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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Dompierre-sur-Besbre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délib14 9 2023)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Ville de .
_ Dompierre 7 sur Besbre
ARRONDISSEMENT DE MOULINS
Réunion du Conseil municipal du 14 septembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations Décision des membres du Conseil municipal
1 — FINANCES -— Budget 2023 — Adressage - Validation de la prestation de
La Poste
Adoptée à la majorité moins 3 contre (Léopold
GODART - Véronique VOISIN - Christophe
BLANDIN) 2 — FINANCES -— Budget 2023 — Solution informatique de sauvegarde et de
rétablissement des données
Adoptée à l'unanimité
3 — FINANCES — BP 2023 — DM n°2 - Plan d’adressage et solution
informatique de sauvegarde et de rétablissement des données
Adoptée à la majorité moins 3 contre (Léopold
GODART - Véronique VOISIN - Christophe
BLANDIN) 4 - FINANCES — Budget 2023 — Subvention exceptionnelle Jeunes
Agriculteurs de l’Allier
Adoptée à l’unanimité
5 - FINANCES — Budget 2023 - Subventions exceptionnelles à
l’association Rétro Mobile Club
Adoptée à l'unanimité
6 - FINANCES — Ajustement des tarifs 2023/2024 -— Location des salles Adoptée à la majorité moins 3 abstentions
(Léopold GODART - Véronique VOISIN -
Christophe BLANDIN) 7 - ADMINISTRATION GENERALE — Personnel - Modification du CIA | Adoptée à la majorité moins 1 abstention
{Laurent DESMYTTER)
8 - ADMINISTRATION GENERALE -— Personnel - Tableau des effectifs :
modification - durée hebdomadaire effectif école musique
Adoptée à l'unanimité
9 - ADMINISTRATION GENERALE — Personnel - Renouvellement Contrat
chef de Projet PVD
Adoptée à la majorité moins 3 abstentions
{Léopold GODART - Véronique VOISIN -
Christophe BLANDIN)
10 - ADMINISTRATION GENERALE - Patrimoine - Tarifs de mise à
disposition du véhicule de collection communal Rolland-Pilain
Adoptée à l'unanimité
11 — ADMINISTRATION GENERALE - Patrimoine — Convention avec l’ASD
Football pour le traçage des terrains
Adoptée à la majorité moins 3 contre (Léopold
GODART - Véronique VOISIN - Christophe
BLANDIN)
12 - ADMINISTRATION GENERALE — Patrimoine — Convention de mise à
disposition de la salle 2 - Site George Sand - Ligue de l'Enseignement de
l'Allier
Adoptée à l’unanimité
13 — ADMINISTRATION GENERALE — Patrimoine — Convention pour
l'accueil d’une exposition dans le cadre de la biennale des illustrateurs
Adoptée à l’unanimité
14 - ADMINISTRATION GENERALE - Patrimoine — Convention
d’occupation du domaine public pour installation de stations de recharge Adoptée à l’unanimité
15 — ADMINISTRATION GENERALE -— Patrimoine — Convention de mise à
disposition d’une salle avec l'association Ciné-sur-Besbre
Adoptée à l’unanimité
16 — ADMINISTRATION GENERALE — Patrimoine — Contrat de mise à
disposition du studio de l'artiste à Nicola RANDAZZO
Adoptée à l’unanimité REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L'ALLIER
ARRONDISSEMENT DE MOULINS
17 — ADMINISTRATION GENERALE — Patrimoine - Vente de la parcelle — Adoptée à l’unanimité
AE 175 issue de la parcelle AE 147
18 - ADMINISTRATION GENERALE — Patrimoine — Règlement intérieur — Adoptée à l’unanimité
Salles site George Sand
19 - ADMINISTRATION GENERALE - Ateliers d’Arts Plastiques — Adoptée à l’unanimité
Règlement intérieur des Ateliers d'Arts Plastiques de Dompierre-sur-
Besbre
20 — ADMINISTRATION GENERALE -— Cantine - Règlement intérieur Adoptée à l'unanimité
21 —- ADMINISTRATION GENERALE — Motion — Soutien à la MAPRAA Adoptée à l’unanimité
Fait à Dompierre sur Besbre, le 15 septembre 2023 2 L
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