Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 02 18022026 Liste deliberations
Déliberation - Seance du conseil municipal du 3 juillet 2023 list
Déliberation - 2023 07 26 liste deliberations
Déliberation - 2023 04 05 liste deliberations
Déliberation - 20240226 Liste deliberations
Déliberation - 20231122 liste deliberations
Déliberation - 20250122 Liste deliberations
Déliberation - 20240918 liste deliberations
Déliberation - 20240327 Liste deliberations
Déliberation - 20240703 Liste deliberations 1
Déliberation - 2023 02 08 liste deliberations
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Sainte-Croix-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 08 liste deliberations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Économie et finances,
délibération n° 01 du 08/02/2023 Approbation du procès-verbal de la réunion du 23/11/2022 approuvée
délibération n° 02 du 08/02/2023 Information du correspondant incendie et secours approuvée
délibération n° 03a du 08/02/2023 Colmar agglomération : informations - aménagement de la rue Ettore Bugatti approuvée
délibération n° 03b du 08/02/2023 Colmar agglomération : informations - plateforme de déchets verts approuvée
délibération n° 03c du 08/02/2023 Colmar agglomération: informations - divers consignes de tri approuvée
délibération n° 04a du 08/02/2023 Personnel communal : adhésion à une mutuelle approuvée
délibération n° 04b du 08/02/2023 Personnel communal : recrutement : informations approuvée
délibération n° 05a du 08/02/2023 Forêt : programme de travaux 2023 approuvée
délibération n° 05b du 08/02/2023 Forêt : certification forestière PEFC: adhésion approuvée
délibération n° 06 du 08/02/2023 Brigade verte : proposition de motion approuvée
délibération n° 07 du 08/02/2023 Chasse 2015 - 2024 : commission consultative de la chasse : désignation des représentants de la commune approuvée
délibération n° 08a1 du 08/02/2023 voirie : parking et aménagement de la rue Clemenceau et poincaré : attribution de la maîtrise d'œuvre approuvée
délibération n° 08a2 du 08/02/2023
voirie : parking et aménagement de la rue Clemenceau et poincaré : territoire d'Energie Alsace : travaux d'insertion des réseaux dans 'environnement rue Poincaré, Léon IX, Clemenceau
approuvée
délibération n° 08a3 du 08/02/2023 voirie : parking et aménagement de la rue Clemenceau et poincaré - orange : mise en souterrain des résenaux rue poincaré, Leon IX, Clemenceau approuvée
délibération n° 08b du 08/02/2023 Voirie : ADAUHR conventiond'assistance au choix de la maîtrise d'œuvre pour l'ilot Foch et le parking église approuvée
délibération n° 08c du 08/02/2023 Voirie : convention de servitudes ENEDIS - section 97 n°073 et 74 lieu-dit BECHTENWINKEL approuvée
délibération n° 09 du 08/02/2023 Police municipale : mise à disposition du cinémomètre de la Police municipale de Horbourg-Wihr approuvée
délibération n° 10 du 08/02/2023
Comptabilité : exécution du budget 2023 avant son vote : autorisation des dépenses d'investissmenet dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent : rectificatif
approuvée
délibération n° 11a du 08/02/2023 Tarifs communaux : tarif de la casse de vaisselle et équipements approuvée
délibération n° 11b du 08/02/2023 Tarifs communaux :tarification de la mise à disposition de locaux approuvée
délibération n° 12 du 08/02/2023 Informations
Avis Objet de la délibération
République Française
Département du Haut-Rhin
Commune de 68127 Sainte-Croix-en-Plaine
séance du conseil municipal du 8 février 2023
Liste des délibérations examinées en
Numéro