Procès Verbal - PV 04 03 2024

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Procès Verbal - PV 04 03 2024 Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Saint-Martin-des-Entrées. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 04 03 2024)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Eau et assainissement, Page 1 sur 6

DEPARTEMENT DU CALVADOS

ARRONDISSSEMENT DE BAYEUX

CANTON DE BAYEUX

COMMUNE DE SAINT MARTIN DES ENTREES

Date de convocation : 26 février 2024

Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 12 votants : 14

PROCES-VEBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

L’an deux mille vingt-quatre, le quatre du mois de mars, à 19h00, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Saint Martin des Entrées, sous la présidence de Monsieur Henry LEMAITRE, Maire.

Présents : Monsieur LEMAITRE Henry, Maire

Monsieur MAZELIN Jean-Noël, Monsieur LEOSTIC Jean-François, Monsieur LEOSTIC Stéphane, Monsieur LEMARCHAND Martial, Adjoints

Monsieur BAUDOUIN François, Conseiller délégué

Madame CATHERINE Caroline, Madame REMAN Angéline, Monsieur STEPHAN Jean-François, Madame LHONNEUR Séverine Madame MUTEL Nathalie, Madame COUTARD Aurélie formant la majorité des membres en exercice.

Absents :

Monsieur CAPON Vincent (pouvoir à Monsieur LEOSTIC Stéphane)

Madame DAVID Catherine (pouvoir à Monsieur LEOSTIC Jean-François) Madame SANCHEZ Isabelle,

Monsieur LEOSTIC Stéphane est nommé secrétaire de séance

Le quorum étant atteint, la séance peut commencer.

Approbation du PV de la séance du 31 janvier 2024.

ORDRE DU JOUR

N° Délibération Intitulé des délibérations Décision

2024 - 06 Budget Primitif 2024 Approuvée à l’unanimité

2024 – 07 Travaux logements communaux 3 et 5 rue de la Quarantaine Approuvée à l’unanimité

2024 – 08 Travaux réfection du Chemin des Saules Approuvée à l’unanimité

2024 – 09 Travaux d’Aménagement et de sécurisation du hameau de Damigny – avenant mar- ché MOULIN TP n° 1

Approuvée à l’unanimité

2024 – 10 Recrutement d’un poste saisonnier Approuvée à l’unanimité

2024 – 11 Ratio avancement de grade Approuvée à l’unanimité

2024 – 12 Rétrocession Espaces communs lotissement Rue des Brunelles Approuvée à l’unanimité

2024 – 13 Convention de rétrocession espaces communs lotissement Rue de Recouvry Approuvée à l’unanimité

DCM 2024 / 006

BUDGET PRIMITIF 2024

Mr MAZELIN Jean-Noël présente projet de budget primitif pour l’année 2024, préparé par la commission des finances.

L’exposé étant terminé et le conseil n’ayant plus de question, Mr le Maire invite l’assemblée à délibérer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- ADOPTE, le Budget Primitif 2024 se présentant comme suit :Page 2 sur 6

FONCTIONNEMENT

DEPENSES (€) RECETTES (€)

chapitre 11 Charges à caractère général 410 420,00 6 700,00 chapitre 13 Atténuation des charges

chapitre 12 Charges de personnel 217 600,00 2 630,00 chapitre 70 Produits de services

chapitre 65 Autres charges gestion courante 101 742,00 122 662,00 chapitre 73 Impôts et taxes

chapitre 66 Charges financières 1 740,00 167 555,29 chapitre 731 Fiscalité

chapitre 67 Charges exceptionnelles 1 000,00 327 507,00 chapitre 74 Dotations et participations

chapitre 14 Atténuation de charges 4 000,00 46 000,00 chapitre 75 Autres produits

chapitre 42 Opération transfert 1 970,00 280,00 chapitre 77 Recettes exceptionnelles

Total BP 2024 738 472,00 673 334,29

Résultat reporté 2023 après affect résult . * 500 275,28

23 - Virement à la section d'Investissement 6 389,54

Total BP 2024 avec reprise excédent 2023 744 861,54 1 173 609,57

INVESTISSEMENT

DEPENSES (€) RECETTES (€)

chapitre 10 Dotations 0,00 90 000,00 chapitre 10 Dotations Fonds divers hors affectation

(1068)

chapitre 16 Remboursement emprunt 36 534,00 337 799,00 1068 affectation résultat

chapitre 20 immo incorp 45 121,04 25 000,00 chapitre 13 Subventions

chapitre 21 Immobilisations corporelles 292 312,49 2 000,00 chapitre 16 Emprunts et dettes

chapitre 23 Immobilisations en cours 88 907,01 44 760,00 chapitre 24 produit de cession

chapitre 40 operations de transfert 0,00 1 970,00 chapitre 40 opérations de transfert

Total année 2023 462 874,54 501 529,00

Résultat reporté 2022 45 044,00 0,00

6 389,54 21 - Virement de la section de Fonctionnement

Total BP 2023 507 918,54 507 918,54

- CHARGE Monsieur le maire de son exécution.

DCM 2024 / 007

TRAVAUX LOGEMENTS COMMUNAUX - 3 ET 5 RUE DE LA QUARANTAINE

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de réaliser des travaux dans les logements communaux 3 et 5 rue de la quaran- taine.

En ce qui concerne le logement sis 3 rue de la quarantaine (occupé) :

- Changement de 3 radiateurs + alimentation chauffage

- Changement tableau avec protections appropriées

- VMC

- Consuel

- Porte d’entrée en PVC

En ce qui concerne le logement sis 5 rue de la quarantaine (inoccupé) :

- Changement de 3 radiateurs

- VMC

Le conseil vient, dans le cadre du BP 2024, d’ouvrir une enveloppe de travaux d’un montant de 24000.00€ TTC.

Mr le Maire propose la délibération suivante :

- Validation des devis pour ces travaux énoncés

- Le montant des devis validés pour ces travaux ne pouvant excéder la somme globale de 12 000.00 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- VALIDE les travaux cités ci-dessus

- AUTORISE Mr le Maire, ou les adjoints, à signer les devis retenus dans la limite de la somme globale de 12 000.00 € TTCPage 3 sur 6

DCM 2024 / 008

TRAVAUX DE REFECTION DU CHEMIN DES SAULES

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de réaliser des travaux de réfection du chemin des Saules.

Mr LEOSTIC Stéphane présente la situation des travaux à réaliser et informe que 2 devis ont été reçus.

Il informe que lors de la réunion d’harmonisation, le devis de l’Entreprise SAS DES MURAILLES n° 356 du 19/2/2024 pour un montant de 19 300.00 € HT a reçu un avis favorable.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité:

- VALIDE l’entreprise SAS DES MURAILLES pour son devis 356 du 19/2/2024 pour un montant de 19 300.00 € HT soit 23 160.00 € TTC

- AUTORISE Mr le Maire, ou les adjoints, à signer tout document afférent, notamment le devis.

DCM 2024 / 009

TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE SECURISATION DU HAMEAU DE DAMIGNY AVENANT N° 1 – DEVIS N° 224 02102 DU 17/02/2024

Monsieur le Maire informe le conseil que, dans le cadre des travaux d’Aménagement et de sécurisation du Hameau de Damigny en cours, il a été nécessaire de prévoir des modifications de travaux.

Mr LEOSTIC Stéphane présente les modifications effectuées en plus et moins value :

PRESTATIONS EN PLUS VALUE : * Résultant d’un besoin supplémentaire devenu nécessaire et ne figurant pas dans le marché initial

1) Travaux modificatifs Impasse André GARNERIN :

o Reprise du surbaissé du trottoir, de la voirie et de la remise en conformité du fil d’eau de l’évacuation des EP au droit du carrefour et des deux accès de la propriété n° 1 rue Garnerin

(DEVIS n°224-02102 du 27 février 2024 = + 3 871.60€HT).

2) Travaux modificatifs de la traversée de DAMIGNY après le pont SNCF : o Réfection complémentaire de la voie principale en enrobé et de la voie et trottoir de l’emprise du chemin communal desservant l’exploitation agricole (DEVIS n°224-02102 du 27 février 2024 = + 12 470.80€HT).

3) Travaux modificatifs de la traversée de DAMIGNY avant le pont SNCF : o Création de deux places de stationnements en dalle de gazon

(DEVIS n°224-02102 du 27 février 2024 = + 3 456.00€HT),

4) Travaux modificatifs Chemin bois Gentil :

o Modification du type de la bordure T2 prévue initialement et remplacée par une bordure franchissable pour VL ou PL de type AC1 ainsi que l’adaptation de 3 regards grilles EP initialement prévus par un caniveau grille (DEVIS n°224-02102 du 27 février 2024 = + 1 162.20€HT).

Soit un ensemble de prestations en plus-value d’un montant de 20 960.60 € HT.

PRESTATIONS EN MOINS VALUE :*Commande particulière de l’acheteur, moins-value pour suppression de prestations prévues initialement au marché :

1) Travaux modificatifs de la traversée de DAMIGNY avant le pont SNCF :

o Suppression des prestations pour la dépose du pavé central et de la réfection du tapis d’enrobé (DEVIS n°224-02102 du 27 février 2024 = - 5 545.65€HT)

Soit un ensemble de prestations en moins-value d’un montant de 5 545.65 € HT.

Le montant de l’avenant s’élève donc à la somme de 15 414.95 € HT.

Le montant du marché initial étant de 139 028.45 € HT, celui s’élèvera après avenant n° 1 à 154 443.40 € HT.

L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché de + 11.08 %.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- VALIDE l’avenant présenté et énoncé ci-dessus pour un montant de 15 414.95 € HT

- AUTORISE Mr le Maire, ou les adjoints, à signer tout document afférent, notamment l’avenant n°1.Page 4 sur 6

DCM 2024 / 010

RECRUTEMENT D’UN SAISONNIER POUR 2024

- Vu le Code général des Collectivités Territoriales,

- Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, - Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et no- tamment l’article 3 2,

Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent pour faire face aux besoins liés aux accroissements saisonniers d’activité tels que l’entretien saisonnier des espaces verts, les remplacements de personnels techniques en période estivale.

Cet emploi relève de la catégorie hiérarchique C.

Cet agent assurera des fonctions exercées à temps complet.

Monsieur le Maire sera chargé de la constatation des besoins concernés ainsi que de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération du candidat selon la nature des fonctions et de leur profil. La rémunération sera limitée au 1er indice du grade de référence.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- AUTORISE Monsieur le Maire à recruter un agent contractuel au grade d’adjoint technique pour faire face aux besoins liés aux accroissements saisonniers d’activité pour une période de 6 mois maximum pendant une même période de 12 mois.

- S’ENGAGE à inscrire les crédits correspondants au budget principal 2024

- AUTORISER Monsieur le Maire, ou les adjoints, à signer tout document relatif à ce dossier.

DCM 2024 / 011

DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION D’AVANCEMENT DE GRADE

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :

En application de l’article L522-27 du code général de la fonction publique, il appartient aux assemblées délibérantes de chaque collectivité de fixer, après avis du comité technique, le taux de promotion pour chaque grade d’avancement à l’exception de ceux relevant du cadre d’emplois des agents de police municipale.

Il propose donc de fixer, au regard des circonstances locales, grade par grade, le ratio promus / promouvables, le nombre de promouvables représentant l’effectif des fonctionnaires du grade considéré remplissant les conditions d’avancement de grade.

Monsieur le Maire précise que le taux retenu, exprimé sous la forme d’un pourcentage, reste en vigueur tant qu’une nouvelle décision de l’organe délibérant ne l’a pas modifié.

Vu le Code général des Collectivités territoriales ;

Vu le Code général de la Fonction Publique ;

Vu l’avis du Comité technique paritaire en date du 8 février 2024

Dans ces conditions, le taux de promotion de chaque grade figurant au tableau d’avancement de grade de la collectivité pourrait être fixé de la façon suivante :

CATEGORIE : C

CADRE D’EMPLOI GRADE D’ORIGINE GRADES D’AVANCEMENT RATIOS

Adjoint Technique

Territoriaux

Adjoint Technique (C1) Adjoint Technique Principal de 2ème

classe (C2)

100 %

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité :

- DE RETENIR le tableau des taux de promotion tel que défini ci-dessus.

- CHARGE Mr le Maire de son exécutionPage 5 sur 6

DCM 2024 / 012

RETROCESSION A LA COMMUNE DES ESPACES COMMUNS (VOIRIE ET ESPACES VERTS) LOTISSEMENT SIS RUE DES BRUNELLES

Monsieur le Maire informe le conseil que Madame LEVOIR Martine, propriétaire et aménageur du lotissement de 3 parcelles sis rue des Brunelles à Saint Martin des Entrées, sollicite la rétrocession des ouvrages communs à la commune (parcelle ZI 109).(voir plans annexés)

Il précise que les ouvrages d’eau potable et de défense incendie seront rétrocédés conjointement à BAYEUX INTERCOM. Il informe le conseil que le Pôle Cycle de l’Eau de Bayeux Intercom, après vérification des ouvrages, a émis un avis favorable.

La rétrocession dans le domaine public de la commune de Saint Martin des Entrées, de la parcelle ZI 109, porte sur : - 425 m² d’espaces verts

- 130 m² de voirie représentant l’accès des habitations 12 (hors lotissement), 12A et 12B rue des brunelles. L’accès au 12 C rue des brunelles, 3ème lot du lotissement, se faisant directement par la Rue des Brunelles (RD 94)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE LA RETROCESSION du lotissement de Mme LEVOIR Martine sis rue des Brunelles, à la commune

- DIT que Bayeux intercom sera intervenant à l’acte notarié dans le cadre de leur compétence Eau Potable et Défense incendie.

- DIT que la parcelle ZI 109 sera intégrée dans le domaine public de la commune

- AUTORISE Mr le Maire, ou les adjoints, à signer tout document afférent, notamment l’acte notarié, lequel sera reçu par Maître Nelly LE CLERC, notaire à Balleroy sur Drôme.

DCM 2024 / 013

RETROCESSION A LA COMMUNE DES ESPACES COMMUNS (VOIRIE ET ESPACES VERTS) LOTISSEMENT SIS RUE DE RECOUVRY

CLOS DU VERGER PETIT – 12 PARCELLES

Monsieur le Maire informe le conseil que la Société LCV, propriétaire et aménageur du lotissement « Clos du Verger Petit » de 12 par- celles sis rue de Recouvry à Saint Martin des Entrées, sollicite la signature d’une convention de rétrocession des ouvrages communs à la commune (parcelle AA 400 de 2554 m²).(voir plans annexés).

Il précise que les ouvrages d’eau potable, d’assainissement et de défense incendie seront rétrocédés conjointement à BAYEUX INTER- COM. Il informe le conseil que le Pôle Cycle de l’Eau de Bayeux Intercom, après vérification des ouvrages, devra émettre un avis.

La rétrocession dans le domaine public de la commune de Saint Martin des Entrées, de la parcelle AA 400, porte sur un espace commun de 2554 m² composé d’une voie de circulation principale à double sens se terminant en impasse (rue des Pommiers) et deux voies secon- daires (Rue des Poiriers et Rue des Pruniers) et de 4 places de stationnement.

Mr le Maire propose au conseil de valider la convention de rétrocession.

Il rappelle que le conseil devra valider lors d’un prochain conseil la rétrocession conjointement avec Bayeux Intercom, après visite con- tradictoire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE la convention de rétrocession du lotissement de la Société LCV « Clos du verger petit » rue de Recouvry (jointe en an- nexe)

- DIT que le Conseil se prononcera ultérieurement sur la rétrocession, après visite contradictoire.

- AUTORISE Mr le Maire, ou les adjoints, à signer tout document afférent.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Zone d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) :

Depuis la loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER) promulguée en 2023, les communes doivent définir, après concertation avec leurs administrés et d’ici mars 2024, des zones d’accélération où elles souhaitent prioritairement voir des projets d’énergies renouvelables s’implanter. Ces zones d’accélération peuvent concerner toutes les énergies renouvelables, et notamment le solaire, le bois énergie, l’éolien, le biogaz, la géothermie etc.Page 6 sur 6

Une concertation avec le public doit être réalisée. La commune invite les habitants à s’exprimer sur la définition de ces zones les mercredis 13, 20 et 27 mars 2024 de 14h à 18h en Mairie de ST MARTIIN DES ENTREES

Suite à cette concertation le conseil municipal délibérera sur le périmètre de ces zones.

Les cartographies représentant les zones d’accélération de chaque énergie renouvelable ainsi que le dossier de concertation sont consultables en mairie

Les avis, remarques et observations des habitants peuvent être déposés sur un registre en Mairie.

Divers :

- Distribution sacs déchets verts : mercredi 3 avril 2024 et le samedi 6 avril (matin) - Journée des Sages : la journée des Sages est fixée u 14 mai 2024.

Fin de séance 20h30

Le Maire

Monsieur Henry LEMAITRE

Le secrétaire de séance

Monsieur Stéphane LEOSTIC