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Compte-Rendu - CR CM 07 06 22
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 07 06 22)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU JURA COMMUNE DE MONNIERES (39)
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 7 juin à 18 H, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, exceptionnellement dans l’ancien bâtiment scolaire, sous la présidence de Monsieur Patrick VIVERGE, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de présents : 6
Nombre de votants : 8
Date de convocation : 31 mai 2022
Date d’affichage du compte rendu : 14 juin 2022
Présents :
Christine BERREZ - Laurent COURCENET - Isabelle BOURGEOIS - Raphaël JACQUES — Sophie MAIRE - Patrick VIVERGE
Absente excusée : Norbert BACKENSTRASS (procuration à Mme BERREZ) — Frédéric GUERINET — Roland VANDELLE (procuration à Mme MAIRE)
Laurent COURCENET est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 mai 2022
Décisions du Maire dans le cadre de ses pouvoirs propres
Aménagement Rue de Foucherans : Présentation des offres et validation du choix de l’eritreprise. Demande de location de vaisselle
Renouvellement de la convention « mandat de gestion des espaces publics situés en ZAE » Réfection d’une entrée de cours Rue de l’église : présentation des devis
Questions diverses DA
BY
D
—
APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2022
Le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 3 mai est approuvé à l’unanimité.
1) DECISIONS DU MAIRE dans le cadre de ses pouvoirs propres
M. le Maire présente les décisions prises depuis le dernier conseil municipal.
Sophie MAIRE fait constat du coût élevé du tracteur: tondeuse, dépense qui n’avait pas été budpétisée.
2) AMENAGEMENT RUE DE FOUCHERANS:. PRESENTATION DES OFFRES ET VALIDATION DU CHOIX DE L'ENTREPRISE
Le maire présente les offres reçues dans le cadre des travaux d’aménagement de la Rue de Foucherans.
4 entreprises ont soumissionné :
- _ SJE pour un montant HT de 159 759.32 €;
- _ SJE, offre avec une variante consistant en la non-application d’un enrobé drainant avec la solution Zéro- phycol pour un montant HT de 163 209.15 € ;
- SAS BONNEFOY pour un montant HT de 184 062.48 € ;
-__ SAS Roger MARTIN pour un montant HT de 178 539€;
-_ EUROVIA pour un montant HT de 194 596.74 €.
Après délibération, l’offre avec variante de la SJE a été validée à l’unanimité pour un montant HT de 163 209.15 €. 3) DEMANDE DE LOCATION DE VAISSELLE
Une demande a été faite pour louer la vaisselle de la salle des fêtes.
Vote : 4 contre, 2 pour et 2 abstentions.
4) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « MANDAT DE GESTION DES ESPACES PUBLICS SITUES EN ZAE » |
Ce point est reporté à une date ultérieure.
5) REFECTION D’UNE ENTREE DE COURS RUE DE L'EGLISE : Présentation des devis
Le maire présente les différents devis reçus pour ces travaux.
Le devis de l’entreprise BACLET a été retenu pour un montant de 2 268 € TIC.
Vote : 8 Pour
6) QUESTIONS DIVERSES
a) Délégué du SICTOM
Reporté à une date ultérieure.
b) Commission BOIS
Reporté à une date ultérieure.
c) Constatation de dégradation sur Paire de jeux
L'idée d’installer une caméra a été évoquée.
La séance est levée par le maire à 18 H 55.