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Déliberation - liste deliberations 05.02
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Toulouges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 05.02)
Thèmes du document : Logement, Famille, Institutions publiques,
N°
de délibération Vote
2024-02-01 Unanimité
2024-02-02 Unanimité
2024-02-03 Unanimité
2024-02-04 Unanimité
2024-02-05 Unanimité
2024-02-06 Unanimité
2024-02-07 Unanimité
2024-02-08 Unanimité
FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de l’école de rugby XIII (Toulouges Panthers)
FINANCES – Revitalisation du centre-ville – Aménagement de la place Abelanet intégrant un tiers-lieu – Volet foncier « Démolition, rénovation et création de salles associatives, de services sociaux et d’un nouveau dojo» - Demande de subvention auprès de la DRAJES – Année 2024
FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association USAT Tennis Toulouges
PERSONNEL – Modification d’un emploi de collaborateur de Cabinet à 35/35ème – Actualisation de la délibération et modification du tableau des effectifs
PERSONNEL – Création d’emplois d’agents contractuels temporaires de Droit Public pour Accroissement Temporaire d’Activité (ATA) et Accroissement Saisonnier d’Activité (ASA) – Article L.332-23 (ASA/ATA) du Code Général de la Fonction Publique
FINANCES – Revitalisation du centre-ville – Aménagement de la place Abelanet intégrant un tiers-lieu – Volet renaturation « Espaces publics, porteurs d’activités de paysages et de jeux » - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie Pyrénées Méditerranée – Année 2024
OBJET
ADMINISTRATION GENERALE – SEMOP LES HALLES DE LA DISTILLERIE – Désignation d’un élu pour représenter la commune et délégation de signature pour toutes pièces nécessaires
FINANCES – Revitalisation du centre-ville – Aménagement de la place Abelanet intégrant un tiers-lieu – Volet renaturation « Espaces publics, porteurs d’activités de paysages et de jeux » - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales au titre du programme Aide Directe aux Equipements Structurants – Année 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2024 2024-02-09 Unanimité
2024-02-10 Unanimité
2024-02-11 Unanimité
2024-02-12 Unanimité
2024-02-13 Unanimité
2024-02-14 Unanimité
2024-02-15 Unanimité
2024-02-16 Unanimité
2024-02-17 Unanimité
2024-02-18 Unanimité
Publié et mise en ligne le 7 février 2024
FONCIER – Acquisition de la parcelle AL 210 située lieudit LA SANYA
SOCIAL – Approbation de la convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux avec Marcou Habitat – Société Coopérative d’Intérêt Collectif
SOCIAL - Approbation de la convention de réservation de logements sociaux avec F.D.I HABITAT au titre du contingent 2023-2025
CULTURE – El Mil lénari Médiathèque Teresa REBULL – Désherbage 2024
INTERCOMMUNALITE – Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine – Approbation de la convention de reversement d’Occupation du Domaine Public – Exercice 2023
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