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Acte - 20241114 05 ACTE TPN
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Acte - 20241114 05 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
République Française Département de l’Aveyron
Extrait des délibérations du
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 14 Novembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le quatorze novembre à vingt et un heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de Patrick GAYRARD, maire.
Date de la convocation : 04/11/2024
Membres en exercice : 26
Présents : 16
Qui ont pris part à la délibération : 23
Etaient présents : Patricia BARTOLOZZI, Sébastien BOYER-MADRIERES, Carine CAYSSIALS, Emilie CHABRIER, Laurent COT, Patrick GAYRARD, Isabelle JOFFRE, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Aurélie SOUFLI, Guillaume SOULIE, Philippe TABARDEL, Bruno TEYSSEDRE, Marlène URSULE.
Absents et excusés : Mathilde ANDRE, Michel ALBESPY (pouvoir à Patrick GAYRARD) Laëtitia CAYREL (pouvoir à Elodie RIVIERE), Anne FALGUEYRETTES (pouvoir à Patricia BARTOLOZZI), Marie-Claude FOURNIER (pouvoir à Frédéric LATIEULE), Serge FRAYSSINET (pouvoir à Bernard LESCURE ROUS), Anne-Marie GARRIGUES, Damien MENEL (pouvoir à Guillaume SOULIE), Christian PEREZ (pouvoir à Philippe TABARDEL), Mathieu FLOTTES
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Philippe TABARDEL a été désigné secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 20 heures 30.
05 - MARCHE 2024-05 : Attribution marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la cour de l’école Paul Cayla
Mathieu FLOTTES ne prend pas part à la délibération
Le Maire rappelle qu’un appel à candidatures a été lancé le 4 mars 2024 pour la maîtrise d’œuvre concernant l’aménagement de la cour de l’école Paul Cayla de Druelle.
Les travaux paysagers permettront la création d’îlots de fraicheur par la plantation de nouvelles essences d’arbres, la mise en place de deux pergolas comme espace de détente. Un aménagement des eaux pluviales sera également revu avec un système de récupération renforcé et une désimperméabilisation d’une partie du revêtement du sol.
Ces aménagements permettront aux enfants dans le cadre scolaire et périscolaire d’accéder à un cadre de vie plus agréable et pédagogique par la mise en place de bacs de plantations et d’un espace potager.
Accusé de réception en préfecture
012-200064665-20241114-20241114_05-DE
Reçu le 18/11/2024 Vu l’analyse des offres et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
• décide d’attribuer la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la cour de l’école Paul Cayla
de Druelle à : Arnaud MIRABEL, Paysagiste Concepteur DPLG, 15 rue des Ecoles,
12390 RIGNAC, pour un montant de 7 300.00 € HT, soit 8 760.00 € TTC,
• autorise le Maire à procéder aux formalités administratives pour la notification et la signature
dudit marché et à signer tous documents relatifs à ce marché.
Le secrétaire de séance, Le Maire, Signé, Philippe TABARDEL Signé, Patrick GAYRARD Acte dématérialisé Acte dématérialisé
Le Maire certifie exécutoire la
présente délibération
Publiée le
Transmise en Préfecture
Délais et voies de recours Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, la présente décision est susceptible de recours administratif auprès de Monsieur le Maire ou de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Toulouse, directement par courrier ou par l’application informatique « Télérecours Citoyens » via le site internet www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission en Préfecture.
Accusé de réception en préfecture
012-200064665-20241114-20241114_05-DE
Reçu le 18/11/2024