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Compte-Rendu - CR 2014 05 14
Compte-Rendu - CR 2012 05 18
Déliberation - 23 05 03 budget eau DM 2
Compte-Rendu - CR 2010 05 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2010 05 03)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
RÉPUB
LIQUE
FRANÇAISE
—
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
——
MAIRIE
de
LA
SALLE
LES
ALPES
SERRE-CHEVALIER
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
03
mai
2010
(Séance
publique)
La
séance
est ouverte
sous
la présidence
de
M.
Alain
FARDELLA,
Maire
Etaient
présents
:
Claudine
FINE,
Christine
VALLA,
Henri
CROSASSO,
adjoints,
Nadine
FERRARI,
Emile
FORM,
Hervé
MOREAU,
Gilles
PERLI,
Josette
PETER,
Liliane
PHILIPPE,
Michel
RICCI,
Juliette
SABATE,
Jean-Paul
SALLE,
Pierre
SALLE
Excusé
:
Philippe
MICHELON
ayant donné
pouvoir
à Nadine
FERRARI
M.
Hervé
MOREAU
a été
élu
secrétaire
de séance,
La
séance
est
ouverte
à 20h00,
Elle
a été
précédée
par
une
réunion
de
travail
à laquelle
avaient
pris
part
tous
les
membres
du
Conseil
présents
; réunion
au
cours
de
laquelle
ont été présentés
et préparés
les projets
de
délibération
inscrits
à l’ordre
du jour.
©
AFFAIRES
FINANCIERES]
1}
BUGDET
« COMMUNE
» DECISION MODIFICATIVE N°1
Le
Conseil
Municipal
accepte
la modification
du
budget
« Commune
» telle que
décrite
ci-dessous,
En
section
d'investissement
- dépenses
:
Opération
211
- Travaux
Pont
du
Milieu
Article
2152
« installations
de voirie»
+6
000€
Opération
186
- Voirie,
réseaux
et aménagements
urbains
Article
2152
« installations
de voirie
»
-
600€
Opération
188
- Edifices
culturels
Article
2083
« Frais
d’insertions
»
+
500€
Article
2031
« Frais
d’études
»
-
500€
Opération
217
- chemin
de
l’Oratoire
Article
2152
« installations
de voirie
»
+2
500
€
Opération
186
- Voirie,
réseaux
et aménagements
urbains
Article
21534
« réseau
d’électrification »
- 2500
€
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
SERRE
CHEVALIER
1400
.
Rss
AT]
Hautes
A
| pes
Code
Postal
05240
- Tél.
04.92.25.54.00
- Télécopieur
04.92.24.74.13
=
‘
Les
AIp&S
Latines
email
:mairie.lasalle
@ wanadoo.fr
AN GARDERIE
SCOLAIRE
FIXATION
D'UN
TARIF
POUR
L'ACCUEIL
DES
ENFANTS
SCOLARISES
EN
MATERNELLE
Dans
le
cadre
de
la
création
à
titre
expérimental
d’une
garderie
scolaire
pour
les
enfants
de
maternelle,
le
Conseil
Municipal
arrête
le
tarif
d'accès
à LE
la
séance
et
autorise
M.
le
Maire
à prendre
toute
disposition
dans
cette
affaire.
ADOPTE
À L'UNANIMITE
Fr
3}
FONDS
DE
SOLIDARITE
POUR
LE
LOGEMENT
:PARTICIPATION-
Année
2010
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
versement
à hauteur
de
35
centimes
d'euros
par
habitant
soit
311,85
euros
(891x0,35),
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à prendre
toutes
dispositions
nécessaires
au
versement
de
cette
somme.
ADOPTE
À
L'UNANIMITI
4)
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
: ATTRIBUTIONS
_2010
(suite)
Le
Conseil
Municipal
approuve
l'attribution
de
subventions
à diverses
associations
pour
un
montant
de
10
400
€.
(ADOPTE
PAR
13
VOIX
« POUR
»,
UNE
VOIX
« CONTRE
» (MICHEL RICCI)
ET
UNE
« ABSTENTION
»(EMILE
FORM)
5)
GROUPE
SCOLAIRE
LOUIS
TARAVELLIER
—
TRAVAUX
DE
REFECTION
DE
LA
COUR
ET
DE
RENOVATION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
ETE
2010
:DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Le
Conseil
Municipal
accepte
l'opération
de
réfection
de
la
cour
et
de
rénovation
de
l’école
maternelle
du
Groupe
Scolaire
Louis
Taravellier,
sollicite
auprès
du
Conseil
Général
la
subvention
la
plus
élevée
possible
et
demande
une
dérogation
de
la
règle
de
l'antériorité.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
6}
AMENAGEMENT
QUALITATIF
DU
HAMEAU
DU
BEZ-
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Le
Conseil
Municipal
accepte
l'opération
de
requalification
du
Hameau
du
Bez,
sollicite
l’aide
du
département
la
plus
élevée
possible,
sollicite
une
dérogation
à la
règle
de
l'antériorité
et
autorise
Mr
le
Maire
à prendre
toute
disposition
dans
cette
affaire.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
D
APPLICATION
DU
DISPOSITIF
DU
PLAN
DE
RELANCE
DE
L’'ECONOMIE
RELATIF
AU
FCTVA
Dans
le
cadre
du
dispositif
du
plan
de
relance
de
l'économie,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à conclure
avec
le
représentant
de
l'Etat
la
convention
par
laquelle
la
commune
s'engage
à augmenter
ses
dépenses
réelles
d'investissement
en
2010
afin
de
bénéficier
de
la réduction
du
délai
d'attribution
du
FCTVA
au
titre
des
dépenses
réalisées
en
2009.
8)
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
A
VOCATION
MULTIPLE
DE
SERRE-CHEVALIER
FISCALITE
INTERCOMMUNALE
2010
Le
Conseil
Municipal
accepte
la répartition
de
la fiscalité
intercommunale
2010
comme
suit
:
LE
MONETIER-LES-BAINS
...767 507
x
26,65
%
soit
204
541
€
SAINT-CHAFFREY
767
507
x
32,65
%
soit
250
591
€
LA
SALLE
LES
ALPES.........
.767 507
x
40,70
%
soit
312375
€
@
ADMINISTRATION
GENERAL
ÿ)
COUPE
AFFQOUAGERE
2010
Le
Conseil
Municipal
arrête
les modalités
de
la coupe
affouagère
2010.
ADOPTE
À
L'UNANI
Ë] 2 EURBANIS 10) GILLES
BONNET
/COMMUNE
- ECHANGE
DE
TERRAINS
Le
Conseil
Municipal
accepte
l'échange
de
terrains
suivant
:
E
662
de
310
m°?
proposée
à l'acquisition
à 2,50
€ le
m?
E
366
de
330
mn
proposée
à l'acquisition
à 2,50
€ le
m?
E
379
de
645
m?
proposée
à l'acquisition
à 2,50
€ le
n°
E
47
de
3580
m?
proposée
à
l'acquisition
à 1,68
€ le
m?
E 142
de
2620
m?
proposée
à l’acquisition
à 1,68
€ le
m2
En
contrepartie
la
Commune
échange
les
terrains
ci-dessous
:
D
1770
de
700
m2
d’une
valeur
de
4,00
€ le
m?
D
1778
de
2718
m?
d’une
valeur
de 4,00 € le m?
ADOPTE
À L'UNANIMITE)
11}
CLAUDE
BLANCHARD
/COMMUNE
- ECHANGE
DE
TERRAINS
Le
Conseil
Municipal
accepte
l'échange
de
terrains
suivant
:
Parcelle
Adresse
Surface
D
2732
LE
VERNEY
470.00
AN
9
LE
BEZ
50.00
E
907
COTE
ROUGE
570.00
E
918
COTE
ROUGE
1400.00
E
1010
SERRE
DU
PRETRE
410.00
Etles
parcelles
communales
supportant
le minigolf
:
Parcelle
Adresse
Surface
AP
423
LES
SAGNAS
220.00
AP
426
LES
SAGNAS
704.00
AP
428
LES
SAGNAS
523.00
ADOPTE
À
L'UNANIMITE)
12)
JOEL
CHANCEL
- ACQUISITION
D'UN
TERRAIN
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
d'un
skate-park,
le
Conseil
Municipal
accepte
l'acquisition
de
la
parcelle
AP207
d’une
superficie
de
502
m?
au
lieu
dit
« Les
Sagnas
» au
prix
de
5 € le
m2.
ADOPTE
À
L'UNANIMITI
13)
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
:ARRET
DU
PROJET
ET
BILAN
DE
LA
CONCERTATION
Le
Conseil
Municipal
tire
le
bilan
de
la
concertation
prévue
par
la
délibération
n°07.02.01
du
08
mars
2007,
dit
que
134
observations
et
lettres
ont
été
examinées,
dit
que
cette
concertation
à revêtu
la
forme
suivante
:
Moyens
d'information
utilisés
: >
Une
réunion
d’information
a
été
organisée
entre
la
municipalité,
la
chambre
d'agriculture,
le
bureau
d'études,
les
agriculteurs
exploitants
de
la
Commune
afin
de
mieux
cerner
les
enjeux
du
projet
de
PLU
au
regard
de
leurs
projets
éventuels.
Des
informations
dans
les
bulletins
municipaux
des
années
2006,
2008,
2009
et
2010
ont
porté
à
connaissance
du
public
l’état
d'avancement
de
la
procédure
d'élaboration
du
PLU.
Annonce
de
l'exposition
publique
dans
la
presse
locale
ALPES
ET
MIDI
publié
le
16
janvier
2009
Annonce
de
l'exposition
publique
dans
la
presse
locale
LE
DAUPHINE
LIBERE
publié
ie
12
janvier
2009
Exposition
publique
du
projet
de
PLU,
en
Mairie,
du
2
février
au
3
avril
2009
aux
heures
d’ouverture
;
Affichage
dans
les
lieux
publics
(panneaux
communaux)
des
dates
de
cette
exposition.
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Mairie
du
Projet
de
PLU.
Y YYNNNY
Moyens
offerts
au
public
pour
s'exprimer
et engager
le débat :
>
Un
registre
destiné
à
recevoir
les
observations
de
toute
personne
intéressée
a
été
mis
tout
au
long
de
la
procédure
à
la
disposition
du
public,
en
mairie
aux
heures
et
jours
habituels
d'ouverture.
>
Les
personnes
intéressées
ont
adressé
à M.
le
Maire
des
courriers
afin
de
l’informer
de
leurs
observations
sur
le futur
PLU.
Ces
observations
ont
été
examinées
par
le
groupe
de
travail
chargé
de
l'élaboration
du
PLU
;
Par
ailleurs,
une
réunion
organisée
le
27
janvier
2010,
préalablement
à
l'arrêt
du
PLU,
a
permis
à
la
Municipalité,
accompagnée
de
son
Cabinet
d'Etude,
de
présenter
l'avant
projet
de
PLU
aux
personnes
associées.
>
Précise
que
le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
sera
communiqué
pour
avis
à
l'ensemble
des
personnes
publiques
mentionnées
aux
articles
L
121-4
et
L
123-6
du
code
de
l'urbanisme,
aux
communes
limitrophes,
aux
organismes
qui
ont
demandé
à être
consultés
et
aux
présidents
d'associations
agréées
qui
en
feront
la
demande,
>
Autorise
le
Maire
à solliciter
le
Tribunal
Administratif
pour
désigner
un
commissaire
enquêteur,
>
Autorise
le Maire
à signer
tous
documents
se
rapportant
à cette
opération.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
14)
OPÉRATION
FACADES
TOITURES
- SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
AVEC
LE
CALHAURA
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
convention
à
intervenir
avec
le
CALHAURA,
précise
que
la
dépense
engagée
est
de
3 000
€
TTC
et
qu'elle
est
inscrite
au
budget,
autorise
Mr
le
Maire
à signer
tous
documents
se
rapportant
à cette
opération.
15)
TELESIEGE
DES
VALLONS
ET
MEA
: ACQUISITION
DE
TERRAINS
Dans
le cadre
de
la réalisation
des
télésièges
débrayables
de
Méa
et des
Vallons,
le Conseil
Municipal
accepte
l'acquisition
des
parcelles
concernées
à
1,22
€
le m?
sur
la
crête
et
2,50
€ le m?
à
mi-chemin
entre
la
crête
et
le bas
de
la
station.
SPATRIMOIN
16)
OPERATION
« ECOLE
NUMERIQUE
RURALE
» ACQUISITION
DE
MATERIEL
INFORMATIQUE
Le
Conseil
Municipal
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
entre
l‘inspection
académique
et
l'école
Louis
Taravellier
pour
le
projet
«école
numérique
rurale»,
autorise
la
signature
du
devis
présenté
par
la
société
d'informatique
« Multimédialp
»
arrêté
à
14
495,30
€ TTC
par
Mr
le Maire.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE -6TRA VAUX 17)
SCHEMA
DIRECTEUR
D’ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
(SDDAEP)
:SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
DONNEES
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
termes
de
Ia
convention
à
intervenir
entre
les
services
de
l'Etat,
du
Conseil
Général
et
la
commune
de
la
Salle
les
Alpes
définissant
les
modalités
de
mise
à disposition,
d'utilisation
et
de
restitution
des
informations
et
autorise
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
Mr
le Maire
à la signer.
18)
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’ELECTRIFICATION
DU
BRIANCONNAIS
:PARTICIPATION
COMMUNALE
AUX
TRAVAUX
D'ENFOUISSEMENT
2009
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
convention
à
intervenir
entre
le
SIEB
et
la
Commune
de
la
Salle
les
Alpes
concernant
la
participation
communale
au
programme
de
travaux
du
SIEB
2009,
pour
un
montant
de
2500
€
et
autorise
Mme
La
1e
adjointe
à
la
signer.
19)
AMENAGEMENT
DU
CHEMIN
DE
L’ORATOIRE
:SIGNATURE
D'UN
MARCHE
DE
TRAVAUX
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
choix
de
l’entreprise
proposée
par
la
Commission
d'Appel
d'Offre,
à savoir
la
Routière
du
Midi,
autorise
Mr
le
Maire
à signer
un
marché
de
travaux
avec
cette
entreprise
et
autorise
Mr
le
Maire
à
prendre
toutes
dispositions
dans
ADOPTE
À
L'UNANIMI
cette
affaire. 20)
AMENAGEMENT
QUALITATIF
DU
HAMEAU
DU
BEZ
:SIGNATURE
D'UN
MARCHE
DE
TRAVAUX
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
choix
de
l’entreprise
proposée
par
la
Commission
d’Appel
d'Offre,
à savoir
:
Lots
Entreprises
Montant
HT
1-
Génie
civil
Allamanno
TP
369
435,59
€
2 - Eclairage
public
INEO
RSE
39 501,00
€
3
- Revêtements
ROUTIERE
DU
MIDI
41 840,50 €
hydrocarbonés 4 - Pavage
et dallage
DE
FILIPPIS
275
819,50
€
TOTAL
726
596,59
€
Et
autorise
Mr
le
Maire
à signer
le
marché
de
travaux
avec
ces
entreprises
et
autorise
Mr
le
Maire
à prendre
toutes
dispositions
dans
cette
affaire. (6 INFORMATION
- QUESTIONS
DIVERSES]
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
M.
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DELEGATION.
-
Désignation
de
la
SCP
BARADUC
&
DUHAMEL,
afin
de
défendre
les
intérêts
de
la
Commune
concernant
la
requête
présentée
par
la SCI
LES
NEIGES
près
du
Conseil
d'Etat
et de
la Cour
de
Cassation,
-
Signature
d’un
contrat
de
vérification
périodique
des
installations
électriques
du
chalet
patinoire
avec
le
Bureau
VERITAS
pour
un
montant
de
145
€ HT
soit 173,42
€ TIC.
-_
Signature
d'une
convention
d'assistance
et
de
conseil
en
assurance
avec
la
Société
PROTECTAS,
pour
un
montant
de
1
900.00
€
HT
pour
l'année.
-
Signature
d’un
contrat
d'étude
et de
conseil
en
assurance
avec
la Société
PROTECTAS,
pour
un
montant
de
6 000
€ relatif
à un
audit
préalable
à la remise
en concurrence
des
contrats
d'assurance
de
la collectivité.
FIN
DE
LA
SEANCE
À
21H. L'ORDRE
DU
JOUR
ETANT
EPUISE,
M.
LE
MAIRE
DONNE
LA
PAROLE
AU
PUBLIC
Monsieur
Bruno
GROLIER
informe
le
conseil
que
des
travaux
de
rejointement
sont
à
prévoir
sur
l’Oratoire
du
Chemin
de
l'Oratoire. Monsieur
le Maire
précise
que
ceux-ci
seront
réalisés
lors
des
travaux
d'aménagement
du
Chemin
de
l'Oratoire.
Madame
Odile
FINE
souhaite
savoir
à
quoi
sont
destinés
les
piquets
roses
installés
le
long
du
sentier
qui
longe
la
Guisane,
derrière
Moulin
Baron.
Monsieur
FARDELLA
informe
l'assemblée
qu'il
s'agit d'un
piquetage
réalisé
dans
le cadre
du
projet
de
la voie
verte
et destiné
à
l'élaboration
de l'état parcellaire.
Madame
Odile
FINE
interpelle
également
le Conseil
sur
la nécessité
de
sécuriser
l'aire
de jeux
du
Pontillas
(l’île)
et
demande
le
réaménagement
d’aires
de jeux.
Madame
Claudine
FINE
précise
que
la commune
est justement
en
attente
de
devis
pour
refaire
les
aires
de
jeux
et notamment
celles
de
la
Rue
de
la
Guisane
et
du
Centre
Equestre.
Monsieur
Michel
GRAVIER
prend
la
parole
pour
signaler
la
dangerosité
du
« barrage
en
grille
»
réalisé
dans
le
cadre
des
travaux
de
protection
du
torrent
du
Bez
sur
lequel
des
enfants
de
la
Louvière
s'amusent.
Monsieur
FARDELLA
précise
que
les
enfants
hébergés
au
centre
de
vacances
de
la
Louvière
sont
forcément
encadrés
par
des
animateurs
qui
en
sont
responsables.
Monsieur
GROLIER
reprend
la
parole
pour
informer
le
Conseil
qu'il
serait
souhaitable
d'envisager
dans
le
cadre
des
corvées
de
la
coupe
affouagère
la
rénovation
du
canal
de
la
L’
Aiche.
Il
précise
également
que
dans
le
cadre
de
la
pose
des
compteurs
d'eau,
il
faudrait
prévoir
la
remise
en
état
des
canaux
qui
sillonnent
le
village.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
des
travaux
d'entretien
des
canaux
ont
déjà
été
réalisés,
mais
on
ne
peut
pas
accéder
à
toutes
les
propriétés,
et
surtout
tous
les
canaux
ne
sont
pas
cadastrés.
Monsieur
Emile
FINE
évoque
le
« droit
de
suite
de
l'eau
sur
les
propriétés
privées»
qui
devrait
permetire
de
lever
cet
obstacle.
Il
est
nécessaire
pour
lui
de
rétablir
les
canaux
avec
cependant
quelques
interrogations
sur
les
possibilités
et
contraintes
liées
à la
géographie
du
terrain
comme
à
Moulin
Baron.
Pour
desservir
ce
quartier,
il
avait
suggéré
de
se
« piquer
»
sur
le
canal
de
la
Chirouze,
se
pose
alors
le
problème
de
la
traversée
de
la
Route
Départementale
1091.
Monsieur
Michel
GRAVIER
souhaite
contester
les
autorisations
données
à certains
promoteurs
d'utiliser
les
noms
de
hameaux
existants
pour
des
programme
immobiliers
(Hameau
du
Bez
et
Immeuble
« le
Bez
»),
parfois
source
de
confusion,
notamment
en
cas
de
secours.
Monsieur
le Maire
et Claudine
FINE
font savoir
qu'à
partir
du
moment
où
certaines
personnes
manifestent
leur
désaccord
sur
le
choix
de
l'appellation,
les
promoteurs
en
sont
informés,
comme
cela
a été
le
cas
à Moulin
Baron.
Aucune
personne
ne
souhaitant
davantage
s'exprimer,
la séance
est levée.