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Procès Verbal - PV CM 2023 10 11
Document publié le Dimanche 8 octobre 2023 par la commune d'Hodent.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023 10 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE nn
7
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
HODENT
Hope]
Séance
du
11
octobre
2023
Date
de
convocation :
Nombre
de
conseillers
08
octobre
2023
DEPARTEMENT
DU
.
VAL D'OISE
- En
exercice
:
11
ARRONDISSEMENT
DE
- Présents :
7
Date
d'affichage
:
PONTOISE
- Votants:
8
08 octobre 2023
CANTON
DE
.
VAUREAL
- Absents
:
4
- Exclus :
0
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
11
octobre,
à
20h30,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
Eric
Breton,
Maire.
Étaient
présents
: Eric
Breton,
Patrice
Bonnet,
Cédric
Chiepperin,
Nelly
Claës,
Fabien
Copin,
Joël
Le
Manach,
Pierre
Polverari.
Absents
excusés
:
Isabelle
Branson
(pouvoir
donné
à
Nelly
Claës),
Pascaline
Legrand,
Sébastien
Valorz,
Chloé
Journe.
Nelly
Claës
a
été
nommée
secrétaire.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
1.
Délibération
n°2023-68
: Attribution
du
marché
pour
l'extension
du
cimetière
2.
Questions
diverses
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
1.
Délibération
2023-55
: Attribution
du
marché
pour
l'extension
du
cimetière
Vu
la
délibération
n°2022-58
du
18/12/2022
désignant
le
maître
d'œuvre
et
approuvant
l'estimation
prévisionnelle
des
travaux
;
Vu
la
délibération
n°2023-34
du
17/04/2023
approuvant
le
programme
de
l'avant-projet
et
le
coût
prévisionnel
des
travaux
;
Vu
Favis
d'appel
public
à
la
concurrence
publié
le
06
juillet
2023
sur
la
plateforme
dématérialisée
e-marchespublies.com
pour
lequel
seule
l'offre
de
la
société
SAS
AXE
TP
a
été
déposée ;
Vu
la
lettre
adressée
à
la
société
SAS
AXE
TP
le
31/07/2023
pour
l'informer
du
classement
sans
suite
de
la
procédure
au
motif
que
leur
offre
excède
les
crédits
budgétaires
déterminés
avant
le
lancement
de
la
procédure
;
Vu
le
décret
n°
2022-1683
du
28
décembre
2022
portant
diverses
modifications
du
code
de
la
commande
publique
;
Vu
l'estimation
de
F'AMO
inférieure
à
100
000€
HT
pour
la
tranche
ferme
;
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
11
octobre
2023
Page
1/3 Vu
la
nouvelle
consultation
de
gré
à
gré
lancée
le
04/08/2023
auprès
de
plusieurs
entreprises
;
Vu
la
délibération
n°2023-54
du
28/09/2023
déclarant
le
marché
infructueux ;
Considérant
le
rapport
d'analyse
du
Maître
d'œuvre
du
05/10/2023
;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
voix,
les
membres
du
Conseil
Municipal
décident
:
-__
DE
SUIVRE
favis
du
rapport
d'analyse
et
désignent
l’entreprise
RAMERY
TP
en
tant
que
titulaire
du
marché
pour
l'extension
du
cimetière
;
-_
D'ACCEPTER
les
nouveaux
montants
après
négociation
pour
un
montant
de
117
333€
HT
dont
100
000€
pour
la
tranche
ferme,
8
688€
pour
la
tranche
optionnelle
1
et
8
645€
pour
la
tranche
optionnelle
2
;
-
D’AUTORISER
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
marché.
Eric
Breton,
Patrice
Bonnet,
Cédric
Chiepperin,
Nelly
Claës,
Fabien
Voix
pour
Copin,
Joël
Le
Manach,
Pierre
Polverari,
Isabelle
Branson.
Voix
contre
-
Voix
abstention
-
2.
Questions
diverses
>
Point
sur
l'aménagement
paysager
lisière
Orée
du
Bois
: l'aménagement
serait
fait
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
un
appel
sera
fait
auprès
des
habitants
volontaires
pour
la
plantation.
Il faudra
privilégier
Faménagement
par
massifs
avec
points
de
vue
pour
ne
pas
gêner
le
point
de
vue
des
habitants
depuis
leur
domicile.
La
prochaine
réunion
de
travail
aura
lieu
ie
23
et
le
24
octobre
à
20h00.
>
Le
Smirtom
a
adressé
le
11
août
un
courrier
concernant
une
enquête
sur
nos
besoins
en
Points
d’Apport
Volontaire
(PAV)
pour
le
verre,
afin
de
connaître
le
nombre
de
PAV
supplémentaires
à
commander
en
plus
du
renouvellement
des
PAV
déjà
existants.
La
commune
ne
souhaite
pas
commander
de
nouveau
conteneur
à
verre.
>
Raccordement
de
la
fibre
au
n°16
rue
de
la
Clé
des
Champs:
la
Mairie
va
prendre
en
charge
les
travaux
de
génie
civil,
compte
tenu
de
la
prochaine
rénovation
de
la voirie.
3
devis
ont
été
demandés
par
la
commune
et
envoyés
pour
validation
aux
propriétaires
:
- _
Opticom
ayant
le
conventionnement
avec
TDF
: 3
594
TTC
-
AXE
TP
qui
fait
le
génie
pour
les
caméras
: 5
039,40
TTC
-__
COLAS
qui
va
faire
la voirie
: 4
794,24
TTC.
>
Travaux
de
voirie
rue
de
l'Orée
du
Bois
: dans
le
cadre
des
travaux
de
mise
en
sécurité
de
la
voirie
Clé
des
Champs,
de
l'entrée
du
village
en
venant
de
Genainville
jusqu’à
la
sente
menant
au
cimetière,
le
carrefour
avec
l'Orée
du
Bois
va
être
aménagé.
Il
est
prévu
dans
le
programme
de
mettre
des
pavés
devant
les
portails.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
11
octobre
2023
Page
2/3 La
Mairie
a
envoyé
un
mail
aux
propriétaires
au
n°1
rue
de
l’Orée
du
Bois
afin
dé
leur
demander
l'autorisation
de
changer
le
revêtement
devant
leur
portail.
Les
propriétaires
ont
validé
cette
demande
à
condition
que
la
hauteur
ne
nuise
pas
au
passage
de
leur
véhicule
afin
d'éviter
tout
dégâts.
>
Programme
d'ingénierie
"Villages
d'Avenir":
en
tant
que
collectivité
éligible,
le
programme
Village
d'Avenir
permet,
dès
janvier
2024,
de
bénéficier
d'un
soutien
en
ingénierie
de
projet.
Ce
soutien
en
ingénierie
prend
la
forme
d'un
accompagnement
des
élus
et
des
équipes
locales
par
un
chef
de
projet
"Villages
d'Avenir
- Ruralités",
recruté
en
préfecture. La
commune
a
manifesté
son
intérêt
dans
le
cadre
d’un
projet
de
création
d'un
bâtiment
multimodal
dans
l'enceinte
de
la
cour
de
l’école
qui
aurait
plusieurs
fonctions
: préau,
lieu
de
manifestation
…
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h50.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
11
octobre
2023
Page
3/3