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Procès Verbal - DE 2024 37 Approbation du pv de Seance du 27 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Brignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - DE 2024 37 Approbation du pv de Seance du 27 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
_Oais de rcaption de l'AR: 2008-2654
084.212400419-208400i8-DE 2084 GYDE
… République française
Département de l'Hérault
COMMUNE DE BRIGNAC
À. _ Séance du 19 septembre 2024
Membres en exercice : Date de la convocation: 13/09/2024 13 L'an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf septembre l'assemblée régulièrement convoquée,s'est réunie sous la présidence de Madame Marina BOURREL
Présents : 5 Présents : Marina BOURREL, Laurent CHALVET, Gaëlle COLIN, Franck Votants: 9 CREON, Philippe MOREREAU, Olivier PARRET, Laurence LEBLOND, SRE Stéphanie SABLOS
Pour: 9 Représentés: Justin BOURREL par Laurent CHALVET
Contre: 0 Excusés: Cybèle ZAMARA-DIEZ
Absents: Alexandra CABEZAS, Mohamed-Salem KHAIZOURI, Patrick. Abstentions: 0 SENEGAS
Secrétaire de séance: Laurence LEBLOND
Objet: APPROBATION DU PROCES VERBAL DE SEANCE DU 27 JUIN 2024 - DE_2024 37
Procès verbal de la séance du.27 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-sept juin, à BRIGNAC, à 19 h 00, le conseil municipal de BRIGNAC, convoqué le 21 juin 2024, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Madame Marina BOURREL.
Madame Marina BOURREL ouvre la séance et désigne un secrétaire de séance. Secrétaire de séance: Laurence LEBLOND
Le secrétaire de séance procède à l'appel nominal des Membres du conseil municipal :
Présents: Madame Marina BOURREL, Monsieur Laurent CHALVET, Madame Gaëlle COLIN, Monsieur Franck CREON, Monsieur Philippe MOREREAU, Monsieur Olivier PARRET, Madame Laurence LEBLOND, Madame Stéphanie SABLOS
Absents: Madame Alexandra CABEZAS, Monsieur Mohamed-Salem KHAIZOURI, Madame Cybèle ZAMARA-DIEZ
Excusés: Monsieur Patrick SENEGAS
Représentés : Monsieur Justin BOURREL
Le quorum est atteint. La séance peut se dérouler. Îl est rappelé que le public doit s'abstenir de toute intervention ou de toute manifestation.
Ordre du jour:
1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 16/05/2024
2! Actualisation du périmètre — plan rénovation des façades
COMMUNICATION /QUESTIONS DIVERSES
Délibérations du con | Dapèt sous-préfecture Lodève
Baie de técaption de FAR: 20/00 2624.
634 21940 18 2DRONI 9 LE cages. 470€
1/ APPROBATION DU PROCES VERBAL DE SEANCE DU 16-05-2024 (DE 2024 35)
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 9
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : Q
2j ACTUALISATION DU PERIMETRE— PLAN RENOVATION DES FACADES (DE 2024 36) Afin de valoriser le patrimoine des coeurs de villes et de villages sur le territoire communautaire, la Communauté de communes a mis en place un plan rénovation façades pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026.
Ce dispositif qui vise à encourager la rénovation des façades se traduit par l'allocation d’une subvention pour partie par la Communauté de communes et par la commune de Brignac. Après une année de mise en oeuvre, la Communauté de communes du Clermontais propose d'actualiser le périmètre d'intervention du Plan de rénovation des façades.
Liste des critères pour définir les Hnéaires éligibles à la rénovation des façades : + secteurs attenants à des opérations d'amélioration d'espaces publics, de réfections de réseaux existants (Voirie, éclairage);
+ secteurs situés en coeur de village déployés ou pas autour d'activités (commerces, services, restaurants, équipements):
. façades visibles depuis l'espace public et situées sur des emplacements stratégiques ; secteurs correspondant à des actions coeur de ville et liés à l'amélioration de l'environnement urbain.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- MAINTIENT le périmètre Plan Rénovation façades de la Communauté de communes tel que défiri en annexe à la présente délibération,
Résultat du vote : Adoptèe
Votants : 9
Pour : 9
Contre : à
Abstention : 0
Refus : 0
COMMUNICATION /QUESTIONS DIVERSES
+ Réunion publique organisée par la CC du Clermontais pour présenter leurs services le 19 novembre 2024 à 18h salle polyvalente de Brignac
« 5ème classe : attente de la décision. Rencontre avec l'inspectrice académique et appel puis courrier de la Rectrice
+ Travaux d'agrandissement de la cour cet été
+ Service collecte CCC/Syndicat Centre Hérault font du porte à porte pour recenser les conteneurs et les besoins pour la future organisation de la collecte
* Agendas: Les Estivales démarrent le 05/07; Les Législatives: 8 bénévoles assesseurs le 30/06; Fête de l'école: besoin de bénévoles le jeudi 4/07 matin pour tenir stand; 14 juillet : Mme le Maire “s'excuse de son absence
L'ordre du jour est épuisé, Marina BOURREL lève la séance à 19h29
Le secrétaire de séance,
Laurence LEBLOND