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Compte-Rendu - cr cm 03 05 2018
Document publié le Jeudi 3 mai 2018 par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 03 05 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Télécommunications et internet,
1
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
du 3 Mai 2018
PRESENTS : MM. Yann JACCAZ, Pierre BESSY, Solange COOKE, Carine DUNAND, Claude JOND, Jean-Claude DES- RUES, Franck PRADEL, Philippe LEGOUX, Priscillia ARVIN-BEROD, Sophie JUELLE, Jean LABROUSSE, Florence ENCI- NAS, Stéphanie PERNOD.
ABSENT EXCUSE : Jessica BRETON.
PROCURATION : Jean-Paul JACCAZ donne pouvoir à Yann JACCAZ
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de
séance pris au sein du Conseil, et ce, conformément à l’article L-2121.15 du code Général des collectivités territoriales,
Madame Stéphanie PERNOD a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a accepté.
EXAMEN DES QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 3 MAI 2018
1. CONVENTION ANTENNE RELAIS TELEPHONIE :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l'autorisation de signer un nouveau bail moyennant une redevance annuelle de 2000 € net sur 12 ans sur le relais des Grabilles.
Cela permet, l'installation des équipements techniques nécessaires à son activité de téléphone mobile.
Approuvé à l'unanimité
2. TARIFS STRUCTURE PETITE ENFANCE TOURISTIQUE:
Mme Solange COOKE présente les nouveaux tarifs de la structure petite enfance touristique en raison d'une modification des
horaires pour le confort des enfants. En effet, cela va permettre d'éviter les périodes de croisement entre les arrivées de midi
et les départs et donc instaurer un repas plus calme.
Proposition saison 2018-2019
Formule Horaires Amplitude horaire tarif Formule 6 jours
Matin + Repas 8h45 -12h30 3h45 35,00 € 9,3/h 175,00 €
Après-midi 13h00 -17h30 4h30 35,00 € 7,7/h 175,00 €
Journée (avec repas) 8h45 -17h30 8h45 49,00 € 5,6/h 245,00 €
Approuvé à l'unanimité
36, Route de Megève – 74120 PRAZ-SUR-ARLY – Tél : 04 50 21 90 28 – Fax : 04 50 21 99 02
Mail : accueil@mairie-prazsurarly.fr – Site internet : www.mairie-prazsurarly.fr 2
3. GROUPEMENT DE COMMANDE : Sel de déneigement:
Monsieur le Maire explique que les communes de Combloux, Demi-quartier, Megève et Praz-sur-Arly souhaitent relancer
conjointement, dans le cadre d'un groupement de commande, une nouvelle consultation portant sur la fourniture de sel de
déneigement afin d'optimiser les coûts.
M. Claude JOND et M. Yann JACCAZ sont désignés pour faire partie de la commission d'appel d'offre qui traitera ce
groupement de commande.
Approuvé à l'unanimité
4. INDEMNITES PISTES DE SKI ALPIN ET REMONTEES MECANIQUES 2017-2018:
Monsieur le Maire rappelle que, chaque année, les indemnités relatives à l'exploitation et l'entretien du domaine skiable
(notamment pour les pistes de ski, remontées mécaniques et neige de culture) sont réévaluées par le Conseil Municipal.
Comme prévu dans les conventions signées avec les propriétaires de terrains concernés, il est proposé d'augmenter la valeur
des indemnités sur la base de l'augmentation hors taxe du forfait de ski du domaine skiable du Val d'Arly pour la saison
2017/2018, soit 1,58 %.
Monsieur le Maire annonce, par ailleurs, que les travaux du stade de slalom ont du être interrompus car il n'est pas possible
de couper des bois lors des périodes de nidification des oiseaux. Or, le chantier a pris du retard à la suite d'une panne
mécanique sur une machine. Le chantier ne reprendra donc que vers la mi-août.
PISTES
Terres en dessous de l’arrivée à Combe Noire du téléski des Varins et d’une ligne horizontale à partir de ce niveau (1260 m d’altitude compris) l'hectare 345,85 Terres en dessus de l’arrivée à Combe Noire du téléski des Varins et d’une ligne horizontale à partir de 1260 m à 1500 m d’altitude l'hectare 230,38 Alpages au-dessus de 1500m l'hectare 114,44 Forêts en dessous de 1500 m l'hectare 1516,52 Forêts au-dessus de 1500 m l'hectare 866,45 REMONTEES MECANIQUES
Pylônes en zone terre ou forêt en dessous de 1260m (compris) l'unité 107,36 Pylônes en zone terre ou forêt au-dessus de 1260m l'unité 53,46 NEIGE DE PRODUCTION
Surface blanchie pour les terres situées en dessous de 1260 m d’altitude l'hectare 87,24 Surface blanchie pour les terres situées au-dessus de 1260 m d’altitude l'hectare 28,62 Regard l'unité 61,35
Approuvé avec une abstention (Monsieur Franck Pradel)
5. INDEMNITES PISTES DE SKI NORDIQUE 2017-2018
Monsieur le Maire présente la revalorisation des indemnités aux propriétaires pour le domaine nordique indexée sur
l'augmentation du tarif du forfait Val D'Arly, soit une augmentation de 1,58 %. La base de l'indemnité pour la saison
2017/2018 est de 1,54 euros par mètre linéaire pour le passage de l'itinéraire de ski de fond et de 0,47 euros par mètre
linéaire pour le passage des piétons.
Approuvé à l'unanimité
36, Route de Megève – 74120 PRAZ-SUR-ARLY – Tél : 04 50 21 90 28 – Fax : 04 50 21 99 02
Mail : accueil@mairie-prazsurarly.fr – Site internet : www.mairie-prazsurarly.fr 3
6. MODIFICATION N°01 – BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT EXERCICE 2018:
Claude Jond expose une décision modificative entre le compte 66111/66 et le compte 6811/042 du budget primitif 2018
Annexe eau et Assainissement.
SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES Chapitres Articles Libellés
042 6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorpo- relles et corporelles + 170 975,20 €
66 66111 Intérêts des emprunts et dettes à l’échéance - 170 975,20 € TOTAL 00,00 €
Approuvé à l'unanimité
Questions soumises à décision du conseil sur proposition des adjoints au maire Aucune demande d’inscription de question au présent ordre du jour.
Questions soumises a décision du conseil sur proposition des rapporteurs des commissions municipales Aucune demande d’inscription de question au présent ordre du jour.
Questions soumises à décision du conseil sur proposition des conseillers municipaux
Troc Vert :
Mme Florence ENCINAS annonce que, dorénavant, les communes de Demi-Quartier et de Praz-sur-Arly établiront cette fête
à tour de rôle et devront donc l'organiser une année sur deux.
La mairie de Praz-sur-Arly gèrera cette édition 2018, le 9 septembre au camping Chantalouette.
Services techniques, fleurissement :
Mme Florence ENCINAS remercie et félicite l'ensemble des services techniques pour leur travail sur les espaces verts. Le
travail réalisé par les agents et les élus a permis d'obtenir le label 1ère Fleur au Concours des Villes et des Villages Fleuris.
Le Conseil Municipal approuve la candidature pour tenter maintenant la seconde fleur. M. Pierre BESSY explique que
seulement 2 500 communes en France sont labellisées par ce concours.
Mme ENCINAS annonce d'ores et déjà des nouveautés réalisées par les agents municipaux cette année :
- Création en juin d'une fontaine de fleurs pour remplacer le mazot du rond-point des Rafforts dont le bois était très abîmé.
- Nouveaux fleurissements autour de l'église et l'office du tourisme avec beaucoup de plants récupérés sur les terrains voisins
des bâtiments rasés.
- Arrosage automatique sur le rond-point des Rafforts et certains ilots du centre du village.
La course de OUF :
Mme Carine DUNAND présente La Course de OUF organisée par Le Dauphiné Libéré le 2 Juin 2018 à Excenevex. La Mairie
de Praz a décidé de participer à cet événement qui est un challenge inter villes de Haute-Savoie.
50 places sont à pouvoir pour relever ce défi et représenter les couleurs de Praz.
Cette course est avant tout une histoire de bonne humeur, une course à pied pour s'amuser pour les uns, un défi sportif hors
normes pour les autres.
Cette manifestation est organisée au bord du lac Léman dans un cadre magnifique : 8 kms de course, 20 obstacles à franchir.
Sport, respect, solidarité, convivialité et fous rires garantis.
Inscriptions à l'adresse suivante : c.dunand@mairie-prazsurarly.fr
36, Route de Megève – 74120 PRAZ-SUR-ARLY – Tél : 04 50 21 90 28 – Fax : 04 50 21 99 02
Mail : accueil@mairie-prazsurarly.fr – Site internet : www.mairie-prazsurarly.fr 4
La date limite des inscriptions est le 29/05/2018 à 23h59 mn. Transport en minibus et covoiturage seront assurés.
Fin de séance à 20h50
Signé Stéphanie PERNOD, secrétaire de séance
Vu pour être affiché le conformément aux prescriptions de l’article L2121.25 du code général des collectivités
territoriales.
Le Maire, Yann JACCAZ
36, Route de Megève – 74120 PRAZ-SUR-ARLY – Tél : 04 50 21 90 28 – Fax : 04 50 21 99 02
Mail : accueil@mairie-prazsurarly.fr – Site internet : www.mairie-prazsurarly.fr