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unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - Liste délibération du 27 janvier 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - Liste délibération du 27 janvier 2026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du mardi 27 janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le mardi 27 janvier à 20 heures, les membres du Conseil communautaire de la Communauté de communes des 4 Rivières régulièrement convoqué se sont réunis en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT, Président en exercice.
Date de la convocation : mardi 20 janvier 2026
Membres présents prenant part au vote : Argillières : Bernard THIERRY, Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Gérald DENOIX, Jean- Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Christian GUILLAUME, Jean-Christophe PINEAU, Jean-Marc HENRIOT, Patrice COLINET, Sandra DESGREZ, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Laëtitia GOISET, Régis VILLENEUVE, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fleurey-lès-Lavoncourt : Johan MENNETRIER, Fouvent-Saint-Andoche : Alain AUBRY, Framont : Pascal MARTINET, Francourt : Françoise BUSSON, Larret : Mickaël MAIROT, Membrey : Eric TAMISIER, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint-Léger : Dominique LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Jean-Pierre REBILLY, Ray-sur-Saône : Christelle CARD, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Savoyeux : Michel ATTALIN, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Françoise RIONDEL, Tincey-et-Pontrebeau : Denis RIONDEL, Vaite : Joël BAUGEY, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon- Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Michelle MALLEGOL, Vereux : Frédéric MIGNEREY, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON, Volon : Jérôme FAVRET.
Pouvoirs :
Commune du mandant Mandant Mandataire
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur Mélanie BEUCHET Alain BERTHET
Champlitte Martine GAUTHERON Patrice COLINET
Champlitte Françoise MOUSSARD Christian GUILLAUME
Champlitte Catherine LAMBERT Sandra DESGREZ
Dampierre-sur-Salon Jennifer VASSENET Laëtitia GOISET
Dampierre-sur-Salon Yannick GUICHARDAN Régis VILLENEUVE
Grandecourt Patrick POISSENOT Dimitri DOUSSOT
Pierrecourt Jean-Luc NEE Bruno DEGRENAND
Renaucourt Alain NICOT Frédéric MAUCLAIR
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Denèvre : Marc SARREY, Francourt : Denis MONNOT, Montot : André BROUILLET, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM, Savoyeux : Jean-Marie BOURDENET.
Membres absents excusés : Argillières : Fabrice MARAFFI, Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu-Saint- Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Catherine LAMBERT, Françoise MOUSSARD, Martine GAUTHERON, Dampierre-sur-Salon : JenniferVASSENET, Yannick GUICHARDAN, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Patrice BILLARDEY, Fleurey-lès-Lavoncourt : Alain COLINET, Framont : Didier MIROUSSET, Grandecourt : Nathalie GOUX, Patrick POISSENOT, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Mont-Saint-Léger : Joël GARNERY, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Noëlle BERTHELIER, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Renaucourt : Alain NICOT, Roland JACQUIN, Theuley : Christelle PAROTY, Tincey-et-Pontrebeau : Lucien CHAMPONNOIS, Vaite : Olivier MARCEL, Vauconcourt- Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vereux : Bruno TUPINIER, Villers-Vaudey : Sébastien ELSAN, Volon : Joëlle GRANTE.
Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 46
Nombre de pouvoirs : 9
Nombre de votants : 55
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 6
Monsieur Régis VILLENEUVE, Conseiller communautaire, a été désigné à l’unanimité au début de la séance par les membres du Conseil communautaire présents pour remplir les fonctions de Secrétaire.
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Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 28 janvier 2026