Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 09 23 Annexe 4 point V d Urba Cadastre 5rue
Compte-Rendu - 2023 09 23 Annexe 4 point V c Urba Cadastre Blai
Compte-Rendu - 2023 09 23 Annexe 4 point V b Urba Cadastre Ches
Compte-Rendu - 2025 09 23 Annexe 3 point IV b RPQS assainisseme
Compte-Rendu - 2025 09 23 Annexe 3 point IV a RAD assainissement
Compte-Rendu - 2023 09 19 Annexe point 4b UNESCO Charte Version
Procès Verbal - 2023 09 19 Annexe point 1 bis PV CM 10 07 2023
Compte-Rendu - 2023 09 19 Annexe point 3 Convention refacturati
Compte-Rendu - 2025 09 23 Annexe 2 point III a Rapport annuel C
Compte-Rendu - 2025 09 23 Annexe 3 point IV c1 Eau et assainis
Compte-Rendu - 2023 09 23 Annexe 5 point vi rh Duerp 2025
Document publié le Jeudi 7 novembre 2002 par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 09 23 Annexe 5 point vi rh Duerp 2025)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Transports,
o (1) Date :
o (1) Date :
Validation de l'Autorité Territoriale
(après avis du CST et délibération du
conseil municipal et du bureau
communautaire)
(1) cocher si oui
Document transmis au médecin de prévention pour avis
Validation du Document Unique réalisée par délibération du
conseil municipal et du bureau communautaire après avis du CST
Référents du
dossier
Centre de Gestion
La Collectivité
Nom Prénom
CDG 08
JERONIMO Estelle
Les acteurs de
la prévention
Assistant(s) / Conseiller(s) de Prévention
Nom Prénom
DEVILLERS Philippe
JERONIMO Estelle
Chargé de l'Inspection en Santé et Sécurité au Travail CDG 08
Médecin de Prévention
Nom Prénom GUY Héléne
Organisme de médecine préventive Ardennes Santé Travail
L'autorité
Territoriale SINGLIT Benoit
Maire / Président
(ou son représentant désigné)
Nom Prénom
La Collectivité COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ARGONNE ARDENNAISE
Date de réalisation 01/09/2023
Date de mise à jour
Document Unique
d'Évaluation des Risques Professionnels
27/06/2025 I. Généralités :
Fondement de toute démarche de prévention, l'évaluation des risques professionnels permet, année après année, de repérer et de classer les risques importants de la
collectivité afin d'élaborer un plan d'actions préventives et/ou correctives prioritaires.
Le document unique est la transcription écrite des résultats de cette évaluation des risques.
En plus de permettre d'améliorer les conditions de travail des agents, ce document possède un caractère obligatoire .
Depuis le 7 novembre 2002, le fait pour tout employeur de ne pas transcrire et mettre à jour l'évaluation des risques est passible d'une amende prévue pour les
contraventions de la 5ème classe, soit 1 500 euros au plus, montant porté en cas de récidive à 3 000 euros.
L'obligation d'élaborer le Document Unique fait suite au décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001, portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour
la santé et la sécurité des travailleurs.
Cette obligation est également prévue par l'article L. 4121-2 du Code du travail, introduisant deux dispositions réglementaires dans le Code du travail :
- articles R. 4121-1 à 4 qui précisent le contenu de l'obligation pour l'employeur de créer un tel document,
- article R. 4741-1 qui porte sur le dispositif de sanction pénale en cas de non respect par l'employeur des différentes obligations auxquelles il est dorénavant soumis en
matière d'évaluation des risques.
De plus, le décret 85-603 du 10 juin 1985 modifié , relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction
publique territoriale, déclare que les autorités territoriales sont chargées, de veiller à la sécurité et la protection de la santé des agents placés sous leur autorité,
notamment en appliquant les dispositions de la quatrième partie intitulée «Santé et Sécurité au travail» du Code du travail.
Il doit être tenu à disposition :
-Des membres du comité compétent en matière d'hygiène et de sécurité (CST),
-Des agents de la collectivité soumis à un risque pour leur santé ou leur sécurité,
-Du médecin du service de médecine professionnelle et préventive,
-Egalement sur demande, à la disposition de l'inspecteur ou du contrôleur du travail ou des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale.
En application du décret n°2008-1347 du 17 décembre 2008 ce document doit être utilisé pour former et informer les agents quant aux risques auxquels ils sont
exposés.
Le Document Unique doit être mis à jour :
-Au moins une fois par an,
-Lorsque toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou des conditions de travail, est prise (notamment lors de toute
transformation importante, d'un poste de travail, d'un changement de produit ou de l'organisation du travail),
-Lorsqu'une information supplémentaire concernant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie. En annexe 1 est donnée la démarche à suivre pour réaliser le document unique au sein de la collectivité.
II. Contenu du document unique :
L'Evaluation des Risques Professionnels est une démarche structurée qui suit les étapes suivantes :
● Identifier les risques : repérer les dangers, les analyser et se prononcer sur l'exposition à ces dangers
● Classer et hiérarchiser les risques : en fonction de leur gravité et de leur fréquence
● Proposer des actions de prévention et/ou de protection
II. 1 Identification
Il s'agit de déterminer toutes les situations dangereuses par unité de travail. Les risques généraux communs à l'ensemble des agents de la collectivité sont identifiés dans
l'onglet «Evaluation des risques».
Dans un premier temps, il est nécessaire de bien identifier toutes les unités de travail de la collectivité. On entend par unité de travail soit une direction, un service ou
une équipe. Ceci est à déterminer en fonction de la taille de la collectivité.
Ensuite pour chaque unité de travail, il s'agit d'identifier les postes de travail / métiers (ex : jardinier, secrétaire, etc.).
Puis pour chaque poste de travail / métier, sont identifiées les phases d'activité (ex : tonte, travail sur écran, etc.).
En annexe 2 sont donnés, l'ensemble des risques pouvant être rencontrés dans les collectivités.
II. 2 Classification et hiérarchisation des risques
Le résultat de l'évaluation des risques permet de hiérarchiser ces risques du plus important au plus faible afin de déterminer les actions prioritaires.
L'évaluation du risque repose sur la prise en compte des critères principaux, à savoir : un critère d'exposition (qui est la combinaison de deux critères : la fréquence et la
durée), un critère de gravité et un critère de maîtrise.
II. 2.1 Le critère de Gravité :
La gravité correspond à la gravité du dommage auquel est exposé le ou les agent(s).
Elle est cotée de 1 à 4, de la plus faible à la plus grave.
GRAVITE (G)
1 Gène ou effet négligeable sur la santé
2 Dommage léger, sans séquelle
3 Dommage grave et/ou laissant des séquelles
4 Décès probable II. 2.2 Le critère d'Exposition :
L'exposition correspond à la combinaison de la fréquence et de la durée d'exposition au danger.
La fréquence est cotée de 1 à 4 comme suit : La durée est cotée de 1 à 4 comme suit :
FREQUENCE (F)
1 Faible : au moins 1 fois par an
2 Moyenne : au moins 1 fois par mois
3 Grande : au moins 1 fois par semaine
4 Très grande : au moins 1 fois par jour
EXPOSITION = FREQUENCE + DUREE
II. 2.3 Le risque brut :
Il répond au produit de la Gravité et de l'Exposition et est coté de 2 à 32.
RISQUE BRUT = EXPOSITION x GRAVITE
Les niveaux de risque 13 à 32 sont forts.
Les niveaux de risque 6 à 12 sont moyens.
Les niveaux de risque 1 à 5 sont faibles.
II. 2.4 Les actions préventives et/ou protectrices existantes :
Dans cette colonne, on prend en compte les moyens de prévention et de protection déjà mis en œuvre dans la collectivité.
Exemples
Protections collectives : carters de protection, extincteurs, mise à disposition d'échafaudages contrôlés...
Protections individuelles : gants, chaussures, lunettes, masque de soudure, tenue de travail, bouchons d'oreilles… Formations, consignes : habilitations, CACES, consignes de sécurité… Ces différents moyens de maîtrise sont cotés, suivant leur efficacité, leur pertinence, l'avancement de leur réalisation, de 0,25 pour une très bonne maîtrise à 1
lorsque celle-ci est absente.
MAITRISE (M)
0,25 Maîtrise satisfaisante Personnel formé
0,5 Maîtrise acceptable Si absence d'au moins un critère
0,75 Maîtrise insuffisante Si absence d'au moins deux critères
1 Aucune maîtrise Si absence d'au moins trois critères ou non-conformité réglementaire
II. 2.5 Le risque résiduel :
Il est le résultat réel de l'exposition des travailleurs à un danger. En effet, il prend en compte les moyens de maîtrise déjà en place.
6 à 12 : RISQUE MOYEN Ce niveau de risque implique UNE ACTION, au moins en terme de communication et formalisation d'une consigne, de sensibilisation du personnel et de suivi dans le temps de l'évolution du risque.
13 à 32 : RISQUE FORT Ce niveau de risque implique UNE ACTION PALLIATIVE rapide et une SOLUTION DURABLE pour ramener le risque à un niveau acceptable.
RISQUE RESIDUEL = RISQUE BRUT x MAITRISE
On obtient ainsi un niveau de risque qui permet ensuite de hiérarchiser les risques et ainsi de prioriser les actions à mettre en place au sein de la collectivité. Les risques
sont classés en trois niveaux comme suit :
NIVEAU DE RISQUE Signification en terme de plan d'actions
1 à 5 : RISQUE FAIBLE
AUCUNE ACTION complémentaire ne s'impose : l'événement dangereux a été pris en compte et étudié lors de l'évaluation des risques, mais
la conclusion a été un risque minime ou correctement maîtrisé par les mesures actuelles. Le personnel nouveau au poste doit cependant être
informé de l'éventualité de cet événement à l'occasion de la formation sécurité au poste de travail. Code UT
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12 Service Voirie Vouziers, Condé-lès-Vouziers, Vrizy, Terron- sur-Aisne, Chestres, Blaise 3
Aire d'accueil des gens du voyage
Dans la méthode proposée, les unités de travail sont les différents services ayant été analysé.
Nombre d'agents Lieu Unité de Travail
Administration
Services Techniques
Cantine
Commun
3
Parc animalier
Collecte des ordures ménagères / Déchetterie
Mairie, Siège, CCAS, Landèves
Recensement des Unités de Travail
Salle de sports / COSEC
116
47
16 permanents + X saisonniers
4
4 ATSEM
18 périscolaire et entretien
3
X
Bureau Mairie
Vouziers, Condé-lès-Vouziers, Vrizy, Terron
sur Aisne, Blaise, Chestres
Centre Culturel Les Tourelles
Vouziers, Condé-lès-Vouziers, Vrizy, Terron-
sur-Aisne, Chestres, Blaise
Entretien/périscolaire/ATSEM
Police Municipale
Centre les Tourelles
Salles des fêtes
Toutes les Unités de Travail
9
Gymnases Caquot et Syrienne
Vouziers
Olizy-Primat
Landèves
Vouziers, Le Chesne, Grandpré, Buzancy,
Challerange, Machault
1
X
8 permanents + X saisonniers
Ateliers Municipaux
Pôle scolaire Dora Lévi
Pôle scolaire Dora Lévi FDSS
Spires à LED
DATI
GHV Gilet Haute Visibilité
Déchets Ménagers Spéciaux (déchets de bricolage, de jardiange, de chauffage et barbecue, d'entretien de piscine, d'entretien de
maison et de véhicule) DMS
EPI
Certificat d'Aptitude à la Conduite en SEcurité
Fiche de Donnée de Sécurité Simplifiée
Lexique
SST
BS BE Manœuvre
H0B0
Dispositif d'Alarme Travailleur Isolé
"Classification, Labelling, Packaging" - Règlement relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des
mélanges
Gazole Non Routier
Plateforme Individuelle Roulante Légère
Sauveteur Secouriste du Travail
Equipement de Protection Individuelle
Habilitation électrique destinée au personnel non électricien devant effectuer des interventions simples / dépannage de 1er niveau
sur de la basse tension (<1000V) (ex: remplacement d'une prise à l'identique, disjoncter le compteur, ...)
Habilitation électrique destinée au personnel non électricien, réalisant des travaux d'ordre non électrique (ex : peinture dans un
local électrique)
CLP
GNR
PIRL
CACES Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
0 Commun Toutes activités confondues 9 - DANGERS ELECTRIQUES - Contact direct ou indirect
Utilisation / entretien d'éléments
électriques
Utilisation de rallonges et/ou
multiprises
Absence d'obturateurs sur les
tableaux
Absence de pictogramme
Électrisation / électrocution
Brûlures
Décès
4 3 4 21
Vérifications générales périodiques
réalisées
Pictogramme "danger électrique"
Dotation d'EPI électrique
Habilitations et titres d'habilitation
(recyclages faient et formations initiales)
Modification des installations électriques
bureautiques (multiprises avec
interrupteurs)
Interdiction d'utiliser des rallonges sans
interrupteur
0,5 10 Habiliter les agents H0B0 et BS BE Manœuvre Estelle Jeronimo Marie Canneaux 2025/2026
0 Commun Toutes activités confondues 13 - INCENDIE - Produit inflammable
Stockage important de matières
inflammables (livres, archives, …)
Utilisation d'éléments électriques
Stockage de produits, solvants et
hydrocarbures
Configuration des locaux
Stockage de matériels dans la
chaufferie
Accueil de véhicules thermiques
Utilisation de machines-outils à
moteurs thermiques et électriques
Collecte de matières inflammables
Liés aux activités
Propagation de l'incendie dans
les locaux
Brûlures / Décès
Intoxication
4 3 4 21
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
0,75 15
Formation des agents à l'évacuation des locaux et à la
manipulation des extincteurs
S'assurer que les plans d'intervention et d'évacuation sont
présents et à jour
Note de service sur les comportements à adopter en cas
d'exercice d'évacuation ou d'incendie dans les bâtiments
Marie Canneaux
Estelle Jeronimo
Emeline Boyer
Continu
Avant fin 2025
0 Commun Toutes activités confondues 14 - INCENDIE - Propagation de l'incendie
Stockage important de matières
inflammables (livres, archives, …)
Utilisation d'éléments électriques
Stockage de produits, solvants et
hydrocarbures
Configuration des locaux
Stockage de matériels dans la
chaufferie
Accueil de véhicules thermiques
Utilisation de machines-outils à
moteurs thermiques et électriques
Collecte de matières inflammables
Liés aux activités
Propagation de l'incendie dans
les locaux
Brûlures / Décès
Intoxication
4 3 4 21
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
0,75 15
Formation des agents à l'évacuation des locaux et à la
manipulation des extincteurs
S'assurer que les plans d'intervention et d'évacuation sont
présents et à jour
Note de service sur les comportements à adopter en cas
d'exercice d'évacuation ou d'incendie dans les bâtiments
Marie Canneaux
Estelle Jeronimo
Emeline Boyer
Continu
Avant fin 2025
0 Commun Toutes activités confondues 17 - DANGERS BIOLOGIQUES - Bactéries, virus, parasites
Contact avec la population
Collecte des ordures ménagères
(service déchets ménagers et
voirie) et gestion des déchetteries
Mesures relatives à la COVID-
19/Grippe/gastro-entérite/...
Contamination
Maladie
Malaise
Décès
4 2 3 18
Plexiglas si nécessaire
Mise à disposition de masques, gel
hydroalcoolique, alcool ménager ou
spray de désinfectant
Point d'eau et savon à proximité
Vaccins contre la leptospirose pour 3
agents du service déchets ménagers
Port des EPI adaptés
0,25 4
0 Commun Toutes activités confondues 20 - NUISANCES - Eclairement
Travail sur écran
Les agents sont exposés aux
contraintes lumineuses intérieures
et extérieures
Les agents sont exposés à la
lumière naturelle et artificielle
Fatigue et gêne visuelle
Maux de tête 4 3 2 14
Procédure d'activation filtre lumière
bleue, mode sombre, et gestion de la
luminosité des écrans
Casquettes anti-heurt avec visières,
lunettes de soleil personnelles
autorisées
Travail avec les portes ouvertes privilégié
afin d'être le plus souvent possible au
contact de la lumière naturelle
Lumière naturelle favorisée pour les
agents exposés à la lumière artificielle
2024 : dotation pour 8 agents de lunettes
de sécurité à la vue
0,5 7
Devis pour des lunettes de sécurité à la vue avec revêtement
photochromique possible
--> pour les agents n'en ayant pas été doté
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
David Greinhofer
2025 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
0 Commun Toutes activités confondues 25 - INTERVENTIONS - Accident de plain pied
Progression à plusieurs à différents
rythmes dans une même zone plus
ou moins stable, glissante et
encombrée
Risque de chute dans les escaliers
Progression les mains prises
Progression sur sols humides
Entorse
Fracture
Ecchymoses / hématomes
4 3 2 14
Rampe de maintien
Rubalise installée sur le bord des
marches les plus dangereuses
Utilisation de chaussures adaptées
Entretien des sites permanent
Utilisation d'un chariot pour la mise en
place de la salle avant le service de
cantine
Les éléments de la salle de motricité ne
sont installés que pour les séances - les
reste du temps la salle est rangée
Rangement quotidien des zones de
travail et d'accueil (bibliothèque)
0,5 7
Programmer des sessions de rangement, tri et nettoyage
Garder les zones rangées et propres Chefs de service et pôle Continu
0 Commun Toutes activités confondues 26 - INTERVENTIONS - Choc, coupure, piqure Liés à l'activité
Plaie
Sectionnement
Hématomes
4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux Premiers Secours
(SST) (recyclages faient et formations
initiales)
Port de gants renforcés si nécessaire
0,5 7 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Chefs de service
Continu
0 Commun Toutes activités confondues
28 - ERGONOMIE &
ORGANISATION - Manutention
manuelle
Stockage et manipulation
d'archives
Liés à l'activité
Sacs rouges d'ordures ménagères
Tirer/pousser les bacs d'ordures
ménagères
Troubles MusculoSquelettiques
Lombalgies/Lumbago
Déchirures musculaires
Problème de dos/genoux/épaules
plus graves
4 3 3 21
Réduction du port de charge en
remplissant des seaux de nourriture plus
petits et moins lourds (PAD)
Réorganisation des déchets pour avoir
des poubelles moins lourdes (PAD)
PRAP : Organisme de formation trouvé
0,75 16 Former les agents à la Prévention des Risques liés à l'Activité Physique (PRAP)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Chefs de services
Ergonome du Travail
2026/2027
0 Commun Toutes activités confondues
29 - ERGONOMIE &
ORGANISATION - Gestes
répétitifs, postures
Ergonomie au poste de travail
Postures contraignantes répétées
Port du gilet pare-balles / pare-
lame, ceinturon pour la Police
Municipale
Troubles MusculoSquelettiques
Lombalgies/Lumbago
Déchirures musculaires
Problème de dos/genoux/épaules
plus graves
4 3 3 21
Réduction du port de charge en
remplissant des seaux de nourriture plus
petits et moins lourds (PAD)
Réorganisation des déchets pour avoir
des poubelles moins lourdes (PAD)
Matériels ergonomiques de bureau
PRAP : Organisme de formation trouvé
0,75 16
Former les agents à la prévention des risques liés à l'activité
(PRAP)
Faire une étude des postes avec l'ergonome du travail
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Chefs de services
Ergonome du Travail
2026/2027
0 Commun Toutes activités confondues
35 - ENVIRONNEMENT DE
TRAVAIL - Travail hors et dans la
collectivité
Risque routier dû aux travaux
réalisés à proximité ou sur la voie
publique
Déplacement professionnel hors et
dans la collectivité
Renversement
Écrasement
Plaies
Fractures
Décès
4 2 4 24
Ordre de mission
Permis
Entretien régulier des véhicules
Déplacement sur les zones piétonnes
Port de vêtements haute visibilité lors de
travaux sur la voie publique
0,5 12
Former les agents à la signalisation temporaire de chantier
(quart d'heure sécurité)
Faire régulièrement des sensibilisations sur le risque routier
Achat de feux tricolores de chantier, spires à LED et
panneaux routiers
Port d'un GHV pour ATSEM lors des sorties scolaires (budget
2025)
Vérification régulière de la validité des permis de conduire
Estelle Jeronimo
Chefs de pôle / service
Continu
2026
0 Commun Toutes activités confondues 36 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Rythme et charge de travail
Liés à l'activité
Astreinte sécurité (ST) suivi de la
journée de travail
Charge de travail conséquente en
fonction des périodes (déchets
ménagers)
Activité physique
Épuisement professionnel
Fatigue
Maladie cardiovasculaire
Troubles d'anxiété
Troubles MusculoSquelettiques
3 3 3 18
Chaque agent se réfère à sa fiche de
poste
Définir des priorités et réorganiser les
tâches avec le N+1
Horaires de travail et pauses adaptés
Charge de travail bien répartie entre les
deux agents administratifs (déchets
ménagers)
0,5 9
Si rythme et charge de travail trop importante : rebalayer la
fiche de poste avec le N+1
Analyse du temps d'heures supplémentaires sur une année
(ST)
Analyse plus précise de toutes les activités du service -->
nécessité des heure supplémentaires (ST)
Tous les agents
Sophie Braquet
Fabien Courtois
Karine Odienne
Marie Canneaux
Continu
0 Commun Toutes activités confondues 39 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Relationnel au travail
Les agents sont en contact avec
d'autres membres de la collectivité
et administrés ainsi que des
partenaires
En relation avec des administrés
en situation de précarité
Violences externes
Stress
Troubles d'anxiété
4 3 3 21
Dispositif de signalement des actes de
violence, harcèlement, discrimination ou
d'agissements sexistes (en interne)
0,75 15
Sensibiliser à la nécessité de communication avec la
hiérarchie et entre collègues ainsi qu'à la remontée de
problèmes avec les administrés ou en interne
Chefs de service et pôle Continu Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
0 Commun Toutes activités confondues 40 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Agression Travail au contact de la population Plaies 4 2 3 18
Raccourci vers les numéros de la Police
Municipale et la Gendarmerie (postes
téléphoniques d'accueil)
Agents habilités à l'utilisation de moyen
de défense (Police Municipale)
Comptoirs de séparation (accueils)
Consigne de ne pas laisser entrer la
population dans le bureau (AAGV)
Utilisation d'un Talkie-Walkie et 2 agents
à l'accueil en forte période (PAD) +
Accueil Mairie et Police Municipale
Sensibilisation à la gestion de conflits par
un gendarme-négociateur en 10/2024
pour les agents en contact avec les
usagers
0,5 9
0 Commun Toutes activités confondues 41 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Braquage, vol, intrusion sur le site Risque d'intrusion et de vol Violences externes Stress 4 3 3 21
Système anti-intrusion en
fonctionnement sur certains sites et pas
sur d'autres
Certains sites ne sont pas dotés de
système anti-intrusion
Fenêtres barreaudées - Agents formés à
la défense --> Police Municipale
Zone grillagée
Présence de barbelés militaires et
présence de bloc anti-intrusion
(déchetterie Vouziers)
Raccourci appel vers les 2 policiers
municipaux sur le téléphone de l'accueil
Radio accueil mairie et Police Municipale
Talkie-Walkie - PAD
0,5 10
Installation un système d'alarme radio (futur siège)
Projet de remis en fonctionnement de l'alarme et des
caméras de vidéosurveillance (PAD)
Estelle Jeronimo
David Greinhofer
Laurent Wagner
Sophie Braquet
Emeline Boyer
Philippe Devillers
Sébastien Latour
Élodie Courtois
2026
1 Administration Toutes activités confondues 1 - DANGERS MÉCANIQUES - Récipient sous pression Arrivée de gaz Explosion Plaies mains, visage, corps entier 4 2 3 18
Vérifications générales périodiques
réalisées
Consignes de sécurité gaz affichée
0,5 9
1 Administration Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Stockage en hauteur Plaies 4 2 2 12 1 12
Interdire le stockage en hauteur
Voir stockage des bureaux et pièces + programmer des
séances de rangement
Estelle Jeronimo 2024/2025/2026
1 Administration Toutes activités confondues 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation de produits d'entretien
Plaies
Brûlures
Intoxication
1 1 4 8
Utilisation des EPI adaptés
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits
0,5 4
1 Administration Travail de bureau 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Stockage d'archives en hauteur
Plaies
Fractures
Décès
3 1 2 8 Utilisation d'un marchepied avec 4 marches + plateforme 0,75 6 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
1 Administration Travail de bureau 37 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Organisation du travail Travail prescrit / Travail réel Stress Anxiété 3 3 3 18
Chaque agent a connaissance de sa fiche
de poste
Mise à disposition du matériel
informatique et d'un téléphone
Charte de télétravail
0,5 9
Mettre à jour les fiches de postes et les maintenir à jour
régulièrement
Établir un plan de formation
Marie Canneaux
Isabelle Huet
Estelle Jeronimo
Chefs de service +
pôles
2025/2026
2 Services Techniques Espaces verts 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique
Utilisation de machines-outils à
moteurs thermiques
Utilisation de produits dangereux
Brûlure
Plaie 4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
0,5 7 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
David Greinhofer
Continu
2 Services Techniques Espaces verts 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Travail en hauteur lors de la taille des haies et de l'élagage
Plaies
Fractures
Décès
1 4 4 20
Utilisation d'une nacelle avec harnais et
port d'un casque avec jugulaire
CACES Nacelle en cours de validité +
autorisations de conduite annuelles
Utilisation des EPI adaptés
Vérification annuelle des EPI antichute
0,5 10 Vérification annuelle réglementaire des harnais Estelle Jeronimo Annuel
2 Services Techniques Espaces verts 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 4 1 8
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux et véhicules
0,25 2
2 Services Techniques Activité hivernale 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Installation des illuminations de Noël (220V)
Plaies
Fractures
Décès
1 4 4 20
Utilisation d'une nacelle avec harnais et
port d'un casque avec jugulaire
CACES Nacelle en cours de validité +
Autorisations de conduite annuelles
Utilisation des EPI adaptés
Vérification annuelle des EPI antichute
0,5 10 Vérification annuelle réglementaire des harnais Estelle Jeronimo Annuel
2 Services Techniques Activité hivernale 37 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Organisation du travail Travail de nuit organisé en astreinte suivi de la journée de travail Stress Anxiété 2 3 3 15
Chaque agent a connaissance de sa fiche
de poste
Planning organisé à l'avance (les agents
sont au courant 2 semaines du planning
d'astreinte hivernale pour la période
novembre / février)
0,5 7
Mettre à jour les fiches de postes et les maintenir à jour
régulièrement
Établir un plan de formation
Marie Canneaux
Isabelle Huet
Estelle Jeronimo
Chefs de service +
pôles
2025/2026/2027 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
2 Services Techniques Entretien des bâtiments 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur
Travail en hauteur pour réaliser
certaines tâches d'entretien des
bâtiments
Plaies
Fractures
Décès
3 2 3 15
Port de la protection de la tête
Utilisation de la nacelle en cas de travail
en grande hauteur
CACES Nacelle en cours de validité +
autorisations de conduite annuelles
Vérification annuelle des EPI antichute
Utilisation de PIRL
0,5 7
Vérification annuelle réglementaire des harnais
Instauration d'un codage et d'un contrôle trimestriel des
échelles, escabeaux, marchepieds et PIRL
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
David Greinhofer
2 agents des services
techniques
Annuel
2025/2026
2 Services Techniques Matériel festif 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte Utilisation d'une scène
Écrasement
Pincement
Plaie
Fracture
3 2 2 10 Procédure de manipulation des éléments scéniques réalisée 0,75 7
Réaliser les vérifications générales périodiques
Contrôle visuel à chaque location de la salle et réduction de
la manipulation des éléments en ne gardant que les
éléments régulièrement utilisés
Emeline Boyer
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
David Greinhofer
Continu
2 Services Techniques Matériel festif 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Travail en hauteur lié au montage du matériel festif
Plaies
Fractures
Décès
3 2 4 20
Port de la protection de la tête
Utilisation de la nacelle en cas de travail
en grande hauteur
CACES Nacelle en cours de validité +
autorisations de conduite annuelles
Vérification annuelle des EPI antichute
Utilisation de PIRL
0,5 7
Vérification annuelle réglementaire des harnais
Procédure de montage du podium
Estelle Jeronimo Annuel
2 Services Techniques Entretien de véhicule 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte Utilisation d'un pont élévateur
Plaies
Écrasement membre ou corps
entier
Décès
3 2 4 20
Vérifications générales périodiques
réalisées
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Trousse de secours
0,5 10 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux Continu
2 Services Techniques Entretien de véhicule 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique
Travail à proximité de moteurs
thermiques
Utilisation de produits dangereux
Brûlure
Plaie 4 2 1 6
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
0,5 3 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux Continu
2 Services Techniques Entretien de véhicule 23 - INTERVENTIONS - Sources d'asphyxie Émanation de gaz d'échappement Intoxication Décès 4 2 4 24
Intervention avec les portes ouvertes -
pas de mécanique l'hiver
Intervention sur véhicule moteur éteint
Port de protections respiratoires si
nécessaire
0,25 6 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
2 Services Techniques Atelier 1 - DANGERS MÉCANIQUES - Récipient sous pression
Utilisation d'un compresseur
Utilisation d'un poste à souder
Arrivée de gaz
Explosion
Plaies mains, visage, corps entier 4 2 3 18
Vérifications générales périodiques
réalisées
Consignes de sécurité gaz affichée
Changement du compresseur fin du
premier semestre 2025
0,5 9
Réaliser les contrôles périodiques
Changement du poste à souder
Estelle Jeronimo
Emeline Boyer
David Greinhofer
Philippe Devillers
2025
2026
2 Services Techniques Atelier 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte Utilisation d'un palan
Écrasement
Pincement
Plaie
Fracture
2 1 3 9
Vérifications générales périodiques
réalisées
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Trousse de secours
0,5 5 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux Continu
2 Services Techniques Atelier 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique
Utilisation de machines-outils
dégageant de la chaleur
Utilisation de produits dangereux
Brûlure
Plaie 4 3 1 7
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
0,5 3 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux Continu
2 Services Techniques Toutes activités confondues 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement Liées à l'activité
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 2 4 24
Utilisation des EPI adaptés
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
Trousse de secours
0,5 12
Vérifier la présence des carters de sécurité
Vérifier l'état de l'élément avant chaque utilisation
Vérifier que les personnels concernés ont reçus une
formation sur les machines le nécessitant
Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
David Greinhofer
Philippe Devillers
2024/2025
2 Services Techniques Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité Plaies 4 2 3 18
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
EPI adaptés si nécessaire
0,5 9 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
David Greinhofer
2024/2025
2 Services Techniques Toutes activités confondues 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation et stockage de produits, solvants et hydrocarbures
Plaies
Brûlures
Intoxication
4 3 4 28
Utilisation des EPI adaptés
Classeur avec les FDSS (compléter au fur
et à mesure des commandes de produits)
Affichage des incompatibilités des
produits
0,5 14
Faire le tri des ateliers et mezzanines
Former à l'utilisation et au stockages des produits
David Greinhofer
Philippe Devillers
Estelle Jeronimo
2025/2026/… Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
2 Services Techniques Toutes activités confondues 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique Utilisation et stockage de produits, solvants et hydrocarbures
Intoxication
Décès
Incendie
4 3 4 28
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits chimiques
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 21
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
chimiques
Faire un tri dans tous les produits/peinture/…
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
David Greinhofer
Laurent Wagner
2024/2025
2 Services Techniques Toutes activités confondues 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Utilisation et stockage de produits, solvants et hydrocarbures
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
4 3 4 28
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Classeur avec les FDSS (compléter au fur
et à mesure des produits commandés)
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
Affichage consignes stockage GNR
0,5 14
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025/2026
2 Services Techniques Toutes activités confondues 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Utilisation et stockage de produits, solvants et hydrocarbures Intoxication Décès 4 3 4 28
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Cellules des ateliers ouvertes en
permanence
Port des EPI si nécessaire
Classeur avec les FDSS (compléter au fur
et à mesure des commandes de produits)
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,5 12 Utiliser des produits, solvants et hydrocarbures moins nocifs Faire le tri des ateliers et mezzanines
David Greinhofer
Laurent Wagner
Estelle Jeronimo
2024/2025
2 Services Techniques Toutes activités confondues 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations
Émanations de bruits et de
vibrations lors de l'utilisation de
machines-outils et d'outils à mains
Troubles MusculoSquelettiques
Douleurs rachidiennes
Aggravation de pathologies
lombaires
Troubles circulatoires
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 3 3 21 Utilisation de protections auditives Utilisation de gants anti-vibrations 0,5 10
2 Services Techniques Toutes activités confondues 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Émanations d'odeurs et de poussières liées à l'activité Intoxication Gêne respiratoire 4 3 3 21
Port de protections respiratoires
Classeur avec les FDSS (compléter au fur
et à mesure des commandes de produits)
0,5 10
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
David Greinhofer
Continu
2 Services Techniques Toutes activités confondues 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression dans un
environnement avec piétons et
véhicules
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 2 4 24
Port de vêtements haute visibilité
Balisage des interventions sur la voie
publique
0,5 12
Définir et peindre des chemins piétons après les travaux du
nouveau bâtiment des ateliers
Estelle Jeronimo
David Greinhofer
Philippe Devillers
2025/2026 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
2 Services Techniques Toutes activités confondues 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 4 1 8
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux et véhicules
Horaires adaptés en été
0,25 2
2 Services Techniques Toutes activités confondues 37 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Organisation du travail Accueil des saisonniers Stress Anxiété 1 4 3 15
Accueil sécurité réalisé par la
coordinatrice SSHT
Accueil sécurité au poste réalisé par les
agents et les reponsables du service
Visite de chantier
0,5 7
3 Cantine Préparation des repas 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement Découpe du pain Plaie Coupure 4 2 3 18
Machine neuve
Sécurité/arrêt de la machine quand le
capot se soulève
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
Contrat de maintenance
0,5 9 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Alexia Bouché
Anthony Martin
2024/2025
3 Cantine Préparation des repas 21 - NUISANCES - Ambiances thermiques
Les agents travaillent à proximité
de fours, réfrigérateurs qui peuvent
modifier la température de la pièce
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 3 1 7
Port de blouses à manches courtes et
pantalons en coton
Eau à disposition
0,5 4 Quart d'heure sécurité sur le travail au froid et à la chaleur
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
Annuel (avant l'été et
l'hiver)
3 Cantine Préparation des repas 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression dans une zone plus ou
moins stable, glissante et
encombrée
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 3 2 14
Utilisation de chariot pour le transport
d'éléments lourds et/ou encombrants
Port de chaussures adaptées
0,5 7
3 Cantine Préparation des repas 32 - ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL - Co activité Livraison des repas par une société 4 1 2 10 Plan de prévention annuel établi avec le traiteur et renouvelé tous les ans 0,5 5 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
3 Cantine Activité en salle 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Bruit ambiant
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 3 3 21
Mesure de bruit réalisée avec la
médecine du travail
Port de protections auditives pour les
agents ayant des restrictions médicales
(en priorité pour les agents exposés au
bruit au-delà du seuil sans gravité)
0,5 10 Achat de témoins lumineux de niveau sonore Instauration du jeudi du silence
Estelle Jeronimo
Anthony Martin
Alexia Bouché
2025 et continu
3 Cantine Activité en salle 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt Progression les mains prises
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 2 2 12
Utilisation d'un chariot pour la mise en
place de la salle avant le service
Un seul agent pour la mise en place de la
salle avant le service
0,25 3
3 Cantine Nettoyage 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation et stockage de produits et solvants
Plaies
Brûlures
Intoxication
4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits d'entretien
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,5 7 Former à l'utilisation et au stockages des produits d'entretien
Estelle Jeronimo
Anthony Martin
Marie Canneaux
2025
3 Cantine Nettoyage 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique Utilisation et stockage de produits et solvants
Intoxication
Décès
Incendie
4 3 4 28
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits chimiques
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 21
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
chimiques
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025
3 Cantine Nettoyage 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Utilisation et stockage de produits et solvants
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
4 3 4 28
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
0,5 14
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025/2026
3 Cantine Nettoyage 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Utilisation et stockage de produits et solvants Intoxication Décès 4 3 2 14
Ventilation faite pendant l'entretien
Port des EPI si nécessaire
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,5 7 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
3 Cantine Nettoyage 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Émanations d'odeurs et de poussières liées à l'activité Intoxication Gêne respiratoire 4 3 2 14
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
Port de protections respiratoires si
nécessaire
Ventilation des locaux lors des phases de
nettoyage
Classeur avec les FDSS
0,5 7
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
d'entretien
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Anthony Martin
Alexia Bouché
Philippe Devillers
Continu
3 Cantine Nettoyage 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression à plusieurs à différents
rythmes dans une même zone plus
ou moins stable, glissante et
encombrée
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 2 2 12 Port de chaussures adaptées 1 12
3 Cantine Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité Plaies 4 2 2 12
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
EPI adaptés si nécessaire
0,5 6 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
2024/2025
3
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité enfants 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Bruit ambiant
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 3 3 21
Mesure de bruit réalisée avec la
médecine du travail
Port de bouchons d'oreilles et d'arceaux
anti-bruit pour les agents ayant des
restrictions médicales (en priorité pour
les agents exposés au bruit au-delà du
seuil "sans gravité)
0,5 10
Anthony Martin
Alexia Bouché
Mr Lemoine
2025
3 Cantine Toutes activités confondues 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique
Utilisation d'éléments de réchauffe
Distribution de plats chauds
Intervention sur des éléments de
réchauffe
Utilisation de produits dangereux
Brûlure
Plaie 4 2 2 12
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
0,5 6 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
Continu
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité enfants 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt Progression les mains prises
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 2 2 12 1 12 Voir pour préparer les activités en avance (sortir les caisses avant que les enfants arrivent dans les salles)
Estelle Jeronimo
Alexia Bouché
ATSEM
2025 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité sportive 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Bruit ambiant
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 3 3 21
Mesure de bruit réalisée avec la
médecine du travail
Port de bouchons d'oreilles et d'arceaux
anti-bruit pour les agents ayant des
restrictions médicales (en priorité pour
les agents exposés au bruit au-delà du
seuil "sans gravité")
0,5 10
Anthony Martin
Alexia Bouché
Mr Lemoine
2025
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité sportive 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression à plusieurs à différents
rythmes dans une même zone plus
ou moins stable, glissante et
encombrée
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 2 2 12
Les éléments de la salle de motricité ne
sont installés que pour les séances - les
reste du temps la salle est rangée
0,5 6
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité manuelle 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation et stockage de produits et solvants
Plaies
Brûlures
Intoxication
4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits d'entretien
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,5 7 Former à l'utilisation et au stockages des produits d'entretien
Estelle Jeronimo
Anthony Martin
Marie Canneaux
2025
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité manuelle 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique Utilisation et stockage de produits et solvants
Intoxication
Décès
Incendie
4 3 4 28
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 21
Utiliser des produits, solvants et hydrocarbures moins nocifs
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
chimiques
Alexia Bouché
ATSEM
Estelle Jeronimo
2024/2025
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité manuelle 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Utilisation et stockage de produits et solvants
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
4 3 4 28
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
0,5 14
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025/2026
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité manuelle 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Utilisation et stockage de produits et solvants Intoxication Décès 4 3 2 14
Ventilation faite pendant l'entretien
Port des EPI si nécessaire
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,5 7 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité manuelle 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Bruit ambiant
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 3 3 21
Mesure de bruit réalisée avec la
médecine du travail
Port de bouchons d'oreilles et d'arceaux
anti-bruit pour les agents ayant des
restrictions médicales (en priorité pour
les agents exposés au bruit au-delà du
seuil "sans gravité")
0,5 10
Anthony Martin
Alexia Bouché
Mr Lemoine
2025
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité manuelle 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Émanations d'odeurs et de poussières liées à l'activité Intoxication Gêne respiratoire 3 2 2 10
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
Port de protections respiratoires si
nécessaire
Ventilation des locaux lors des phases de
nettoyage
Classeur avec les FDSS
0,5 5
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
d'entretien
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Anthony Martin
Alexia Bouché
Philippe Devillers
Continu
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Activité manuelle 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique Utilisation de matériel ayant des surfaces chaudes Brûlure Plaie 3 2 2 10
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
0,5 5 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
Continu
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Sortie scolaire (ATSEM) 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
1 2 1 3 Utilisation de vêtements adaptés 0,5 2
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Entretien 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement Utilisation d'une autolaveuse Plaie Coupure 4 2 2 12
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
Port de chaussures adaptées
0,75 9 Formation à l'utilisation de l'autolaveuse Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
2024/2025
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Entretien 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation et stockage de produits et solvants
Plaies
Brûlures
Intoxication
4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits d'entretien
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,5 7 Former à l'utilisation et au stockages des produits
Estelle Jeronimo
Anthony Martin
Marie Canneaux
2025 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Entretien 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique Utilisation et stockage de produits et solvants
Intoxication
Décès
Incendie
4 3 4 28
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits chimiques
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 21
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
chimiques
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Entretien 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Utilisation et stockage de produits et solvants
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
4 3 4 28
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
0,5 14
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025/2026
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Entretien 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Utilisation et stockage de produits et solvants Intoxication Décès 4 3 2 14
Ventilation faite pendant l'entretien
Port des EPI si nécessaire
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,5 7
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Entretien 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Émanations d'odeurs et de poussières liées à l'activité Intoxication Gêne respiratoire 4 3 2 14
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
Port de protections respiratoires si
nécessaire
Ventilation des locaux lors des phases de
nettoyage
Classeur avec les FDSS
0,5 7
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
d'entretien
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Anthony Martin
Alexia Bouché
Philippe Devillers
Continu
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Entretien 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique Utilisation d'eau chaude Utilisation de produits dangereux Brûlure Plaie 4 2 2 12
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
Thermostats des chauffe-eau vérifiés
régulièrement
0,5 6 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
Continu
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Entretien 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression à plusieurs à différents
rythmes dans une même zone plus
ou moins stable, glissante et
encombrée
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 3 2 14 Port de chaussures adaptées 0,5 7 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liées à l'activité Plaies 4 3 2 14
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
EPI adaptés si nécessaire
0,5 7 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
2024/2025
4
Entretien /
Périscolaire /
ATSEM
Toutes activités confondues 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Bruit ambiant
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 3 3 21
Mesure de bruit réalisée avec la
médecine du travail
Port de bouchons d'oreilles et d'arceaux
anti-bruit pour les agents ayant des
restrictions médicales (en priorité pour
les agents exposés au bruit au-delà du
seuil "sans gravité)
0,5 10
5 Police Municipale Terrain Entraînement de tir 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Bruit ambiant
Perte d'audition
Sifflements et bourdonnements
dans les oreilles
4 3 3 21 Port de protections auditives 0,5 10
5 Police Municipale Terrain 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique Liées à l'activité Brûlure Plaie 4 1 2 10
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
0,5 5 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux Continu
5 Police Municipale Terrain 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression dans un
environnement avec piétons et
véhicules
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 3 3 21
Port de chaussures adaptées
Port d'un gilet haute visibilité pour les
interventions sur voie publique
(circulation, accident, balisage, …)
0,25 5
5 Police Municipale Terrain 31 - ERGONOMIE & ORGANISATION - Travail isolé Les agents se retrouvent souvent seuls
Malaise
Décès
Agression
3 3 3 18
Les policiers se retrouvent seuls
uniquement pendant les congés ou jour
de repos de l'un ou de l'autre.
0,75 13 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
5 Police Municipale Terrain 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel Les agents sont exposés aux contraintes naturelles extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 3 1 7
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux et véhicules
0,25 2
5 Police Municipale Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Possession d'armes de service Plaies Décès 4 1 4 20
Utilisation d'un tube à sable pour
l'armement et le désarmement
pluriquotidien
EPI portés lors de l'armement et du
désarmement
Entraînement au tir plusieurs fois dans
l'année
0,5 10
5 Police Municipale Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité Plaies 3 2 2 10
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
EPI adaptés si nécessaire
0,5 5
6 Centre Les Tourelles Bibliothèque 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte Chute du revêtement du plafond
Écrasement
Pincement
Plaie
Fracture
3 1 2 8 1 8
En attente de signature du devis pour la remise en état du
plafond (2189 € TTC)
toujours en attente
Emeline Boyer
Sophie Braquet 2026
6 Centre Les Tourelles Bibliothèque 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières
Réserve livres
Morceaux de plafond qui tombent à
la bibliothèque et à la ludothèque
Intoxication
Gêne respiratoire 4 4 2 16
Port de protections respiratoires si
nécessaire lors du nettoyage des
morceaux de plafond même si la matière
n'est pas nocive
0,5 8 Continu
6 Centre Les Tourelles Bibliothèque 31 - ERGONOMIE & ORGANISATION - Travail isolé L'agent se retrouve souvent seul
Malaise
Décès
Agression
2 2 4 16
2 agents en permanence
Raccourci vers les numéros Police
Municipale et Gendarmerie sur le
téléphone de l'accueil
0,5 8 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 1 - DANGERS MÉCANIQUES - Récipient sous pression Arrivée de gaz Stockage bouteilles gaz (VRIZY) Explosion Plaies mains, visage, corps entier 3 2 3 15
Vérifications générales périodiques
réalisées
Consignes de sécurité gaz affichée
0,5 7
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité Stockage en désordre Plaies 4 3 2 14 Rangement régulier des zones de travail et locaux d'entretien 0,5 7
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation et stockage de produits et solvants
Plaies
Brûlures
Intoxication
4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits d'entretien
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,5 7 Former à l'utilisation et au stockages des produits d'entretien
Estelle Jeronimo
Anthony Martin
Marie Canneaux
2025
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique Utilisation et stockage de produits et solvants
Intoxication
Décès
Incendie
4 3 2 14
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits chimiques
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 10
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
chimiques
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
2024/2025
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Utilisation et stockage de produits et solvants
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
4 3 2 14
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
0,5 7
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
2024/2025/2026
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Utilisation et stockage de produits et solvants Intoxication Décès 4 3 2 14
Ventilation faite pendant l'entretien
Port des EPI si nécessaire
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,5 7 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Liées à l'activité de nettoyage Intoxication Gêne respiratoire 4 3 2 14
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
Port de protections respiratoires si
nécessaire
Ventilation des locaux lors des phases de
nettoyage
Classeur avec les FDSS
0,5 7
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
d'entretien
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Anthony Martin
Alexia Bouché
Philippe Devillers
Continu
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique
Utilisation d'eau chaude pour
l'entretien
Utilisation de produits dangereux
Brûlure
Plaie 4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
Thermostats des chauffe-eau vérifiés
régulièrement
0,5 7 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
Continu
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Nettoyage des vitres
Plaies
Fractures
Décès
3 3 2 12 Utilisation de matériel sur perche télescopique ou sous-traitance 0,5 6
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression dans une zone plus ou
moins stable, glissante et
encombrée
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 3 2 14 Port de chaussures adaptées 0,5 7
7 Salle des fêtes Toutes activités confondues 31 - ERGONOMIE & ORGANISATION - Travail isolé
L'agent se retrouve seul
Dans certains villages le réseau
téléphonique n'est pas optimal
Chute
Plaie
Fracture
Malaise
Décès
Agression
4 2 3 18
Procédure travailleur isolé mise en place
Mise en place d'un DATI pour l'agent
d'entretien
0,5 9
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 1 - DANGERS MÉCANIQUES - Récipient sous pression Arrivée de gaz Explosion Plaies mains, visage, corps entier 4 2 3 18
Vérifications générales périodiques
réalisées
Consignes de sécurité gaz affichée
0,5 9 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte Présence de panier de basket (palan)
Écrasement
Pincement
Plaie
Fracture
4 1 3 15 Vérifications générales périodiques réalisées 0,5 8
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Effondrement de certaines plaques au plafond (Caquot) Plaies 4 2 3 18
Port de masques et gants pour le
nettoyage des morceaux de plafond
tombés (mousse de polyuréthane)
0,75 13 Mettre en état de conformité le plafond (devis en cours - changement de toit ou enlèvement de l'isolant) (Caquot)
Sophie Braquet
Angélique Haudecoeur
Emeline Boyer
?
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation et stockage de produits et solvants
Plaies
Brûlures
Intoxication
4 2 4 24
Utilisation des EPI adaptés
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits d'entretien
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,5 12 Former à l'utilisation et au stockages des produits d'entretien
Estelle Jeronimo
Anthony Martin
Marie Canneaux
2025
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique Utilisation et stockage de produits et solvants
Intoxication
Décès
Incendie
4 2 4 24
Agents formés à l'utilisation et au
stockage des produits chimiques
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 18
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
chimiques
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Utilisation et stockage de produits et solvants
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
4 2 4 24
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
0,5 12
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Alexia Bouché
Anthony Martin
David Greinhofer
2024/2025/2026
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Utilisation et stockage de produits et solvants Intoxication Décès 4 2 4 24
Ventilation faite pendant l'entretien
Port des EPI si nécessaire
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,5 12 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Résonnance
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 1 3 15 Port de protections auditives 0,75 11
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Liées à l'activité de nettoyage Intoxication Gêne respiratoire 4 2 2 12
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
Port de protections respiratoires si
nécessaire
Ventilation des locaux lors des phases de
nettoyage
Classeur avec les FDSS
0,5 6
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
d'entretien
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Anthony Martin
Alexia Bouché
Philippe Devillers
Continu
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Nettoyage des vitres
Plaies
Fractures
Décès
1 2 2 6 Utilisation de tête de loup sur perche Intervention sous-traitée 0,5 3
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression dans une zone plus ou
moins stable, glissante et
encombrée
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 2 3 18 Port de chaussures adaptées 0,5 9
8 Salle de sports / COSEC Toutes activités confondues 31 - ERGONOMIE & ORGANISATION - Travail isolé Les agents se retrouvent souvent seuls
Malaise
Décès
Agression
4 2 4 24
Une réorganisation du service a été faite
avec la création de binômes pour
quasiment la totalité des tâches à
réaliser
Procédure travailleur isolé mise en place
0,5 12
9 Aire d'accueil des gens du voyage Toutes activités confondues 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement Lame de tondeuse et tête de débroussailleuse
Plaie
Coupure
Arrachement
2 2 3 12
Utilisation des EPI adaptés
Entretien régulier des appareils par le
mécanicien en interne
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,25 3 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux 2024/2025 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
9 Aire d'accueil des gens du voyage Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité
Plaie
Coupure
Arrachement
3 2 3 15
Entretien régulier des appareils par le
mécanicien en interne (tondeuse,
débrousailleuse, réciprocateur,
souffleur, taille-haie)
Trousse de secours à jour
EPI adaptés si nécessaire
0,25 4 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux 2026
9 Aire d'accueil des gens du voyage Toutes activités confondues 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations
Emanation de bruits et de
vibrations lors de l'entretien de la
zone
Troubles MusculoSquelettiques
Douleurs rachidiennes
Aggravation de pathologies
lombaires
Troubles circulatoires
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
2 2 3 12 Port de protections auditives 0,5 6
9 Aire d'accueil des gens du voyage Toutes activités confondues 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique
Utilisation de machines-outils à
moteurs thermiques
Utilisation de produits dangereux
Brûlure
Plaie 2 2 3 12
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
0,5 6 Former l'agent aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Élodie Courtois
Continu
9 Aire d'accueil des gens du voyage Toutes activités confondues 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression dans un
environnement avec piétons et
véhicules
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 2 3 18 Port de chaussures adaptées
Port de vêtements haute visibilité
0,25 4
9 Aire d'accueil des gens du voyage Toutes activités confondues 31 - ERGONOMIE & ORGANISATION - Travail isolé L'agent travail seul
Malaise
Décès
Agression
4 2 4 24 Dotation d'un DATI 0,5 12
9 Aire d'accueil des gens du voyage Toutes activités confondues 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 2 1 6
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans le local
0,25 2 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
10 Parc animalier Entretien des locaux 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement Utilisation d'une autolaveuse (en cas de nécessité) Plaie Coupure 2 1 2 6
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
Port de chaussures adaptées
0,75 5 Formation à l'utilisation de l'autolaveuse Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Sébastien Latour
2024/2025
10 Parc animalier Entretien des locaux 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation et stockage de produits et solvants
Plaies
Brûlures
Intoxication
4 1 4 20
Utilisation des EPI adaptés
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,5 10 Former à l'utilisation et au stockages des produits d'entretien
Estelle Jeronimo
Sébastien Latour
Nicolas Villerette
2025
10 Parc animalier Entretien des locaux 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique Utilisation et stockage de produits et solvants
Intoxication
Décès
Incendie
4 1 4 20
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 15 Mettre les produits sur rétention Estelle Jeronimo 2024
10 Parc animalier Entretien des locaux 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Utilisation et stockage de produits et solvants
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
4 1 4 20
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
0,5 10
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025/2026
10 Parc animalier Entretien des locaux 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Utilisation et stockage de produits et solvants Intoxication Décès 4 1 4 20
Ventilation faite pendant l'entretien
Port des EPI si nécessaire
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,5 10
10 Parc animalier Entretien des locaux 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Liées à l'activité Intoxication Gêne respiratoire 4 2 2 12
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
Port de protections respiratoires si
nécessaire
Ventilation des locaux lors des phases de
nettoyage
Classeur avec les FDSS
0,25 3
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
d'entretien
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Sébastien Latour
Nicolas Villerette
Philippe Devillers
Continu Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
10 Parc animalier Entretien des locaux 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique Utilisation d'eau chaude Utilisation de produits dangereux Brûlure Plaie 4 1 2 10
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
Thermostats des chauffe-eau vérifiés
régulièrement
0,5 5 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux Continu
10 Parc animalier Entretien du parc 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte Présence de miradors (loups et spectacle rapaces)
Écrasement
Pincement
Plaie
Fracture
3 1 3 12
Vérification rapide faite à chaque
passage devant un mirador
Vérification approfondie trimestrielle
faite + fiche de vérification
0,5 6
10 Parc animalier Entretien du parc 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement
Entretien des espaces verts
Utilisation d'un microtracteur avec
remorque
Utilisation d'une tarière / d'une
bétonnière
Plaie
Coupure
Arrachement
4 2 3 18
Utilisation des EPI adaptés
Formation sécurité sur le terrain
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,5 9 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Sébastien Latour
2024/2025
10 Parc animalier Entretien du parc 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Utilisation et stockage de produits, solvants et hydrocarbures
Plaies
Brûlures
Intoxication
3 2 4 20
Utilisation des EPI adaptés
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,5 10 Former à l'utilisation et au stockages des produits d'entretien
Estelle Jeronimo
Anthony Martin
Marie Canneaux
2025
10 Parc animalier Entretien du parc 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique Utilisation et stockage de produits, solvants et hydrocarbures
Intoxication
Décès
Incendie
3 2 4 20
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 15 Mettre les produits sur rétention Estelle Jeronimo 2024
10 Parc animalier Entretien du parc 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Utilisation et stockage de produits, solvants et hydrocarbures
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
3 2 4 20
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Classeurs avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
0,5 10
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025/2026 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
10 Parc animalier Entretien du parc 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Utilisation et stockage de produits, solvants et hydrocarbures Intoxication Décès 3 2 4 20
Ventilation faite pendant le nettoyage
Port des EPI si nécessaire
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Classeur avec les FDSS
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,5 10
10 Parc animalier Entretien du parc 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Liés à l'activité
Troubles MusculoSquelettiques
Douleurs rachidiennes
Aggravation de pathologies
lombaires
Troubles circulatoires
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 2 3 18 Port de protections auditives 0,5 9
10 Parc animalier Entretien du parc 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières
Liées à l'activité
Changement des cages de certains
animaux
Intoxication
Gêne respiratoire 4 2 2 12
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
Port de protections respiratoires si
nécessaire
Nettoyage des box et litières tous les
jours et changement litières et foin/paille
tous les 2-3 jours
0,5 6
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Sébastien Latour
Nicolas Villerette
Philippe Devillers
Continu
10 Parc animalier Entretien du parc 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique
Utilisation de machines-outils à
moteurs thermiques
Utilisation de produits dangereux
Brûlure
Plaie 4 2 2 12
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
0,5 6 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Sébastien Latour
Continu
10 Parc animalier Entretien du parc 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Élagage des arbres (sous-traitance) Utilisation d'échelles
Plaies
Fractures
Décès
1 3 4 16
Élagage sous traité, réalisé en interne en
cas d'urgence et de manière très
occasionnelle
0,5 8 Port de protection de la tête
Estelle Jeronimo
Sébastien Latour
Nicolas Villerette
Jean-Claude Berger
2024
10 Parc animalier Entretien du parc 32 - ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL - Co activité Intervention d'une entreprise pour l'élagage
Écrasement
Plaies
Fracture
Décès
1 3 4 16 1 16 Établir un plan de prévention avec l'entreprise Estelle Jeronimo Sébastien Latour 2025/2026 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
10 Parc animalier Entretien du parc 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 2 1 6
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux
Activités en intérieur privilégiées l'hiver
0,25 2
10 Parc animalier Soins des animaux 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte
Stockage de réfrigérateurs sur
palettes en bois dans la cuisine de
préparation des repas pour les
animaux
Écrasement
Pincement
Plaie
Fracture
4 2 2 12
Mise en place d'une structure métallique
ajustable sous les réfrigérateurs avec la
possibilité de nettoyage en dessous
0,5 6
10 Parc animalier Soins des animaux 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Contention des animaux en cas de d'échappement ou pour des soins Plaies 2 1 3 9
Épuisette / filet
Gants de contention
Formation lors des études de soigneurs
Trousses de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,5 4
Rachat d'autres paires de gants de contention suite à
accident de travail (morsure raton-laveurs) en février et
décembre 2024
Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Sébastien Latour
Nicols Villerette
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
2024/2025
10 Parc animalier Soins des animaux 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur
Interventions sur miradors
Utilisation d'échelles (animal
coincé)
Plaies
Fractures
Décès
3 1 3 12
Vérification rapide faite à chaque
passage devant un mirador
Vérification approfondie trimestrielle
faite + fiche de vérification
0,5 6
10 Parc animalier Soins des animaux 32 - ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL - Co activité
Intervention d'un vétérinaire
Intervention de l'équipe Secours
Animalier du SDIS 08 pour la
vaccination des oiseaux
3 2 2 10 Convention établie 0,25 3
10 Parc animalier Soins des animaux 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes lumineuses
environnementales extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 2 1 6
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux
Activités en intérieur privilégiées l'hiver
0,25 2 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
10 Parc animalier Restauration 21 - NUISANCES - Ambiances thermiques
L'agent travaille dans une zone à
proximité d'appareil dégageant de
la chaleur
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 3 2 14
Port de blouses à manches courtes et
pantalons en coton
Eau à disposition
0,5 7 Quart d'heure sécurité sur le travail au froid et à la chaleur
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Sébastien Latour
Nicolas Villerette
Annuel (avant l'été et
l'hiver)
10 Parc animalier Restauration 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique Utilisation d'appareils de cuisson Brûlure Plaie 4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
0,5 7 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Sébastien Latour
Continu
10 Parc animalier Toutes activités confondues 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité Plaies 4 4 2 16
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
EPI adaptés si nécessaire
0,5 8 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux 2024/2025
10 Parc animalier Toutes activités confondues 17 - DANGERS BIOLOGIQUES - Bactéries, virus, parasites
Liés à l'activité (foin moisi, …)
Environnement forestier (tiques,
chenilles processionnaires, …)
Zoonose
Maladie pulmonaire
Maladie de Lyme
4 3 3 21
Quart d'heure sécurité protocole tiques
Consignes de l'inspection journalière du
corps
Nettoyage des box et litières tous les
jours et changement litières et foin/paille
tous les 2-3 jours
Consigne en cas de grossesse de passer
devant le médecin du travail pour
aptitude ou non
Trousse de secours à jour
Traitement annuel contre les chenilles
processionnaires
EPI adaptés
0,25 5
10 Parc animalier Toutes activités confondues 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression sur différentes zones
plus ou moins stables, glissantes
et/ou encombrées
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 3 3 21 Port de chaussures adaptées 0,5 10
10 Parc animalier Toutes activités confondues 31 - ERGONOMIE & ORGANISATION - Travail isolé Les agents peuvent se retrouver seuls
Malaise
Décès
Agression
4 1 4 24
Les agents disposent d'un Talkie-Walkie
Dotation d'un DATI pour les travaux
dangereux et les travaux éloignés
0,5 12 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
10 Parc animalier Toutes activités confondues 37 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Organisation du travail Travail prescrit / Travail réel Stress Anxiété 4 4 3 24
Chaque agent a connaissance de sa fiche
de poste
Répartition du travail par secteur
0,5 12
Mettre à jour les fiches de postes et les maintenir à jour
régulièrement
Établir un plan de formation
Marie Canneaux
Isabelle Huet
Estelle Jeronimo
Chefs de service +
pôles
2025/2026
10 Parc animalier Toutes activités confondues 37 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Organisation du travail Accueil des saisonniers Stress Anxiété 3 4 3 21
Accueil sécurité réalisé par la
coordinatrice SSHT
Accueil sécurité au poste réalisé par les
agents et les reponsables du service
Visite de chantier
0,25 5
10 Parc animalier Hamac à bond 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte Problèmes liés à une dégradation du filet (usure, vandalisme, …)
Chute
Plaies
Fractures
Décès
1 1 4 8
Contrôle visuel journalier les jours
d'ouverture au public
Contrôle annuel de la société
d'installation avant réouverture
Mise en place d'un registre des fiches de
contrôles
0,25 2
10 Parc animalier Hamac à bond 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt Liés à l'activité (bousculade)
Crise de panique
Malaise
Plaie
Entorse
Fracture
1 1 3 6
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,75 4
Organiser des exercices avec les secours du secteur afin de
connaître la structure et savoir appréhender l'abord et
l'évacuation d'une victime
Sébastien Latour
Nicols Villerette
Estelle Jeronimo
2026
10 Parc animalier Hamac à bond 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel Nettoyage des filets en cas de chute de branches Plaie Fracture 3 1 2 8
Entretien régulier aux abords de la
structure
Interdire l'accès en cas de météo
défavorable
0,5 4
11 Service déchets Hangar 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement Déjanteur
Plaie
Coupure
Arrachement
2 2 2 8
2 agents formés à l'utilisation du
déjanteur
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,75 6 Formaliser une procédure d'utilisation du déjanteur Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
2025/2026 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
11 Service déchets Hangar 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité Plaies 4 2 2 12
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
EPI adaptés si nécessaire
0,5 6 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
2024/2025
11 Service déchets Hangar 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif Stockage de peintures et lasures pour les conteneurs de tri
Plaies
Brûlures
Intoxication
2 2 4 16
Utilisation de produits biologiques et peu
nocif dans la mesure du possible
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 12 Classeur avec les FDSS à réaliser Estelle Jeronimo 2025/2026
11 Service déchets Hangar 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique
Utilisation de détergent pour le
nettoyage des camions
Stockage de peintures et lasures
pour les conteneurs de tri
Intoxication
Décès
Incendie
3 2 4 20
Utilisation de produits biologiques et peu
nocifs dans la mesure du possible
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
0,75 15 Classeur avec les FDSS à réaliser Estelle Jeronimo 2025/2026
11 Service déchets Hangar 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion Liés à l'activité
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
2 2 4 16
Utilisation de produits biologiques et peu
nocifs dans la mesure du possible
Extincteurs à proximité
Agents formés à l'évacuation des locaux
et à la manipulation extincteurs
(recyclages faient et formations initiales)
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de danger
0,5 8
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Classeur avec les FDSS à réaliser
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
2024/2025/2026
11 Service déchets Hangar 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère Stockage de produits et solvants dispatchés dans le hangar Intoxication Décès 2 2 4 16
Ventilation faite quotidiennement car la
porte reste ouverte
Port des EPI si nécessaire
Utilisation de produits peu ou pas nocifs
dans la mesure du possible
Affichage des incompatibilités des
produits et de la signification des
pictogrammes de dangers
0,75 12 Classeur avec les FDSS à réaliser Estelle Jeronimo 2025/2026
11 Service déchets Hangar 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Liés à l'activité Ponçage des conteneurs de tri
Troubles MusculoSquelettiques
Douleurs rachidiennes
Aggravation de pathologies
lombaires
Troubles circulatoires
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
2 1 3 6 Port de protections auditives 0,5 3 Achat de gants anti-vibrations Estelle Jeronimo Justine Chardin 2026 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
11 Service déchets Hangar 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Liées à l'activité Intoxication Gêne respiratoire 4 1 1 5 Port de protections respiratoires si nécessaire 0,5 2
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
d'entretien
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu
11 Service déchets Hangar 21 - NUISANCES - Ambiances thermiques Liées à l'activité
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 1 2 10
Chauffage électrique dans le vestiaire
Eau à disposition
EPI été/hiver
Cache-cou / bonnet
Vêtements de pluie
0,5 5 Quart d'heure sécurité sur le travail au froid et à la chaleur
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Justine Chardin
Annuel (avant l'été et
l'hiver)
11 Service déchets Hangar 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique Liées à l'activité Brûlure Plaie 2 2 3 12
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
0,5 6 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu
11 Service déchets Hangar 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Liés à l'activité
Plaies
Fractures
Décès
1 1 3 6 Utilisation d'une PIRL 0,75 5 Prévoir une vérification régulière de la PIRL et consigner cette vérification dans un registre Estelle Jeronimo Justine Chardin Continu
11 Service déchets Hangar 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression sur différentes zones
plus ou moins stables, glissantes
et/ou encombrées
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 1 3 15 Port de vêtements haute visibilité Port de chaussures de sécurité 0,5 7
11 Service déchets Hangar 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 1 1 5
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux et véhicules
0,25 2 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
11 Service déchets Administration 37 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Organisation du travail Travail prescrit / Travail réel Stress Anxiété 4 4 3 24
Chaque agent a connaissance de sa fiche
de poste
Tâches bien réparties
0,5 12
Mettre à jour les fiches de postes et les maintenir à jour
régulièrement
Établir un plan de formation
Marie Canneaux
Isabelle Huet
Estelle Jeronimo
Chefs de service +
pôles
2025/2026
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte Lève conteneur
Écrasement
Pincement
Plaie
Fracture
4 4 3 24
Vérification des camions-bennes ( 3
camions) tous les 3 mois
Les agents se positionnement sur le côté
du camion pendant la manœuvre du lève-
conteneur
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,5 12 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement Lève conteneur Compacteur
Plaie
Coupure
Arrachement
4 4 3 24
Vérification des camions-bennes ( 3
camions) tous les 3 mois
Les agents se positionnement sur le côté
du camion pendant la manœuvre du lève-
conteneur
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,5 12 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité Plaies 4 4 3 24
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
EPI adaptés si nécessaire
0,5 12 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Liés à l'activité
Troubles MusculoSquelettiques
Douleurs rachidiennes
Aggravation de pathologies
lombaires
Troubles circulatoires
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 4 3 24 Port de protections auditives 0,5 12
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Liées à l'activité Intoxication Gêne respiratoire 4 4 2 16 Port de protections respiratoires si nécessaire 0,5 8
Former les agents à l'utilisation et au stockage des produits
d'entretien
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 21 - NUISANCES - Ambiances thermiques Liées à l'activité
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 4 2 16
Chauffage électrique dans les camions
EPI été/hiver
Cache-cou / bonnet
Vêtements de pluie
0,5 5 Quart d'heure sécurité sur le travail au froid et à la chaleur
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Justine Chardin
Annuel (avant l'été et
l'hiver)
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique Liées à l'activité Brûlure Plaie 4 1 2 10
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
0,5 5 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux Continu
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur
Les agents progressent en
suspension sur un marche pied
lors de la collecte
Plaies
Fractures
Décès
4 4 3 24 Courtes périodes de déplacement sur le marchepied + barre de maintien 1 24
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression sur différentes zones
plus ou moins stables, glissantes
et encombrées
Intervention sur voirie à proximité
de véhicules
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 4 3 24
Port de vêtements haute visibilité
Les agents ne traversent pas la rue (un
côté ramassé puis l'autre)
Communication entre les conducteurs et
les agents à l'arrière du camion
0,5 12
11 Service déchets Collecte des ordures ménagères 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 4 2 16
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux et véhicules
0,25 4
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 1 - DANGERS MÉCANIQUES - Récipient sous pression Présence d'aérosol Explosion Plaies mains, visage, corps entier 4 1 3 15
Stockage des produits concernés dans
un conteneur homologué DMS
Affichage des dangers potentiels
Entrée interdite aux usagers dans le
conteneur
Port des EPI adaptés (masque FFP3)
Trousses de secours à jour
0,5 7 Formés les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Justine Chardin
Marie Canneaux
Continu Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 2 - DANGERS MÉCANIQUES - Élément sous contrainte
Des palettes sont installées sous
les bennes afin d'éviter que l'eau
ne stagne dedans
Écrasement
Pincement
Plaie
Fracture
4 1 3 15
Les agents de déchetterie ne
s'approchent que rarement des bennes,
ils sont là pour orienter les usagers
comment bien trier mais pas pour vider
les coffres
0,5 7
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement
Tête de débrousailleuses
Lame de tondeuses et tracteur-
tondeuse
Guide de coupe du taille-haie
Chaîne de tronçonneuses
Plaie
Coupure
Arrachement
2 2 3 12
Port des EPI adaptés
Trousses de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,5 6 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique
Itinérance en camion de l'agent sur
5 déchetteries
Transport de matériels et de
produits dans les véhicules
Utilisation d'un camion avec hayon
Plaies
Décès 4 1 4 20
Camion + remorque aménagée (camion
utilisé pour le transport de matériel et la
remorque est utilisée par l'agent (WC-
évier-chauffage-table)
0,5 10
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 4 - DANGERS MECANIQUES - Autre danger mécanique Liés à l'activité Plaies 4 4 2 16
Trousse de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
EPI adaptés si nécessaire
0,5 8 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Marie Canneaux Continu
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit toxique, corrosif
Itinérance en camion de l'agent sur
5 déchetteries
Transport de matériels et de
produits dans les véhicules
Utilisation et stockage de produits
et solvants
Plaies
Brûlures
Intoxication
4 4 4 32
Utilisation des EPI adaptés
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
Camion + remorque aménagée (camion
utilisé pour le transport de matériel et la
remorque est utilisée par l'agent (WC-
évier-chauffage-table)
0,25 8
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction chimique
Itinérance en camion de l'agent sur
5 déchetteries
Transport de matériels et de
produits dans les véhicules
Utilisation et stockage de produits
et solvants
Intoxication
Décès
Incendie
4 4 4 32
Utilisation des EPI adaptés
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
Camion + remorque aménagée (camion
utilisé pour le transport de matériel et la
remorque est utilisée par l'agent (WC-
évier-chauffage-table)
0,5 16 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 7 - DANGERS CHIMIQUES - Inflammation, explosion
Itinérance en camion de l'agent sur
5 déchetteries
Transport de matériels et de
produits dans les véhicules
Utilisation et stockage de produits
et solvants
Incendie
Explosion
Plaies
Brûlures
Décès
4 4 4 32
Utilisation des EPI adaptés
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
Camion + remorque aménagée (camion
utilisé pour le transport de matériel et la
remorque est utilisée par l'agent (WC-
évier-chauffage-table)
0,5 16
Former les agents à l'évacuation et à la manipulation des
extincteurs
Mettre les produits sur rétention
Classeur avec les FDSS à réaliser
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux 2024/2025/2026
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution de l'atmosphère
Itinérance en camion de l'agent sur
5 déchetteries
Transport de matériels et de
produits dans les véhicules
Utilisation et stockage de produits
et solvants
Intoxication
Décès 4 4 4 32
Utilisation des EPI adaptés
Affichage des incompatibilités des
produits et la signification des
pictogrammes de danger
Camion + remorque aménagée (camion
utilisé pour le transport de matériel et la
remorque est utilisée par l'agent (WC-
évier-chauffage-table)
0,25 8
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Bruit ambiant
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 4 3 24 Port de protections auditives 0,5 12
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Liées à l'activité Intoxication Gêne respiratoire 4 4 2 16 Port de protections respiratoires si nécessaire 0,5 8
Quart d'heure sécurité sur le règlement CLP (pictogrammes
de danger, dangerosité des produits,
stockage/incompatibilité)
Rappel de consigne de la ventilation des locaux
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 21 - NUISANCES - Ambiances thermiques Les agents sont exposés aux ambiances thermiques extérieurs
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 4 2 16
Camion + remorque aménagée
Eau à disposition
EPI été/hiver
Cache-cou / bonnet
Vêtements de pluie
Brumisateurs
0,5 8 Quart d'heure sécurité sur le travail au froid et à la chaleur
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Justine Chardin
Annuel (avant l'été et
l'hiver)
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique
Utilisation de machines-outils à
moteurs thermiques
Collecte de produits dangereux
Brûlure
Plaie 2 2 3 12
Port des EPI adaptés
Trousses de secours à disposition
Agents formés aux premiers secours
Pictogrammes de danger affichés
Incompatibilité des produits affichée
0,5 6 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Philippe Devillers
Justine Chardin
Continu Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 24 - INTERVENTIONS - Travail en hauteur Risque de chute dans les bennes (Vouziers)
Plaies
Fractures
Décès
4 4 3 24
Installations de barrières autour des
bennes
Affichage risque de chute de hauteur sur
les barrières des bennes
0,5 12
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression dans un
environnement avec piétons et
véhicules
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 4 4 32
Port de vêtements de haute visibilité
Présence d'une barrière pour réguler le
flux de véhicules
Marquage des zones de circulation et de
limitation de vitesse
0,25 8
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 31 - ERGONOMIE & ORGANISATION - Travail isolé Liés à l'activité
Malaise
Décès
Agression
4 4 4 32 2 agents en permanence dans les 6 déchetteries 0,5 16
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 32 - ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL - Co activité Enlèvement des bennes
Écrasement
Plaies
Fracture
Décès
4 2 4 24 Port des vêtements haute visibilité 1 24 Réaliser un plan de prévention avec Urbaser Estelle Jeronimo Justine Chardin 2026
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 4 1 8
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux et véhicules
0,25 2
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 34 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Voisinage Proximité de l'aire d'accueil des gens du voyage Malaise Agression 4 4 2 16 Téléphone de service en permanence avec l'agent 0,75 12 Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
11 Service déchets Entretien et gestion des déchetterie 37 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Organisation du travail Travail prescrit / Travail réel Stress Anxiété 4 4 3 24
Chaque agent a connaissance de sa fiche
de poste
Barrière pour gérer le flux de véhicule
(Vouziers)
Tablette numérique afin de programmer
le remplacement des bennes
0,5 12
Mettre à jour les fiches de postes et les maintenir à jour
régulièrement
Établir un plan de formation
Marie Canneaux
Isabelle Huet
Estelle Jeronimo
Chefs de service +
pôles
2025/2026
12 Service Voirie Entretien voirie 3 - DANGERS MÉCANIQUES - Pièce en mouvement Utilisation du réciprocateur
Plaie
Coupure
Arrachement
3 3 3 18
Port des EPI adaptés
Trousses de secours à jour
Agents formés aux Premiers Secours
(SST)
0,5 9 Former les agents aux Premiers Secours (SST)
Estelle Jeronimo
Marie Canneaux
Justine Chardin
Continu
12 Service Voirie Entretien voirie 18 - NUISANCES - Bruit, vibrations
Utilisation du réciprocateur
Utilisation du glouton
Bruit ambiant
Troubles MusculoSquelettiques
Douleurs rachidiennes
Aggravation de pathologies
lombaires
Troubles circulatoires
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
Perte d'auditions
Sifflements et bourdonnement
dans les oreilles
4 4 3 24 Port de protections auditives 0,5 12
12 Service Voirie Entretien voirie 19 - NUISANCES - Odeurs, poussières Nettoyage des trottoirs, fils d'eau Intoxication Gêne respiratoire 4 4 2 16 Port de protections respiratoires si nécessaire 0,5 8
12 Service Voirie Entretien voirie 21 - NUISANCES - Ambiances thermiques Les agents sont exposés aux ambiances thermiques extérieurs
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 4 2 16
Eau à disposition
EPI été/hiver
Cache-cou / bonnet
Vêtements de pluie
0,5 8 Quart d'heure sécurité sur le travail au froid et à la chaleur
Estelle Jeronimo
Philippe Devillers
Justine Chardin
Annuel (avant l'été et
l'hiver)
12 Service Voirie Entretien voirie 22 - INTERVENTIONS - Brûlure thermique / chimique Liées à l'activité Brûlure Plaie 4 3 2 14
Utilisation des EPI adaptés
Trousse de secours à jour et à disposition
Agents formés aux premiers secours
(SST)
Classeur avec les FDSS
0,5 7 Former les agents aux Premiers Secours (SST) Estelle Jeronimo Justine Chardin Continu Code UT Unité de Travail Phase d'activité Source de dangers Précision(s) Dommage(s) F D G Risque Brut Actions préventives et/ou protectrices existantes M Risque Résiduel Proposition(s) d'actions préventives et/ou correctrices Responsable(s) Délai
12 Service Voirie Entretien voirie 27 - INTERVENTIONS - Collision, heurt
Progression dans un
environnement avec piétons et
véhicules
Plaies
Fractures
Écrasement
Décès
4 3 4 28
Port de vêtements haute visibilité
Balisage des interventions sur la voie
publique
0,5 14
Quart d'heure sécurité sur le balisage de travaux sur voie
publique
Achat de feux tricolores de chantier, spires à LED et
panneaux routier
Estelle Jeronimo
Justine Chardin
Continu
2026
12 Service Voirie Entretien voirie 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL - Environnement naturel
Les agents sont exposés aux
contraintes environnementales
extérieures
Malaise
Déshydratation
Inconfort
Crampes musculaires
Engelures
Engourdissement
Hypo et hyperthermie
4 3 1 7
Port de vêtements de travail / EPI
été/hiver adaptés
Eau à disposition
Chauffage dans les locaux et véhicules
Horaires adaptées en été
0,25 2 Annexe 2 : Les étapes pour la réalisation du Document Unique d'Evaluation des Risques professionnels
L'évaluation des risques est une étape essentielle d'une politique de Santé Sécurité au Travail. Elle permet de faire un bilan écrit de la situation générale de la
collectivité en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail et de contribuer à l'élaboration d'un programme annuel de prévention.
La démarche d'Evaluation des Risques Professionnels est une démarche structurée qui suit les
étapes suivantes :
La démarche d'Evaluation des Risques Professionnels est une démarche structurée qui suit les
étapes suivantes :
1. Préparer la démarche
Cette étape est particulièrement importante. Elle permet à l'Autorité Territoriale de définir les objectifs, la méthode de travail, de constituer un groupe de travail et d'informer
l'ensemble du personnel de la démarche.
1.1. Annoncer la création du document unique
– Mettre à l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal et de la prochaine réunion de service le lancement de la réalisation du document unique. Rappeler l'obligation et l'intérêt
d'élaborer un document unique pour la collectivité (expliquer le cadre réglementaire, l'objectif du document)
– Motiver les élus et les encadrants, les faire adhérer à la démarche.
– Réfléchir aux moyens qui sont à disposition : moyens humains (assistants/ conseillers de prévention, volontaires, etc.), moyens organisationnels (le temps, les locaux, etc.)
1 1
2 2
3 3
4 4
5 5
Evaluer les risques
Elaborer un
programme d’action
Mettre en œuvre le
plan d’actions
1 1
Préparer la
démarche
Ré-évaluer les
risques suite aux
actions réalisées Annexe 2 : Les étapes pour la réalisation du Document Unique d'Evaluation des Risques professionnels
1.2. Constituer un Groupe de Travail
L'Autorité Territoriale doit constituer un groupe de travail composé d'agents, du secrétaire de mairie et d'élus (référents). Le nombre de personnes de ce groupe est fonction de la taille
de la collectivité.
La mission du groupe de travail va être de piloter la démarche d'évaluation des risques professionnels
– Le rôle des élus référents, du Directeur Général des Services ou secrétaire de mairie ainsi que l'assistant de prévention est d'assurer le suivi de la démarche et de veiller à l'implication
de l'ensemble du personnel.
– Les agents référents doivent avoir une sensibilité particulière à l'hygiène et la sécurité, être bien intégrés dans la collectivité et avoir de bons rapports avec leurs collègues de travail.
Le rôle de ces agents est de mener concrètement sur le terrain la démarche d'évaluation des risques. Il est important que ces agents soient soutenus par une ou plusieurs personnes
ayant un pouvoir de décisions.
Idéalement, ces agents référents sont des assistants/ conseillers de prévention.
– Des acteurs extérieurs (médecin de prévention, conseil prévention du centre de gestion, etc.) peuvent éventuellement être consultés pour aider le groupe de travail dans sa
démarche.
1.3. Définition de la méthode de travail et détermination des unités de travail
Dans un deuxième temps, il est nécessaire que le groupe de travail choisisse la méthode d'intervention (étude de tous les services en parallèle, choix d'un service pilote, etc.) et procédé
au découpage des unités de travail.
1.4. Informer le personnel
Dans un troisième temps, il s'agira d'informer l'ensemble des agents de la collectivité de la démarche d'évaluation des risques qui va être mise en place. Pour cela, il est nécessaire de
réunir les agents avec l'appui des référents.
2. Evaluer les risques
Pour cette étape, les référents seront amenés à rencontrer les agents des différents services. Cf. la partie sur le contenu du document unique.
Dans cette étape, il s'agira :
– d'identifier les phases d'activités par unité de travail
– de rechercher les sources de dangers et risques associés à ces activités
– d'évaluer les risques conformément à la méthode d'évaluation retenue Annexe 2 : Les étapes pour la réalisation du Document Unique d'Evaluation des Risques professionnels
L'évaluation des risques est une démarche d'amélioration continue qui ne s'arrête jamais.
Pour rappel :
Le Document Unique doit être mis à jour :
- Au moins une fois par an,
- Lorsque toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail, est prise (notamment lors de toute transformation importante, d’un poste de travail, d’un changement de produit ou de l’organisation du travail), - Lorsqu'une information supplémentaire concernant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie.
Cette réévaluation permet la prise en compte des actions réalisées et ainsi permet de voir la marge de progression de la collectivité.
3. Elaborer un programme d'action
Cette étape consiste à rechercher les mesures de prévention et de protection adaptées afin de réduire ou de supprimer les risques mis en évidence précédemment.
Grâce à l'évaluation des risques et à leur hiérarchisation, il appartient au groupe de travail de prioriser les actions qu'ils souhaitent mener, de les planifier et d'établir à cet effet un
programme d'action.
Ce programme d'action devra faire l'objet d'une validation en CT/CHSCT.
4. Mettre en œuvre le plan d'actions
Il s'agira dans cette étape en fonction du programme défini précédemment de désigner un responsable pour chaque action. Ce responsable sera chargé soit de la mise en œuvre de
l'action soit de son suivi.
Les moyens humains, matériels et organisationnels devront être suffisants afin d'assurer la mise en œuvre des actions.
5. Réévaluer les risques suite aux actions réalisées Annexe 2 : La typologie des risques
Descriptif Descriptif
1 - DANGERS MECANIQUES -
Récipient sous pression Vapeur, gaz, air, hydraulique
22 - INTERVENTIONS - Brûlure
thermique Objet très chaud, très froid
2 - DANGERS MECANIQUES -
Elément sous contrainte Rupture, effondrement 23 - INTERVENTIONS - Sources
d'asphyxie Local confiné, teneur en oxygène
3 - DANGERS MECANIQUES - Pièce
en mouvement Rotation, cisaillement, transfert 24 - INTERVENTIONS - Travail en
hauteur Moyen d'accès, solidité des supports et points d'encrages
4 - DANGERS MECANIQUES - Autre
danger mécanique Chute d'objet, projection d'éléments 25 - INTERVENTIONS - Accident de
plain pied Désordre, obstacle, état du sol, pente
5 - DANGERS CHIMIQUES - Produit
toxique, corrosif Effet immédiat ou à long terme 26 - INTERVENTIONS - Choc,
coupure, piqure Obstacle, matériaux ou outils coupants
6 - DANGERS CHIMIQUES - Réaction
chimique Produits instables, incompatibles
27 - INTERVENTIONS - Collision,
heurt
Piéton, engins, levage de charge, largeur des passages et des
allées
7 - DANGERS CHIMIQUES -
Inflammation, explosion Liquide, gaz, poussière 28 - ERGONOMIE & ORGANISATION
- Manutention manuelle Poids, aide à la manutention
8 - DANGERS CHIMIQUES - Pollution
de l'atmosphère Fuite de gaz nocif, inflammable, toxique 29 - ERGONOMIE & ORGANISATION
- Gestes répétitifs, postures Effet à long terme sur le squelette et articulations
9 - DANGERS ELECTRIQUES -
Contact direct ou indirect Electrisation, électrocution 30 - ERGONOMIE & ORGANISATION
- Travail posté Travail de nuit, durée, horaire décalé
10 - DANGERS ELECTRIQUES -
Electricité statique Décharge, arc, départ de feu
31 - ERGONOMIE & ORGANISATION
- Travail isolé Personne seule à un poste dangereux
11 - DANGERS ELECTRIQUES -
Condensateur Décharge sur matériel hors tension 32 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL -
Co activité Travail avec des entreprises extérieures, chantier
12 - DANGERS ELECTRIQUES -
Hautes Fréquences Rayonnement, échauffement, brulure 33 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL -
Environnement naturel Intempéries, inondations, sol instable
13 - INCENDIE - Produit
inflammable Combustible, favorisant le développement d'un incendie 34 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL -
Voisinage Autres entreprises dans le voisinage, intrusion sur site
14 - INCENDIE - Propagation de
l'incendie Configuration des locaux 35 - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL -
Travail hors de la collectivité Risque routier, déplacement, mission
15 - RAYONNEMENTS - Ionisants Source radioactive, déchets 36 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Rythme et charge de travail Charge de travail, urgence, heures supplémentaires,
16 - RAYONNEMENTS - Non
ionisants Laser Ultra Violet, Infra Rouge, micro onde, arc électrique 37 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX -
Organisation du travail
Problème compliquant le travail, évolution des techniques /
technologies
BIO
17 - DANGERS BIOLOGIQUES -
Bactéries, virus, parasites Matière, animaux, environnement, canalisation ou ventilation 38 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX -
Contenu du travail Motivation, objectifs, attraction
18 - NUISANCES - Bruit, vibrations Effet immédiat ou à long terme 39 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Relationnel au travail Avec collègues, hiérarchie, administrés
19 - NUISANCES - Odeurs,
poussières Gène nocivité à long terme
40 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX -
Agression Physique ou verbale
20 - NUISANCES - Eclairement Obscurité, éblouissement, reflets 41 - RISQUES PSYCHOSOCIAUX - Braquage, vol, intrusion sur le site Tous types
21 - NUISANCES - Ambiances
thermiques Chaleur ou froid ambiant
Classes de danger
NUISANCES
RISQUES PSYCHOSOCIAUX
Classes de danger
DANGERS
MECANIQUES
DANGERS CHIMIQUES
DANGERS ELECTRIQUES
INCENDIE
RAYONNE
MENT
INTERVENTIONS
ERGONOMIE - ORGANISATION
ENVIRONNEMENT DU
TRAVAIL