Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 10 oct 2023 0
Conseil Municipal - CM 4 AVRIL 2024 0
Note de Synthèse - NOTE SYNTHESE CA 2023 BP 2024 tampon
Déliberation - CONVOC CM 30 MAI 2024
Procès Verbal - PV CM 17 JANV 2024 0
Compte-Rendu - CR CM 23 JUILLET 2024
Conseil Municipal - CM 13 NOVEMBRE 2025 0
Conseil Municipal - CM 05 MAI 2025 0
Conseil Municipal - CM 23 JUIN 2025
Convocation - CONVOCATION CM 23 JUIN 2025
Conseil Municipal - CM 10 OCT 2024 0
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune d'Orival.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 OCT 2024 0)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Jeunesse,
Conseil Municipal du Jeudi 10 octobre 2024
Page 1 sur 10 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU jeudi 10 octobre 2024
RÉPUBLIQUE Convocation le : 30/09/2024 Secrétaire de séance :
FRANÇAISE Affichage le : 30/09/2024 Monsieur LAGNEL Jérôme
SE. Nom Prénom Nom Prénom
DUCHESNE Daniel P LACAILLE Véronique P
DEVAUX Loïc P LAGNEL Jérôme P COLANGE Philippe P LEROY Fabien P CONSEIL GONCALVES Sérafina P PELLETIER Emilie P MUNICIPAL ALARD Daniel E RACKO Nathalie P BEAUCHEF Antoine P ROGISTER Danielle PVR . CATHERINE Laurent A TURQUIER Didier P Jeudi 10 octobre DOHERTY Sonia P Formant la majorité des membres en exercice
2024 Pouvoir (s) : Madame ROGISTER Danielle à Madame GONCALVES Sérafina
Légende : P : Présent (e), À : Absent (e), E : Excusé (e), PVR : Pouvoir
Ouverture de séance à 18h36.
1. Approbation du procès-verbal du dernier conseil en date du 23 juillet 2024
Lecture du conseil municipal du 23 juillet 2024 par Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, donnant des précisions sur l'annulation de la construction de la salle et signature des élus de l'approbation. Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, communique sur le nombre de bénéficiaires de la banque alimentaire. Madame LACAILLE Véronique, Conseillère Municipale, interroge sur le déroulé de la semaine bleue. Monsieur LEROY Fabien,
Conseiller Municipal, répond qu’au niveau de la commune, tout s’est bien passé mais il y a eu un problème de transport au niveau du CLIC Repérage.
2. Décision Modificative n°3
Monsieur Le Maire évoque la nécessité d'ajuster les crédits des sections de fonctionnement aussi bien en recette qu'en
dépense comme suit :
En effet, la commune a titré au compte 629(Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs) pour
2 663.89€ auprès de l'agence télécom un remboursement de frais de résiliation, ce montant peut être remis au compte 626(Frais de télécommunications).
Des remboursements de l'assurance statutaire sont enregistrés au compte 6419(Remboursements sur rémunérations du personnel) pour un surplus de 10 224.47€
Un remboursement du CDG au compte 773(Mandats annulés (sur exercices antérieurs)) de 469.80€ Le remboursement du dispositif de la cantine à 1€ (4 028€ c'est la différence entre le budgété et le consommé
notamment avec des décalages d'enregistrements en 2023) et les demandes déposées en juillet entraineront un surplus de 6 927€ soit un total de 10 955€ au compte 74718(Autres, compte utilisé pour le remboursement du dispositif de la
cantine à 1€).
L'abondement du compte 6411(Personnel titulaire 2) d'un montant de 24 163.32€ (10 224.47+469.80+10 955+2 514.05
(remboursement à venir))
Dernier point concernant la différence BP et Budget exécuté sur le compte 741121(Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes) de 1 895€ que nous pourrions ajouter au compte 60636(Vêtements de travail).
Ilest proposé d'autoriser la décision modificative suivante au budget de l'exercice 2024 :
CRÉDITS À OUVRIR
Imputation Nature Montant
Ch.-—011 Dépenses en Charges à caractère général
Fonctionnement
Art. - 60636 Vêtements de travail 1 895,00€
Art. - 626 Frais de télécommunications 2 663,89€
Ch. — 012 Dépenses en Charges de personnel et frais assimilés
Fonctionnement
Page 2 sur 10 Art.-6411 Personnel titulaire 2 24 163,32€
Ch. - 013 Recettes en Atténuations de charges
Fonctionnement
Art. - 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres
° services extérieurs 2 663,89€ Art. - 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 12 738,52€
Ch. — 74 Recettes en Dotations, Subventions et Participations Fonctionnement
Art.— 741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 1 895,00€
Art. — 74718 Autres 10 955,00€
Ch. — 77 Recettes en Produits Exceptionnels
Fonctionnement
Art. — 773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) 469,80€
DÉTAIL PAR SECTION Investissement Fonctionnement Dévénses : Ouvertures 28 722,21€ p ‘ Réductions
. Ouvertures 28 722,21€ Recettes : : :
Réductions
Après exposé, Monsieur le Maire invite les membres du Conseil à délibérer :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier XXI
XX
x) XX
XX)
[Xl
[XXI
XX
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s) 13 0 0 e__ D'approuver la décision modificative n°3 du budget de l'exercice 2024 en l'état.
3. Personnel Communal
a) Demande de prime exceptionnelle
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, expose un courrier reçu le 9 août 2024 concernant la demande d'une prime
exceptionnelle d'une employée communale. Sachant que le versement d'une prime pour l'obtention de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale se fait par le biais de l’action sociale pour laquelle la commune contribue financièrement via le CNAS à hauteur de 170€ pour l'échelon argent (20 ans), 185€ pour l'échelon vermeil (30 ans), 245€ pour l'échelon or (35 ans). (Informations du site du CNAS) Monsieur BEAUCHEF Antoine, Conseiller Municipal, interroge si les cotisations sont annuelles ou mensuelles et Monsieur LAGNEL Jérôme, Conseiller Municipal, demande à son tour si ce dispositif est national. Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, répond que les cotisations sont annuelles et que le dispositif est national.
b) Report des congés payés lors d'un congé maladie
Un agent en arrêt maladie pendant ces congés a le droit au report de ces congés annuels, qu'il soit annualisé où non.
L'annualisation du temps de travail exige la tenue d'un planning individuel strict qui formalise très clairement les différents temps des agents annualisés : le temps de travail de l'agent, les congés annuels et les périodes de récupération.
Si l'arrêt maladie a bien eu lieu sur la période de congé annuel établi lors du planning, il est d'usage que les congés soient reportés en priorité sur une autre période non travaillée c'est-à-dire les périodes de récupération (donc pour un agent scolaire ou périscolaire, lors d'une période hors scolaire) avant la fin de l'année en cours. Donc le report de congés annuels dû à un congé maladie peut être imposé hors période scolaire
Page 3 sur 10 Ainsi, si l'agent a posé des congés et adresse un certificat médical d'arrêt de travail, il a le droit de bénéficier
ultérieurement de la période de congé coïncidant avec l'arrêt de travail. Madame RACKO Nathalie, Conseillère Municipale, s'interroge si les congés sont imposés. Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, précise que la seule imposition est la période hors scolaire. Monsieur LAGNEL Jérôme, Conseiller Municipal, précise qu’il s’agit d’une imposition logique comme dans les entreprises où les congés sont imposés pendant les périodes creuses.
c) Modification de la durée hebdomadaire de travail de 32 à 34 heures hebdomadaires Suite au besoin de la collectivité, un agent contractuel, grade Adjoint Technique Territorial augmente d'une heure la durée hebdomadaire de travail augmentant ainsi ses jours de récupération sans modifier la rémunération basée sur 32/35è"e hebdomadaire.
Monsieur Le Maire invite les membres du Conseil Municipal d'Orival, à délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel X
DEVAUX Loïc X
COLANGE Philippe X GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier XIXIXIX
XX
IX IX)
[xl
[XX
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s) 12 0 1
e De modifier la durée hebdomadaire à 34 heures (temps annualisé) de l'Adjoint Technique Territorial au service Périscolaire, Entretien et Administraif à compter du 2 septembre 2024 sans modifier la base de rémunération de 32/35è"e.
e__ D’autoriser Monsieur Le Maire à signer les documents nécessaires à cette modification.
4. Contrats communaux
Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, expose la situation concernant la société G'FROID les tarifs ont doublé donc cela impose une négociation avant de délibérer.
Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, demande quelle explication à cette augmentation de tarif. Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, indique qu'il s’agit d'une bonne négociation il y a 3 ans.
Le sujet est reporté après négociation.
5. Fenêtres Lucy Eudes
Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, expose le fait de faire des économies au niveau de l'énergie car c'est une salle très énergivore. Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, approuve le fait qu’il y aurait moins de perte d'énergie avec du double vitrage. Monsieur LAGNEL Jérôme, Conseiller Municipal, demande s'il s’agit d'un devis de travaux ou d'un devis d'étude. Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, indique que le devis de Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, concerne des travaux et qu'en parallèle une étude est en cours de réalisation de la part de la Métropole ROUEN NORMANDIE sur les bâtiments communaux. Monsieur LAGNEL Jérôme, Conseiller Municipal, explique les différences entre devis de travaux et devis d'étude. Monsieur BEAUCHEF
Antoine, Conseiller Municipal, précise qu'il s'agit d'une salle du début des années 80.
6. Terrain Lucy Eudes
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, explique à l'assemblée qu'il faudrait prévoir un projet pour condamner
l'installation de caravanes sur le terrain.
7. Église
Page 4 sur 10 Vu l'arrêté de péril pris par Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, il est proposé d'effectuer des travaux rapidement afin de prévoir l’utilisation de l'église d'ici la fin de l’année.
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, expose le devis reçu de l'entreprise ART STAFF d'un montant de 10 080,80€TTC. Monsieur BEAUCHEF Antoine, Conseiller Municipal, et Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, donnent des explications sur les termes du devis. Madame LACAILLE Véronique, Conseillère Municipale, demande si l'assurance ne peut pas prendre en charge ces réparations. Monsieur LAGNEL Jérôme, Conseiller Municipal, interroge sur le fait de s'adresser au Bâtiments de France qui aurait un fonds pour subventionner ces réparations. Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, précise que la demande de subvention impose une entreprise agréée et le montant serait plus élevé. Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, stipule que l'entreprise ART STAFF ferait une partie des travaux et mettrait en sécurité la partie dangereuse, donc l'utilisation de l’église peut être prévue le 17 novembre 2024.
Monsieur Le Maire invite les membres du Conseil Municipal d'Orival, à délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier
XX
|Xx|>x
x
XIXIX
| XXI
XXI
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s) 13 0 0 e D'autoriser Monsieur Le Maire à signer le devis de l’entreprise ART STAFF d’un montant de 11 080,80€TTC et tous documents liés à cette affaire.
e Ce montant sera imputé au compte 2131 IMMOBILISATIONS CORPORELLES -— Bâtiments publics.
8. Columbarium
La commune a reçu plusieurs devis pour l'acquisition d'un columbarium de plusieurs cases supplémentaires pour le cimetière de la commune.
Monsieur LEROY Fabien, Conseiller Municipal, expose les devis communiqués à l'assemblée.
Différents échanges sur les différentes modalités (matière, couleur...). Le nouveau columbarium serait à l'entrée du cimetière, juste après la barrière verte. La question de la fourniture de la dalle en béton est soulevée par Monsieur BEAUCHEF Antoine, Conseiller Municipal. Monsieur LEROY Fabien, Conseiller Municipal, précise que l’entreprise POMPES FUNEBRES ET HYGIENE DE L’ETERNITE a prévu la fourniture de la dalle et stipule que la sous-traitance de l’entreprise PFG rend les devis plus onéreux. Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, relève que la dalle doit être ferraillée et informe Monsieur LEROY Fabien, Conseiller Municipal, qu'il peut être sollicité au commencement des travaux.
Monsieur Le Maire invite les membres du Conseil Municipal d'Orival, à délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie XIXIX
x} xx)
[x]
[xxx
IX
Page 5 sur 10 ROGISTER Danielle X
TURQUIER Didier X
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s)
13 0 0
affaire.
Équipements du cimetière.
e D'autoriser Monsieur Le Maire à signer le devis de l'entreprise POMPES FUNEBRES ET HYGIENE DE L'ETERNITE d'un montant de 6 885€TTC et tous documents liés à cette
e Ce montant sera imputé au compte 21316 IMMOBILISATIONS CORPORELLES —
9. Dalle de l’ossuaire
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, explique que les exhumations en cours imposent le remplacement de la dalle de fermeture de l'ossuaire. Explications des modalités par Monsieur LEROY Fabien, Conseiller Municipal. Des échanges sur la vétusté de la dalle existantes et différentes façons de procéder par rapport à l'entretien futur de la gravureou des plaques. Monsieur LEROY Fabien, Conseiller Municipal, informe l'assemblée que la fourniture de 10 étiquettes est
comprise dans le devis exposé suite à la demande de Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire. Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, tient à remercier Monsieur LEROY Fabien, Conseiller Municipal,
pour le travail effectué.
Monsieur Le Maire invite les membres du Conseil Municipal d'Orival, à délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia x!
1x]
[x|x
| xx
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier XIXIX
IX IX
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s)
11 2 0
affaire.
Équipements du cimetière.
e _D'autoriser Monsieur Le Maire à signer le devis de l'entreprise POMPES FUNEBRES ET HYGIENE DE L'ETERNITE d'un montant de 1 145€TTC et tous documents liés à cette
e Ce montant sera imputé au compte 21316 IMMOBILISATIONS CORPORELLES —
10. Colis et repas de fin d'année pour les aînés
a) Colis
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, expose trois devis reçus :
-Saveurs et Traditions à 44€ le colis
-Brazicaf à 33,90€ le colis
-sur catalogue mais trop éloigné géographiquement
Monsieur BEAUCHEF Antoine, Conseiller Municipal, stipule que le local est privilégié. Différents échanges sur la date de distribution des colis fixée le 11 décembre 2024 jusqu'à 17h30, Monsieur LEROY
Fabien, Conseiller Municipal, précise qu'il faut prévoir comme chaque année un colis pour le facteur.
Un maximum de 35€ par colis est envisagé.
Monsieur Le Maire invite les membres du Conseil Municipal d'Orival, à délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina XXI
XX
ALARD Daniel
Page 6 sur 10 BEAUCHEF Antoine x
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier XIX|X
| x) x
XI XXE
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s)
13 0 0
publications, relations publiques.
+ D'’autoriser Monsieur Le Maire à signer le devis de l'entreprise BRAZICAF d'un montant de 33,90€TTC par colis et tous documents liés à cette affaire.
e Ce montant sera imputé au compte 623 CHARGES A CARACTERE GENERAL -— Publicité,
b) Repas des Aînés de fin d'année 2024
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, rapporte les différents devis reçus et propose l'AUBERGE DE LA GARE à SAINT PIERRE LES ELBEUF pour un repas à 40,50€TTC.
Le repas est fixé le jeudi 28 novembre 2024 à la salle VAL DORÉ.
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, expose les différentes modalités : -Le repas est offert pour les Orivalais âgés de 65 ans et plus.
-Le repas est payant pour les accompagnateurs.
Monsieur Le Maire invite les membres du Conseil Municipal d'Orival, à délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina XIXIX|x<
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine x
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier XIXIX
I XX
x)
x]
><
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s)
13 0 0
documents liés à cette affaire.
dessus.
publications, relations publiques.
° D'autoriser Monsieur Le Maire à signer le devis de l'AUBERGE DE LA GARE à SAINT PIERRE LES ELBEUF d'un montant de 40,50€TTC par nombre de convives et tous
e _ D'approuver l’organisation du repas des Aînés de fin d'année 2024 comme mentionné ci-
e Ce montant sera imputé au compte 623 CHARGES A CARACTERE GENERAL -— Publicité,
11. Chocolats pour les enfants de l’école
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, rappelle que traditionnellement les enfants scolarisés à l'école Maurice DANTAN de la toute petite section au CM2 reçoivent des chocolats pour les fêtes de fin d'année. 8 en TPS / 14 en PS / 6 en MS / 10 en GS / 10 en CP / 8 en CE1 / 16 en CEZ2 / 8 en CM1 / 11 en CM2 Soit 86 élèves
Un maximum de 5€ par élève est proposé à l'assemblée délibérante soit un total de 430€.
Page 7 sur 10 Madame LACAILLE Véronique, Conseillère Municipale, propose de gérer cet achat lors d'une promotion future.
Monsieur Le Maire invite les membres du Conseil Municipal d'Orival, à délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s)
DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier
XXI
XX
XIXIX
XI
XXI
X
IX
LE
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s)
13 0 0
e _D'autoriser Monsieur Le Maire à ordonner la facture pour l'achat de chocolats de fin d'année 2024 à offrir aux élèves de l'école MAURICE DANTAN dans un maximum de 430€TTC et tous documents liés à cette affaire.
+ Ce montant sera imputé au compte 623 CHARGES À CARACTERE GENERAL -— Publicité, publications, relations publiques.
12. Dossier n° 12 Aide alimentaire
Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, expose la situation de l'habitante de la commune en difficulté. Monsieur Le Maire invite les membres du Conseil Municipal d'Orival, à délibérer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier XIXIxX
IX
IX
XI
XXE
xt
[xx
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s) 13 0 0
e De répondre favorablement à la demande (Dossier n°12) de colis alimentaire via la banque
alimentaire de Saint Aubin lès Elbeuf avec 1 colis par personne et par semaine.
13. Dossier n°12 Aide Sociale
Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, explique les difficultés à entretenir son jardin et expose le devis de
l'association AIPPAM d'un montant de 462€. Des échanges entre les conseillers sur les principes d’aides à octroyer où non notamment sur la différence entre l'alimentation et l'entretien du jardin. Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, propose une aide manuelle de la part des élus, demande s’il y a des volontaires et l’utilisation du véhicule de la commune. Monsieur LAGNEL Jérôme, Conseiller Municipal et Madame DOHERTY Sonia, Conseillère Municipale, répondent par l'affirmative. Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, rétorque que l'anonymat est
Page 8 sur 10 rompu en basant l'aide sur les élus, à voir avec la personne bénéficiaire. Madame RACKO Nathalie, Conseillère Municipale, demande la sollicitation des membres du Conseil pour le volontariat.
Monsieur le Maire invite les membres du Conseil à délibérer :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel X
DEVAUX Loïc X
COLANGE Philippe X
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique X
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
XXI
>x
[xl
xl
1x
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier X
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s) 5 8 0 e De répondre défavorablement à la demande (Dossier n°12) d’aide financière pour l'entretien de son jardin mais une aide manuelle de la part des élus peut être envisagée, à voir avec la bénéficiaire.
14. Dossier n°13 Aide alimentaire
Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, expose la situation de l'habitant avec 3 enfants en garde alternée en bas âges de la commune en difficulté.
Monsieur le Maire invite les membres du Conseil à délibérer :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel
DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
XIXIX
XX)
xx
IX)
[Xl
[xxx XX
TURQUIER Didier
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s)
13 0 0 e De répondre favorablement à la demande (Dossier n°13) de colis alimentaire via la banque alimentaire de Saint Aubin lès Elbeuf avec 1 colis par personne et par semaine (soit une semaine sur deux, quatre colis à prévoir).
15. Dossier n°13 Aide Sociale
Monsieur DEVAUX Loïc, 1er Adjoint au Maire, expose les différentes charges, des impayés, des entretiens de la chaudière et du véhicule. Concernant l’aide sociale il s'agit de la fourniture du fioul d'un montant de 500€ pour le logement. Échanges entre les membres du Conseil sur les difficultés diverses qui s'avèrent plus antérieures. L'évocation des enfants en bas âges fait que l’aide doit être accordée.
Monsieur le Maire invite les membres du Conseil à délibérer :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide : Pour Contre Abstention(s) DUCHESNE Daniel X
Page 9 sur 10 DEVAUX Loïc
COLANGE Philippe
GONCALVES Sérafina
ALARD Daniel
BEAUCHEF Antoine
CATHERINE Laurent
DOHERTY Sonia
LACAILLE Véronique
LAGNEL Jérôme
LEROY Fabien
PELLETIER Emilie
RACKO Nathalie
ROGISTER Danielle
TURQUIER Didier
Xx|
[xxx
XIXIXxX
IX
IX)
[xx
A l'unanimité favorable
Pour Contre Abstention (s) 12 0 1 e De répondre favorablement à la demande (Dossier n°13) d'aide financière pour la fourniture en fioul le logement pour un montant maximum de 500€TTC.
e Ce montant sera imputé sur le compte 65134 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE - Aides
16. Questions et informations diverses :
-Scrabble Club d'Orival Région Elbeuvienne
Monsieur DUCHESNE Daniel, Maire, fait part du courrier de fermeture de l'association, différents échanges entre les élus sur les modalités de reversement de la trésorerie de l'association.
-Exposition Peinture et Fête de la noix
Madame GONCALVES Sérafina, 3ème Adjointe au Maire, demande de l'aide aux membres du Conseil concernant l'installation, les courses car il s'agit d'une fête communale. Différents échanges sur l'installation des tables qu'il manquerait, barnum.. et les conditions météorologiques qui semblent être favorables.
-Téléthon 2024
Madame GONCALVES Sérafina, 3ème Adjointe au Maire, informe l'assemblée que le repas du 30 novembre 2024 sera fait par Antoine et de la participation active du CFO. Des voitures de collection sont prévues par le biais de Monsieur CARPENTIER Philippe. La randonnée cycliste est prévue par Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire.
Des crêpes ont été demandées à Madame CHARLIER. Madame LACAILLE Véronique, Conseillère Municipale, précise avoir demandé des crêpes aux parents d'élèves ainsi que des activités telles que le chamboule-tout pour le vendredi après l'école. Madame LACAILLE Véronique, Conseillère Municipale, tient à remercier Thierry et Chantal du CFO pour le punch prévu au repas ainsi que pour leur aide. Monsieur LEROY Fabien, Conseiller Municipal, demande si la vente de jacinthes est prévue cette année. Madame GONCALVES Sérafina, 3ème Adjointe au Maire, répond par l’affirmative.
-Cérémonie des vœux le 23 janvier 2025 à 18h30
Monsieur COLANGE Philippe, 2ème Adjoint au Maire, rajoute que l'entretien du toit de l'église est à prévoir.
Clôture de la séance à 20h11.
Monsieur LAGNEL Jérôme Monsieur DUCHESNE Daniel
Secrétaire de séance Maire d'ORIVAL
Page 10 sur 10