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Procès Verbal - 2026 01 pv
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Catenoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 01 pv)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CATENOY
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
lundi
12
janvier
2026
à
19
heures
et 4
minutes
L’An
deux
mil
vingt-six
le
douze
janvier
à
dix-neuf
heures
et
quatre
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CATENOY,
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
la
mairie,
en
session
extraordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LEFEVRE
Bernard,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil.
Présents
:
Messieurs
BATTISTON
Claude,
LONGUET
Stéphane,
HONORE
Jean-Paul,
LEFEVRE
Bernard,
HAZARD
Jean-Jacques,
FLEURY
Mickaël,
LAMBERT
Philippe.
Mesdames
BROUET
Céline,
MITTELETTE
Annie,
HANNESSE
Brigitte,
LEGRAND
Isabelle,
LEFEUVE
Francine,
SOILEN
Christine,
PETREL
Christelle.
Absente
excusée
ayant
donné
pouvoir
: Mme
DEMOUY
Viviane
à M
BATTISTON
Claude
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15.
Nombre
de
conseillers
présents
: 14
Nombre
de
conseillers
votants
: 14
+
IP
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Date
de
convocation
: 08/01/2026
Date
d’affichage
: 08/01/2026
ORDRE
DU
JOUR
:
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
DERNIERE
REUNION
ELECTION
DU
MAIRE
ELECTION
DES
ADJOINTS
VOTE
DES
DELEGATIONS
AU
MAIRE
DESIGNATION
EVENTUELLE
D'UN
MEMBRE
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
+
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
TITULAIRE
AU
SYNDICAT
SCOLAIRE
Le
Président
précise
que
le pouvoir
sera pris
en compte
pour
les votes
autres
que
ceux
à bulletin
secret. DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
A
l’unanimité
des
présents
et représentés,
Madame
BROUET
est désignée
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL Le
procès-verbal
de
la
dernière
réunion
envoyé
par
courriel
sécurisé
à
tous
les
conseillers
municipaux
est adopté
à l’unanimité
des
présents.
Page
1 sur 3 ELECTION
DU
MAIRE
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.
2122-7
et
suivants, Considérant
que
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés, Considérant
que
si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et que
l’élection
a alors
lieu
à la majorité
relative
;
qu’en
cas
d’égalité
de
suffrages,
le candidat
le plus
âgé
est déclaré
élu,
Le
Président
de
séance
a
invité
le
Conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
Maire
conformément
aux
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Il a été procédé
au
vote
à bulletin
secret.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
+
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 14
+.
Nombre
de
bulletins
nuls
: 0
+ __ Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
+
Majorité
absolue
: 8
À
obtenu
:
+ __ Madame
Annie
MITTELETTE
: 14
voix
Madame
Annie
MITTELETTE
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
à été
proclamée
Maire
et a été
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
À
la
suite
de
sa
nomination,
Madame
le
Maire,
occupe
la présidence
de
l’assemblée
et
invite
à
observer
une
minute
de
silence
en
hommage
à Monsieur
Michel
RUBÉ,
ancien
Maire,
décédé
et profondément
regretté.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
les
articles
L.
2122-7-2,
Considérant
que
le Conseil
municipal
détermine
librement
le nombre
d’adjoints
au
Maire
dans
la limite
de
30
%
de
l’effectif légal
du
Conseil
municipal,
soit pour
la commune
un
maximum
de
quatre
adjoints,
Considérant
que
les
adjoints
au
Maire
sont
élus
au
scrutin
de
liste,
sans
panachage
ni vote
préférentiel,
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
parmi
les
membres
du
Conseil
municipal,
dans
le respect
des
règles
de
parité,
et qu’à
défaut
de
majorité
absolue
après
deux
tours,
l'élection
a lieu
au
troisième
tour
à la majorité
relative,
Il est
constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints
au
Maire
a été
déposée.
Madame
le Maire
invite
le Conseil
municipal
à procéder
à l’élection
des
adjoints
conformément
aux
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Il a été procédé
au vote
à bulletin
secret.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
+ __ Nombre
de bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 14
+ __ Nombre
de
bulletins
nuls
: 1
+
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
+
Majorité
absolue
: 7
A
obtenu
:
+
Liste
conduite
par
Monsieur
Stéphane
LONGUET
: 13
voix
La
liste
conduite
par
Monsieur
Stéphane
LONGUET
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
sont
proclamés
élus
aux
fonctions
d’adjoints
au
Maire
:
+ __ Premier
adjoint
: Monsieur
Stéphane
LONGUET
Page
2
sur
3 e
Deuxième
adjoint
:Madame
Christine
SOILEN
+
Troisième
adjoint
:Monsieur
Claude
BATTISTON
e
Quatrième
adjoint
:Madame
Brigitte
HANNESSE
Ils
sont
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions.
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Considérant
que
la
délibération
n°
2020_017
avait
accordé
ces
délégations
au
précédent
Maire,
elle
peut
être
reconduite
au
bénéfice
de
Madame
le
Maire.
Dans
un
souci
d’assurer
une
gestion
communale
efficace,
le
Conseil
municipal
a examiné
cette
question.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
:
Décide
de
confier
à Madame
le
Maire,
pour
la
durée
du
présent
mandat,
les
mêmes
délégations
que
celles
prévues
par
la
délibération
susmentionnée.
DÉSIGNATION
D'UN
MEMBRE
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
Considérant
le
décès
de
Monsieur
Michel
RUBÉ,
Président
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale, Considérant
que,
à la suite
de
son
élection
en qualité
de
Maire,
Madame
Annie
MITTELETTE
exerce
désormais
la
présidence
du
CCAS,
Considérant
qu’il
convient,
en
conséquence,
de
pourvoir
au
remplacement
de
Madame
le
Maire
au
sein
du
Conseil
d’administration
du
CCAS,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
:
Désigne
Madame
Christelle
PETREL
en
qualité
de
membre
du
Conseil
d’administration
du
CCAS.DESIGNATION
D’UN
DELEGUE
AU
SYNDICAT
SCOLAIRE
Considérant
le
décès
de
Monsieur
Michel
RUBÉ,
ancien
Maire
et
délégué
de
la
commune
au
Syndicat
scolaire
« Les
Vignes
Blanches
»,
Considérant
qu’il
convient
de
pourvoir
à son
remplacement
au
sein
de
ce
syndicat,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
:
Désigne
Madame
Annie
MITTELETTE,
en
qualité
de
déléguée
au
Syndicat
scolaire.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à vingt
heures.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Annie MITTELETTE
LV
JE
Page
3
sur
3