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Document publié le Jeudi 23 janvier 2020 par la commune de Sainghin-en-Mélantois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 2020.01.23)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Loisirs,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2020
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jacques DUCROCQ, Maire.
Etaient présents : DUCROCQ Jacques, LAFAGES Thérèse, TOURNON Marie-José, BERLAK Colette, BOULANGE Virginie, MAZINGARBE Jean-Claude, EDME Jacques, COMYN Dorothée, DERISQUEBOURG Laurence, POPELIER Caroline, TRIPLET Bernadette, FONTAINE Christophe, ROUZE Annick, DELBART Jacques, LEMAHIEU Robert, WYTS Xavier, BROUX Eric.
Absents ayant donné pouvoir : VANHUFFEL André à MAZINGARBE Jean-Claude, TIMMERMAN Guillaume à LAFAGES Thérèse, GORRILLOT Jean-Pierre à BERLAK Colette, RYCKEBUSCH Monique à DUCROCQ Jacques, BLOIS Bernadette à LEMAHIEU Robert
Absente excusée : VILAIN Carmen.
Secrétaire de séance : COMYN Dorothée
OBJET : APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 03 & 19 DECEMBRE 2019
Madame BERLAK demande la correction de deux fautes d’orthographe. Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité sans remarque.
OBJET : LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA COMMUNE EN 2019
Vu l’arrêté du 21 juillet 2011 relatif à la liste des marchés conclus l’année précédente par les personnes publiques, Vu la délibération n° 16-03-2014 en date du 30 mars 2014 portant délégation du Conseil Municipal au Maire,
Après avoir entendu l’intervention de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal prend acte, à l’unanimité, de la liste présentée relative aux marchés conclus par la commune en 2019 d’un montant supérieur à 25 000,00 € HT.
MONTANT
ANNUEL EN
EUROS HT
OBJET
ATTRIBUTAIRE
NOM CODE POSTAL & VILLE
TRAVAUX
148 000.00 Création d’un centre périscolaire – Lot 1 – VRD COLAS 59536 WAVRIN
114 788.50 Création d’un centre périscolaire – Lot 2 – Gros œuvre, carrelage, faïence ASPROBAT MENDES 59200 TOURCOING
90 370.40 Création d’un centre périscolaire – Lot 3 – Charpente AMBOIS 62560 FAUQUEMBERGUES
165 720.32 Création d’un centre périscolaire – Lot 4 – Couverture, bardages, façades NORD France COUVERTURE 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
48 000.00 Création d’un centre périscolaire – Lot 5 – Menuiserie extérieure, serrurerie ALNOR 59112 ANNOEULLIN
40 893.61 Création d’un centre périscolaire – Lot 7 – Electricité MAZINGARBE 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS
92 400.00 Création d’un centre périscolaire – Lot 8 – Plomberie & chauffage HYDROLINE 59370 MONS EN BAROEUL
20 793.73 Création d’un centre périscolaire – Lot 9 – Revêtements de sols & murs VANDENDRIESSCHE 59170 CROIX
720 966.56 TOTAL DE LA CREATION DU CENTRE PERISCOLAIRE
101 704.33 Nettoyage et hydrofugation de l’église SARL SEB 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS 2
OBJET : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN 2019 DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération n° 16-03-2014 en date du 30 mars 2014 portant délégation du Conseil Municipal au Maire,
Monsieur le Maire donne lecture des décisions prises dans le cadre de ses délégations :
• Décision Maire N°1-2019 - fixation tarifs spectacle Il était une fois la forêt – 13.01.19
• Décision Maire N°2-2019 - fixation tarifs spectacle – 09.03.19
• Décision Maire N°3-2019 - fixation tarifs Belles sorties 2019 - 19.10.2019
• Décision Maire N°4-2019 - fixation tarifs 1000 Notes en mélantois (ANNULE)
• Décision Maire N°5-2019 - fixation tarifs carte C'ART
• Décision Maire N°6-2019 - fixation tarifs 1000 Notes en mélantois V2
OBJET : PROGRAMME CULTUREL 2020
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
La commune met en place un programme culturel à destination de l’ensemble des sainghinois. Il se décline sur plusieurs moment forts chaque année et trouve son point d’orgue par l’organisation d’un événement exceptionnel.
En 2020, le programme se déroule de la manière suivante :
Evénement Date Programme Lieu Public Tarifs
Spectacle Enfants 19/01/2020 – 16h Yves DUREVE : La malle de mon père Salle des fêtes Jeune public 3 €
Spectacle Adultes 15/03/2020 – 15h30 Cie PIED de Nez : Spectacle d’improvisation Salle des fêtes Tout public 5 €
Film/Conférence 19/03/2020 Association Pour un sourire d’enfant Salle des fêtes Tout public Gratuit
Exposition/Musique 26/04/2020 Soul of the woods : Du bois à l’instrument de musique (saison 2) Bois de la Noyelle Tout public Gratuit
Spectacles de rue
07/06/2020
Fête du village : animations diverses
extérieures
Centre
bourg Tout public Gratuit
Concerts Fête du village : concert en programmation Salle des fêtes Ados / Adultes Gratuit
Concerts 21/06/2020 Fête de la Musique : Chorale de l’Amitié / Démonstration-Concert de handpan Eglise Tout public Gratuit
Spectacle
pyrotechnique 14/07/2020 Fête Nationale : Feu d’artifice Terrain de
football Tout public Gratuit
Concert
Exceptionnel
01/10/2020
– 20h
Orchestre National de Lille en formation
complète : Beethoven / Tchaïkovski
Complexe
Sportif Tout public 10 €
FOURNITURES & SERVICES
162 000
Fourniture de repas pour la restauration
scolaire et pour la livraison de repas à
domicile en liaison froide
SOBRIE RESTAURATION 59200 TOURCOING
51 264 Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés des PCE (Lot 1) SAS GAZ DE BORDEAUX 33075 BORDEAUX
87 552 Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés des PCE (Lot 2)
SOCIETE
D’APPROVISIONNEMENT
DE VENTE D’ENERGIES
(SAVE)
75000 PARIS 3
Concert 08/11/2020 Belles Sorties : Chœur régional des Hauts de France Eglise Tout public 3 €
Concert 12/2020 Concert en programmation à destination des adolescents Salle des fêtes Ados Gratuit
Spectacle vivant 15/12/2020 Noël des écoles : spectacle vivant les enfants des écoles Salle des fêtes Jeune public Gratuit
Festival
« 1 000 Notes en
Mélantois »
Pas de festival en 2020 en raison de la réception de l’Orchestre National de Lille
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
ACTE de l’information donnée sur le programme culturel annuel de la commune.
OBJET : DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A DES BESOINS LIES A DE L’ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3 – 2°,
Considérant que les élections municipales, l’installation d’un nouveau conseil et l’organisation des événements culturels et de loisirs rendent nécessaires de renforcer le service administratif pour la période du 13 mars au 30 juin 2020 inclus,
Sur le rapport de ses membres,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à recruter un agent contractuel pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité en application de l’article 3 – 2° de la loi n°84-53 précité pour les périodes suivantes : • Un agent du 13 mars 2020 au 30 juin 2020 inclus, à raison d’un maximum de 23h par semaine.
Monsieur le Maire est chargé de la constatation des besoins concernés ainsi que de la détermination du niveau de recrutement et de rémunération du candidat selon la nature des fonctions et de son profil. La rémunération sera limitée à l’indice terminal du grade de référence. Les crédits correspondants seront inscrits au budget à l’article 6413.
Le Maire :
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l’Etat et sa publication.
OBJET : AFFAIRES DIVERSES
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L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h24