Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5 Finances Adoption du budget primitif 2017 – Budg
Déliberation - 5 Adoption du budget primitif 2022 Budget Assainis
Déliberation - 5 Finances Adoption du budget primitif 2021 Budget
Déliberation - 7 Finances Adoption du budget primitif 2018 – Budg
Déliberation - 7 Finances Adoption du Budget primitif 2019 Budget
Déliberation - 2 Finances Adoption du budget primitif 2016 – Budg
Déliberation - 10 Finances. Adoption Compte Administratif 2016 Bu
Déliberation - 4 Finances Adoption du budget primitif 2016 – Budg
Déliberation - 15 Finances Adoption du Budget primitif 2020 Budge
Déliberation - 3 Finances Adoption du budget primitif 2024 – Budg
Déliberation - 5 Finances Adoption du budget primitif 2016 – Budget Assainissement de la Ville de Confolens
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Finances Adoption du budget primitif 2016 – Budget Assainissement de la Ville de Confolens)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
016 Reçu
le
VRLE DE
Confolens
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>D>>DP>DD>>D»DDDD»DDDPDDDDDDDDDDDPPDDDDDDDDDDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
27
Présents
:
20
Excusés :
05
Absents :
02
Délégations
:
03
Date
de
Convocation:
24
mars
2016
Date
d'affichage
:
25
mars
2016
Le
cinq
avril
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
24
mars
2016,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué,
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.GANTHEIL
Robert,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUR
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e})s
: Mme
BARRY
Marie-Christine,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
DEMONT
Jean-
Michel,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
M.
FLAYAC
Serge,
Délégations
: Mme
BARRY
Marie-Christine
à
M.
PAULET
Didier,
Mme
LAFONT
Cindy
à
M.
DUPREÉ
Jean-Noël,
M.
DEMONT
Jean-Michel
à
M.
GUINOT
Jean-François,
Absents
: M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: M.
POINTIER
Emeric
2016/04/05
N°
05
5
-
Finances.
Adoption
du
Budget
primitif
2016
-
Budget
Assainissement
de
la
ville
de
Confolens Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le projet
de
budget
de
l’assainissement
pour
l'exercice
2016
Vu
l'avis
de
la
commission
des
finances
du
17
mars
2016,
Monsieur
le
Maire
présente
et
commente
les
données
financières
du
budget
assainissement
2016
de
la
ville
de
Confolens
et
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
d'adopter
ce
budget
qui
s’équilibre
comme
suit
:
Page
11]2 AR
PREFECTURE
S4+047-20160405-2016_04_05_0S-DE
/04/2016
Fonctionnement
:
chapitre
Libellé
Propositions
(BP)
DÉPENSES
oi1
Charges
à caractère
général
96
204.69
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
134
068,45
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1,00
66
Charges
financières
7 000,00
67
Charges
exceptionnelles
200,00
TOTAL
237
474.14
RECETTES
002
Résultat
d'exploitation
reporté
41
578,11
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
84
595,03
70
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
de
services
110
000.00
74
Subventions
d'exploitation
1
300,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
1,00
TOTAL
237
474.14
Investissement
:
.
.
on
Crédits
Propositions |
Propositions
opération |
chapitre
Libellé
reportés
(BP)
+
|
crédits
reportés
DEPENSES
29
Divers
Travaux
Réseaux
23
immobilisations
en
cours
45
000,00
440
210.59
155
210.59
OPFI
OPERATIONS
FINANCIERES
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
84
595,03
84
595,03
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
35
000,00
35
000,09
TOTAL
15
000,00
259
805.62
274
805.62
RECETTES
29
Divers
Travaux
Réseaux
43
Subventions
d'investissement
28
260,00
28
260,00
OPFI
OPERATIONS
FINANCIERES
001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
reporté
112
187,17
412
187,17
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
134
068,45
134
068,45
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
290.00
290.00
TOTAL
28
260,00
246
545.62
274
805.62
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
à
Punanimité :
- Décide
d'approuver
le
budget
assainissement
2016
de
la ville
de
Confoiens
Pour
Extrait
Conforme
Page
212
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens