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Compte-Rendu - CR CC 140616
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lauzerte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CC 140616)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
un,
NN
Communauté
de Communes
Du Pays de Serres en Quercy
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
du
14
juin
2016
à
20h30
à
Tréjouls
Titulaires
Présents
: Claude
VERIL,
Xavier
MONTAGNAC.,
Arlette
LAINE,
Jean-Claude
AJAS,
Jean-Michel
GUILLOTEAU,
Annie
DESHURAUD,
Patrick
GAYET,
Danièle
DENEGRE,
Dominique
PARCELLIER,
Pierre
VIEILLEVIGNE,
Didier
LAVERGNE,
Catherine
BOILLON
(procuration
de
Jean-Claude
GIORDANA),
Jacques
JOFRE,
Joëlle
DELTEIL,
Jean-Franck
PIERASCO,
Joséphine
CHAMBON,
Gilbert
ROZES,
Jean
BENOIS,
Robert
ALAZARD,
Marine
LAGARRIGUE,
Henri
LOPEZ,
Sandrine
ZORDAN,
Jean
LAVABRE,
José
GARY,
Jean-Pierre
VILLENEUVE,
Pascal
AURIENTIS,
Christian
DURAND,
Alain
RAYNAL,
Roger
LACOMBE,
Jean-Marc
BELVEZE,
Jean-Michel
BARREAU,
Véronique
BESSIERES,
Michel
ROUQUIER
Titulaires
excusés
: Jean-Claude
GIORDANA
(procuration
à
Catherine
BOILLON),
Sandrine
VIALLAT,
Michel
MORILLON,
Agnès
PALMIE
Suppléants
présents
votants
: /
34
votants
Suppléants
présents
non
votants
: Thierry
OLIVIER,
Stéphan
RADOMSKI-LASINSKA,
Denis
PIGNON,
Anne-Marie
SAUZEAT,
Francis
VIALARET,
Philippe
CHERON,
Jean-Claude
NOUGAYREDE,
Julien
MERLY,
Patrick
COULY,
Alain
PANISSIERES
Suppléants
excusés:
Michel
MOREL,
Laurent
ASTRUC,
Philippe
LASGUIGNES,
Benjamin
BONIFAY,
Claude
GIBERT,
Monique
DALARD,
Alain
GABRIAC,
Michel
CREHEN
Monsieur
VERIL
ouvre
la
séance
et
donne
la
parole
à Monsieur
Lionel
RAMI
et
à
Midi
Marketing
pour
la
présentation
de
l’étude
territoriale.
Le
bureau
d'études
rappelle
le
classement
des
axes
réalisé
par
les
élus
en
fonction
des
priorités
qu'ils
ont
exprimé. Le
bureau
d'études
ne
revient
pas
sur
les
axes
relevant
d'un
partenariat
avec
les
Chambres
Consulaires
et
présente,
pour
les
autres
axes,
le résultat
des
travaux
engagés
en
ateliers.
Un
plan
d'actions
pluriannuel
a été
établi,
sa réalisation
nécessite
un
préalable
en
deux
points :
-
Le
recrutement
d'un
animateur-développeur
;
-
une
gouvernance
politique
avec
une
volonté
des
élus
d'innover.
Le
bureau
d'études
insiste
sur
la nécessité
incontournable
d'investir
dans
la ressource
humaine.
Sans
cela,
tout
le travail
réalisé
restera
lettre
morte.
«Ce
territoire
mérite
qu'une
page
nouvelle
s'écrive,
vous
êtes
là
pour
l'écrire.
Des
acteurs
sont
prêts
à
se
mobiliser
».
Le
plan
d'actions
fait
apparaître
3 postes
de
dépenses
majeurs :
-
La
création
d'un
espace
économique,
estimé
à
300
000
€
d'investissement
;
-
La
création
d'une
maison
de
santé,
estimée
à 500
000
€ d'investissement
;
-
La
création
d'un
poste
d'animateur-développeur
estimé
à
45
000
€
par
an
de
dépenses
de
fonctionnement. Le
bureau
d'études
évalue
le
taux
de
subvention
possible
à
60
%,
ce
qui
laisserait
40
%
à
charge
de
la
Communauté
de
Communes.
Monsieur
VERIL
remercie
Monsieur
Lionel
RAMI
et Midi
Marketing
pour
leur
présentation.
Le
Conseil
Communautaire
émet
un
avis
favorable
à la poursuite
de
cette
étude
territoriale.
Monsieur
le
Président
ouvre
la
séance
et
donne
la
parole
à
Madame
Véronique
BESSIERES
pour
le
mot
d’accueil.
Elle
présente
la
commune
de
Tréjouls:
260
habitants,
ses
producteurs
locaux
et
son
projet
de
rénovation
de
la salle des
fêtes
(équipement
cuisine,
mise
aux
normes,
accès
aux
Personnes
à Mobilité
Réduite).
Madame
Véronique
BESSIERES
est
élue
secrétaire
de
séance.
Le
compte-rendu
du
précédent
Conseil
Communautaire
ne
faisant
pas
l’objet
de
demandes
de
modifications,
il est
adopté
à l'unanimité.
A)
DELIBERATIONS
DELIBERATION
N°
2016
D
031
Objet
: Délibération
portant
créations
de
postes
permanents
suite
aux
avancements
de
grades
2016
Suite
aux
avancements
de
grades
2016,
Monsieur
le Président
propose
au
Conseil
Communautaire
d’inscrire
au
tableau
des
effectifs
du
personnel
les
postes
suivants
:
Nombre
Grade
Nature
des
fonctions
Temps
de
travail
d’emploi
Niveau
de
recrutement
hebdomadaire
1
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2°"
classe
Médiathèque
35h
1
Technicien
principal
de
2°"
classe
Voirie
35h
1
Attaché
principal
Administration
25
2
Agents
de
maîtrise
principaux
Voirie
35h
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
ACCEPTE
les propositions
ci-dessus
;
CHARGE
Monsieur
le Président
de
procéder
à toutes
les
démarches
nécessaires
à l’application
de
ces
propo-
sitions ; DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la rémunération
et les charges
afférentes
des
agents
nommés
dans
les emplois
sont
disponibles
et seront
inscrits
au
budget
de
la Communauté
de
Communes
aux
articles
et
chapitre
prévus
à cet
effet
de
l’année
en
cours.
DELIBERATION
N°
2016
D
032
Objet:
Délibération
portant
suppressions
de
postes
permanents
suite
aux
avancements
de
grades
(sous
réserve
de
l’avis
de
la
CAP)
Suite
aux
avancements
de
grades
2016,
Monsieur
le Président
propose
au
Conseil
Communautaire
de
suppri-
mer
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
les postes
suivants
:
Nombre
Grade
Nature
des
fonctions
Temps
de
travail
d’emploi
Niveau
de
recrutement
hebdomadaire
1
Adjoint
du
patrimoine
1°"
classe
Médiathèque
35h
1
Technicien
territorial
Voirie
35h
1
Attaché
territorial
Administration
35h
2
Agents
de
maîtrise
Voirie
35h Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
(sous
réserve
de
l’avis
de
la CAP) :
ACCEPTE
les
propositions
ci-dessus
;
AUTORISE
Monsieur
le Président
à signer
tout
acte
et document
conséquences
des
présentes.
DELIBERATION
N°
2016
D
_033
Objet
: Choix
du
fournisseur
pour
l’achat
du
mobilier
du
Service
Médiathèques
|
Monsieur
le Président
fait part
à l’Assemblée
que
le projet
d’achat
de
mobilier
pour
le
Service
Médiathèques
a fait
l’objet
d’une
consultation
par
procédure
et publicité
adaptées.
Il présente
les
offres
reçues :
DEVIS
MOBILIER
MEDIATHEQUES
- PRIX
HT. DPC
DEMCO
DELAGRAVE
Conforme
à la demande
OUI
OUI
NON
LACOUR LAUPERTE
Ne
peut pas fournir
MONTAIGU
DE
QUERCY
tous
les
éléments
de-
ROQUECOR
mandés
TOTAL
34
901,91
€
43
304,58
€
27531,27
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire,
à l’unanimité :
CHOISIT
la
Société
DPC
pour
un
montant
total
HT.
de
34
901,91€ ;
AUTORISE
Monsieur
le Président
à signer
tout
acte
et document
conséquences
des
présentes.
Ne
faisant
pas
partie
de
la délibération
n°
2016
D
033,
il est toutefois
mentionné
que
le Service
Médiathèques
souhaite
également
acquérir
des
boîtiers
DVD),
les
offres
sont
les
suivantes :
DEMCO
EUREFILM
1500
boitiers
dvd
antivol
2
280,00
€
2
231,25
€
8 Déverrouilleurs
magnétiques
572,00
€
574,56
€
1500
clips
600,00
€
(A)
100
plateaux
pour
doubles
dvd
(A)
40,80
€
frais
d'emballage
0,00
€
4,50
€
TOTAL
3
452,00
€
2
851,11
€
Monsieur
BENOIS
demande
pourquoi
il est
proposé
d'acheter
des
boîtiers
de
DV
antivol.
Il estime
que
le Conseil
Communautaire
devrait
être
informé
s'il y a des
vols
à la médiathèque.
Madame
LAINE
répond
qu'il
s'agit,
en
fait,
d'éviter
les
manipulations
des
DVD
(jusqu'à
présent,
ils
sont retirés des boîtiers
pour
être stockés
en
sécurité
puis remis
dans
les boîtiers
lorsque
des personnes
les
empruntent). DELIBERATIONS
N°
2016
D
034 A
2016
D
52
Objet
: Subventions
aux
Associations
pour
2016
Suite
à la réunion
de
la Commission
des
Associations,
Monsieur
le Président
propose
d’attribuer
les
subventions
suivantes
:
Associations
conventionnées
par
la
Communauté
de
Communes :
Association
Quercy
Pays
de
Serres
(subvention
complémentaire)
:
12
472.00
€
ALEJ
(Centre
de
loisirs
de
Roquecor)
:
25
500.00
€
Association
Pirouettes
(crèche
de
Lauzerte)
:
58
725.00
€
Association
Lil’0z
Enfants
du
Quercy
(crèche
située
à Montaigu) :
48
909.00
€
Association
Lil’O0z
Enfants
du
Quercy
(RAM
situé
à Montaigu) :
28
939.00
€
Association
Rue
Bourbon
(école
de
musique)
:
6 200.00
€
Association
des
Familles
Rurales :
1 625.00
€
Autres
Associations
:
Association
Place
aux
nouvelles :
2
000.00
€
Association
Culture
et Loisirs
de
Saint-Amans
du
Pech :
1 000.00
€
Association
les
Joyeux
Tailleurs
de pierre
de
Montaigu
de
Quercy
:
3
000.00
€
Association
ACAP
(Manifestation
Les
Nuits
de
Lauzerte) :
6 000.00
€
Association
ACAP
(Manifestations
délocalisées)
:
2
000.00
€
Association
le CODET
:
2 000.00
€
Association
école
de
football
enfants :
2 000.00
€
Association
Quercimages :
1 000.00
€
Association
école
de
rugby
enfants :
2
000.00
€
Ecole
de
football
de
Cazes
Olympique
7 000.00
€
(sous
réserve
de
la participation
des
autres
financeurs)
Subventions
exceptionnelles
:
Association
les
danseurs
du
Quercy
de
Miramont
de
Quercy :
500.00
€
Association
ADPIC
(exposition
et accueil
classes) :
420.00
€
Subventions
d’adhésion
:
CA.UE. :
1
300.00
€
La
Commission
des
Associations
propose
les
règles
d'attribution
de
subvention
aux
associations
sans
convention
avec
la Communauté
de
Communes :
1 - La
Communauté
de
communes
ne
versera
pas
de
subvention
supérieure
à celle
versée
par
la commune
sur
laquelle
l'association
a son
siège
social.
Toutefois,
la
Communauté
de
Communes
étudiera
toute
demande
de
subvention
ponctuelle
dans
le
cadre
de
ses
statuts.
2
- La
Communauté
de
Communes
subventionne
uniquement
les
associations
ayant
leur
siège
sur
l'une
de
ses
communes
adhérentes
ET
pour
une
action
se
déroulant
sur
ces
mêmes
communes.
3
-
Les
associations
qui
feront
des
demandes
de
subventions
devront
fournir
pour
pouvoir
percevoir
la
subvention :
a) Pour
les
subventions jusqu'à
10
000
€
: le document
CERFA
n°12156*03
« Associations
- Demande
de
subvention
».
b)
Pour
les
subventions
supérieure
à
10
000
€
: le
compte
de
résultat,
le
bilan
de
l'année
N-1
certifié
par
un
expert-comptable
et un
budget
prévisionnel
de
l'année.
Monsieur
BENOIS
estime
que
le
Conseil
n'a
pas
tous
les
éléments
pour
juger
du
montant
des
subventions
à
attribuer
et rappelle
que
l’an passé,
la Communauté
de
Communes
avait
fixé
le seuil
à 5
000
€. La
Commission
propose
de
mettre
le seuil
à 10
000
€ car jusqu’à
ce
montant-là,
les Associations
ne
disposent
pas
d’un
expert-
comptable
pour
justifier
leur
bilan.
Ces
conditions
d’attribution
seront
proposées
pour
délibération
lors
du
4 prochain
Conseil
Communautaire.
Monsieur
BENOIS
souhaite
connaître
le coût
de
revient
horaire
de
l'activité des
associations
gérant
les crèches
et le tarif de
responsabilité
de
la CAF.
Il demande
aux
autres
délégués
s'ils ne
sont
pas
intéressés
par
ces
informations.
Pas
de
réponse.
Les
membres
de
la
Commission
ont
eu
tous
ces
éléments
des
Associations
gérant
des
crèches
et
les
délégués
communautaires
font
confiance
à la Commission.
Monsieur
LAVABRE
estime
qu'il
y a une
injustice
entre
le montant
des
subventions
perçues
par
l'Association
«Les
Joyeux
Tailleurs
de
Pierre
»
et
l'Association
« ACAP
»
alors
que
les
manifestations
organisées
par
ces
deux
associations
ont
une
importance
équivalente.
Monsieur
VERIL
demande
aux
Conseillers
Communautaires
s'ils souhaitent
augmenter
la subvention
attribuée
aux
Joyeux
Tailleurs
de
Pierre.
Il propose
de
l’augmenter
de
1 000.00
€,
l’Assemblée
accepte
à l’unanimité.
L'attribution
des
subventions
est
soumise
aux
votes,
association
par
association.
Les
délégués
suivants
siégeant
dans
les
instances
dirigeantes
de
ces
associations
n’ont
pas
participé
au
débat
ni pris
part
au
vote
:
-
Association
Quercy
Pays
de
Serres
: Monsieur
Xavier
MONTAGNAC,
Dominique
PARCELLIER
et
Catherine
BOILLON
-
ALEJ
: Monsieur
Christian
DURAND
-
Association
Pirouettes
: Madame
Catherine
BOILLON
-
Association
Lîil’Oz
Enfants
du
Quercy
: Monsieur
Jean
LAVABRE
-
Association
Culture
et Loisirs
: Monsieur
Christian
DURAND
-
Association
le CoODET
: Monsieur
Henri
LOPEZ
-
Association
école
de
football
enfants
: Monsieur
Jean-Franck
PIERASCO
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
à l’unanimité
des
votants
sauf
pour
:
-
Association
Culture
et Loisirs
: Monsieur
Jean-Pierre
VILLENEUVE
vote
CONTRE
en
raison
de
la
baisse
de
la
subvention
allouée
: 1 000.00
€
en
2016,
estimant
que
cette
subvention
aurait
dû
rester
identique
à celle
de
2015,
à savoir
2 000.00
€.
Le
Conseil
Communautaire
baisse
le montant
de cette
subvention
du
fait que
cet
évènement
se déroule
uniquement
sur
la Commune
de
Saint-Amans
du
Pech
et ne
se
délocalise
pas.
ACCEPTE
le
versement
des
subventions
comme
mentionnées
ci-dessus.
Monsieur
BENOIS
demande
si l'ensemble
des
subventions
attribuées
sera
porté
sur une
même
délibération.
Monsieur
VERIL
répond
que
le
Conseil
Communautaire
vient
de
procéder
aux
votes
association
par
association
et qu’il
y a donc
bien
lieu
de
faire
une
délibération
pour
chaque
association.
Après
le vote,
Monsieur
BENOIS
déclare
alors
ne
pas
prendre
part
aux
votes.
DECISIONS Répartition
du
FPIC
2016
(Fonds
de
Péréquation
des
Ressources
Intercommunales
et
Communales)
:
Monsieur
le Président
fait part
au
Conseil
qu’il
a reçu
des
services
préfectoraux
le détail
de
la répartition
dite
de
droit
commun
du
reversement
au
titre
du
fonds
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et
communales
(FPIC)
entre
la
Communauté
de
Communes
et
ses
Communes
membres.
Le
FPIC
consiste
à
prélever
une
partie
des
ressources
de
certaines
intercommunalités
et
communes
pour
la
reverser
à
des
intercommunalités
et des
communes
moins
favorisées.
Il appartient
au Conseil
de
se prononcer
sur le régime
de
répartition
du FPIC.
Il propose
de conserver
le régime
de
droit
commun.
Dans
ce
cas,
aucune
délibération
n’est
nécessaire. Le
détail
de
la répartition
dite
de
droit
commun
est
le suivant :
Montant
reversé
Ensemble
Intercommunal
: 302
092,00
€
Dont:
154
875,00
€ pour
la Communauté
de
Communes
147
217,00
€ pour
les
Communes
membres,
répartis
comme
suit
:
-
Belvèze
2515€
-
Bouloc
4157
€
-
Bourg
de
Visa
5
606
€
-
Brassac
4163
€
-
_ Cazes-Mondenard
22
058
€
-
Fauroux
5
184€
-
Lacour
2
983
€
-
Lauzerte
22
770
€
- __ Miramont
de
Quercy
7 246
€
-
_Montagudet
3
665
€
-
Montaigu
de
Quercy
17
828
€
-
_ Montbarla
2 470
€
-
Roquecor
7746
€
-
Saint-Amans
du
Pech
3 430
€
-
Saint-Amans
de
Pellagal
4152 €
-
Saint-Beauzeil
2
027
€
-
Sainte-Juliette
2
944
€
-
Saint-Nazaire
de
Valentane
6 243
€
-
Sauveterre
2
832
€
-
Touffailles
7
685
€
-
Tréjouls
5054€
-
Valeilles
4 459
€
Accord
unanime
pour
la répartition
de
droit
commun.
AFFAIRES
EN
COURS
Règlement
intérieur
du
personnel
de
la
Communauté
de
Communes
: Monsieur
VERIL
donne
lecture
d’une
partie
du
règlement
intérieur
(cycles
de
travail
de
chaque
service,
etc...).
Le
Règlement
Intérieur
ne
fait
l’objet
d’aucun
commentaire.
Réforme
du
régime
indemnitaire
: Monsieur
MARY,
présente
le document
distribué
aux
élus.
Cahier
des
charges
pour
le
MAPA
« Animation
de
l’OPAH
»
: en
cours
de
rédaction
avec
la
D.D.T.
et
l’A.N.AH. Suivi
des
travaux
voirie
: Monsieur
CURE,
Responsable
Voirie,
informe
les
élus
de
l’avancée
des
divers
travaux. Les
agents
voirie
sont
intervenus
aux
Jardins
de
Cocagne
pour
terminer
l’agrandissement
du
parking
(travaux
prévus
en
2015).
Monsieur
MONTAGNAC
fait
part
que
2
gros
chênes
situés
sur
le
domaine
public
sont
prêts
à tomber
sur
la
route,
il doit
demander
des
devis
à des
entreprises
d’élagage.
Le
manque
d’élagage
provoque
des
dégâts
sur
les
lignes
téléphoniques
notamment.
Monsieur
BELVEZE
informe
l’Assemblée
que
l’on
peut
faire
les
déclarations
de
dégâts
via
le
1013
(site
Orange).
Monsieur
VIEILLEVIGNE
suggère
que
les
3 passes
sur
les
chemins
ruraux
et communaux
pourraient
se faire
différemment.
Monsieur
LAVABRE,
chargé
de
la Commission
Voirie,
informe
le Conseil
Communautaire
que
ce
sujet
sera
évoqué
en
réunion
de
la Commission.
Monsieur
VERIL
précise
que
le
montant
de
la
subvention
du
Conseil
Département
a
augmenté
légèrement
pour
un
montant
de
312
698.00
€. QUESTIONS
DIVERSES
Madame
BOILLON
indique
que
de
gros
travaux
de
rénovation
et mise
aux
normes
sont
à prévoir
à la crèche
de
Lauzerte
avec
une
possibilité
de
subvention
de
3
700.00
€ par
place.
Elle
fait
aussi
mention
que
le bâtiment
hébergeant
actuellement
la
Poste
de
Lauzerte
va
être
rénové
afin
d’y
installer
l'Office
de
Tourisme
Quercy
Sud-Ouest
et à l’étage,
l’ Association
Quercy
Pays
de
Serres.
Le
dossier
de
demande
de
subvention
pour
ces
travaux
doit
être préparé
par
la Mairie
de
Lauzerte.
Concernant
le
programme
Leader
porté
par
le
PETR,
une
information
a
été
diffusée
à
chaque
Mairie
pour
recueillir
des
candidatures
de
personnes
privées
afin
de
siéger
au
Comité
de
programmation.
Monsieur
BARREAU
demande
si
Monsieur
Philippe
CREDOZ
(ACMO)
pourrait
faire
le
document
d'évaluation
de
tous
les risques
pour
l’ensemble
du
territoire
de
la Communauté
de
Communes.
L'Assemblée
émet
un
avis
favorable.
Monsieur
VERIL
répond
que
sur
le principe,
il est
favorable
à la mutualisation
des
emplois.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Président
lève
la séance
à 23h15. Le
Président,