE 2 :
En ce qui concerne le parcours cycliste, les pratiquants sont tenus de respecter le code de la route. Ces derniers effectuent une ou plusieurs fois la boucle de 5 km selon l’itinéraire emprunté suivant :
- Départ rue du Hasard (parking salle Jean Crinon) ;
- Rue du Languedoc et ensuite boucle suivante :
- Rue Provins ;
- Rue de la Rivière d’Oye ;
- Route du Pont d’Oye ;
- Avenue Paul Machy (D 940) ;
- Rue Provins…
- A l’issue du parcours, l’arrivée des cyclistes se fait rue du Hasard
(Parking salle Jean Crinon)
ARTICLE 3 :
En ce qui concerne les parcours pédestres, les pratiquants sont tenus de respecter le code de la route. Ils se déplacent uniquement sur les trottoirs et accotements en l’absence de trottoir.
▪ Parcours 1 : 5 kms
Départ parking stade Jean Crinon, rue du Hasard ; Impasse de la Procession ; Route du Pont d’Oye ; Avenue Paul Machy ; Rues Jules Dalou et Laïcité ; Allée des Mimosas ; Route des Petits Moulins ; Chemin Espace Éole ; Route de Waldam ; Rues du Lac, de la Mer des Anciens d’AFN ; Parc des Oies Cendrées ; Avenue Paul Machy ; Rue du Hasard ; Impasse des Sports et arrivée parking stade Jean Crinon, rue du Hasard.
▪ Parcours 2 : 10 kms
Départ parking stade Jean Crinon, rue du Hasard ; Avenue Paul Machy ; Rues Marcel Dalle, Verte ; Route des Dunes ; Avenue du Platier ; Rues de la Mer, des Anciens d’AFN ; Impasse Jean Monnet ; Ave Paul Machy ; Place de l’Union Européenne ; rue des Ecoles ; Impasse des Sports et arrivée parking stade Jean Crinon, rue du Hasard.
ARTICLE 4 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules est limitée à 30 km/h dans
les deux sens de circulation : rue de la Mer sur la portion comprise entre
la rue du Lac et la route des Dunes.
ARTICLE 5 :
L’organisateur de la manifestation, doit être assuré auprès d’une
compagnie notoirement solvable en ce qui concerne sa responsabilité
civile. Adresse postale : 87, Place de l’Union européenne – Bureau : Espace Françoise Dolto 17 Impasse de la Procession / 62215 Oye-Plage. Tel : 03.21.34.69.32 - Adresse électronique : police.municipale@oye-plage.fr
ARTICLE 6 :
Toute infraction aux dispositions du présent arrêté est constatée et
poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 7 :
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le
tribunal administratif de LILLE, dans un délai de deux mois, à compter de
sa notification ou de sa publication.
ARTICLE 8 :
Monsieur le Directeur Général des Services, Madame la Responsable du
Service Technique, Messieurs les responsables de la Police Municipale,
l'Adjudant-chef commandant la Brigade de Gendarmerie Nationale
d’OYE-PLAGE et Monsieur Michel HENOT en qualité d’organisateur, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté
qui est remis aux intéressés et affiché.
- Une ampliation est transmise à :
• Monsieur le Capitaine, commandant le Centre d’Incendie et
de Secours de la ville MARCK-EN-CALAISIS ;
• Monsieur l’Adjudant-Chef, commandant de la brigade de
Gendarmerie Nationale de la ville d’OYE-PLAGE.
#SIGNATURE#
Notifié à Monsieur Michel HENOT le
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la Commune par courrier ou par mail à l’attention de Monsieur le Maire d’Oye-Plage : secretariatdumaire@oye-plage.fr