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Conseil Municipal - CM nov 2020
Document publié le Lundi 2 novembre 2020 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM nov 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Logement,
Montagnole::
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 NOVEMBRE 2020
Présents : Jean-Maurice VENTURINI, Marie-Eve BERNI, Julien BRUNET, Julien CAUCINO, Fabrice CHAFFARDON, Maria DA FONSECA, Jean FOULON, Catherine MAINIER, Carine PILLAT, Gilles PLOTTON, Marc SECO, Alexandre SORNAY.
La séance débute à 19H40.
1. Approbation du PV du Conseil du 9 septembre 2020
Le Conseil approuve à l'unanimité le PV du dernier conseil.
2. Actualités de la commune
Le conseil décide de lancer un appel à candidature pour la distribution du Montagn'info environ 1 fois par mois. || fait également le point sur le remplacement du chauffeur- livreur de repas durant ses congés : les élus de Montagnole et Saint-Cassin assureront le service à tour de rôle. Des dos d'âne ont été installés chemin des Curtillets, chemin du Mapas et chemin de l’évêque pour réduire la vitesse excessive des véhicules.
3. Opération déneigement hiver 2020/2021
Le conseil décide à l'unanimité de maintenir les tarifs de l'année dernière. L'échéance pour bénéficier d'une remise de 50% sur les tarifs a été fixée au 1°’ décembre 2020.
Les tarifs se présentent comme suit :
8 160 € pour le tarif individuel,
" Pour les lotissements, chaque riverain paiera 80 € pour le chemin (s'il est en commun) et 80 € pour sa cour.
Les particuliers ne sont déneigés qu'à partir d’une hauteur de neige de 10 cm et après le déneigement des voies communales. Le déneigement consiste à ouvrir une voie d'accès d'une largeur de voirie au plus près de la maison jusqu’à la route.
4. Tarifs location de la salle des fêtes année 2021
Les tarifs sont maintenus à l'identique. Ils se présentent comme suit :
Montagnolais Supplément Extérieurs vaisselle
Grande Salle 24 H en semaine (1) 200 € 40 € 470 €
Grande salle forfait week-end 300 € 40 € 650 €
(1) du lundi au vendredi
V La caution est de 500 €.
V La location du matériel est à 10 €.
V Les extérieurs ne bénéficient pas de la location de la vaisselle. 5. Tarifs concessions funéraires année 2021
Les tarifs de 2020 sont maintenus à l'identique à l'unanimité.
Ils se présentent comme suit :
+ Concession pleine terre (durée : 30 ans) : 130 € + Caveau
#" Concession (durée : 50 ans) : 3 places : 500 €
6 places : 950 €
“ Infrastructures pour caveau : 3 places : 2 500 €
6 places : 3 400 €
+ Case columbarium
#" Concession (durée 30 ans) : 150 €
= Infrastructure : 1 200 €
(4
* Mur du souvenir
” Concession (durée 30 ans) : 100 €
6. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de papier/enveloppes
Le conseil vote à l'unanimité l'adhésion au groupement de commandes piloté par la ville de Chambéry pour l'achat de papiers imprimante/copieur et d'enveloppes avec logo. La mutualisation des commandes de plusieurs communes de l’agglomération permet d’avoir des prix de groupe intéressant.
7. Prolongation du contrat d'assurance groupe pour les risques statutaires Le Conseil municipal autorise à l'unanimité la signature d’un avenant de prolongation pour un an du contrat d'assurance statutaire qui garantit la commune en cas d'absence des agents titulaires. Ce contrat est piloté par le Centre de Gestion et rassemble toutes les communes intéressées de Savoie de moins de 50 agents. Le Centre de Gestion relancera un appel à concurrence pour signer un nouveau contrat de groupe à échéance du 1° janvier 2022.
8. Présentation du rapport d'activité de Grand Chambéry Le rapport d'activité retraçant les principales opérations et évènements de 2019 de Grand Chambéry est présenté aux élus. Parmi ces opérations, le pôle d'échange multimodal et le commencement de la rénovation des HLM de Bellevue.
9. Questions diverses
La convention de participation sur le risque prévoyance est prolongée de 1 an. Cette garantie permet l'indemnisation des agents en cas de perte de salaire consécutive à un arrêt maladie prolongé. La mairie participe à hauteur de 5 € par mois et par agent intéressé.
Fait à Montagnole,
Le 8 décembre 2020