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Acte - 20260907 06 ACTE TPN
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Acte - 20260907 06 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DAnnhlinun Crnnnns ica Departement de l’Aveyron
Extrait des délibérations du
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 07 septembre 2026
L'an deux mil vingt-six et le sept septembre à vingt heures trente, les membres du Conseil municipal
de la commune de DRUELLE BALSAC se sont réunis à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de
Monique FOURNIER, Maire.
Date de la convocation : 02/09/2026
Membres en exercice : 26
Présents : 22
Qui ont pris part à la 25
délibération :
Etaient présents : Hervé BARTOLOZZI, Nicolas BONHOMME, Marlène CAZOR, Guillaume CHAMBERT,
Audrey COLLINET, Laurent COT, Séverine DELTORT, Antonin FABRE, Monique FOURNIER,
Sylvie GARIEL, Geneviève GONZALEZ, julien GOMBERT, Benjamin JOFFRE, Frédéric LATIEULE,
Elise LORTHIOIR, Julien MARTINEZ, Benjamin PALOUS, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Joëlle
ROMEO, Audrey ROUTHE, Marlène URSULE
Absents et excusés : Jean-Louis CABRIT {absent en début de séance, pouvoir à Monique FOURNIER),
Pierre JOFFRE, Catherine LAFON (donne pouvoir à Marlène CAZOR), Emilie POMMIE (donne pouvoir à
Elise LORTHIOIR).
Secrétaire de séance :
En application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Marlène CAZOR à
été désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Madame la Maire déclare la séance du Conseil municipal ouverte à
20 heures 30.
06 - SUBVENTION A l’ASSOCIATION AVEYRON GAMES EVENT : MANIFESTATION | ANIM'AVEYRON 2026
Madame la Maire informe que la troisième édition du festival aveyronnais dédié à la pop culture et
dénommé « Anim’Aveyron » (connu sous l'entité « Games of Geek ») sera organisé les 26 et 27
septembre 2026 sur la commune de Druelle Balsac, par l'association Aveyron Games Event (AGE).
L'association sollicite une subvention exceptionnelle de la collectivité pour animer son nouveau
festival.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité :
> d'émettre un avis favorable pour accueillir cette manifestation comme indiqué ci-dessus,
> d’octroyer une subvention exceptionnelle de 340 €,
> de porter les crédits à la prochaine décision modificative,
> d'autoriser Madame la Maire à signer tout document relatif à cette manifestation.
Accusé de réception en préfecture
012-200064665-20260907-20260907_06-DE
Reçu le 15/09/2026
Publié sur www.druellebalsac.fr le 15/09/2026 à 14h15 La Maire,
Signé, Monique FOURNIER
Acte dématérialisé
La Maire certifie exécutoire la
présente délibération
Publiée le
Transmise en Préfecture le
Délais et voies de recours Conformément aux articles R421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative, cette décision peut
faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Le Tribunal administratif peut également être saisi grâce à l'application informatique Télérecours, accessible par le lien :
http://www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
012-200064665-20260907-20260907_06-DE
Reçu le 15/09/2026