Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 08 OCTOBRE 2018

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 08 OCTOBRE 2018 Document publié le Lundi 8 octobre 2018 par la commune de Terrasse-sur-Dorlay. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 08 OCTOBRE 2018)Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Institutions publiques, MAIRIE DE LA TERRASSE SUR DORLAY

42 Place des Artisans Boulangers

42740 LA TERRASSE SUR DORLAY

TEL. 04 77 20 95 59

Mail : laterrassesurdoriay.mairie@wanadoo.fr

www.la-terrasse-sur-dorlay.com

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2018

Présents : Mme Michèle NIEBUDKOWSKI —- MM. PACCALLET — Yves CHOMIER — Christophe POUGHON —

Stéphane PARRIN —- Mme Myriam THEVENON — M. Stéphane VIVIER - M. Norbert LACROIX — Mme Yolaine

FREYCENON — M. Olivier VALLET — Mme Caroline CHOPLIN — M. Denis BELLIOT

Absents : MM. BONNARD Etienne — CHERFA Smaïl

Secrétaire de séance : Stéphane VIVIER

Pouvoirs : NEANT

1) Le compte rendu du conseil municipal du 3 septembre 2018 est approuvé à l'unanimité.

2) RENOVATION de l’'ECOMUSEE DES TRESSES ET LACETS — Procédure de choix par la Commission

d'appel d'offres. Autorisation de signer les marchés

Le Maire rappelle que le conseil municipal en date du 11 juin 2018, lui a autorisé à signer les

marchés de travaux à intervenir pour le projet de rénovation de la Maison des Tresses et lacets.

Les travaux décomposés en 6 lots seront réalisés en une seule tranche, avec un délai d'exécution

fixé à 6 mois.

Le dossier de consultation a été publié avec une date limite de remise des offres fixée au 3/8/2018.

La commission d'appel d'offres s’est réunie une première fois le 27 aout 2018, puis une seconde

fois le 1°’ octobre 2018, certains lots étant déclarés infructueux initialement.

Cette CAO a attribué les marchés suivants :

Lot 1 - maçonnerie EIFFAGE CONSTRUCTION 2 300,00 € HT

Lot 2 - Couverture/Verrières/Zinguerie SAS JUIN Tony 67 023,84 € HT

Lot 3 — Plâtrerie/Peinture TARDY Frédéric 35 859,13 € HT

Lot 4 — Sols minces AU SERPENT espace revêtements 7 006,68 € HT

Lot 5 — Chauffage/ventilation EUROTHERM 29 321,55 € HT

Lot 6 — Electricité BREAT J.Y 3 990,00 € HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à signer les pièces

des marchés précités, retenus par la Commission d’appel d'offres et rappeler que les dépenses

correspondantes étaient prévues au Budget 2018.3) Contrat de maîtrise d'œuvre pour rénovation de la Maison des Associations

Le Maire rappelle que des travaux de rénovation du bâtiment sis au Moulin Pinte, au-dessus de la

salle d'exposition sont prévus en 2019. Compte tenu de la complexité du dossier, il doit être fait appel

à un maître d'œuvre, tant pour réaliser le dossier de permis de construire, le dossier de consultation

des entreprises que pour suivre l’avancement et la bonne exécution des travaux.

Sur sa demande, le Bureau Technique Métré (BTM) a été contacté et a proposé un contrat de maîtrise

d'œuvre dont le montant s'élève à 19 330 € HT comprenant les honoraires de l'architecte, d’un

économiste, d’un thermicien ainsi qu’une mission OPC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité approuve la proposition du maire de

confier au BTM cette maîtrise d'œuvre pour un montant de 19 330 € HT et l’autorise à signer tous les

documents relatifs à cette affaire.

4) Contrat d’approvisionnement en plaquettes forestières pour la chaufferie bois 2018/2019

Le nouveau contrat de fournitures en plaquettes forestières pour la chaufferie bois, relative à la

saison de chauffe allant du 1° octobre 2018 au 30 septembre 2019 a été établi par l’entreprise

GENTHIAL pour un montant de 7 287.50 € HT. Approuvé à l’unanimité.

5) Concours du Trésorier Principal — attribution d’indemnité — exercice 2018

Le Maire rappelle à l'assemblée que la loi précise qu’une indemnité de conseil peut être attribuée

par les Collectivités territoriales, aux agents des services extérieurs de l’Etat, dont fait partie le

Trésorier Principal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 2 voix pour et 10 voix contre, décide de ne pas

accorder d’indemnité au Trésorier Principal au titre de l'exercice 2018.

6) Création d’un poste d’Adjoint Technique

Le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité de créer un poste supplémentaire d’adjoint technique,

à temps non complet, pour assurer de manière satisfaisante les travaux communaux.

Elle rappelle également que le Comité Technique Paritaire a donné un avis favorable en date du 26

septembre 2018.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la création d’un poste d’adjoint

technique qui portera à 3 le nombre d'agents de la Filière technique à compter du 1°’ décembre 2018.

QUESTIONS DIVERSES

- Le comportement de certains élèves est abordé dans le cadre du périscolaire. Il est proposé une

rencontre avec la directrice du périscolaire, la commission Affaires scolaires et un représentant de

l'APE pour en discuter ; fixée au mardi 16 octobre 2018.- La mise à disposition de la salle de sports au Club de Judo est évoquée. À la majorité il est décidé de

ne pas demander de contrepartie financière, compte tenu du fait que bon nombre d’enfants sont

domiciliés sur le territoire Doizieux/La Terrasse.

- Information sur les cours donnés par l’AFR

- Projet Jumpstyle proposé par Alexandre Gonzalès. Voir quel est son statut et qui couvrirait les risques

en cas de problèmes — décision reportée après l'obtention de ces renseignements

- M. Louat du Groupement Forestier des grands champs demande un rencontre pour évoquer la vente

éventuelle de parcelles boisées du Groupement, limitrophes à des parcelles communales. La

rencontre est fixée au 19 octobre en mairie avec Myriam Thévenon et Olivier Vallet de la Commission

« Forêts ».

- Dates du centre de loisirs pendant les vacances de La Toussaint : du 22 au 31 octobre 2018

- Rappel Concert Rhino Jazz le 14 octobre 2018.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 21h50