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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 2021 06 03
Document publié le Jeudi 3 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 2021 06 03)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Consommateurs,
OUEST
& AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 3 juin 2021
Le trois juin 2021 à 17H30, s’est réuni le bureau communautaire dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, chemin de Treize-Pierres à Villefranche de Rouergue, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 28 mai 2021
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 29
Nombre de procurations : 3
Etaient présents :
Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL, (6°"e vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Éric BOUNON (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (conseiller communautaire délégué), Madame Suzanne DELERIS (4ème vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2è"e vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Monsieur Alain QUESTE (St Rémy), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président arrivé à 18H45 à partir du point n°6), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10*" vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5è"e vice- président parti à 18H55 après le vote du point n°10), Madame Pascale COMBE- CAYLA (8ème vice-présidente), Madame Alix JANODET (9°" vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean- Pierre MASBOU (3e vice-président)
Excusés : Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Guy MARTY (11ème vice-président), Monsieur Jean-Marc RICHER (Promilhanes), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7ème vice-président),
Procurations : 3
Jean-Marc RICHER Pouvoir à Michel DELPECH
Gérard COLONGES Pouvoir à Jean-Pierre MASBOU
Eric CANTOURNET Pouvoir à Pascale COMBE-CAYLA à partir du point n°11
Secrétaire de séance : Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE OUEST
ΠAVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 3 juin 2021 à 17H30
Ordre du Jour
Intervention de Monsieur Philippe ROUQUIER, Directeur d’Inter’ Emploi
1- Délibération/Bureau n°B21-037 : FINANCES : Subventions aux associations —
Attribution 2021
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B21-038 : FINANCES : Fonds de concours : Versement
de fonds de concours à la commune de Bor et Bar — Rénovation de l'éclairage public sur la commune
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B21-039 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds de concours à la commune de Martiel — Réfection énergétique de l'école publique
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B21-040 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds de concours à la commune de Monteils — Travaux de modernisation de l'éclairage du stade de football
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
5- Délibération/Bureau n°B21-041 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds de concours à la commune de Najac — Projet d'aménagement à dimension artistique des espaces publics aux abords de la maison du gouverneur
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
6- Délibération/Bureau n°B21-042 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds de concours à la commune de Sanvensa — Aménagement RD en traversée du centre-bourg
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
7- Délibération/Bureau n°B21-043 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds de concours à la commune de Savignac —- Aménagement salles de réunion dans l’ancien presbytère
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité 8- Délibération/Bureau n°B21-044 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds de concours à la commune de Savignac — Rénovation de l'éclairage public
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
9- Délibération/Bureau n°B21-045 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds de concours à la commune de Savignac — Rénovation salle polyvalente — Tranche 4
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
10-Délibération/Bureau n°B21-046 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds de concours à la commune de Toulonjac — Modernisation de l'éclairage public
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
11-Délibération/Bureau n°B21-047: FINANCES : Admission en non-valeurs de
dépenses irrécouvrables — exercice 2021
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
12-Délibération/Bureau n°B21-048 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Adhésion à la SPL ARAC Occitanie
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
13-Délibération/Bureau n°B21-049 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Territoire d'Industries, adhésion à la Mécanic Vallée
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
14-Délibération/Bureau n°B21-050: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Avenant à la convention de cofinancement de l’action économique avec la Région Occitanie
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
15-Délibération/Bureau n°B21-051 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Acquisition foncière sur la Zone d'Activités Economiques de la Glèbe
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l'unanimité
16-Délibération/Bureau n°B21-052 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Acquisition foncière sur la Zone d'Activités Economiques de la Glèbe
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l'unanimité
17-Délibération/Bureau n°B21-053: POLITIQUE DE LA VILLE: Signature de l’'Avenant n°1 au Contrat de Ville de Villefranche-de-Rouergue : le Protocole d'engagements renforcés et réciproques (PERR) pour 2021 / 2022 Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l’unanimité
18-Délibération/Bureau n°B21-054 : COMMANDE PUBLIQUE : Avenant relatif au
lot n°1 assurance dommages aux biens et risques annexes
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité 19-Délibération/Bureau n°B21-055: LECTURE PUBLIQUE: Adhésion à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF)
Monsieur Jean-Pierre MASBOU à l'unanimité
20-Délibération/Bureau n°B21-056 : LECTURE PUBLIQUE : Adhésion à l'Agence Régionale Occitanie Livre et Lecture
Monsieur Jean-Pierre MASBOU à l’unanimité
21-Délibération/Bureau n°B21-057 : INFORMATIQUE/SIG : Logiciel extrascolaire et périscolaire pour l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH)- Migration d'e-enfance (Berger Levrault) vers Concerto (Arpège)
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 4 juin 2021, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,