Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 05.02
Procès Verbal - PV Conseil municipal du 16.04.2026
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Procès Verbal - PV Conseil municipal du 4.12.2023
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 4.12.2023 1
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Toulouges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 4.12.2023 1)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Famille,
N°
de délibération Vote
2023-12-01 UNANIMITE
2023-12-02 UNANIMITE
2023-12-03 UNANIMITE
2023-12-04 UNANIMITE
2023-12-05 UNANIMITE
2023-12-06 UNANIMITE
2023-12-07 UNANIMITE
2023-12-08 UNANIMITE
2023-12-09 UNANIMITE
2023-12-10 UNANIMITE
ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement de la Commission « Urbanisme – cadre de vie – économie - environnement » à la suite de la démission d'un élu
FINANCES - Budget Commune - décision modificative n° 4
ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement de la Commission « Education – de la petite enfance à l'adulte de demain » à la suite de la démission d'un élu
ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement de la Commission extra-municipale « Agriculture » à la suite de la démission d'un élu
ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement des délégués du Comité Social Territorial, à la suite de la démission d'un élus
ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement des délégués auprès du Syndicat Départemental Electricité Pays Catalan à la suite de la démission d'un élu
ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement des délégués de la Commission Valorisation des déchets et des déchèteries de PMMCU à la suite de la démission d'un élu
ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement de la Commission "Délégation de Service Public" à la suite de la démission d'un élu
OBJET
ADMINISTRATION GENERALE - modification du tableau du conseil municipal
ADMINISTRATION GENERALE - Renouvellement de la Commission "Appel d'Offres" à la suite de la démission d'un élu
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2023 2023-12-11 UNANIMITE
2023-12-12 UNANIMITE
2023-12-13 UNANIMITE
2023-12-14 UNANIMITE
2023-12-15 UNANIMITE
2023-12-16 UNANIMITE
2023-12-17 UNANIMITE
2023-12-18 UNANIMITE
2023-12-19 UNANIMITE
2023-12-20 UNANIMITE
2023-12-21 UNANIMITE
2023-12-22 UNANIMITE
2023-12-23 UNANIMITE
2023-12-24 22 voix pour et 2 abstentions
2023-12-25 UNANIMITE
2023-12-26 UNANIMITE
FINANCES - Aménagement de la place Abelanet intégrant un tiers lieu - demandes de subvention 2024 auprès de l'Etat au titre de la DETR et de la DSIL
URBANISME - Etablissement Public Foncier Local Perpignan Méditerranée - rétrocession anticipée à la commune de deux maisons de village et d'une parcelle
URBANISME - Approbation de la convention cadre reletive à la gestion en flux des réservations de logements sociaux entre Perpignan Méditerranée Métropole, les organismes locatifs sociaux et la commune
FONCIER - Cession de deux immeubles et d'une parcelle à la société RIU INVEST
FONCIER - Cession de la parcelle cadastrée AV31 (zone U3) sur le site de Naturopole1, dit "Les Bureaux de Clairfont" à la société KAVAK.F GROUPE
ENFANCE/JEUNESSE - Avenant n° 2 au règlement intérieur du restaurant scolaire
FINANCES - Budget Restaurant Scolaire - décision modificative n° 2
URBANISME - Lotissement les Garrotxes - classement des voiries et équipements annexes dans le domaine public communal
FINANCES - Ouverture anticipée de crédits d'investissement au Budget Primitif 2024 de la Commune
ECONOMIE - Avis sur les ouvertures dominicales 2024 - demande de dérogation
INTERCOMMUNALITE - Perpignan Méditerranée Communauté Urbaine - révision libre des attributions de compensation de l'ensemble des communes membres
INTERCOMMUNALITE - Transfert de la compétence "défense extérieure contre l'incendie" à PMMCU
INTERCOMMUNALITE - Avis sur le projet de révision du Shéma de Cohérence Territoriale Plaine du Roussillon (SCOT)
INTERCOMMUNALITE - Distribution du magazine trimestriel l'AGGLO - convention financière portant organisation des modalités de remboursement par Perpignan Méditerranée Communauté Urbaine
FINANCES - CCAS - subvention 2024
FINANCES - vote des tarifs communaux applicables au 01/01/2024 2023-12-27 UNANIMITE
2023-12-28 UNANIMITE
2023-12-29 UNANIMITE
2023-12-30 UNANIMITE
PERSONNEL - Renouvellement du complément indemnitaire annuel 2024 (CIA)
QUESTIONS DIVERSES - Règles et durées d'amortissement nomenclature M57
QUESTIONS DIVERSES - Création d'un emploi permanent en contrat à durée déterminée à 35/35ème, dans le cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux en qualité d'Agent de propreté et HACCP au sein du service Petite Enfance
Publié et mise en ligne le 6/12/2023
PERSONNEL - Présentation de l'organigramme fonctionnel des services de la commune