Compte-Rendu - 8vdw1120o6mt1p0

Documents similaires

Compte-Rendu - 81qhaofbpp5y68

Compte-Rendu - db4ridtys3b79jo

Compte-Rendu - 3ec67d2y4iv1az

Compte-Rendu - cqvds9y7wy19i1y

Déliberation - bzsbecjr5u6a3a

Compte-Rendu - stja0fhg69uolf

Compte-Rendu - xb7a6q025lrqqv1

Déliberation - mp385tnbn7m5svw

Procès Verbal - mvzayxa81lydjxg

Déliberation - qn9lj0ojtz4uxi0

Compte-Rendu - 8vdw1120o6mt1p0 Document publié le Mardi 11 septembre 2018 par la commune de Pollionnay. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8vdw1120o6mt1p0)Thèmes du document : Démocratie, Banque, Eau et assainissement, DEPARTEMENT DU RHONE

______

MAIRIE

DE

POLLIONNAY

69290

______

Téléphone : 04-78-48-12-09

Fax : 04-78-48-15-09

Le 11 septembre 2018

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 10 SEPTEMBRE 2018

Conseil municipal du 10 septembre 2018

Date de convocation du conseil municipal : 4 septembre 2018

Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 16

Président : Jean-Pierre MARQUIER, Maire

Secrétaire élu : Sébastien BOUCHARD

Membres présents à la séance : Messieurs MARQUIER, CARRET, COQUARD, MORELLON, DURRANT,

PIEGAY, BOUCHARD, TISSOT,

Mesdames JOUSSE, ROUX, BIRET, BERTHIER, MURE et PENCZ

Excusé-e-s : Laurence JASSERAND, pouvoir à Jean DURRANT ; Thierry GUIGNON ; (à compter de 20h :

Laetitia JOUSSE, pouvoir à Sébastien BOUCHARD)

Introduction de Jean-Pierre MARQUIER :

- M. Le Maire fait un retour sur la démission du Premier adjoint d’André Peronnet cet été. Il

rappelle le travail accompli depuis 10 ans par M. Peronnet qui a décidé d’arrêter ses fonctions

pour diverses raisons. M. Marquier invite les conseillers municipaux à en discuter avec M.

Peronnet lorsqu’ils le rencontrent dans le village ou bien à la fin du conseil municipal.

- M. Le Maire annonce aussi officiellement qu’il ne se représentera pas en 2020 au poste de

maire. Il souhaite laisser la place à une équipe expérimentée mais renouvelée ce qui justifie

ses choix pour la suite du mandat. Il rappelle que depuis un an, il a tâché de réorganiser les

services de la mairie : restructuration du service comptable il y a un an, avec l’embauche

d’Aza MURADYAN, qui donne toute satisfaction, apport très intéressant de l’arrivée de Gaëlle,

grâce à qui les services de la mairie tournent bien.

- Les ressources humaines ont été transférées et mutualisées à la CCVL, de même que la

délivrance des CNI et des passeports ont été concentrés sur Vaugneray et Messimy, ce qui

permet d’assurer le reste de façon satisfaisante. Il souhaite aussi assurer l’avenir de la

commune, dont il a cherché à asseoir les finances tout en offrant à la population que

Pollionnay accueille des équipements nécessaires.

C’est pour assurer cette continuité qu’il propose l’élection de Philippe TISSOT comme 1er adjoint, mais

il propose bien entendu à d’autres candidats de se présenter, pour assumer la charge des projets en

cours, comme l’avenue Guerpillon mais aussi la Salle des fêtes, pour laquelle la commune a la chance

de recevoir une subvention de l’Etat.

Ensuite, M. le Maire passe à l’élection d’un secrétaire de séance.

Sébastien BOUCHARD a été élu secrétaire de séance.

DELIBERATION N°2018/47

OBJET : Délibération portant élection d’un nouvel adjointSuite à la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, se sont réunis dans le lieu habituel de leurs séances sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre MARQUIER.

Etaient présents : Messieurs MARQUIER, CARRET, COQUARD, MORELLON, DURRANT, PIEGAY, BOUCHARD, TISSOT,

Mesdames JOUSSE, ROUX, BIRET, BERTHIER, MURE et PENCZ,

formant la majorité des membres en exercice, le conseil municipal étant composé de 16 membres. Absents représentés : Laurence JASSERAND

Absents non-représentés : Thierry GUIGNON

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que, suite à la démission de Monsieur André PERONNET qui occupait les fonctions d’adjoint au maire, il y a lieu de procéder à l’élection d’un nouvel adjoint qui, conformément aux dispositions des articles L.2122-17 et R.2121-2 du Code général des collectivités territoriales, pourra prendre place au 1er rang, dans l’ordre du tableau.

Monsieur le Maire fait procéder à l’élection du nouvel adjoint, après avoir vérifié l’assentiment de la majorité des conseillers présents de ne procéder à une élection que pour le poste d’adjoint vacant, et non pour l’ensemble des adjoints, et de placer le nouvel adjoint au 1er rang.

Monsieur le Maire a invité le conseil municipal à procéder à l’élection du 5e adjoint, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages pour les deux premiers tours, au scrutin secret et à la majorité relative des suffrages en cas de troisième tour.

Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur Philippe TISSOT, actuellement 5e adjoint. Aucun autre candidat ne se présente.

Premier tour de scrutin

Chaque conseiller, à l’appel de son nom, a déposé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne (15)

Bulletins blancs ou nuls à déduire (2)

Nombre de suffrages exprimés (13)

Ont obtenu :

Monsieur Philippe TISSOT 13 voix

Monsieur Philippe TISSOT, ayant obtenu la majorité, a été élu 1er adjoint.

DELIBERATION N°2018/48

OBJET : Délibération portant élection d’un nouvel adjoint

M. Le maire propose la candidature de Sébastien Bouchard, qui est déjà présent au conseil d’adjoints

en tant que vice-président de la CCVL, pour les grands projets d’investissement.

Il annonce aussi qu’il souhaite donner une délégation à Didier COQUARD en matière de

communication, spécialement pour la relation avec les commerçants, et rechercher des annonceurs

pour les publications municipales. L’indemnité du 5ème adjoint serait en conséquence partagée en

deux, la moitié revenant à Didier COQUARD.

Mme Laetitia JOUSSE demande si ce n’est pas déjà Guénaëlle qui est adjointe à la communication.

M. MARQUIER répond qu’il ne sera pas adjoint et sera rattaché à Guénaelle, avec une spécialisation

dans la relation aux commerçants et les annonceurs.

M. Jean DURRANT demande si la vice-présidence à la CCVL est compatible avec le fait d’être adjoint.

M. MARQUIER répond positivement que les deux fonctions peuvent se cumuler. D’autre part, il n’aura

pas les mêmes compétences à la CCVL et à la commune. Enfin, son rôle est d’appuyer le Maire sur les

gros projets qu’il gérait seul jusqu’à présent.Sébastien BOUCHARD fait remarquer qu’il y a Aza qui gère les locations immobilières et qu’il ne

récupère pas les compétences sur tous les bâtiments de la commune. De plus, il peut libérer du temps

le vendredi après midi pour suivre les grands projets.

Jean-Pierre MARQUIER précise que ce n’est pas en lien car il s’agit de la gestion du patrimoine

immobilier au quotidien et non des gros travaux. Elle gère avec brio cette source de revenus pour

Pollionnay qui nécessite toutefois beaucoup d’investissement.

Laetitia JOUSSE se propose comme candidate afin de représenter les affaires sociales au conseil

d’adjoints, et non juste des bâtiments et des travaux.

Jean-Pierre MARQUIER prend acte et rappelle qu’il s’agit surtout de finir le mandat en cours et les

programmes qui ont pris beaucoup d’énergie au conseil municipal.

Il rappelle qu’il y a déjà 3 démissions depuis le début du mandat, que l’on ne peut hélas pas

remplacer, ce qui fait peser la charge sur les restants.

Philippe TISSOT demande à Laetitia Jousse son point de vue par rapport à la demi-indemnité prévue.

Laetitia JOUSSE répond qu’elle s’en remettra à la décision du maire.

Suite à la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L.2121-10 et

L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, se sont réunis dans le lieu habituel de leurs

séances sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre MARQUIER.

Etaient présents : Messieurs MARQUIER, CARRET, COQUARD, MORELLON, DURRANT, PIEGAY,

BOUCHARD, TISSOT,

Mesdames JOUSSE, ROUX, BIRET, BERTHIER, MURE et PENCZ,

formant la majorité des membres en exercice, le conseil municipal étant composé de 16 membres.

Absents représentés : Laurence JASSERAND

Absents non-représentés : Thierry GUIGNON

Sébastien BOUCHARD a été élu secrétaire de séance.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que, suite à l’élection en tant que 1er adjoint de

Monsieur Philippe TISSOT qui occupait les fonctions d’adjoint au maire au 5e rang, il y a lieu de

procéder à l’élection d’un nouvel adjoint qui, conformément aux dispositions des articles L.2122-17

et R.2121-2 du Code général des collectivités territoriales, prendra place au 5e rang, dans l’ordre du

tableau.

Monsieur le Maire fait procéder à l’élection du 5ème adjoint, après avoir vérifié l’assentiment de la

majorité des conseillers présents de ne procéder à une élection que pour le poste d’adjoint vacant, et

non pour l’ensemble des adjoints.

Monsieur le Maire a invité le conseil municipal à procéder à l’élection du 5e adjoint, au scrutin secret

et à la majorité absolue des suffrages pour les deux premiers tours, au scrutin secret et à la majorité

relative des suffrages en cas de troisième tour.

Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur Sébastien BOUCHARD actuellement

conseiller municipal.

Laetitia Jousse se propose comme candidate pour représenter les affaires sociales au conseil

d’adjoints.

Premier tour de scrutin

Chaque conseiller, à l’appel de son nom, a déposé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier

blanc

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne (15)

Bulletins blancs ou nuls à déduire (2)

Nombre de suffrages exprimés (13)Ont obtenu :

Monsieur Sébastien BOUCHARD 9 voix

Madame Laetitia JOUSSE 4 voix

Monsieur Sébastien BOUCHARD ayant obtenu la majorité, a été élu adjoint.

DELIBERATION N°2018/49

OBJET : INDEMNITES DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES

Monsieur le maire expose que, suite à la démission d’André PERONNET et à la réélection de

nouveaux adjoints et à l’attribution de délégation à un conseiller municipal, il est nécessaire de

mettre à jour le tableau des indemnités et de modifier la répartition de l’enveloppe d’indemnités

maximales des élus.

Vu les articles L 2123-20 à L2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n°2014/15 du 28 mars 2014 relative à l’attribution de l’indemnité du maire et des

adjoints

Vu la délibération n°2014/37 du 12 mai 2014 relative aux indemnités du maire, des adjoints et d’un

conseiller délégué, modifiée par la délibération n°2017/37 du 15 mai 2017,

Vu la délibération n°2018/47 portant élection du 1er adjoint

Vu la délibération n°2018/48 portant élection d’un 5e adjoint,

Vu l’arrêté n°2018/123 portant délégation de fonctions à un conseiller municipal,

CONSIDERANT que le Code général des Collectivités Territoriales fixe les taux de référence des

indemnités de fonction allouées aux élus, en fonction du nombre d’habitants de la commune ;

CONSIDERANT que les dispositions susvisées fixent des taux maximum et qu’il y a donc lieu de

déterminer le taux des indemnités allouées au maire et aux adjoints de la commune de Pollionnay,

dans la limite de ces taux maximum,

CONSIDERANT que la commune de Pollionnay comptait 2147 habitants lors du dernier

renouvellement général du conseil municipal, et se trouve donc dans la tranche des communes

comprises entre 1000 et 3499 habitants,

CONSIDERANT que le taux maximum pour les maires de communes de 1000 à 3499 habitants est de

43 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,

CONSIDERANT que le taux maximum pour les adjoints aux maires des communes de 1000 à 3499

habitants est de 16,50 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,

CONSIDERANT que les conseillers municipaux peuvent être titulaires de délégations dès lors que

tous les adjoints en ont reçu et qu’ils peuvent alors percevoir une indemnité de fonctions prélevée

sur l’enveloppe maximale attribuable au maire et aux adjoints,

CONSIDERANT que l’indemnité des élus peut être modulée selon leurs fonctions ou leur

disponibilité,

CONSIDERANT que suite à la démission d’André PERONNET de nouveaux adjoints ont été élus et un

conseiller délégué a reçu délégation de fonctions, et qu’il est donc nécessaire de mettre à jour le

tableau des indemnités,

Le conseil municipal, ouï l’exposé du maire,

après en avoir délibéré,

REPARTIT l’enveloppe des indemnités maximales susceptibles d’être allouées au maire et adjoints en

exercice entre les adjoints et les conseillers délégués comme suit :

INDEMNITES DES ELUS % de IB maximal Montant mensuel brut indicatif au 10 septembre 2018

Jean-Pierre MARQUIER, Maire 42,00% 1 633,54 €

Philippe TISSOT, 1er Adjoint 15,50% 602,85 €

Christine ROUX, 2e Adjointe 15,50% 602,85 €

Alain CARRET 3e Adjointe 15,50% 602,85 €

Guénaëlle PENCZ, 4e Adjointe 15,50% 602,85 €Sébastien BOUCHARD, 5e Adjoint 7,75% 301,43 €

Jean-Michel MORELLON, Conseiller

municipal délégué

6,00% 233,36 €

Didier COQUARD, Conseiller municipal

délégué

7,75% 301,43 €

DIT que le montant maximum des crédits ouverts au budget de la commune pour le financement des

indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués est égal au montant total

des indemnités maximales susceptibles d’être allouées au maire et aux adjoints

Voté à 14 voix pour et une abstention

DELIBERATION N°2018/50

OBJET : Décision modificative n°1 – EXERCICE 2018

La délibération est présentée par Mme Christine ROUX.

Rapport pour information :

Sous réserve du respect des dispositions des articles L.1612-1, L.1612-9 et L.1612-10 du Code Général

des Collectivités Territoriales, des modifications peuvent être apportés au budget par l’organe

délibérant, jusqu’au terme de l’exercice auquel elles s’appliquent.

Dans le cadre de l’exécution budgétaire de l’exercice en cours, il est apparu nécessaire de procéder à

des ajustements de crédits dans les différents chapitres du budget principal.

Pour la section d’investissement, il convient notamment de prendre en compte :

• les dépenses suivantes :

- La réfection du trottoir rue des écoles

- Les travaux de EIFFAGE sur la route de Grézieu

- Le surcoût des travaux de l’école et programmation de la réfection des couchettes existantes

- La réfection de la médiathèque

- La revalorisation du coût des travaux de l’avenue Guerpillon

• les recettes suivantes :

- Le versement TTC des subventions de la SNC Les Hauts du Vallon

- La subvention de Bleu Horizon suite à l’abattage du cèdre

- Le montant définitif du FCTVA

Pour le fonctionnement, il est notamment nécessaire de réactualiser le chapitre 012 suite à un

surcroît de contrats temporaires (remplacements saisonniers et maladies).

Vu l’article L.1612-11 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la nomenclature budgétaire et comptable M14,

Vu la délibération n° 2018/08 du conseil municipal en date du 19 mars 2018 approuvant le budget

primitif,

Le conseil municipal, ouï l’exposé du maire, après en avoir délibéré,

AUTORISE Monsieur le Maire à procéder aux mouvements de crédits constituant la décision modificative n° 1 et détaillées dans le tableau en annexe

Voté à l’unanimité

A propos de la réfection de la médiathèque, M. Paul PIEGAY fait remarquer que le trottoir vers la

médiathèque est très droit.

Jean-Pierre MARQUIER annonce qu’il y aura des changements dans les circuits de bus et ce serait

l’occasion de régler ce problème, en effet.

Jean-Pierre MARQUIER détaille les ressources imprévues de l’avenue Guerpillon et les augmentations

du projet pour améliorer l’aménagement (brumisateurs, aménagement des lumières, mobilier

urbain).

Une deuxième DM devrait être faite fin novembre pour coller à la réalité budgétaire.Laetitia JOUSSE quitte la salle, donne pouvoir à Sébastien BOUCHARD

DELIBERATION N°2018/51

OBJET : Subvention aux associations (3)

Le rapporteur rappelle au conseil que par délibérations du 30 avril 2018 et du 28 mai 2018 il a

attribué une première série de subventions aux associations.

Monsieur le maire expose que d’autres associations ont présenté des demandes, récapitulées dans le

tableau suivant :

ASSOCIATION Rappel subvention 2017 ou 2018 Subvention sollicitée Libellé Montant proposé

Boule des Pins Subvention de

fonctionnement déjà

votée : 250 €

250 € Participation aux

« championnats de

France » - coût 1020 €

250 €

Ecole de musique 2017 : 2000 € 2000 € Subvention de

fonctionnement

2000 €

Ecole de musique 1000 € Subvention

exceptionnelle « 40

ans »

1000 €

Total sollicité : 3250 Total : 3250 €

Cumul des subventions déjà attribuées aux associations en 2018

Cumul avec les subventions déjà versées :

3 400 €

6 650 €

Le conseil municipal, ouï l’exposé du maire,

après en avoir délibéré,

ATTRIBUE les subventions aux associations selon le détail ci-dessus ;

DIT que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au chapitre 65, article 6574 du budget

principal 2018

Voté à l’unanimité

Précision : l’équipe de la boule des pins a perdu en 16ème de finales. Leur assemblée générale a lieu le

samedi matin 20 octobre. Les membres de l’équipe y seront récompensés

Didier COQUARD demande si la mairie a reçu une demande de subvention du Comité des fêtes ?

Jean-Pierre MARQUIER : le comité des fêtes n’a pas de subvention depuis plusieurs années, il est

normal que la commune participe au renouvellement du matériel. La demande est parvenue trop

tardivement pour ce conseil municipal, la réponse sera donnée lors d’un prochain conseil.

DELIBERATION N°2018/52

OBJET : SIAHVY – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – Avenant n°2

La délibération est lue par Alain CARRET qui précise le montant final de l’opération et la répartition de

la subvention de l’Agence de l’Eau, qui n’était pas prévue au lancement de l’opération. La subvention

n’est accordée que pour les travaux de réseaux, ce qui explique la répartition entre le SIAHVY et la

commune.

Vu la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage signée à date du 14 avril 2016 entre le SIAHVY et la Commune de Pollionnay, désignant le Syndicat comme maître d’ouvrage unique dans le cadre du transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage réalisé par la Commune au profit du Syndicat pour l’opération Travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales de l’Avenue Marius Guerpillon à Pollionnay, telle que définie à l’article 2 de la convention,Vu l’avenant n°1 signé à date du 19 décembre 2016 modifiant l’enveloppe financière (article 3 de la convention précitée) et fixant la quote-part de la commune concernant les frais annexes aux travaux, Considérant que le projet est terminé et que les montants définitifs des travaux sont désormais connus, Considérant qu’une subvention de l’Agence de l’eau a été attribuée pour les seuls travaux de réseaux et qu’il convient donc de préciser la répartition de celle-ci en fonction du montant des travaux de réseaux respectifs,

Le conseil municipal, ouï l’exposé du maire,

après en avoir délibéré,

PREND ACTE des montants définitifs des travaux justifiés par le SIAHVY, à savoir 517 730,46 euros HT, soit 621 276,55 euros TTC, la part des travaux incombant à la Commune étant de : • 107 627,38 euros HT, soit 129 152,85 TTC, pour les réseaux eaux pluviales et • 283 432,08 euros HT, soit 340 118,49 euros TTC, pour le bassin de rétention des eaux pluviales ;

soit un total de 391 059,45 euros HT, soit 469 271,34 euros TTC.

APPROUVE la répartition de la subvention de l’Agence de l’eau en fonction du montant des travaux de réseaux respectifs, à savoir 56% pour le SIAHVY et 44% pour la Commune de POLLIONNAY, AUTORISE le maire à signer l’avenant n°2 à la convention, tel qu’annexé à la présente délibération. Voté à l’unanimité

DELIBERATION N°2018/53

OBJET : Désignation des délégués au SIAHVY

Monsieur le maire expose que suite à la démission d’André PERONNET, il a été contacté par le SIAHVY qui souhaite s’assurer que les délégués de la commune de POLLIONNAY seront bien présents régulièrement.

Monsieur le maire rappelle qu’actuellement, Alain CARRET est le dernier titulaire, les deux suppléants étant Paul PIEGAY et Jean DURRANT.

Monsieur le maire demande aux élus qui souhaitent être délégué titulaire au SIAHVY de se déclarer. Lui-même propose la candidature de Philippe TISSOT.

Des travaux vont être engagés par le SIAHVY sur la commune, donc ils demandent d’avoir un délégué

qui soit présent et compétent. Philippe Tissot, de par ses compétences en urbanisme, est tout désigné,

d’autant que le SIAHVY aurait des horaires compatibles avec les siens.

Aucun autre candidat n’est proposé.

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.5212-7 et L.2122-7, Vu la délibération n°2014/23 portant désignation de délégués titulaires et suppléants au SIAHVY, Considérant la candidature de Monsieur Philippe TISSOT,

Considérant que l’élection se fait à la majorité absolue, par scrutin uninominal et à bulletins secrets, Candidat : Philippe TISSOT

1er tour

Votants : 15

Exprimés : 15

Blancs ou nuls : 0

Monsieur Philippe TISSOT a obtenu : 15 voix au premier tour à la majorité absolue

Bulletins blancs : 0

A l’issue du vote à bulletins secrets, Monsieur Philippe TISSOT est désigné comme délégué

titulaire pour représenter la commune au comité du SIAHVY.

Voté à l’unanimité

Retrait de l’ordre du jour des questions liées au SIDESOL, reportées à un conseil ultérieur.

Points suivants : 2 délibérations de garantie d’emprunt pour la SEMCODA.Explication du contexte (accord de principe déjà donné en conseil et, pour la 1re garantie, accordée

dans les règles lors d’un conseil antérieur. Pour la 2e garantie la commune n’avait jamais reçu le

contrat de prêt définitif) et des garanties apportées par la SEMCODA (détaillées dans la délibération).

Jean-Pierre MARQUIER explique que la durée des emprunts faits par la SEMCODA permet d’amortir le

bien complètement, impayés éventuels compris.

Au bout de 40 ans, la SEMCODA vend les biens après remise en état, mais il faut être locataire de la

SEMCODA pour pouvoir acquérir.

Jean DURRANT fait remarquer que 5% de 25% des biens, ça ne fait pas grand-chose.

Philippe TISSOT précise que c’est bien 5% de la totalité des biens.

Dans le 2e cas, l’accession à la propriété fait courir moins de risque à la commune, sachant que la

SEMCODA s’engage de toute façon à rembourser dans les deux ans les sommes que la commune

aurait versé comme garant (cf. convention).

DELIBERATION N°2018/54

OBJET : Garanties d’emprunt – SEMCODA – Acquisition de 17 logements (PLUS, PLAI et PLS) - rectificatif

Monsieur le maire rappelle au conseil que par délibération du 24 janvier 2018 et du 28 mai 2018, il a donné son accord de principe pour une garantie d’emprunt au profit de la SEMCODA, dans le cadre de l’acquisition en l’état futur d’achèvement de 8 logements PLUS, 3 logements PLAI et 6 logements PLS à Pollionnay « Les Hauts du Vallon », 64 avenue Marius Guerpillon, à hauteur de 25 %, soit pour un montant de 320 975 €.

Le financement de ces acquisitions nécessite en effet une garantie des emprunts afférents, d’un montant définitif de 1 283 900 €, à hauteur de :

• 25% pour la Commune,

• 25% pour la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais,

• 50% pour le Département du Rhône.

Cependant l’offre de prêt a expiré faute de délibération à temps du conseil départemental. La SEMCODA a donc dû faire rééditer un contrat de prêt par la Caisse des Dépôts et Consignations, aux conditions strictement identiques à l’exception du numéro de contrat.

Monsieur le maire propose donc au conseil d’accorder à nouveau officiellement sa garantie aux conditions présentées : la garantie de la commune est accordée pour la durée totale du prêt, soit 40 ans, et jusqu’au complet remboursement de celui-ci et porte sur l’ensemble des sommes contractuellement dues par l’emprunteur dont il ne se serait pas acquitté à la date d’exigibilité. Sur notification de l’impayé par lettre simple de la Caisse des dépôts et consignations, la commune s’engage dans les meilleurs délais à se substituer à la SEMCODA pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement. En échange de cette garantie, la SEMCODA s’engage par convention, jointe à la présente délibération, à ce que :

- Les paiements faits par la commune dans ce cadre soient considérés comme des avances remboursables, qui devront être remboursées par priorité dans les 2 ans, dès que la situation financière de la SEMCODA le permet,

- Les biens objet de la garantie ne soient pas vendus ou hypothéqués sans l’accord écrit du maire, - Les biens soient hypothéqués au profit de la commune à sa demande si la garantie est mise en jeu,

- 5% des biens garantis soient réservés à la commune,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2252-1 et D.1511-30 et suivants,

Vu le Code civil et notamment son article 2289,

Vu le Contrat de prêt n°78496 en annexe signé entre la SEMCODA et la Caisse des dépôts et consignations,

Le conseil municipal, ouï l’exposé du maire,

après en avoir délibéré,ACCORDE sa garantie à hauteur de 25%, soit pour un montant de 320 975 €, pour le remboursement d’un Prêt d’un montant total de 1 283 900 € souscrit par la SEMCODA auprès de la Caisse des dépôts et consignations, selon les caractéristiques financières et aux charges et conditions du contrat de prêt n°78496 constitué de 7 lignes de prêt. Ledit contrat est joint en annexe et fait partie intégrante de la présente délibération. ACCORDE sa garantie aux conditions suivantes :

- La garantie de la commune est accordée pour la durée totale du prêt, soit 40 ans, et jusqu’au complet remboursement de celui-ci et porte sur l’ensemble des sommes contractuellement dues par l’emprunteur dont il ne se serait pas acquitté à la date d’exigibilité. - Sur notification de l’impayé par lettre simple de la Caisse des dépôts et consignations, la commune s’engage dans les meilleurs délais à se substituer à la SEMCODA pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

- Le conseil municipal s’engage pendant toute la durée du prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges du prêt.

AUTORISE le maire à signer la convention jointe en annexe avec la SEMCODA ainsi que tout acte en lien.

Voté à l’unanimité

DELIBERATION N°2018/55

OBJET : Garanties d’emprunt – SEMCODA – Acquisition de 14 logements (PLSA)

Monsieur le maire rappelle au conseil que par délibération du 24 janvier 2018, il a donné son accord de principe pour une garantie d’emprunt au profit de la SEMCODA, dans le cadre de l’acquisition en l’état futur d’achèvement de 14 logements collectifs PSLA (prêt social de location accession) à Pollionnay « Les Hauts du Vallon », 64 avenue Marius Guerpillon, à hauteur de 50 %, soit pour un montant de 590 300 €. Le financement de ces acquisitions nécessite en effet une garantie des emprunts afférents, d’un montant définitif de 1 180 600 €, à hauteur de :

• 50% pour la Commune,

• 50% pour la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais,

La SEMCODA a transmis le contrat définitif du Crédit Foncier de France, aux conditions détaillées ci- dessous.

Monsieur le maire propose donc au conseil d’accorder à nouveau officiellement sa garantie aux conditions présentées : la garantie de la commune est accordée pour la durée totale du prêt, soit 30 ans, et jusqu’au complet remboursement de celui-ci et porte sur l’ensemble des sommes contractuellement dues par l’emprunteur dont il ne se serait pas acquitté à la date d’exigibilité.

Sur notification de l’impayé par lettre simple du Crédit Foncier de France, la commune s’engage dans les meilleurs délais à se substituer à la SEMCODA pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et de division et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement. En échange de cette garantie, la SEMCODA s’engage par convention, jointe à la présente délibération, à ce que :

- les paiements faits par la commune dans ce cadre soient considérés comme des avances remboursables, qui devront être remboursées par priorité dans les 2 ans, dès que la situation financière de la SEMCODA le permet,

- Les biens objet de la garantie ne soient pas vendus ou hypothéqués sans l’accord écrit du maire, - Les biens soient hypothéqués au profit de la commune à sa demande si la garantie est mise en jeu - Dans le cas de la remontée de logements PSLA en PLS, 10% des logements en question soient réservés à la commune pendant la durée de la garantie restante,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2252-1 et D.1511-30 et suivants,

Vu le Code civil et notamment son article 2289,

Vu le Contrat de prêt n°0.052.932 en annexe signé entre la SEMCODA et le Crédit Foncier de France, Le conseil municipal, ouï l’exposé du maire,

après en avoir délibéré,

ACCORDE sa garantie solidaire à la SEMCODA pour le remboursement, à hauteur de 50%, soit pour un montant de 590 300 €, de toutes les sommes dues au titre de l’emprunt de 1 180 600 € contracté auprèsdu Crédit Foncier de France, selon les caractéristiques financières et aux charges et conditions du contrat de prêt n°0.052.932.

Ledit contrat est joint en annexe et fait partie intégrante de la présente délibération. ACCORDE sa garantie aux conditions suivantes :

- La garantie de la commune est accordée pour la durée totale du prêt, soit 30 ans, et jusqu’au complet remboursement de celui-ci.

- Dès réception de la demande du Crédit Foncier de France, la commune s’engage à payer, à hauteur de 50%, toute somme due au titre de ce prêt en capital, intérêts, intérêts de retard et tous autres frais et accessoires qui n’aurait pas été acquitté par la SEMCODA à sa date d’exigibilité, en renonçant au bénéfice de discussion et de division sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

- Le conseil municipal s’engage pendant toute la durée du prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges du prêt.

AUTORISE le maire à signer la convention jointe en annexe avec la SEMCODA ainsi que tout acte en lien. Voté à l’unanimité

DELIBERATION N°2018/56

OBJET : Modification des horaires d’ouverture au public de la mairie

Monsieur le maire expose au conseil que la mairie offre actuellement une amplitude horaire d’ouverture au public de 23h30, plus une matinée d’accueil téléphonique.

Monsieur le maire indique que l’ouverture matin et après-midi des mercredis, qui ne se retrouve pas dans les communes avoisinantes, se justifiait pour les familles qui avaient besoin de passer avec leur enfant pour les procédures d’état-civil. Avec le transfert des cartes d’identité et des passeports aux seules communes dotées de bornes biométriques et le retour à la semaine de 4 jours, ces formalités ont considérablement décru et peuvent se faire le mercredi matin ou le samedi matin. Monsieur le maire rappelle que l’ouverture le lundi matin a été instituée pour permettre aux commerçants ouverts le samedi de pouvoir passer en mairie.

La question se pose donc du maintien de l’ouverture le mercredi après-midi, la fréquentation étant désormais quasi nulle, et de l’ouverture le vendredi matin, un certain nombre de personnes habituées aux horaires des autres jours ou en RTT les vendredis trouvant porte-close sur ce créneau. En outre, il a été constaté une demande croissante de renseignements d’urbanisme les samedis matins, qui ne peuvent être donnés lorsque l’agent chargé de l’urbanisme n’est pas de permanence. Monsieur le maire propose en conséquence de fixer des créneaux pour les renseignements d’urbanisme le vendredi, sur rendez-vous, afin de pouvoir accorder du temps aux demandeurs et de s’assurer de la présence d’une personne renseignée.

En résumé, il est proposé au conseil d’ouvrir la mairie du lundi au vendredi de 8h15 à midi et le samedi de 9h à midi, et d’instituer un accueil sur rendez-vous pour les questions d’urbanisme le vendredi. Cette solution offre une ouverture physique de 24h45, sans compter les rendez-vous d’urbanisme. Le personnel d’accueil en mairie a été associé à la réflexion et est favorable à ce changement, la fin de l’école le mercredi matin posant des problèmes d’organisation ; en outre, la présence d’un seul agent en mairie le mercredi après-midi a toujours engendré des problèmes lors des congés.

M. Didier COQUARD demande si les rendez-vous d’urbanisme seront le vendredi toute la journée ? La réponse est positive, en fonction des disponibilités de l’agent communal (Béatrice GARRIGUENC) et de l’adjoint Philippe TISSOT dont c’est le jour de présence. Ce sera effectif dès le retour de la préfecture.

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2122-18, L.2121-29 et L.2122-21,

Considérant que le personnel de mairie, consulté à ce sujet, est favorable à l’unanimité à la fermeture du mercredi après-midi et à l’ouverture du vendredi matin sous réserve d’un aménagement des horaires pendant les périodes de congé,

Le conseil,

Ouï l’exposé de Monsieur le maire,

En ayant délibéré,

DECIDEDE MODIFIER les horaires d’ouverture de la mairie, en augmentant l’amplitude horaire, comme suit : • Du lundi au vendredi : 8h15 – 12h

• Le samedi : 9h 12h

D’INSTITUER un créneau de permanence d’urbanisme sur rendez-vous le vendredi Voté à 14 voix pour et une abstention

Informations diverses

Jean-Pierre MARQUIER rappelle que le tournoi de boules des élus est organisé à Messimy le 21

septembre.

M. Jean DURRANT fait remarquer qu’il a été informé de la démission d’André Peronnet par le

SIAHVY, qui n’avait plus de délégué disponible, et non par la commune.

Jean-Pierre MARQUIER répond qu’en l’absence de la DGS Gaëlle en août, l’information est

uniquement passée dans le Progrès. Un simple mail paraissait déplacé pour un événement de cette

sorte. Les syndicats concernés ont en revanche immédiatement été informés.

M. Jean-Pierre MARQUIER annonce que la requalification de la salle des fêtes va pouvoir être réalisée

grâce à l’apport financier de la DETR. Deux gros projets de travaux auront lieu pour la fin de mandat :

la voirie en centre-bourget la salle des fêtes.

Mme Chantal BERTHIER demande si les TAP ont été compensés financièrement .

Jean-Pierre MARQUIER répond qu’environ 10 000 € ne suffisaient pas à couvrir les frais. Par ailleurs

ces TAP étaient source de stress et de confusion par moments.

Chantal BERTHIER demande si la rentrée s’est bien passée ?

Guénaëlle PENCZ répond que oui, l’arrivée de la nouvelle directrice a permis que la rentrée se passe

bien malgré l’ouverture de la classe qui n’a été confirmée qu’en toute fin d’été. Le nombre d’élèves

n’était pas suffisant au global, à quelques élèves près, mais sur la primaire seule les effectifs étaient

très élevés.

Guénaëlle en profite pour dire qu’elle a beaucoup apprécié d’avoir travaillé avec André Peronnet et

que si elle a repris le mandat suivant c’est notamment parce qu’il était là.

Chantal Berthier de même.

Séance levée à 20h30

Fait à Pollionnay,

Le 11 septembre 2018

Le secrétaire de séance :

Sébastien BOUCHARD