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Conseil Municipal - OJ CM 18 06 2024
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Conseil Municipal - OJ CM 18 mai 2021
Document publié le Mardi 18 mai 2021 par la commune de Petit-Landau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 18 mai 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
COMMUNE
DE
PETIT-LANDAU
Arrondissement
de
Mulhouse
-
Canton
de
Rixheim
Mairie
-
Maison
villageoise
-
3
rue
Séger
68490
PETIT-LANDAU
Tél.
03.89.48.37.15
—
Fax
03.89.48.49.99
-
courriel
: mairie@petit-landau.fr
CT/NN
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
MARDI
18 MAI
à
19
heures
30
/ CTC/CPI
Salle
de
réunion
ATTENTION
: étant
donné
la
situation
d’état
d'urgence
sanitaire,
la
réunion
se
tiendra
dans
la
salle
de
réunion
du
Centre
Technique
Communal,
1
rue
des
Vosges.
Le
port
du
masque
sera
obligatoire.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
30
mars
2021.
2.
Regroupement
des
corps
des
corps
locaux
des
sapeurs-pompiers
de
Petit-Landau
et Niffer.
3.
Création
d’une
commission
consultative
pour
la vente
du
lot
n°2
(aménagement
rue
Séger/future
rue
des
Pyrénées)
4.
Itinéraire
cyclable
(convention
d'entretien
avec
M2A,
l’'UAF
Hardt
Sud,
la
Commune
de
Hombourg,
les
associations
foncière
de
Petit-Landau
et
Hombourg).
5.
Convention
de
mutualisation
du
broyeur
à végétaux
— Avenant
n°1.
6.
Délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
des
sites
petite
enfance,
périscolaires
et
extrascolaires
des
communes
de
la bande
rhénane
— Avenant
n°1.
7.
Décisions
du
Maire
prises
en
application
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et de
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
2 juin
2020.
8.
Documents
d’urbanisme
&
droit
de
préemption
urbain.
9.
Divers.
Petit-Landau,
le
12
mai
2021.
Le
Maire
Mairie
ouverte
au
public
le
:
Lundi
et vendredi
de
9 h 00
à
11
h 00,
le mardi
de
16
h 00
à
19
h 00
et le
jeudi
de
9
h 00
à
11
h 00
et de
16
h 00
à
18
h
00
et
sur
rendez-vous.