Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 27 janvier 2023

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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 27 janvier 2023 Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Saint Martin de l'If. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal 27 janvier 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, 1

Procès-verbal de réunion de Conseil Municipal du

27 Janvier 2023 - 20h30

Date de Convocation : 16/01/2023

Publication des délibérations : 31/01/2023

Publication sur le site internet : 22/02/2023

L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept janvier vingt heure trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle du Conseil Municipal de Fréville - Saint Martin de l'If, sous la présidence du Maire, M. GARAND Sylvain.

Etaient présents :

Mme BIENFAIT Chantal, Mme BRUNEVAL Marie, Mme CANTREL Anita, M. CLECH Jean-Pierre, M. DOUVILLE Olivier, Mme DROUAIRE Lucie, M. GAMARD Jean-Marie, M. GARAND Sylvain, Mme GRENET-GANACHAUD Gwenaëlle, M. LECOURT Dominique, M. MALANDAIN Thierry, Mme NORDET Sandrine, Mme PONSAR Valérie, Mme PRIEUR Céline, M. SENARD Dominique.

Etaient absents/excusés :

M. ACHER Christophe donne procuration à Mme BIENFAIT Chantal,

Mme AUCLAIR Christine,

Mme DEBRAY Chantal,

M. DOUCET Jean-Marc,

Mme DROUET Florence,

M. LEFEBVRE Dominique,

Mme MALHEUVRE Elisabeth donne procuration à Mme NORDET Sandrine, M. MOTTET Mickaël.

Election du secrétaire de séance

Monsieur DOUVILLE Olivier est élu secrétaire de séance.

Ordre du jour

Désignation du secrétaire de séance,

01 – Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal du 09 Décembre 2022, 02 – Equipement des locaux de la boucherie,

03 – Boucherie : Contrat de maintenance porte automatique,

04 – Affaissement de terrain rue des Coquelicots,

Monsieur le Maire demande l’ajout des points suivants à l’ordre du jour :

1) Fixation montant du loyer local commercial Boucherie,

2) Contrat de maintenance installations frigorifiques,

Après délibération, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité d’accepter l’ajout de ces points à l’ordre du jour.2

01. Approbation du compte rendu de la réunion du 9 Décembre 2022

Rapporteur : Monsieur le Maire

Le Conseil Municipal, à l’unanimité comme suit :

Mme BIENFAIT Chantal, Mme BRUNEVAL Marie, Mme CANTREL Anita, M. CLECH Jean-Pierre, M. DOUVILLE Olivier, Mme DROUAIRE Lucie, M. GAMARD Jean-Marie, M. GARAND Sylvain, Mme GRENET-GANACHAUD Gwenaëlle, M. LECOURT Dominique, M. MALANDAIN Thierry, Mme NORDET Sandrine, Mme PONSAR Valérie, Mme PRIEUR Céline, M. SENARD Dominique. M. ACHER Christophe donne procuration à Mme BIENFAIT Chantal,

Mme MALHEUVRE Elisabeth donne procuration à Mme NORDET Sandrine,

Approuve le compte rendu de la dernière réunion en date du 9 Décembre 2022 envoyé par mail aux conseillers municipaux.

02. Equipement des locaux de la boucherie

Rapporteur : Monsieur le Maire

Le Conseil Municipal, à l’unanimité comme suit :

Mme BIENFAIT Chantal, Mme BRUNEVAL Marie, Mme CANTREL Anita, M. CLECH Jean-Pierre, M. DOUVILLE Olivier, Mme DROUAIRE Lucie, M. GAMARD Jean-Marie, M. GARAND Sylvain, Mme GRENET-GANACHAUD Gwenaëlle, M. LECOURT Dominique, M. MALANDAIN Thierry, Mme NORDET Sandrine, Mme PONSAR Valérie, Mme PRIEUR Céline, M. SENARD Dominique. M. ACHER Christophe donne procuration à Mme BIENFAIT Chantal,

Mme MALHEUVRE Elisabeth donne procuration à Mme NORDET Sandrine,

Approuve le devis avec LS FROID pour un montant total de 36 086.48 € HT.

03. Boucherie : Contrat de maintenance porte automatique

Rapporteur : Monsieur le Maire

Le Conseil Municipal, à l’unanimité comme suit :

Mme BIENFAIT Chantal, Mme BRUNEVAL Marie, Mme CANTREL Anita, M. CLECH Jean-Pierre, M. DOUVILLE Olivier, Mme DROUAIRE Lucie, M. GAMARD Jean-Marie, M. GARAND Sylvain, Mme GRENET-GANACHAUD Gwenaëlle, M. LECOURT Dominique, M. MALANDAIN Thierry, Mme NORDET Sandrine, Mme PONSAR Valérie, Mme PRIEUR Céline, M. SENARD Dominique. M. ACHER Christophe donne procuration à Mme BIENFAIT Chantal,

Mme MALHEUVRE Elisabeth donne procuration à Mme NORDET Sandrine,

Approuve le devis avec RECORD pour un montant total annuel de 393.00 € HT pour les portes coulissantes et 134.00 € HT pour le rideau métallique.

04. Affaissement de terrain rue des Coquelicots

Rapporteur : Monsieur le Maire

Le Conseil Municipal, à l’unanimité comme suit :

Mme BIENFAIT Chantal, Mme BRUNEVAL Marie, Mme CANTREL Anita, M. CLECH Jean-Pierre, M. DOUVILLE Olivier, Mme DROUAIRE Lucie, M. GAMARD Jean-Marie, M. GARAND Sylvain,3

Mme GRENET-GANACHAUD Gwenaëlle, M. LECOURT Dominique, M. MALANDAIN Thierry, Mme NORDET Sandrine, Mme PONSAR Valérie, Mme PRIEUR Céline, M. SENARD Dominique. M. ACHER Christophe donne procuration à Mme BIENFAIT Chantal,

Mme MALHEUVRE Elisabeth donne procuration à Mme NORDET Sandrine,

Approuve le devis avec FOR & TEC pour un montant total de 6 522.50 € HT.

05. Fixation montant du loyer du local commercial Boucherie

Rapporteur : Monsieur le Maire

Le Conseil Municipal, à l’unanimité comme suit :

Mme BIENFAIT Chantal, Mme BRUNEVAL Marie, Mme CANTREL Anita, M. CLECH Jean-Pierre, M. DOUVILLE Olivier, Mme DROUAIRE Lucie, M. GAMARD Jean-Marie, M. GARAND Sylvain, Mme GRENET-GANACHAUD Gwenaëlle, M. LECOURT Dominique, M. MALANDAIN Thierry, Mme NORDET Sandrine, Mme PONSAR Valérie, Mme PRIEUR Céline, M. SENARD Dominique. M. ACHER Christophe donne procuration à Mme BIENFAIT Chantal,

Mme MALHEUVRE Elisabeth donne procuration à Mme NORDET Sandrine,

Fixe le montant du loyer mensuel du local commercial de la Boucherie à 500.00 € HT.

06. Contrat de maintenance des installations frigorifiques

Rapporteur : Monsieur le Maire

Le Conseil Municipal, à l’unanimité comme suit :

Mme BIENFAIT Chantal, Mme BRUNEVAL Marie, Mme CANTREL Anita, M. CLECH Jean-Pierre, M. DOUVILLE Olivier, Mme DROUAIRE Lucie, M. GAMARD Jean-Marie, M. GARAND Sylvain, Mme GRENET-GANACHAUD Gwenaëlle, M. LECOURT Dominique, M. MALANDAIN Thierry, Mme NORDET Sandrine, Mme PONSAR Valérie, Mme PRIEUR Céline, M. SENARD Dominique. M. ACHER Christophe donne procuration à Mme BIENFAIT Chantal,

Mme MALHEUVRE Elisabeth donne procuration à Mme NORDET Sandrine,

Approuve la proposition financière de la société LS FROID pour la maintenance des installations frigorifiques pour un montant annuel de 85.00 € HT.

QUESTIONS DIVERSES :

- Mme Ponsar en charge de la commission cadre de vie informe les membres du Conseil Municipal des dates fixées pour procéder à la visite des bâtiments communaux, à savoir : le 6 mai pour la visite de Betteville de 10h00 à 12h00.

le 13 mai pour la visite de Fréville de 10h00 à 12h00.

le 03 juin pour la visite de La Folletière et de Mont de l’If de 10h00 à 12h00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.

Le Maire Le secrétaire de séance

Sylvain GARAND Olivier DOUVILLE