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Arrêté - AR 13 M. VAGNOUX DEMENAGEMENT PLACE CINELLI
Arrêté - AR 157 M. Junier 11 rue du Moulin
Arrêté - AR 207 M. GIOVANNONE EMMENAGEMENT RUE DU PLATRE
Arrêté - AR 175 M. QUESSADA DEMENAGEMENT RUE DE LA LUYNES
Arrêté - AR 218 Demenagement Mme Gandy
Arrêté - AR 153 Chronos de Corbas
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Arrêté - AR 153 Chronos de Corbas)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON
Département
du
Rhône
République
Française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
ARRETE DE
POLICE
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
N°
153/2023
- ED
CHRONOS
DE
CORBAS
LE
MAIRE
de
la Commune
de
Saint
Symphorien
d’Ozon
VU
la loi 82-213
du 02
mars
1982
relative
aux droits
et libertés
des communes,
des
départements
et des
régions,
modifiée
et complétée
par la loi 82-623
du
22
juillet
1982
et par la loi 83-8
du O7 janvier
1983,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
(livre
I,
huitième
partie
: signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992,
VU
le Code
général
des collectivités
territoriales,
VU
le Code
de
la route,
VU
Je Code
de la voirie
routière,
VU
Ja demande
de
Monsieur
ALANDRY,
Vice
Président
CORBAS
LYON
METROPOLE
en
date
du
16
juin
2023
VU
PAvis
Favorable
du
Conseil
Général
Considérant
que
la manifestation
sportive
organisée
par
l’Association
"CORBAS
LYON
METROPOLE"
nécessite
la réglementation
temporaire
de
la circulation
et du
stationnement
sur des
voies
communales
et départementales
:
ARRÊTÉ ARTICLE
1
:
La circulation
sera interrompue
momentanément
en fonction
du
déroulement
de
la manifestation,
sauf services
de
sécurité
et de secours,
le dimanche
10
septembre
2023, sur des voies communales
et départementales
listées ci-dessous
:
La départementale
D149,
la voie
communale
dite chemin
des
vaches
et la D148e
La
circulation
pouvant
être
rétablie
dès
que
la
course
aura
libéré
les
carrefours
empruntés,
Chaque
carrefour
situé
sur le tracés
de la course
de la commune
de
SAINT
SYMPHORIEN
D
OZON
comportera
des
personnels
de sécurité
= = = E
CES
DISPOSITIONS
SONT
FAITES
À
LA
DEMANDE
DE
L’ORGANISATEUR
ARTICLE
2
:
La
signalisation
sera
mise
en
place,
entretenue
et
déposée,
par
l’association
organisatrice :
Responsable
:
Monsieur
ALANDRY,
CORBAS
LYON
METROPOLE
place
charles
Jocteur
à
CORBAS
-69960-
alandry.richard@gmail.com
ARTICLE
3 :
Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et d’un
affichage
selon
les
règles
en
vigueur.
Le
maire,
la Directrice
Générale
des
Services,
et le bénéficiaire
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4 :
Ampliation
du Présent
arrêté sera
adressé à
:
- Monsieur
le Major,
commandant
la brigade
de
gendarmerie
de
Saint
Symphorien
d’Ozon,
- Madame
la Lieutenant,
commandant
le
corps
de
sapeurs
pompiers
de
Saint
Symphorien
d’Ozon,
- Monsieur
le Chef de
la Police
Municipale,
- les services
techniques
municipaux,
- CORBAS
LYON
METROPOLE
- Conseil
Général,
- et tous
les
agents
de
la force
publique
qui
pourraient
être
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
Fait à Saint Symphorien d’Ozon le 13 juillet 2023 Le Maire,
La présente décision pourra faire l'objet d'un recours devant
le Tribunal Administratif compétent
dans les 2 mois
à compter de sa notification.
Conformément
aux
dispositions
de
la loi 78-17
du
06/01/1978
relative
à l'informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés,
le
bénéficiaire
est
informé
qu’il
dispose
d’un
droit
d'accès
et de rectification
qu’il peut
exercer,
pour
les informations
le concernant,
auprès
de la Commune
de
Saint
Symphorien
d’Ozon.