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Déliberation - 2026 20D BP 2026
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 00h21 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 20D BP 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
AN
Arrondissement de NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille
vingt-six
et
le
dix
avril,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Maire.
Présents
:Madame
DANIEL
Geneviève,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
BOSCAND
Jérôme,
adjoint(e)s
au
Maire
;Mesdames
BICINI
Céline,
DEPREEUW
Marie-Josée,
DUMEE
Marguerite,
LEMOINE
Patricia,
MARIA
Carole,
ROSSI
Patricia
;Messieurs
AUVARO
Philippe,
CATAVITELLO
Thierry,
CHAUVELOT
Olivier,
DALEX
Nathan,
MAROT
Alexis
Conseiller(e)s.
Absents
représentés
:
Absents
non
excusés
:
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2026-20D
: BP
2026
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
de
la
commune
qui
s’équilibre
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
-
Dépenses....….sssssssssesssersses
1
129
760.00
O
TOLAI
mnnrnrrrnnesennns
serre
sensenseseesssnesessssnnne
1
129
760.00
-
Recettes
1
099
302.10
-
Résultat
de
fonctionnement
reporté...
30
457.90
O
TOTAl
mnmnrnnnrerrnnnerrseesesessnecesssnsssesnssssune
1 129
760.00
Section
d’Investissement
:
-
Dépenses
d’Investissement.…...….....…..…..
203
938.28
-
_Restes
à
réaliser
2025...
734
081.36
-
Déficit
d'investissement
reporté...
139
353.06
D
Totélssmammssommevemrece
1
077
372.70
-
Recettes
d’Investissement....…..….…................…
278
993.82
-
_Restes
à
réaliser
2025...
798
378.88
5
lssmccmmmnmememmmme
1 077
372.70
Puis
il propose
de
voter
le budget :
Pour
la
section
de
fonctionnement
: par
chapitre
Pour
la section
d’Investissement
: par
chapitre
et
par
opération
d'investissement
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oufï
|l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
VOTE
le
budget
2026
de
la
Commune,
comme
présenté
et
proposé
par
le
Maire
Ainsi
fait
et
délibéré
à Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
::
Le
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
\
L.
Philippè
IPROLITO
Après
dépôt
en
préfecture
le
&
| ou
[ L
TR
\
7
Et publication
ou
notification
du
\à /o4
/ 26
AR
Prefecture
006-210600425-20260410-BP2026-BF Reçu le 13/04/2026