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Déliberation - 2022 09 03 Nomination VOIES commune Liste voies
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 00h46 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09 03 Nomination VOIES commune Liste voies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
REPUBLIQUE FRANCAISE 022-09-03
DEPARTEMENT AVEYRON EXTRAIT DU REGISTRE DES
COMMUNE DE MALEVILLE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24/10/2022
NOMBRES DE MEMBRES
SRE Présents | Nombre de L'an deux mille vingt et deux, le vingt quatre octobre, à vingt heures et At corse procuration trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni 15 13 1 au nombre prescrit par la loi, à la Salle des fêtes de Maleville, conformément à la délibération 20220705 portant détermination du lieu des séances du conseil Municipal, sous la présidence de Madame Fabienne SALESSES, Maire.
Date de la convocation : Présents : Fabienne SALESSES — Maire, Benoit GINESTE, Josiane 17/10/2022 GRES, Emmanuel TOURNEMIRE, Jean-Philippe BEDEL — Adjoints,
Date de publication : Marguerite DIEUDE, Philippe GAUDON, Stéphanie GILHODES-LHERM Un Denis GUIRAUD, Véronique JALRAN, Anastasia KWIATKOWSKI, Marie- Elisabeth PONS, Samuel TOURNIER.
Absents excusés : Aurore FILHOL, Vincent POURCEL.
Secrétaire de Séance : Anastasia KWIATKOWSKI.
Procuration de Mme Aurore FILHOL à Mme Fabienne SALESSES.
Nomination des rues, voies, places et lieux-dits de la commune
POUR _ CONTRE ABSTENTION
14 0 0
Vu l'article L 2121-29 du code général des collectivités territoriales - CGCT
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies, places et lieux-dits de la Commune.
La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Il convient pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, Pompiers, Gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins) ; le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d'identifier clairement les adresses des immeubles.
Considérant l'intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, il est proposé au Conseil Municipal :
+ De valider les noms attribués à l'ensemble des voies communales figurant dans la liste en annexe de la présente délibération,
e D'autoriser Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, décide :
e de valider la liste ci-annexée des noms attribués à l’ensemble des voies communales
et d'adopter ces dénominations,
Acte rendu exécutoire après publication et
dépôt en Sous-Préfecture du …................... Accusé de réception en préfecture
012-211201363-20221024-202209_03-DE
Reçu le 10/11/2022 e d'autoriser Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Ont signé au registre tous les présents. Pour extrait conforme.
Le Maire,
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse
dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique Télérecours accessible par le lien : http://telerecours.fr NOM VOIE ARTICLE DEBUT FIN TYPE n° délibération OBSERVATIONS
ADRECH Impasse de l' route du Mauron impasse VC
ALZOU Route de l' route du Bourg route des Crêtes VD 539
ALZURE Route de l' route de Bassinet route Rouergate VC
ARTIGUES Route d' route de Lanuéjouls impasse VC
AYMERITS Impasse des route du Mauron impasse VC
AYRES impasse des impasse de la loubiere impasse vc
AZARENS Impasse d' impasse de Roc Marie impasse VC
BACHIMES Impasse de route Rouergate impasse VC
BALDRAC le route Rouergate impasse VC voie privée
BARBET Route de route Rouergate impasse de Parriols VC
BASSINET Route de route des Peyrieres route du Gres VC
BASTONENQ BAS Impasse de route des Places impasse VC
BASTONENQ HAUT Impasse de route des Jonquilles impasse VC
BELMON impasse de impasse des fargues impasse
BERGON Impasse de route de Puech Laval impasse VC
BEULAIGUE Impasse de route de l' Alzou impasse VC
BONETIE Impasse de la route d' Artigues impasse VC
BONHOURE Impasse de route de Lanuéjouls impasse VC
BORREDON Route de route du Furbidou impasse VC
BOUIS Impasse du route des Crêtes impasse VC
BOURG Route du place de l' Eglise route Rouergate VD 539
BOURRELOT Impasse de route du Bourg impasse VP
BRAUGNES Route des route Rouergate VC décision de Lanuéjouls
BROUSSE Route de la route Rouergate impasse VC
BROUTIE Impasse de la route de l' Adrech impasse du Quairelet VC
CAMPELS Impasse des route des Crêtes impasse VC
CASSAGNE Route de la route de la Vaysse Commune Lanuéjouls VC
CASTAGNAL Impasse de la route de la Brousse impasse VC
CAYROU Impasse du route Rouergate impasse VC
CAZAC Route de route de Barbet Commune de Villeneuve VC
COMMUNE DE MALEVILLE - 12350 LISTE DES VOIES CRANTON Route de route des Disses Commune de Compolibat VC
CRETES Route des Commune de Villefranche Commune de Brandonnet VD 47
CUEILLOU Impasse du route Rouergate impasse VC
CUSSAC Impasse de route de Villeneuve impasse VC
DEVEZE Impasse de la impasse du Cueillou impasse VC
DISSES Route des route d' Artigues route de Cranton VC
FARGUES Impasse de route de l' Alzou impasse VC
FLANGE Impasse de rue A. Maurel impasse VC
FRAYSSE Route du route Rouergate Commune St Igest VD 539 décision de Saint Igest
FURBURY Impasse de impasse de Roc Marie impasse VC
GARES Route de route des Cretes route du Mauron VC
GELIS Route de route de l' Alzou Commune de Brandonnet VC
GENSONIE Impasse de la route du Fraysse impasse VC
GRES Route du route de Bassinet route de Sandurand VC
JAIMOLS Impasse de route du Mas de Marre impasse VC
JONQUILLES Route des Commune Lanuéjouls route de Lanuéjouls VD 614 décision de Lanuéjouls
LALO Route de route Rouergate Commune Lanuéjouls VC
LANUEJOULS Route de route des Places Commune de Brandonnet VD 614 entente avec Brandonnet
LASCAZES Impasse de route de l' Alzure impasse VC
LESCALERIE Impasse de l' route du Gres impasse VC
LESTAP Route de route de l' Alzou route des Crêtes VC
LIGONIE Impasse de route de l' Alzou impasse VC
LOUBIERE Impasse de la route des Crêtes impasse VC
MAISON NEUVE Impasse de la impasse du Cayrou impasse VC voie privée
MANHOLS Impasse de route de Passerat impasse VC
MARCOULY Impasse de impasse de Roc Mary impasse VC
MARCOULY (ZA DE) Route Rouergate impaase
MAS DE JAMMES Impasse du route de Félicie impasse VC début sur Villeneuve
MAS DE MARRE Route du route de Cazac route de Puech Laval VC
MAURIE Route de la route Rouergate route de Lalo VC entente avec Lanuéjouls
MAURON Route du route des Crêtes route des Crêtes VD 47 continuité de Villefranche
MAYRINIE Impasse de la route de la Valétie impasse VC
MAZET Impasse du impasse du Puech impasse VC MILIE Route de la route Rouergate route des Places VC
MILIE BASSE Impasse de la route de la Milie impasse VC
MILIE HAUTE Impasse de la route de la Milie impasse VC
MIQUELS Impasse de route des Cretes impasse VC
MONNET Impasse de route de Bassinet impasse VC
MORLHONIE Route de la route Rouergate Commune Lanuéjouls VC entente avec Lanuéjouls
MOULIN DU BOUSQUET Route du Commune de Brandonnet impasse VC entente avec Brandonnet
MOURLHAC Impasse de route des Crêtes impasse VC
PARRIOLS Impasse de route de Barbet impasse VC
PASSERAT Route de route Rouergate impasse VC
PASSERAT BAS Impasse de route de Passerat impasse VC
PEYRE Route de la route de la Valétie route de Gélis VC continuité de Brandonnet
PEYRIERES Route des route du Bourg route Rouergate VC
PINSON Impasse du route Rouergate impasse VP voie privée
PLACES Route des route de Sandurand route de Lanuéjouls VC
POMPARIE BASSE Impasse de la route Rouergate impasse VC
POMPARIE HAUTE Impasse de la route de Villeneuve impasse VC
POUGET Impasse du impasse du Serayol impasse VC
POUJOL Impasse du route de l' Alzure impasse VC
PRENTEGARDE Impasse de route Rouergate impasse VC
PUECH Impasse du route des Crêtes impasse VC
PUECH MAURON Chemin du route du Mauron impasse VC
PUECH LAVAL Route de route du Puy blanc route du Vinhier VC
PUECHCAMP Impasse de route des Cretes impasse
PUECHMEJA Impasse de route du Mauron impasse
PUY BLANC Route du Commune de Villeneuve route du Fraysse VD 134 continuité de Villeneuve
QUAIRELET Impasse du impasse de la Broutie impasse VC
RAMON Impasse de route de l' Alzou impasse VC
RAYNAL BAS Impasse du route de l' Alzou impasse VC
REGINIE Impasse de la route du Bourg impasse VP
REMESOU Route du route Rouergate route de Lalo VC
REVAULT Impasse du chemin de la Rode impasse VC
RIVIERE Impasse de la Commune de Villeneuve impasse VC début sur Villeneuve ROC MARIE Impasse de route Rouergate impasse VC
RODE Chemin de la route de Bassinet impasse VC
ROUERGATE Route Commune St Rémy Commune Lanuéjouls VD 1
SABADEL Route de route de Cazac route du Mas de Marre VC
SAINT-PIERRE Impasse de route de l'Alzou Impasse VC
SANDURAND Route de route Rouergate route des Places VC
SERAYOL Impasse de route Rouergate impasse du Pouget VC
SOULEILHAC Impasse de route Rouergate impasse VC
TREILLE Impasse de la route de la Brousse impasse VC
VALETIE Route de la route de Bassinet route de la Peyre VC
VAYSSE Route de la route du Rémésou route de la Cassagne VC continuité de Lanuéjouls
VERDIER HAUT Impasse de la route des Cretes impasse VC
VERNHEREDONDE Impasse de route de Villeneuve impasse VC
VEZIS Route de Commune de Villefranche Commune de Labastide-L VD 269 continuité de Villefranche
VIALADE Impasse de la route de Passerat impasse VC
VILLENEUVE Route de route Rouergate Commune St Igest VC
VINHIER Route du route de Puech Laval route de Cazac VC
VIRONCEL Impasse de route de la Milie impasse VC