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Compte-Rendu - cr cm 14 12 2017
Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune de Pexiora.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 14 12 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du 14 Décembre 2017 1
COMMUNE DE PEXIORA
COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DECEMBRE 2017
L’an deux mil dix-sept, le quatorze décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Pexiora s’est réuni en séance ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Serge CAZENAVE, Maire. Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 13
Nombre de Conseillers à la séance : 7
Nombre de Conseillers excusés : 6
Convocation du jeudi 7 décembre 2017
PRÉSENTS : Serge CAZENAVE, Joseph IZARD, Pierrette PELLETIER, Patrick ABAT, Claude GAUVAIN, Françoise RODE, Corinne SALLIER.
ABSENTS EXCUSÉS : Annelise BESSENS, Jean-Marie BRIANE, Christophe DAUTRY , François LE GOUGUEC, Muriel ROBIDOU et Yolande TEULIERE.
Patrick ABAT est nommé secrétaire
Adoption du Procès-Verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 26 Octobre 2017.
2017/50 : TRAVAUX EN REGIE D’INVESTISSEMENT – ANNEE 2017.
Monsieur Le Maire expose aux membres présents du Conseil Municipal que les agents municipaux ont effectué pendant l’Année 2017 des travaux d’investissement sur les bâtiments communaux. Ces travaux se décomposent comme suit :
Intitulé Fournitures Montant heures régie Montant €
Travaux 2017/01 Foyer Socio Culturel et Sportif : Pose de
carrelage (comptoir) 352.09 € 678.89 € 1 030.98 €
Travaux 2017/02 : Ecole : Travaux divers d’aménagement 2 136.67 € 1 317.40 € 3 454.07 €
Travaux 2017/03 : Stade : Mise en conformité de la borne
d’arrosage 89.06 € 41.50 € 130.56 €
Travaux 2017/04 : Mise en place signalétique et accessibilité :
Monument aux Morts, Espace Associatif et Aire de Jeux 740.20 € 206.05 € 946.25 €
Travaux 2017/05 : Moulins : Création de volets 415.62 € 485.04 € 900.66 €
Travaux 2017/06 : Eglise : Mise en sécurité de l’horloge
électrique 176.50 € 58.43 € 234.93 €
Travaux 2017/07 : Ateliers Municipaux : Création d’une
ouverture en façade 115.80 € 176.06 € 291.86 €
TOTAL 4 025.94 € 2 963.37 € 6 989.31 €
Le Conseil Municipal,
Ouï l’exposé de Monsieur Le Maire et après en avoir délibéré,
- ACCEPTE les travaux réalisés en régie pendant l’année 2017 pour un montant égal à 6 989.31 € - DONNE tous pouvoirs à M. le Maire pour signer les pièces nécessaires au règlement de cette affaire. Séance du 14 Décembre 2017 2
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
2017/51 : REHABILITATION ECLAIRAGE PUBLIC – RENOVATION DU CENTRE DE VILLAGE – Choix des entreprises
M. Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal, que des entreprises ont été consultées concernant la réhabilitation de l’éclairage public pour le cœur du village – 1ère tranche.
Quatre entreprises ont été consultées et trois ont répondu :
- ENTREPRISE ROBERT
- ENTREPRISE BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES
- ENTREPRISE DEBELEC
Vu la commission d’appel d’offres du 10 octobre 2017 concernant l’ouverture des plis, Conformément à l’avis de la commission d’appel d’offres du 16 novembre 2017 relative aux choix de l’entreprise, M. le Maire propose de retenir l’Entreprise ROBERT pour la réhabilitation de l’éclairage public – cœur de village – 1ère tranche. La prestation de l’entreprise ROBERT étant techniquement plus complète.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de M. le Maire, après en avoir délibéré : ACCEPTE l’offre de l’entreprise : S.A.S. ROBERT pour un montant de 24 860.31€ H.T. soit 29 832.37€ T.T.C.
AUTORISE M. Le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire dont le marché et les éventuels avenants.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
2017/52 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ANNEXE
EAU/ASSAINISSEMENT M49 - Exercice 2017
Monsieur Le Maire expose aux membres présents du Conseil Municipal que dans le cadre du transfert de compétence Eau et Assainissement, il convient de régulariser l’inventaire. M. le Maire propose donc d'effectuer les virements de crédits ci-après :
Section d'investissement :
Opération Article Intitulé Inventaire Dépenses Recettes
20 21562 N°21562ASSAI 1038.74€
20 21561 N°21561ASSAICOLL2016 1038.74€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la décision modificative indiquée
ci-dessus.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0