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Conseil Municipal - dec 138 2023bis odyssee homere alexis pouget
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - dec 138 2023bis odyssee homere alexis pouget)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département des Pyrénées-Orientales
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COMMUNE DE PORT-VENDRES
| __ DÉCISION n°138/2023
Oh jet : Contrat d'engagement d'artistes passé avec Monsieur Alexi
Le Maire de la Commune de Port-Vendres,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 25 mai 2020 consentant au Maire des délégations par application des dispositions de l'Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDÉRANT les animations prévues sur la Commune de Port-Vendres à l'occasion de la manifestation « L'Odyssée d'Homère et les Suppliantes d'Eschyle »,
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire de passer un contrat d'engagement d'artistes avec le prestataire,
DÉCIDE
Article 1° : De passer un contrat d'engagement d'artistes avec Monsieur Alexis POUGET
Article 2 : Les modalités dudit contrat sont les suivantes :
* Objet : Chant et poésie
+ Dates: Samedi 5 août 2023
Dimanche 6 août 2023
Samedi 19 août 2023
Dimanche 20 août 2023
Lieu : Redoute Mailly
+ Heure : à 20h00
+ Montant : 700,00 € (charges sociales en sus)
Article 3 : Dit que la dépense est prévue au budget 2023, au chapitre 011, article 6232,
fonction 024.
Article 4 : Madame la Directrice Générale des Services et Monsieur le Comptable Public
d'Argelès-sur-Mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
décision.
Fait à Port-Vendres, le 2 août 2023
Le Maire,
Grégory MARTY
Acte rendu exécutoire
Après télétransmission en Sous-Préfecture le :08/08/23
Et publication ou notification du :09/08/23 : Affichée du : 09/08/23 au : 09/10/23 E| Publié sur le site internet le 09/08/23 F
Le MañeSceifie sous sa/responsabilité le caractère
exécutoirè de tel acte el. informe que la présente décision peut
Accusé de réception en préfecture faire l'objet d'un recours” pour excès de pouvoir devant le 066-216601484-20230802-DEC138-2023-AU Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter
Race éépahemsans OBOae0ES de sa publication et de sa réception par le Représentant de Date de réception préfecture : 08/08/2023 l'Etat