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Déliberation - Annexe a la deliberatio n n°2024 43 Rapport loca l du suivi de lartificialisation des sols
Document publié le Dimanche 22 août 2021 par la commune de Rignieux-le-Franc.
Lien du pdf (Déliberation - Annexe a la deliberatio n n°2024 43 Rapport loca l du suivi de lartificialisation des sols)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
Accusé de réception en préfecture
001-210103255-20241126-delib2024-43-DE
Date de télétransmission : 27/11/2024
Date de réception préfecture : 27/11/2024
Em ST
FRANÇAISE æ . - bare +® MonDiagnostic atfite Ë
Free à. Artificialisation
Rapport local de suivi de
l’artificialisation des sols
Diagnostic de Rignieux-le-Franc
Créé le 07/11/2024 à 11:28:05
n
+7 CTI CLIC
VA GRANDE CLEUTT
EAN
SE nas)
CET 1212
Retrouvez le diagnostic dont est issu ce rapport local sur Man Diagnostic Artificialisation :https://mondiagartif beta.gouv.fr/project/72053/ l Accusé de réception en préfecture
001-210103255-20241126-delib2024-43-DE
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Objet du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
T} Sur la décennie 2011-2021, 24 000 ha d'espaces NAF (Naturels, Agricoles et Forestiers) ont été consommés chaque
année en moyenne en France, soit près de 5 terrains de footbul! par heure. Les conséquences sont écologiques maïs
aussi socio-économiques.
La France s'est donc fixée, dans le cadre de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 dite « Climat et résilience » complétée par Ja loi n° 2023-630 du 20
juillet 2023, l'objectif d'atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, avec un objectif intermédiaire de réduction de moitié de la
consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers sur 2021-2031 par 1appurt à la décennie précédente.
Cette trajectoire progressive est à décliner territorialement dans les documents de planification et d'urbanisme.
Cette trajectoire est mesurée, pour la période 2021-2031, en consommation d'espaces NAF (Naturels, Agricoles et Forestiers), définie comme « la
création ou l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194, [IL 5° de {a loi Climat et résilience). Le bilan de
consommation d'espaces NAF (Naturels, Agricoles et Forestiers) s'effectue à l'échelle d'un document de planification ou d'urbanisme.
À partir de 2031, cette trajectoire est également mesurée en artificialisation nette des sols, définie comme « le solde de l'artificialisation et de la
désartificialisation des sols constatées sur un périmètre et sur une période donnés » (article L.101-2-1 du code de l'urbanisme). L’artificialisation
nette des sols se calcule à l'échelle d'un document de planification ou d'urbanisme.
Qui doit établir ce rapport ?
Les communes ou les EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) dotés d'un document d'urbanisme, établissent au
minimum tous les 3 ans un rapport sur le rythme de l'artificialisation des sols etle respect des objectifs de sobriété foncière déclinés au niveau
local { 231- éné : ).
Pour les territoires soumis au règlement national d'urbanisme {RNU), il revient aux services déconcentrés de l'Etat (DDT) de réaliser ce
rapport.
€ Le premier rapport doit être réalisé 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi, soit en 2024.
L'enjeu est de mesurer et de communiquer régulièrement au sujet du rythme de l'artificialisation des sols, afin d'anticiper et de suivre la
trajectoire et sa réduction. Ce rapport doit être présenté à l'organe délibérant, faire l'objet d'un débat et d'une délibération du conseil municipal
où communautaire, et de mesures de publicité. Le rapport est transmis dans un délai de quinze jours suivant sa publication aux préfets de région
et de département, au président du conseil régional, au président de l'EPCI dont la commune est membre ou aux maires des communes membres
de l’'EPCI compétent ainsi qu'aux observatoires locaux de l'habitat et du foncier.
Que doit contenir ce rapport ?
Le contenu minimal obligatoire est détaillé à l'aptiele R.2231-1 du code général des collectivités territoriales :
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Date de télétransmission : 27/11/2024
Date de réception préfecture : 27/11/2024
« 1° La consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, exprimée en nombre d'hectares, le cas échéant en la différenciant
entre ces types d'espaces, et en pourcentage au regard de la superficie du territoire couvert. Sur le même territoire, le rapport peut préciser
également la transformation effective d'espaces urbanisés ou construits en espaces naturels, agricoles et forestiers du fait d'une
désartificialisation ;
2° Le solde entre les surfaces artificialisées et les surfaces désartificialisées, telles que définies dans la nomenclature annexée à l'article
R.101-1 du code de l'urbanisme;
3° Les surfaces dont les sols ont été rendus imperméables, au sens des 1° et 2° de la nomenclature annexée à l'article R, 101-1 du code de
l'urbanisme ;
4° L'évaluation du respect des objectifs de réduction de la consommation d'espaces naturels, agricoles el furestiers et de lutte
contre l'artificialisation des sols fixés dans les documents de planification et d'urbanisme. Les documents de planification sont ceux
énumérés au {IL de l'article R, 10 1-1 du code de l'urbanisme,
Le rapport (...) explique les raisons des évolutions observées sur tout ou partie du territoire qu'il couvre, notamment l'impact des
décisions prises en matière d'aménagement et d'urbanisme au des actions de désartificialisation réalisées. »
dt} Avant 2031, il n'est pas obligatoire de renseigner les indicateurs 2°, 3° et 4° tant que les documents d'urbanisme n'ont
pas intégré cet objectif.
À noter que c'est le rapport qui est triennal, et non la période à couvrir par le rapport:
li faut que le rapport soit produit a minima tous les 3 ans. Il est donc possible pour une collectivité qui le souhaite, de produire un rapport,
par exemple tous les ans ou tous les 2 ans.
La période à couvrir n'est pas précisée dans les textes. Étant danné que l’État met à disposition les données des fichiers fonciers depuis le 1er
janvier 2011 (= début de la période de référence de la loi CR), il est recommandé de présenter la chronique des données du 1er janvier
2011 et jusqu'au dernier millésime disponible, pour apprécier la trajectoire du territoire concerné avec le recul nécessaire (les variations
annuelles étant toujours à prendre avec prudence).
Quelles sont les sources d'informations disponibles pour ce rapport ?
Les données produites par l'observatoire national de l'artificialisatton sont disponibles gratuitement
Mon Diagnostic Artificialisation vous propose une première trame de ce rapport local, en s'appuyant sur les données de l'observatoire
national disponibles à date, soit :
concernant la consommation d'espaces NAF (Naturels, Agricoles et Forestiers), les données issues des fichiers fonciers produits
annuellement par le Cerema. Ce rapport a été produit à partir des fichiers fonciers fournis par le Cerema au 1er janvier 2023 ;
concernant l'’artificialisation nette des sols, les données issues de l'occupation des sols à grande échelle (OCS GE) en cours de
production par l'IGN, qui seront disponibies sur l'ensemble du territoire national d'ici fin 2025.
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d@ IUn'est, bien évidemment, pas demandé d'inventer des données non encore disponibles : pour le premier rapport
triennal à produire d'ici août 2024 il sera possible d'utiliser les fichiers fonciers au 1er janvier 2023, couvrant la
consommation d'espaces NAF (Naturels, Agricoles et Forestiers) au titre de l'année 2022. La consommation d'espaces
NAF (Naturels, Agricoles et Forestiers) au titre de | année 2023 n'étant pas disponible à ce jour.
Il est également possible d'utiliser les données locales, notamment celles des observatoires de l'habitat et du foncier
(art L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation) et de s'appuyer sur les analyses réalisées dans le cadre de
l'évaluation du schéma de cohérence territoriale (ScoT - art. L. 143-28 du code de l'urbanisme) et de celle du plan local
d'urbanisme (art, L_ 153-27 du code de l'urbanisme).
Ces données locales doivent être conformes aux définitions légales de la consommation d'espaces (et le cas échéant de
l'artificialisation nette des sols), homogènes et cohérentes sur la décennie de référence de la loi (1er janvier 2011-1er
janvier 2021) et sur la décennie en cours {ler janvier 2021-1er janvier 2031).
1° La consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers
Indicateurs obligatoires
Données
La consommation d'espaces entre le 1er janvier 2011 et le 1er janvier 2023 représente pour le territoire de Rignieux-le-Franc une
surface de 8.30 hectares.
Consommation d'espace à Rignieux-le-Franc entre 2011 et 2022 (en ha)
‘ LS
1.9
0,3
0.5
& 2
0.1
He 0.0 0.0 0.0
251! 2012 2012 2014 20!5 2516 2517 20!3 26:29 2029 202L 2522
Soutce Feriers fonciers à a der ar ar 2923 Caistnai
2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2918 2019 2020 2021 2022 Total
Rigni - AIEUX 0.8 11 0.8 0.2 19 o.1 0.0 0.0 0.0 1.9 0.5 0.9 8.3
le-Franc
Rerrouvez le diagnostic dont est issu ce rapport local sur Mon Diagnostic Artificialisation : hctps://mondiagartif.beto.gouv.fr/project/72053/ 4 Accusé de réception en préfeclure
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Raisons des évolutions observées
Les destinations de la consommation d'espaces NAF (Naturels, Agricoles et Forestiers) constituent les usages pour lesquels le territoire a
consommé : pour de l'habitat, de l'activité, des infrastructures routières, des infrastructures ferroviaires, ou pour des usages mixtes ou non
renseignés.
Destinations de la consommation d'espace de Rignieux-le-Franc entre 2011 et 2022 (en ha)
Ferre : 0.0 Ha -
— Inconau : 0.0 Ma
Route : 1.2 Ha
Mixte : OOHa —.
Activité : 0.0 Ha
Habitat : 7.1 Ha
Source chers fonciers ou ler janvier 2023 Ceremal
Consommation annuelle d'espace par destination de Rignieux-le-Franc entre 2011 et 2022 (en ha)
8 -:::
Actis'te
® : :7
® 2512
$ =erre
#& :nconnu
<æ Tota
0.0 0.0 0.0
tn me mm
2917 2618 20:9
Saurce Forreis foncmrs au Leriatuiet 2023 Crremal
2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 20193 2020 2021 2022
Habitat 0.8 0.9 0.8 0.2 11 0.1 0.0 0.0 0.0 16 0.5 0,9
Activité 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0
Mixte 0.0 0.0 0.0 0.0 00 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0
Route 0.0 0.1 0.0 0.0 0.8 0.0 0.0 0.0 0.0 0.3 0.0 0.0
Ferré 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0
Inconau 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0,0
Total 0.8 11 08 0.2 1.9 0.1 0.0 0.0 0.0 19 0.5 0.9
Retrouvez le diagnostic dont est issu ce rapport local sur Mon Diagnostic Artificialisatian :https://mondiagartifbeta.gouv.fr/project/72053/
Total
7.1
0.0
0.0
1.2
0.0
0.9
8.3
5 Accusé de réception en préfecture
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Les deux pics de consommätion de terrain (habitat) de 2015 et 2020 correspondent respectivement à l'autorisation du permis d'aménager du
lotissement du Champ Fleuri d'une part et de la construction des maisons du lotissement du Clos Joseph GEOFFRAY d'autre part,
Indicateurs optionnels
Différenciation de la consommation par types d'espaces naturels, agricoles et forestiers
Les espaces consommés l'ont été sur des zones initialement classées en 1AU (lotissement du Champ Fleuri) et UA (Lotissement Clos GEOFFRAY).
Désartificialisation (transformation d’un espace urbanisé en un espace naturel, agricole,
ou forestier)
Sans objet
Autres indicateurs optionnels
Comparaison de la consommation annuelle absolue
Par défaut, Mon Diagnostic Artificialisation vous permet de comparer votre territoire avec les territoires similaires de même niveau administratif,
à l'exception des territoires insulaires (notamment les DROM-COM) pour lesquels une comparaison avec d'autres territoires similaires est
proposée.
Comparaison de la consommation annuelle d'espace entre Rignieux-le-Franc et les territoires similaires entre 2011 et 2022 (en ha)
10
8 71 2 s' « vec
L eC'i
= & à NA : en h - = À La en D ‘4 vs y
: SR + Sù
LES _*
0 *- + < — 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2029 2021 2022 Source Fchets fenciers an Ler januicr 2023 :Ceremas
2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 Total
Rignieux- 0.8 11 08 02 19 0.1 0.0 0.0 0.0 19 05 09 83 le-Franc
Crans 0.0 10 0.3 0.6 03 0.1 0.2 0.1 0.0 0.2 14 0.2 4Ss
Joyeux 0.0 0.0 0.4 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.2 0.0 0.0 0.6
ne 1.5 39 12 31 2.6 87 18 53 0.9 1.0 0.9 04 314
Saint-Éloi 0.5 0.4 0.0 01 04 1.2 0.1 14 0.1 0.5 0.0 0.0 48
Versaille 1.6 0.1 8.0 0.0 0.0 0.1 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.4 10.2
Villieu-
Loyes- 5,1 2.4 17 1.6 13 0.8 L8 0.5 0.8 3.2 0.9 0.5 20.6
Mollon
Retrouvez le diagnostic dont est issu ce rapport lacal sur Man Diagnostic Artificialisation : hctps://mondiagartif.beta.gouvfr/project/72053/ 6 Accusé de réception en préfecture
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Comparaison de la consommation annuelle relative à la surface
Cet indicateur permet de mesurer l'intensité de la consommation par rapport à la superficie totale du territoire, et de comparer avec les territoires
similaires.
Comparaison de la consommation proportionnelle d'espace de Rignieux-le-Franc et les territoires similaires entre 2011 et 2022 (% - pour mille)
z 6 © Tigra iQ-F: né
©
+ Crans
4 # |syeux
= ee ‘lou mieux
2 À Sont-Etot
=
Vorsantox
5
<— Viten-Loy es talon
3 2 A
h ÀSe
SP #
32 0 — è
2ait 2012 2013 2014 2015 20:6 2017 2018 2019 2020 2021 2022
Source Formes fonciers au Lér jar wear 2023 iCeremai
2011 2012 2013 2u14 2015 2016 2017 2014 2019 2020 2021 2027 Total
Rignieux- 95 07 0.6 0.1 12 ou 00 0.0 0.0 13 03 o6 ss le-Franc
Crans 0.0 0.8 0.2 05 9,2 0.1 0.1 0.1 0.0 0.2 LO 0.2 3.4
Joyeux 0.0 0.0 0.2 0.0 0.0 6.0 0.0 0.6 0.0 0.1 0.0 0.0 0.3
meme 11 29 09 23 19 64 13 39 07 a8 07 03 232
Saint-Éloi 0.3 03 0.0 O.f 0.3 0.9 0.1 10 0.1 0.3 0.0 0.0 3.4
Versallle .
_. 0.8 0:0 42 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 0.0 02 53
Villieu-
Loyes- 3.2 15 1.1 Lo 0.4 0.5 1.z 0.3 0.5 2.0 0.6 03 13.0
Mollon
Consommation relative aux évolutions démographiques
Consommation relative à l'évolution des ménages
2° Le solde entre les surfaces artificialisées et les surfaces désartificialisées
Retrouvez te diagnostic dont est issu ce rapport local sur Mon Diag Arüficialisation : hrtps://. diagartifibeta.gouv.fr/praject/72053/ 7 Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/11/2024
Date de réception préfeclure : 27/11/2024
3° Les surfaces dont les sols ont été rendus imperméables
4° Evaluation du respect des objectifs de réduction de la consommation
d'espaces naturels, agricoles et forestiers et de lutte contre l'artificialisation
des sols fixés dans les documents de planification et d'urbanisme
fl s'agit ici d'indiquer, à partir de 2031, à l'échelle d'un document de planification ou d'urbanisme, les surfaces dont les sols ont été rendus
imperméables entre deux dates.
Au vu des données prévisionnelles de construction de logements connues à ce jour, l'objectif de consommation d'espaces NAF devrait être tenu.
# Conso annuelle reelle Conso. cumulée rselle «+ Objechf conso annuelle + Objectif conso. cumuiee
25Ha 125Ha
2 Ha 10 Ha
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2C'' 2012 2913 2011 1615 2015 2017 2053 2013 1026 202' 2022 2723 2924 2025 2025 2077 2028 2029 2030
Ce rapport a été réalisé par Mon Diagnostic Artificialisation, en partenariat avec la DGALN.
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Avec les données de :
Retrouvez votre diagnostic sur Mon Diagnostic Ârtificialisation:
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