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Procès Verbal - aa3wsyus92315f2
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 05h16 par la commune d'Houtkerque.
Lien du pdf (Procès Verbal - aa3wsyus92315f2)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
D'HOUTKERQUE
SEANCE
DU
22
MARS
2026
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MARS
2026
Séance
du
dimanche
vingt-deux
mars
deux
mille
vingt-six
à dix
heures
trente
minutes,
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'Houtkerque
s'est
réuni
dans
le lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
Bever,
Maire,
sur
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
le
16
mars
2026.
Présents
:
MM
BEVER
Samuel,
Blandine
AUDEGON,
Arnaud
DEMADE,
Sabine
CARON,
LAMOTE
Julien,
DELESALLE
Marie,
LAREAL
Didier,
ELLEBOUDT
Edith,
PEEL
Eric,
FLORENT
Nathalie,
POUCHELE
Stéphane,
LACROIX
Jennifer,
TORCQ
Rémi,
THORIS
Caroline
et VERRYSER
Stéphane.
Représenté
par
pouvoir
: néant
Absent
: néant
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Caroline
THORIS
Ordre
du
jour
:
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
26
février
2026,
-
Election
du
Maire,
-
Détermination
du
nombre
d’adjoints
et
élection
des
adjoints,
-
Lecture
de
la charte
de
l’Elu
local
Approbation
du
procès-verbal
du
26
février
2026
Le
procès-verbal
a été
soumis
à la
lecture
préalable
des
conseillers,
Madame
Edith
ELLEBOUDT,
Doyenne
d'âge,
sollicite
les
observations
éventuelles
Aucune
observation
Le
procès-verbal
est
voté
à l'unanimité
Délibération
n°
2026-001
:
Election
du
Maire
Désignation
du
bureau :
Secrétaire
de
séance
: Madame
Caroline
THORIS,
Assesseurs
: Madame
Jennifer
LACROIX
et
Monsieur
Julien
LAMOTE
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L. 2122-8,
le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal,
Madame
Edith
ELLEBOUDT,
a pris
la présidence
de
l'assemblée.
Il a procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
15
conseillers
présents
et a constaté
que
la
condition
du
quorum
posé
à
l’article
L.
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
était
rem-
plie. Il a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire
et
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L 2122-4
et
L 2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal. Monsieur
Samuel
BEVER
est
candidat,
il est
procédé
au
vote.
Le
dépouillement
a donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin :
Nombre
de
bulletins
: 15
Bulletins
blancs
: 1
Suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 8
A obtenu
:
Monsieur
Samuel
BEVER
: 14
voix
(quatorze
voix)
Monsieur
Samuel
BEVER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
maire.
Délibération
n°
2026-002
: Détermination
du
nombre
des
adjoints
de
la commune
d’'Houtkerque
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
BEVER
élu
maire,
et
en
application
des
articles
L 2122-1
et
L 2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d'adjoints
correspondant
à 30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
4 adjoints
au
maire
au
maximum.
Monsieur
le
maire
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
de
3
adjoints. Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
décide
de
fixer à 3 le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
Délibération
n°
2026-003
: Election
des
Adjoints
au
Maire
Le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
La
liste
conduite
par
Monsieur
Stéphane
POUCHELE
est
candidate
et
est
composée
comme
suit,
Monsieur
Stéphane
POUCHELE,
Madame
Edith
ELLEBOUDT
et
Monsieur
Didier
LAREAL.
Le
dépouillement
a donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
: 15
Bulletins
blancs
: 1
Suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue :
8
A obtenu : La
liste
conduite
par
Monsieur
Stéphane
POUCHELE
: 14
voix
(quatorze
voix) Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Mon-
sieur
Stéphane
POUCHELE.
Ils ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
sur
la feuille
de
proclamation
des
résultats
Fin
de
séance
à
11h30
Liste
des
Délibérations
adoptées
lors
de
la
séance
Délibération
n°
2026-001 -— Election
du
Maire
Délibération
n°
2026-002
— Détermination
du
nombre
d’adjoints
Délibération
n°2026-003
— Elections
des
adjoints
Liste
des
présents
MM
BEVER
Samuel,
Blandine
AUDEGON,
Arnaud
DEMADE,
Sabine
CARON,
LAMOTE
Julien,
DELESALLE
Marie,
LAREAL
Didier,
ELLEBOUDT
Edith,
PEEL
Eric,
FLORENT
Nathalie,
POUCHELE
Stéphane,
LACROIX
Jennifer,
TORCQ
Rémi,
THORIS
Caroline
et VERRYSER
Stéphane.
Le
Maire,
Secrétaire
de
Séance,
Samuel
BEVER
Caroline
THORIS