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Procès Verbal - 2025 01 21
Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Kanfen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 01 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Date de la convocation :
15 janvier 2025
Date d’affichage :
15 janvier 2025
Nombre de conseillers
élus : 15
Nombre de conseillers en
fonction : 14
Nombre de conseillers
présents : 9
Secrétaire de séance :
Laure BASTIEN
PROCÈS-VERBAL DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 janvier 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt et un janvier, à vingt heures, le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Denis BAUR, Maire.
PRÉSENTS
NICLOUX Didier DI BARTOLOMÉO Roland BASTIEN Laure GROSJEAN Nadine KAIZER Didier MARIAGE Sébastien RENOIR Isabelle VARNIER Jean-Charles.
ABSENTS
SALVUCCI Stéphanie (procuration à Jean-Charles Varnier) GRÉGORIS Emma- nuel (procuration à Roland Di Bartoloméo) NOWAK Alain (procuration à Di- dier Nicloux ) DEUWEL Audrey (procuration à Nadine Grosjean) LANGMAR Déborah (procuration à Laure Bastien)
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu de la séance du 13/01/2025
2. Presbytère : demande de subvention climaxion
Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Divers
Conseil Municipal du 21 janvier 2025 / 1 3
République Française
Département de la Moselle
Commune de KANFEN N° 2025-07 — Approbation du compte rendu de la séance du 13/01/2025
Rapporteur : Monsieur Le Maire
Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu du conseil municipal du 13 janvier 2025 est adop- té à l’unanimité.
Suivent les signatures au registre des délibérations.
N° 2025-08 — Presbytère : demande de subvention Climaxion
Rapporteur : Monsieur Le Maire
Par délibération en date du 17 mai 2021 , le conseil municipal a engagé des travaux relatifs à la rénovation thermique du bâtiment comprenant la réfection de la toiture, l’isolation du bâtiment, le remplacement des fenêtres et le remplacement du chauffage par géothermie.
1 • CHAUFFAGE GÉOTHERMIE :
Ces travaux sont estimés par le maître d’oeuvre à 94 000,00 € HT.
Le financement de cette opération s’établit comme suit :
2 • EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE :
Ces travaux comprennent la réfection de la toiture, l’isolation des combles, l’isolation des murs et le change- ment des fenêtres sont estimés à 177 467,00 € HT.
Le financement de cette opération s’établit comme suit :
Montant H.T. : 94 000 € % Montant TVA Montant
Montant TTC : 112 800 € H.T. TTC
Subventions Total 75 200,00 €
DETR 30,00 % 28 200,00 €
Département de la Moselle 20,00 % 18 800,00 €
Région Grand Est Climaxion 30,00 % 28 200,00 €
Commune 20,00 % 18 800,00 € 18 800,00 € 37 600,00 €
100,00 % 94 000,00 € 18 800,00 € 112 800,00 €
Montant H.T. : 177 467,00 € % Montant TVA Montant
Montant TTC : 212 960,40 € H.T. TTC
Travaux
Rénovation toiture 90 707,00 €
Isolation du bâtiment 37 000,00 €
Changement fenêtres et portes 49 760,00 €
Total 177 467,00 €
Subventions Total 141 973,60 €
DETR 30,00 % 53 240,10 €
Département de la Moselle 20,00 % 35 493,40 €
Région Grand Est Climaxion 30,00 % 53 240,10 €
Commune 20,00 % 35 493,40 € 35 493,40 € 70 986,80 €
100,00 % 177 467,00 € 35 493,40 € 212 960,40 €
Conseil Municipal du 21 janvier 2025 / 2 3 Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à,
solliciter une subvention auprès de la Région Grand Est au titre de Climaxion « Soutien à la géo- thermie de surface » ;
solliciter une subvention auprès de la Région Grand Est au titre de Climaxion « Efficacité énergé- tique » ;
signer tout document relatif à cette opération.
Divers
Néant
Aucune autre observation n’étant formulée, la séance est levée à 20 h 15.
Conseil Municipal du 21 janvier 2025 / 3 3
La secrétaire Le Maire
Laure BASTIEN Denis BAUR