Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 25 juin 2021

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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 25 juin 2021 Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune d'Oradour-sur-Glane. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 25 juin 2021)Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Aménagement du territoire, Page 1 sur 4

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2021

Compte-rendu de la séance

Le Conseil municipal d’Oradour-sur-Glane, dont les membres ont été convoqués le 21 juin 2021, s’est réuni en session ordinaire à salle Robert Lapuelle sous la présidence de M. Philippe LACROIX, Maire.

PRÉSENTS : M. Philippe LACROIX, Maire, Mme Isabel MILOR, M. Jean BALLOT, Mme Carine VILLEDIEU, M. Jean-Jacques LAMANT, adjoints, M. Maurice GAUTHIER, Mme Yvette DARDILLAC, Mme Colette DESPLOMBAIN, Mme Chantal TARNAUD, Mme Myriam BEAULIEU, Mme Valérie BICHAUD, M. Bertrand LIAGRE, M. Eric FENOLL, Mme Sophie GOURINAT, M. Benoît SADRY, Mme Muriel DELALLET, M. Landry BOISSELET, M. Guillaume GENTY.

ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : M. Francis MANDON à M. Philippe LACROIX.

La séance est ouverte à 18H30.

Le quorum étant atteint, il est proposé de passer à l’ordre du jour.

Appel nominatif et désignation d’un secrétaire de séance :

Monsieur le Maire procède à l’appel nominatif des élus et propose de désigner Mme Sophie GOURINAT comme secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la séance du 21 mai 2021 :

Sur proposition du Maire et avec accord unanime du Conseil, le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 mai 2021 est validé.

Présentation des membres du Conseil Municipal d’enfants :

Les membres du Conseil Municipal ont accueilli leurs homologues élus du Conseil Municipal d’enfants à l’issu de leur première réunion ayant conduite à l’élection de madame le Maire Junior, Elina FOUGERAS.

I – DÉLIBÉRATIONS

1 – Dénomination de la voirie communale «chemin de la Prade» entre la rue du champ du bois et la rue Guy Pauchou (délibération 2021/30)

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil valide la dénomination « chemin de la Prade » pour le chemin communal conduisant de la rue du champ du bois à la rue Guy Pauchou à Oradour-sur-Glane et autorise le maire à effectuer les démarches et à signer toutes les pièces nécessaires pour mener à bien cette opération.Page 2 sur 4

2 – Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade (délibération 2021/31)

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal fixe le ratio promus- promouvables à 100 % pour l’ensemble des cadres d’emplois de catégorie C de la collectivité.

3 – Création/suppression de postes suite à avancement de grade (délibération 2021/32)

Le Conseil Municipal accepte la création d’ un emploi d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à temps complet et d’ un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps complet et la suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps complet au 1er juillet 2021.

4 – Présentation du rapport des actions entreprises suite au rapport de la chambre régionale des comptes concernant le contrôle des comptes communaux et de la gestion communale (délibération 2021/33)

Le Conseil Municipal prend acte du rapport transmis à la chambre régionale des comptes.

5 – Etablissement de la liste préparatoire communale de la liste annuelle des jurés d’assises pour l’année 2022 (délibération 2021/34)

Le Conseil Municipal prend acte du résultat du tirage au sort de la liste préparatoire communale de la liste annuelle des jurés d’assises pour l’année 2022.

6 – Effacement de dettes (délibération 2021/35, 2021/36 et 2021/37)

Suite à une demande du trésorier relative à l’émission de jugements de surendettement, le Conseil Municipal accepte l’effacement des dettes proposées.

7 – Garantie d’un emprunt de l’ODHAC 87 dans le cadre de l’opération de construction des pavillons rue de Saint-Junien (délibération 2021/38)

Après avoir entendu l’exposé du Maire, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, que la commune se porte garante à hauteur de 50 % pour l’emprunt contracté par l’ODHAC 87 auprès de la caisse des dépôts et consignations dans le cadre du financement de la construction des 6 pavillons rue de Saint-Junien. La présente délibération annule et remplace la délibération 2021/24.

II – AFFAIRES DIVERSES

1 – Compte-rendu des commissions municipales

1.1 – Finances

Le Maire présente la situation budgétaire : 39 % des dépenses de fonctionnement ont été réalisés à ce jour.

Le Conseil prend note des informations.Page 3 sur 4

1.2 – Urbanisme

Jean-Jacques LAMANT informe le Conseil Municipal que 23 permis de construire ont été déposés depuis le début de l’année dont 16 pour la construction de maisons individuelles. Par ailleurs, l’enquête publique en lien avec la révision générale du PLU devrait débuter courant septembre.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

1.3 – Travaux

Jean BALLOT informe le Conseil Municipal que les agents communaux ont réalisés plusieurs interventions urgentes dans des bâtiments communaux et sur la voirie en parallèle de la poursuite de l’entretien des espaces verts de la commune

Le Conseil prend note des informations communiquées.

1.4 – Commission des affaires scolaires et sociales

Carine VILLEDIEU fait part au Conseil de plusieurs informations :

- Les effectifs prévisionnels de la rentrée scolaire 2021/2022 devraient être de 227 enfants répartis dans 9 classes,

- Le comité de gestion du multi-accueil s’est tenu le 23 juin, le taux de remplissage ne diminue pas et cette année encore la liste d’attente est importante,

- Les groupes de travail en lien avec la convention territoriale globale commencent à se réunir pour préciser les actions à entreprendre.

Par ailleurs, dans le cadre de l’utilisation d’un prestataire privé pour l’entretien des locaux de l’école, de la garderie et du multi-accueil, le Conseil Municipal souhaite que des entreprises adaptées comme les ESAT soient également consultées.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

1.5 – Commission communication-affaires culturelles

Isabel MILOR présente les informations suivantes au Conseil Municipal :

- une première ébauche du plan guide réalisé avec la société Mediacom a été transmise pour avis,

- le groupe Garance de Saint-Junien souhaite organiser une pièce de théâtre au mois de janvier,

- le big band dont fait partie Guillaume GENTY souhaite se produire à Oradour-sur-Glane au mois de novembre pour un concert de jazz.

Le Conseil prend note des informations communiquées.Page 4 sur 4

1.6 – Commission mémoire et organisation des cérémonies

Benoît SADRY indique au Conseil Municipal qu’une exposition de tableaux est organisée par Madame et Monsieur Philipoff du 20 juillet au 4 aout à la salle des fêtes Robert Lapuelle.

Par ailleurs, le 14 juin dernier s’est tenue la présentation du compte rendu du programme Odyssée à Limoges durant lequel il a été proposé qu’une classe de l’école d’Oradour puisse intégrer ce programme.

En outre, le Maire informe le Conseil Municipal qu’une réunion autour du projet de film de Monsieur Milo RAU se tiendra lundi 28 juin.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

1.7 – Commission jeunesse, sport et vie associative

Maurice GAUTHIER informe le Conseil Municipal que de nombreuses associations communales organisent leurs assemblées générales dans les prochains jours.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

2 – Informations diverses

Le Maire propose au Conseil Municipal d’envisager une participation à la souscription pour la transformation de l’ancienne gare de Cieux en salle culturelle. Le Conseil est favorable à la proposition.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.

La Secrétaire de séance Le Maire

Mme Sophie GOURINAT Philippe LACROIX