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Séance - seance du 6 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hauville.
Lien du pdf (Séance - seance du 6 novembre 2025)
Thèmes du document : Éducation, Assurance, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE HAUVILLE
PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du PV de la réunion du 4 septembre 2025
2) Délibération demande de subvention Région Normandie contrat de territoire Aménagement place de l’Eglise
3) Délibération participations séjours Ecole primaire de Hauville
4) Délibération participations séjours pédagogiques Collège de Routot
5) Délibération adhésion au contrat de groupe d’assurance statutaire
6) Délibération remboursement location de la salle des Fêtes
7) Délibération vote des subventions associations 2025
8) Questions diverses
Présents :
COUZI Brunhilde
CROGUENNEC Jean Pierre
DAMM Jean Marie
DELANOS Arnaud
DUPERRON Christine
FAUCON Thierry
LUST Virginie
MIGNOT William
VERDUN Sylvie
Absents excusés :
GAILLARD Monique – TALEB Claude – LEFEBVRE Eric
Christine DUPERRON est désignée secrétaire de séance.
Mme Allain, adjoint administrative, assiste à la séance.
Le quorum est atteint.
La séance débute à 18 H 45.
1) Approbation du PV de la réunion du 19 juin 2025
Aucune observation n’est formulée
Il est procédé au vote :
Contre : 0
Abst : 0
Pour : 9
2) Délibération demande de subvention Région Normandie contrat de territoire Aménagement place de l’Eglise
La demande de subvention dans le cadre du Contrat de Territoire Région / Département a été accordée pour un montant de 82.500 euros pour la Région et la même somme pour le Département.
Afin de finaliser la procédure, le Conseil doit autoriser le Maire à solliciter ces demandes, à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer les documents y afférents.
Il est procédé au vote :
Contre : 0
Abst : 0
Pour : 9 3) Délibération participations séjours Ecole primaire de Hauville
L’équipe enseignante de l’école organise deux séjours de « classe découverte ». Les Châteaux de la Loire pour deux classes de primaire et le Centre Equestre de Conches pour une classe de primaire.
La participation de la Municipalité est mise en débat. L’association des Parents d’Elèves participe à hauteur de 36 euros.
Il est proposé une participation communale de 130 euros par élève résidant dans la Commune pour le séjour « Châteaux de la Loire » et de 100 euros pour le séjour au Centre Equestre de Conches. Par ailleurs, la Municipalité offre la possibilité de payer par prélèvement en 1, 3 ou 5 fois. Il est procédé au vote :
Contre : 0
Abst : 0
Pour : 9
4) Délibération participations séjours pédagogiques Collège de Routot
Le collège de Routot propose 2 séjours pédagogiques, en Ecosse et en Italie. La Municipalité est sollicitée pour une participation pour les élèves de Hauville concernés, 7 élèves pour le voyage en Ecosse et 3 élèves pour le voyage en Italie.
William Mignot propose une participation de 100 euros par élève.
Il est procédé au vote :
Contre : 0
Abst : 0
Pour : 8
Virginie Lust dont l’un des enfants participe au voyage en Italie ne prend pas part au vote.
5) Délibération adhésion au contrat de groupe d’assurance statutaire
La Commune bénéficie d’un contrat d’assurance statutaire qui offre des garanties en cas d’arrêt de travail du personnel communal.
Plusieurs options sont possibles et revues régulièrement.
Les conseillers optent pour l’offre de base de 15 jours fermes de franchise par arrêt en maladie ordinaire, pour une prestation alternative sans franchise de 30 jours, l’offre de 15 jours fermes de franchise par arrêt en maladie ordinaire pour les salariés à moins de 28 h /hebdo. Il est procédé au vote :
Contre : 0
Abst : 0
Pour : 9
6) Délibération remboursement location de la salle des Fêtes
La salle des fêtes a été louée le week-end du 11 et 12 octobre 2025. Le chauffage est tombé en panne le vendredi précédent ce week-end, sans possibilité de réparation en urgence. La Commune a fourni quelques chauffages d’appoint. Compte tenu du désagrément, William Mignot propose de rembourser le montant de la location.
Il est procédé au vote :
Contre : 0
Abst : 0
Pour : 9
7) Délibération vote des subventions associations 2025
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des documents qui doivent accompagner une demande de subventions propose au vote le montant (en euros) des subventions suivant : - ACPG 600
- Club de l’Amitié (demande en attente)
- Charité 1.000
- Théâtre de Hauville (demande en attente) - Bibliothèque 2.556
- ASLH 2.500
- Les P’tits Hauvillais 2.000
- Petit Kangourou 300
- Pompiers de Routot 700
- Terres Vivantes 2.000
- Jumelage Europe Roumois 0
- Croix Rouge 200
- Secours Catholique 0
- Secours Populaire 0
- Banque alimentaire 0
- Les Restos du Cœur 200
- Assoc. Le Muguet 200
- Assoc. Sport collège 200
- Ecole Musique Roumois 10
- Ecole des Arts Bg Achard 100
- FC Roumois Nord 0
- Badminton Roumois 30
- Ecole horticole 30
- CFA Evreux 30
- Jeunesses Musicales 600
- Souvenir Français 50
- Agir pour Becquerel 0
- France Alzheimer 0
- Les 4 saisons 200
- Piégeurs 0
Il est procédé au vote :
Contre : 0
Abst : 0
Pour : 9
8) Questions diverses
. William Mignot fait part d’un contact avec un coach sportif (agréé Education Nationale) qui propose de monter un projet pédagogique avec l’école de Hauville. William Mignot met en relation ce coach avec la Directrice de l’Ecole.
Par ailleurs, ce coach propose également d’animer des séances labellisées l’Ecole du Trial (jogging). Cette nouvelle activité pourrait débuter en novembre 2025.
. Les Elus, dans le cadre de la réflexion commune sur la mise en valeur du Moulin, propose d’éclairer le Moulin. Jean-Marie Damm est chargé de faire des propositions.
. Une citerne enterrée (défense incendie) sera installée courant novembre aux Rousselins ainsi qu’une bâche souple rue Bénard.
La séance est clôturée à 20h00.