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Procès Verbal - PV DU 19 OCTOBRE 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 19 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
4
Le” Mairie
de Montgenèvre
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 OCTOBRE 2023
Séance du 19 Octobre 2023
Espace Jean Gabin
18h00
Nombre de membres en exercice : 10
Présents (5) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION -
Roger ROUAUD - Ludovic TRIPONEL — Vincent VOIRON -
Absents excusés (5) : Françoise MILLE SCHAACK - Annie SCHWEVY- Michèle GLAIVE MOREAU- Steven HEUZE - Christian MALBERTI -
Pouvoirs () : Françoise MILLE SCHAACK à Alexandra JANION - Michèle GLAIVE MOREAU à Guy HERMITTE- Annie SCHWEY à Roger ROUAUD- Vincent VOIRON à Steven
HEUZE- Christian MALBERTI à Ludovic TRIPONEL
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum n’est pas atteint.
Le Conseil Municipal ne peut ainsi pas valablement délibérer.
Conformément à l’article L2121-17 du CGCT qui précise que le conseil municipal, en cas d’absence de quorum est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum.
La séance est donc renvoyée au 23 Octobre en respectant les délais de convocation, convocation qui sera envoyée le 19 octobre au soir.
Le.Président de séance
Le Maire
Guy HERMITTE