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unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 01 2024 Compterendududernierconseilcommunautaire tamponne
Document publié le Mardi 2 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 01 2024 Compterendududernierconseilcommunautaire tamponne)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT D’AVESNES/HELPE
| NOMBRE DE MEMBRES
| A
En Présents Votants | Exercice —————— —
69 49 56
DATE DE LA CONVOCATION
01/02/2024
DEEE) FICHAGE
09 ' 024
DEPOT EN PREFECTURE
0 o FEV./42624
Compte rendu du dernier conseil
communautaire
Envoyé en préfecture le 09/02/2024
Reçu en préfecture le 09/02/2024
. TT Publié le
ID : 059-200043321-20240207-01 2024DEL-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS DE MORMAL
SEANCE DU 7 FÉVRIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 7 février, à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil de la communauté de communes du Pays de
Mormal s’est réuni en session ordinaire, au carré des saveurs à
Maroilles, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur
Jean-Pierre Mazingue.
Etaient présent(e)s :M.Philippe EUSTACHE, MHenry-Louis
BOURGOIS, Mme Francine CAUCHETEUX, M.René QUINZIN,
M.Dominique FONTAINE, Mme Danièle DRUESNES, M.Philippe SARRAUTE, M.André DUCARNE, M.Bertrand FLAMENT,
M.Jean-Marie COUSIN, M.Christophe LEGROUX, Mme Pierrette
GUIOST, Mme Hélène DUMORTTER, Mme Marie-Pierre SORTAUX, M.Gautier MEAUSOONE, M.Benoïit GUIOST, Mme Carine :-
FREHAUT, Mme Sabine KOLASA, M.Alain GERARD, M Frédéric CARRE, M.Yves LIENARD, M.Anthony VIENNE, M.Yohann
LECERF, M.François ERLEM, M.Francis DUPIRE, Mme Rachel
DAVOINE, Mme Marie-Sophie LESNE, M.Frédéric DEVILLERS,
Mme Marie DUBOIS, M.Amar GOUGA, M.Freddy DOLPHIN,
M.Jéan-Claude BONNIN M.Alain MICHAUX, M.Jean-Noël
BRICHANT,, M.Dominique QUINZIN, M.François RONCHIN,
M.Jean-Louis BAUDEZ, M.Jean-Pierre MAZINGUE, M.Vincent
DUSSART, M.Jean-Baptiste GUIOT, M.Jean-Pierre NOEL, M.Claude BLOMME, M Patrick PIANA, M.Eric HIROUX, Mme Chantal
JACMAIN, M.André FREHAUT, M.Olivier YZANIC, M.Bernard
BEAUFORT, M.Didier ROGEAU
Etaient excusé(es) : M.Guillaume LESOURD, Mme Delphine
PERTUZON, Mme Nathalie VINCENT, MDenis LEFEBVRE, Mme Alexandra LERCH, M.Luc BERTAUX, MStéphane LATOUCHE,
Mme Catherine HENNEBERT, M.Jean-Philippe MICHEL, M.Frédéric ROMAIN, Mme Roxane GHYS, M.David BEAUMONT, Mme Anita LEFEVRE,
Etaient excusé(e)s et remplacé(e)s : M.Georges BROXER, Mme
Nathalie MONIER, Mme Catherine MOREL
Etaient excusé(e)s avant donné procuration : Mme Chantal
SCHWARTZ, M.Nicolas RUTER, Mme Françoise DUPUITS, , Mme
Martine LECLERCQ, Mme Valérie COCHEZ, MThierry
SOSZYNSKI, Mme Zahra GHEZZOU, Envoyé en préfecture le 09/02/2024
nas . Reçu en préfecture le 09/02/2024
Délibération n°01-2024 SL Publié le ID : 059-200043321-20240207-01 2024DEL-DE Objet : Compte rendu du dernier conseil communautaire
Le président observe que le compte rendu de la séance du 13 décembre 2023 ne fait l’objet d’aucune observation.
AYANT entendu l’exposé de son rapporteur,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Communautaire par,
VOIX POUR VOIX CONTRE | ABSTENTIONS
56
Décide :
- _ D’adopter le compte rendu du dernier conseil communautaire.
Fait et délibéré le 7 février 2024
D à FEV. 202 Certifie exécutoire compte tenu : - De la transmission en Sous PrÉteefUE le:
- De la publication le : { Q FEN.
Le président
Jean-Pierre MAZINGUE