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Compte-Rendu - 05 12 2023 CR n°30
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune d'Hermillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 12 2023 CR n°30)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Eau et assainissement,
LB RIAD
Le Conseil municipal de La Tour-en-Maurienne s’est réuni le mardi 5 décembre 2023 à 18 heures, salle du conseil, en mairie d’Hermillon, sous la présidence de Monsieur DURBET Yves, Maire. Il est procédé à l’appel des conseillers municipaux, le Maire constate que le quorum est atteint.
Membres présents : DURBET Yves, FALQUET Philippe, FRUMILLON Michel, BOCHET Danielle, AVANZI Louis, STASIA Jean-Michel, NORAZ Alain, POLTRON Martine, REYNAUD Claude, DEFUNTI Elisabeth, DUPRAZ-CHAUDET Laure, OLIVE Philippe, VALENZANO Justine. Arrivée de Rémi VALLIN à 18h30. Membres représentés : FRUMILLON Mireille (a donné procuration à Alain NORAZ), BERNARDET Sophie (a donné procu- ration à Danielle BOCHET), DOMINJON Alain (a donné procuration à Michel FRUMILLON), MORRUGARES-BAROU Sabine (a donné procuration à Yves DURBET).
Membre absent : DURIEUX Natacha.
Date de la convocation : 28 novembre 2023.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 octobre 2023.
Ordre du jour
1 - Décision modificative N°3 du budget principal,
2 - Fixation des tarifs 2024,
3 - Redevance d’occupation provisoire par les chantiers des ouvrages de transport d’électricité,
4 - Convention avec la Communauté de Communes Cœur Maurienne Arvan,
5 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan pour la compétence « Eau »,
6 - Vente de terrain à Longefan,
7 - Convention avec le centre de Gestion de la Savoie pour le « recours à la mission de secrétariat de Mairie itinérant »,
8 - Convention avec le centre de Gestion de la Savoie pour « l’adhésion au service intérim »,
9 - Ouvertures dominicales,
10 - Questions et informations diverses.
N°11 N° 30
1 - Décision modificative n°3 du Budget Principal
Madame Danielle BOCHET présente et explique la décision modificative du budget principal. La commune ne possède plus de crédit disponible au chapitre 011 qui correspond aux charges à caractères générales de fonc- tionnement. Ceci s’explique notamment par l’augmentation des coûts des combustibles, des énergies, des frais de réparation sur les engins et d’autres dépenses diverses.
Mme BOCHET propose d’augmenter ce chapitre de 50 000 €, et de ventiler cette somme sur plusieurs comptes. Afin de combler ces dépenses nouvelles, elle propose de diminuer le chapitre 012 « dépenses de personnel » d’un montant de 30 000 € et d’aller chercher 20 000 € dans la section d’investissement.
(cf annexe). Vote : 17 Pour
2 - Fixation des tarifs 2024
Danielle BOCHET présente à l’assemblée la proposition de la commission des finances relative à l’augmentation des tarifs des services communaux et des services de l’eau et de l’assainissement pour 2024. Cette proposition a été discutée en bureau mu- nicipal.
Elle rappelle le taux d’inflation national : +4% et rapporte la proposition d’appliquer une hausse moins importante, soit 2% par rapport aux tarifs 2023.
Tarifs du budget principal
Le tableau des tarifs est présenté et annexé au présent document. Vote : 17 Pour Tarifs eau / assainissement
Le tableau des tarifs est présenté et annexé au présent document. Il est précisé que le mécanisme de lissage des tarifs est con- servé. Vote : 17 Pour
Monsieur le Maire informe l’assemblée d’une demande arrivée récemment et propose d’ajouter l’objet suivant à l’ordre du jour : Ouvertures dominicales .
DEMANDE AJOUT D’UN POINT A L’ORDRE DU JOUR Prestations Tarifs 2023 Tarifs au 01/01/2024
Part fixe (€/hab./an) par dossier LÉ 1£
Par acte :
Certificat d'urbanisme a) € 1€
(ArticleL 410-Ja du Code de l'Urbanisme)
Certificat d'urbanisme b) 4€ 4€
(ArticleL 410-1b du Code de l'Urbanisme)
Déclaration Préalable 105€ IDE
Permis de démolir 120€ 120€
Permis de construire 150€ 160€
Permis de construtre > 10 logements 1000€
Permis d'aménager 180€ 190€
Permis d'aménager > 4 lots 500€
Déclaration d'Intention d'Aliéner DE DE
Arrivée de Monsieur Rémi VALLIN à 18h30
3 - Redevance d’occupation provisoire par les chantiers
des ouvrages de transport d’électricité
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que le
décret n°2015-334 du 25 mars 2015 modifié par le décret
n°2023-797 du 18 août 2023, autorise les collectivités à ins-
taurer la redevance pour l'occupation provisoire de leur
domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages
de transport d’électricité.
L’article R.2333-105-1 du CGCT invite les communes à fixer
le montant de la redevance due, dans la limite du plafond sui-
vant : 0,70 € / mètre linéaire. Afin de pouvoir percevoir le
produit de cette occupation provisoire de la part de RTE, il
demande au conseil d’instaurer cette redevance.
Vote : 18 Pour
4 - Convention avec la Communauté de Communes Cœur
de Maurienne Arvan relative à l’organisation d’un service
commun pour l’instruction des demandes d’autorisation
d’urbanisme
Le maire rappelle à l’assemblée la convention initiale permet-
tant d’instruire nos demandes d’urbanismes par la Commu-
nauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan.
Il explique : les pétitionnaires déposent leur dossier en mairie
ou par voie dématérialisée. Ce dossier est transmis aux ser-
vices de la 3CMA qui informe le maire de son avis. Enfin, le
maire prend un arrêté d’autorisation ou de non-autorisation
qui sera transmis au pétitionnaire et aux services de l’État.
La 3CMA a modifié les coûts de traitement comme suit :
Le maire rappelle que ce service est payé par la commune
mais cette dernière n’a pas le droit de la refacturer au péti-
tionnaire. Vote : 18 Pour
Danielle BOCHET donne le coût annuel de ce service :
en 2021 : 8 700 € et en 2022 : 9 478 €.
5 - Modification des statuts de la Communauté de Com-
mune Cœur de Maurienne Arvan pour la compétence
« Eau »
Monsieur le Maire présente la délibération adoptée en conseil
communautaire du 30 novembre dernier et précise : cette mo-
dification de statuts permet à la 3CMA de gérer l’eau potable
de la commune de Saint Julien Montdenis à leur demande.
Il rappelle : Saint Julien Montdenis faisant parti du Syndicat
Intercommunal d’Alimentation des Eaux de Moyenne
Maurienne, ce sera donc la 3CMA qui intégrera le SIAEMM
à compter de la modification des statuts. Vote : 18 Pour
6 - Vente de terrain à Longefan
Le Maire informe :
Monsieur MONGREVILLE (entreprise d’entretien d’engins
de TP), propriétaire de terrains et locaux au sommet de
Longefan va cesser son activité et louer ses locaux à
l’entreprise CATERPILLAR.
Depuis longtemps, les entreprises successives situées à cet
endroit ont toujours un peu empiété sur la parcelle AW 77
(propriété privée de la commune située sur le territoire de
Saint Jean de Maurienne).
M. MONGREVILLE souhaite faire les choses en bonne et
due forme et demande l’achat d’une partie de cette parcelle.
Le Maire précise que la commune devra garder une servitude
de passage et qu’il est nécessaire d’établir un document d’ar-
pentage qui permettra ensuite de discuter en conseil munici-
pal de la partie pouvant être vendue.
Les documents n’étant pas prêts, ce sujet sera présenté à la
prochaine séance.
7 - Convention avec le Centre de Gestion de la Savoie
pour le « recours à la mission de secrétariat de Mairie
itinérant »
Monsieur Jean-Michel STASIA rappelle la convention si-
gnée en 2021 permettant de solliciter les services d’une se-
crétaire de mairie du CDG73 afin de répondre à un besoin
urgent de remplacement.
A ce jour, la commune n’a jamais eu recours à ce service,
mais le maire propose d’acter cette convention dont le ser-
vice est payant uniquement s’il est utilisé. Vote : 18 Pour
8 - Convention avec le Centre de Gestion de la Savoie
pour « l’adhésion au Service Intérim »
Monsieur Jean-Michel STASIA informe le conseil munici-
pal d’un service « intérim » créé par le CDG73 qui permet
la mise à disposition d’agents intérimaires pour pallier les
absences momentanées de personnel ou renforcer ponctuel-
lement le service public local. Le maire rappelle que ce ser-
vice n’est payant que s’il est utilisé et propose également de
l’autoriser à signer cette convention. Vote : 18 Pour
9 - Ouvertures dominicales
Le maire informe l’assemblée que les ouvertures domini-
cales sont régies par la loi. Le conseil municipal, par délibé-
ration et le Maire, par arrêté, peuvent répondre favorable-
ment jusqu’à 5 demandes d’ouvertures dominicales. Au-delà,
(et dans un maximum de 12 dimanches), la commune doit
solliciter la 3CMA.
Cette année, Intermarché a demandé l’autorisation d’ouvrir
les dimanches 24 et 31 décembre 2023.
Le maire propose de donner un avis favorable.
Vote : 18 Pour
10 - Questions et informations diverses
Yves DURBET :
- Invitation à rassembler les agents et les élus lors d’une ré-
ception afin de fêter la fin d’année le 22/12/2023 à 18h30 à
l’Espace culturel de Pontamafrey. Mairie La Tour-en-Maurienne
Hermilllon
mairie@latourenmaurienne.fr
Tél. 04 79 64 27 72
Mairie annexe Mairie annexe
RE) Pontamafrey-Montpascal
lechatel@latourenmaurienne.fr pontamafrey@latourenmaurienne.fr
Tél. 04 79 64 24 80 Tél. 04 79 83 40 03
www.latourenmaurienne.fr
AE LO 10 = ALU TS alt=
- Présente les plans de la future mairie d’Hermillon.
Une extension du bâtiment actuel permettra d’avoir une grande
salle accessible aux personnes à mobilité réduite dédiée aux réu-
nions de conseils municipaux et aux cérémonies.
Les locaux actuels seront réagencés et isolés par l’intérieur.
Le système de chauffage sera modifié : chauffage par pompe à
chaleur et installation de panneaux photovoltaïques sur la nou-
velle partie.
Rémi VALLIN demande pourquoi il n’y a pas de panneaux photo-
voltaïques prévus sur le toit existant ? Yves DURBET va ques-
tionner le maître d’œuvre.
Tous les travaux nécessitant du bois seront faits avec des maté-
riaux labellisés « Bois des Alpes ».
Début des travaux : mars 2024
Phase 1 : construction de la partie neuve, puis déménagement
temporaire du personnel administratif et de l’accueil à cet endroit.
Phase 2 : travaux de l’ancienne partie, puis réintégration dans cet
espace.
Phase 3 voirie : les travaux de sécurisation de la route et du
parking seront réalisés avec la création de deux chicanes afin de
réduire la vitesse (projet en cours d’étude).
Le permis de construire va être déposé dans les jours qui viennent
et l’équipe de maîtrise d’œuvre va lancer l’appel d’offres d’ici la
fin de l’année.
Les diagnostics obligatoires réalisés afin de permettre le traite-
ment des déchets de travaux n’ont révélé aucune présence
d’amiante et une légère présence de plomb dans les peintures de
certaines huisseries. Il n’y aura donc pas de coût supplémentaire
de désamiantage.
Laure DUPRAZ-CHAUDET :
- Au Villaret : des regards Télécom ont été mal remis. Ce qui a
engendré des dégâts des eaux chez des particuliers riverains.
Le maire précise qu’il s’agit de travaux hors compétence commu-
nale et qu’il faut contacter : XP FIBRE à l’adresse suivante :
contact_saco@xpfibre.com
- Demande si une solution relative à la demande d’une présence
de l’accompagnatrice dans le bus depuis l’Echaillon a été trouvée.
Le maire répond oui, l’agent concerné a modifié sa prise de poste
depuis le 20 novembre dernier.
Justine VALENZANO :
- Lors des premières chutes de neige, une partie de la voirie
« RJO » n’a pas été déneigée. Le maire demandera aux
agents d’y passer la prochaine fois en précisant que cette
partie est privée.
Rémi VALLIN :
Interroge sur le fonctionnement de la cantine. Cette interro-
gation rejoint des dysfonctionnements signalés en début
d’année scolaire. Deux réunions ont eu lieu entre les élus et
le personnel concerné par la cantine. Il a été rappelé un cer-
tain nombre de règles à respecter dans le cadre de leur tra-
vail. Lors du dernier conseil d’école les parents délégués ont
fait part d’une amélioration de l’ambiance générale.
Il est vrai que devant les records de fréquentation de ce ser-
vice (plus de 50 enfants de 3 ans à 10 ans) dans un local pas
prévu pour accueillir autant d’enfants, les conditions sont
difficiles.
Faut-il envisager une école unique avec 5 classes, accueil
périscolaire ou un autre local pour la cantine, etc….
Elisabeth DEFUNTI demande s’il est possible d’envisager
d’accepter moins d’enfants ? Le maire répond qu’il est liti-
gieux de choisir qui est accepté et qui ne l’est pas.
Pour enrichir la discussion et permettre de prendre des déci-
sions, Yves DURBET propose d’élargir la commission « Vie
Scolaire » à l’ensemble du Conseil Municipal et d’organiser
une réunion en janvier 2024 en invitant les délégués de pa-
rents d’élèves.
Louis AVANZI :
La traditionnelle cérémonie des vœux à Montpascal aura lieu
le 27/12/2023 à 18h30 à l’auberge du Chaussy.
Mme Laure DUPRAZ-CHAUDET s’interroge sur l’organi-
sation de ces vœux. Mr AVANZI précise que les résidents de
ce hameau sont presque tous présents en même temps uni-
quement à cette période de l’année.
Michel FRUMILLON :
Les vœux du maire à la population aura lieu le 06/01/2024 à
19h00 à la salle Léopold Durbet.
Séance levée à 20h00 _—
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Vous êtes cordialement invité(e) à participer
à la cérémonie des vœux de Monsieur Yves DURBET,
Maire de LA TOUR-EN-MAURIENNE
Le Samedi 06 Janvier 2024 à 19h00
à la Salle Léopold Durbet d’Hermillon
Activités et décorations du
Périscolaire de Hermillon
Activités et décorations du
Périscolaire du Châtel Dépenses Recelles
Désignation Diminution de erédits| Augmentation de |Diminution de crédits! Augmentation de crédits crédits
FONCTIONNEMENT
60621 : Cambustibles S 000.00 € L |D 60832: F. de pelit équipement 10 000,00 €
D 6068: Autres matières & fournitures oo 3 000.00 € | ID 615221: Bâtiments publies 7 000.00 €
D 61551: Entrelien matériel roulant 3 000.00€
ID 6226: Honoraires 2 000,00 €
D 627 : Fêtes et cérémonies 10 000.00 € L : D 6247: Tawsp.collectif oo 5 000.00 € è ID 6283 : Frais de nettoyage des locmux __ S000.00E n
TOTAL D 011 : Charges à caractère général | 8000000 E, oo D 6411: Personnel titulaire 20 000.00€
D 6413 : Personnel non titulaire 5 000.00 € ‘ _ D 6453 : Cotisntions caisses retraite 5 000.00€
TOTAL D 012 : Charges de personnel 3000000 € LL 1D021 : Virement section investissement 20 000.00 € de
TOTAL D 023 : Virement à la sect® d'investis. 20 080,00 €
ÎR 6419 : Remb. rémunérations de persannel : . 5 000.00 € TOTAL R 013 : Atténuations de charges D 5 000.00 € IR70248: Autres organismes | _ - _ 5 000.00 € TOTAL R 70 : Prouuits des services _ 5 000.00 € 73224: Fonds départ. DMTO(< 5000) | . _ 44 000.00€ TOTAL R 73 : Impôts et taxes —— _ 44 000.00€ IR 752: Revenus des immeubles 14 000.00 € IR 757: Redev.fenniers, concession. 20 000.00€ TOTAL R 75 : Autres produits gestion courante de 34 000.00 € Total 50 000.00 € 50 000,00 € 44 000.00 € 44 000,00€
De INVESTISSEMENT
D 1322 : Régions | 2 600,00 € D | TOTAL D 13 : Subventions d'investissement - 2 600,00€
D 2151-202 : Voiries diverses è __26000,00€ D21534: Réseaux d'électrification 53 000.00 € do D 2188 : Autres immo corporelles 4 400,00 € TOTAL D 21 : Immobélisations corporelles | S30000D€ 30 400,00 € 021 : Virement de bn section de font À | : 20 000.00 € (TOTAL R O2! : Virement de la section de fouet. 2000000 €)
= Total _S300000€! 33 000.00 €| ETES 7]
VU Toni Général ‘ 2000 -20 006.00 € |
Annexe Décision Modificative N°3 AURIENNE
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ANNEXE DU PROCES-VERBAL RELATIF AU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI $ DÉCEMBRE 2023
Cimetières :
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— Hiver 2023/2024
Evènement
Date
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Ouverture
Samedi 16 décembre
Gratuité
du domaine
et des locations
Initiation
Biathlon
de 14h
à 16h
au
Col du Chaussy
Noël
Lapon
au
Col
du
Chaussy
Samedi 23 décembre
Animations pour les enfants (Pêche Lapone, chasse au renne, coupe de sapin en forêt, visite du Père Noël). Initiation Biathlon Menu Spécial à l'Auberge du Chaussy
7
À 8 dé
Départ 18h30 du Foyer de Bonvillard
Balade Nocturne
Jeudi 28 décembre
|, Repasà l'Hôtel Beauséjour (Montaimont)
{Pleine Lune le 27)
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Tarif 27€ / personne Départ 18h30 Chaussy + Mélèze
Balade Nocturne
Jeudi 4 janvier
| + Repasà l'Auberge du Chaussy Tarif 20€ / personne Démonstrations P'tits Fondeurs
Tovachette 2°*
Dimanche 7 janvier
| Cu'Se en Famille
édition
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Concert Festif Jeux
et
Animations
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Les Hivernales de
20
an
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Samedi 20 janvier
| Savoie Nordic
Col du Chaussy
Départ Foyer de Bonvillard 18h30
Balade Noctume
Jeudi 11 janvier
| + Casse-Croute à l'Auberge du Chaussy Tarif 15€/ personne
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Départ
Foyer de Bonvilard 18h30
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Bonvilla
Jeudi 25 janvier
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Balade Nocturme
Gicine Lune le 25)
| C2556-Croure à l'Auberge du Chaussy Tarif 15€/ personne
Départ Foyer de Bonvillard 18h30
Balade Noctume
Jeudi 8février
| + Casse-Croute à l'Auberge du Chaussy Tarif 15€/ personne
cel surles
Mardi 13 février
| Forfait offert pour les personnes déguisées Course de garçon de café en famille ou entre amis,
Ski & Run !
Dimanche 18 février _| organisée par les P'tits Fondeurs et l'Auberge du
Chaussy.
Balade Noctume
Jeudi
15 février
| Départ Chaussy 18h30 + Grillades au Kora Tarif 10€/ personne
T
Jeudi 22 février
| Départ Bonvillard 18h30 + Grillades au Kota
Balade Noctume
{Pleine Lune le 24)
| Tarif 10€
/ personne
Balade Noctume
jeudi
29 février
| Départ Chaussy 18h30 + Grilades au Kota Tarif 10€/ personne
Balade Noctume
Jeudi 7 mars
Départ Bonvillard 18h30 + Grilades au Kota Tarif 10€/ personne
Fermeture
Dimanche 17 mars O£HOZ
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