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Procès Verbal - 15 novembre 2
Procès Verbal - pv 15 fevrier
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Chaux-du-Dombief.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 15 fevrier)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
COMMUNE de CHAUX DU DOMBIEF
Procès- Verbal du conseil municipal
du 15 février 2024
Présents : JEUNET Mélanie, GRAPPE Bernadette, CHEVALIER François, BAUDURET Matthieu, DURANTON Jacques, JACQUIN Thibault, BRETON Nicolas, DE JACQUELOT Rodolphe, FRANCOIS Marine, JARNO Pascal.
Excusés : BULONE Géraldine (pouvoir à CHEVALIER F.), BRUILLOT Maxime (pouvoir à BAUDURET Matthieu), CLERGET Sébastien (pouvoir à JACQUIN Thibault)
Mme Bernadette GRAPPE a été désignée comme secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
➢ Approbation du procès-verbal précédent
➢ Délibération : Pour ou contre la réalisation d’une étude pour le projet de commune -communauté
➢ Présentation de leur projet par les repreneurs éventuels du restaurant communal. ➢ Questions diverses
1/ Approbation du PV précédent :
A l’unanimité des membres présents à cette séance, le Conseil Municipal approuve le PV du 1er février qui sera affiché et publié sur le site internet.
2/Délibération concernant une étude prospective sur le dispositif commune- communauté de communes :
La communauté de Communes la Grandvallière réfléchit depuis quelque temps à créer une commune-communauté et propose de réaliser une étude prospective afin de bénéficier d’éléments concrets et tangibles permettant aux élus des communes de prendre une décision éclairée en fin d’année 2024.
Mme le Maire rappelle que cette étude sera gratuite et portera sur les thématiques suivantes : - Finances et fiscalité-Ressources humaines-Tourisme-Gouvernance-etc
Chacun des conseillers serait associé à l’étude afin de comprendre les enjeux et d’obtenir les réponses à ses questions.
Après débat, le Conseil Municipal procède au vote à bulletin secret (demandé par un conseiller). A 8 voix pour et 5 contre, le Conseil Municipal accepte la réalisation d’une étude prospective sur le dispositif commune-communauté pendant l’année 2024.
3/ Présentation de leur projet par les repreneurs éventuels du restaurant communal :
Mme le Maire indique qu’il y a 2 personnes intéressées pour une reprise du restaurant communal avec des projets différents :
✓ Mme Marina FLAVIGNY expose son projet qui consiste en l’ouverture d’un restaurant familial et convivial. Son projet financier est abouti et celle-ci envisage, si elle est retenue, une ouverture fin de printemps 2024.
✓ M Frédéric PETIT et Mme Perrine TRUCHON pour la transformation et la vente de leurs productions (crème dessert, glace, sirops, etc) et la création d’un bar et d’une petite restauration (modalités en cours de réflexion).
Le conseil Municipal prend note de ces projets et décidera du projet retenu au prochain CM
4/ Questions diverses :
✓ L’achat d’un microtracteur avec chargeur, broyeur, tondeuse, etc est envisagé. Certains conseillers se sont rendus à la SARL Aviet motoculture. Décision au prochain CM ✓ Une commission travaux est prévue le mardi 20 février à 9 h.
La séance est levée à 21 h30.