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Compte-Rendu - CR 02 juin 2017
Document publié le Vendredi 2 juin 2017 par la commune de Cauroir.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 juin 2017)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 juin 2017
L’an deux mille dix-sept, le deux du mois de juin à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Benoît DHORDAIN, Maire.
Étaient présents : M. DHORDAIN Benoît, Mme RIBEIRO Maria, M.BACQUET Cédric, M. CAVRO
Guy, M. LESNES Jean-Nestor, M. MAZURET Clément, M. LEFEBVRE Jordan, M. DELEPLANQUE
Benoît, M. MAISON François
Absent excusé : Mme CORBIER Blandine, M MAURAGE François-Xavier, M. LEMOINE Jean-Paul.
Absent non excusé : M. PETIOT Gérald
Secrétaire de séance : Mme RIBEIRO Maria.
Ayant donné pouvoir écrit, conformément à l'Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités
Territoriales : Mme CORBIER Blandine à M DHORDAIN Benoît, M. MAURAGE François-Xavier à
M. MAISON François.
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du conseil municipal du 05 avril 2017 qui est approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire demande à l’assemblée délibérante son accord pour inscrire une délibération non inscrite à l’ordre du jour. L’ajout du point porte sur le paiement des heures supplémentaires effectuées par l’adjoint administratif lors du 1er tour de l’élection présidentielle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de payer les heures supplémentaires effectuées par l’adjoint administratif.
1) Aide parlementaire
N'ayant pas obtenu la dérogation pour le plateau multisports, le conseil municipal propose d'utiliser la
subvention du Sénateur du Nord, M. Jacques LEGENDRE, pour l'aménagement d'une aire de jeux pour
enfants sur le site du plateau multisports.
2) Fonds de concours pour l'aménagement des trottoirs rue Arthur Covlet
Monsieur le Maire explique que les fonds de concours peuvent être attribués aux communes de moins
de 2.000 habitants par la Communauté d'Agglomération de Cambrai, pour des projets d'investissement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire à solliciter une
subvention auprès de la Communauté d'Agglomération de Cambrai, et l’autorise à signer les documents
nécessaires à la mise en œuvre de cette délibération.
3) Médecin du travail
Les collectivités territoriales et les établissements publics devant obligatoirement disposer d'un service
de médecine préventive dans l'intérêt de la santé et de la sécurité des agents, le conseil municipal
n'ayant plus de nouvelles du médecin référent qui lui était rattaché, décide à l'unanimité d'adhérer au
service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail du Centre de gestion de la Fonction Publique
Territoriale du Nord (CDG59). 4) Contrat espaces verts
Afin d'épauler les 2 employés communaux (1 à temps complet et 1 à temps partiel), la municipalité
envisage de recruter une nouvelle personne en contrat à 20h/ semaine.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité, le recrutement d'un agent en Contrat
d'accompagnement dans l'Emploi (C.A.E) et autorise M. Le Maire à signer toutes les pièces relatives à
ce dossier.
5) Heures complémentaires
Devant faire face à un surplus de travail, un agent a dû effectuer 30 heures complémentaires au cours du mois de mai.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, le paiement des heures
complémentaires effectuées.
6) Contrat école
Un agent contractuel a été recruté du 29 mai au 09 juin 2017 pour remplacer l’agent en arrêt maladie.
Le contrat sera reconduit en cas de non-retour de cet agent.
Questions diverses
Suite au changement de gouvernement, les NAP sont remises en questions puisque la mise en place de
ce dispositif sera laissée à l'appréciation des Maires. Le Conseil évoque la possibilité de poursuivre ou
supprimer ce dispositif lors d'une concertation avec le Conseil d'école.
Evocation de la journée citoyenne du samedi 17 juin et des travaux à entreprendre.
L'ordre du jour étant épuisé, plus aucune question n'étant soulevée, la séance est levée à 20H50.