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Compte-Rendu - COMPTERENDUDELAREUNIONDU10SEPTEMBRE2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTERENDUDELAREUNIONDU10SEPTEMBRE2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Compte
rendu
de
la
séance
du
10
septembre
2021
Présents
: Nathalie
RUCKEBUSCH,
Claude
ALLOUCHERY,
Réjane
BERTELOOT,
José
CHEVALIER,
Christophe
FAUQUEMBERGUE,
Claudie
FEUILLET,
Marie-Josèphe
GRESSIER,
Marion
LAMBLOT,
Jérémie
LAMORILLE,
Serge
LAVOGEZ,
Mickaël
LEFEBVRE,
Annie
LELEU,
Miguel
DURIEZ,
Christine
REGNIER
Absents
ayant
donné
procuration
:
Nathalie
RUCKEBUSCH
donne
procuration
à
Mickaël
LEFEBVRE,
Christophe
FAUQUEMBERGUE
donne
procuration
à
Serge
LAVOGEZ. Secrétaire(s)
de
la
séance:
Marie-Josèphe
GRESSIER.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
ajouter
la
question
suivante
à
l'ordre
du
jour
: "ajout
de
dépenses
au
listing
FETES
ET
CEREMONIES".
Ordre
du
jour:
- Mot
de
rentrée
;
- Fixation
des
tarifs
des
repas
à la cantine
scolaire
du
RPI ;
- Subventions
aux
associations ;
- Subvention
au
centre
aéré ;
- DETR
pour
les travaux
de
voirie
(Rue
d'Allongeville)
: plan
de
financement
;
- Etude
de
faisabilité
pour
les
projets
de
réhabilitation
de
l'école
communale,
de
la petite
salle
et de
la
programmation
de
l'implantation
d'une
école
élémentaire
sur
le site
en
contigu
à l'actuelle
mairie
;
- Nom
de
rue
à régulariser
;
- SIDEALEF
: approbation
des
rapports
des
services
d'eau
potable,
de
l'assainissement
collectif
et
de
l'assainissement
non
collectif
;
- Avis
sur
le
retrait
de
communes
adhérentes
au
SIDEN-SIAN
:
- Questions
diverses.
Délibérations
du
conseil:
FIXATION
DES
TARIFS
DES
REPAS
A
LA
CANTINE-ANNEE
2021-2022
(absences
excusées
de
Mme
Marion
LAMBLOT
et de
M.
Miguel
DURIEZ)
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide,
par
11
voix
pour
et
1 voix
contre
de
fixer
les
tarifs
pour
l'année
scolaire
2021-2022
de
la manière
suivante
:
REPAS
ENFANT
:
320€
REPAS
ADULTE
:
4 €
ATTRIBUTIONS
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
(absence
excusée
de
Mme
Marion
LAMBLOT)
Monsieur
le maire
expose
à l'assemblée
les
demandes
de
subventions
reçues
en mairie.
Après
discussion,
le conseil
municipal
décide
d'attribuer,
à l'unanimité
des
membres
présents,
les
subventions
suivantes :
- Comité
des
fêtes
:
600
€
- Société
de
chasse
les
Capucins
300
- Association
des
Carabiniers :
200
€
- Anciens
combattants
:
100
€
- Cléty-loisirs :
300
€
- Amicale
du 3ème
Âge
:
200 €
- Union
Sportive
Dohem
Avroult
Cléty
:
500€
- Clety's
wood
country
:
300
€
- ASSAD :
250
€
- Centre
aéré
:
3
000
€ PLAN
DE
FINANCEMENT
- DEMANDE
DETR
RUE
D'ALLONGEVILLE
(absence
excusée
de
Mme
Marion
LAMBLOT)
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l'assemblée
qu'un
dossier
de
demande
de
subvention
DETR
a été
déposé
en
Sous-Préfecture
pour
les
travaux
de
réfection
de
voirie
Rue
d'Allongeville.
Monsieur
le Maire
présente
le plan
de
financement
suivant :
Dépenses
HT
=
24
990
€
Dépenses
TTC
=
29988 €
Recettes
=
Subvention
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres
=
5
173
€ soit
17.25
%
En
attente
de
la DETR
Le
solde
sera
payé
sur
les
fonds
propres
de
la Commune.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
ce
plan
de
financement.
ETUDE
DE
FAISABILITÉ:
PROJET
DE
RÉHABILITATION
(absence
excusée
de
Mme
Marion
LAMBLOT)
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l'assemblée
leur
projet
de
création
d'équipements
publics
sur
le
territoire
de
la commune
de
Cléty.
Ce
projet
consiste
en
la planification
des
projets
de
réhabilitation
de
l'école
communale
et
de
l'espace
nommé
"la
petite
salle"
et
programmation
de
l'implantation
d'une
école
élémentaire
sur
le site
en
contigu
à l'actuelle
mairie.
Pour
ces
réalisations,
la municipalité
a besoin
de
faire
réaliser
une
étude
de
faisabilité.
Monsieur
le
Maire
demande
donc
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
l'autoriser
à
signer
la
convention
avec
l'architecte,
Monsieur
BAILLET.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention.
DENOMINATION
D'UNE
RUE
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
qu'une
nouvelle
maison
a
été
construite
dans
la
Rue
du
Commissaire
à Cléty.
Cette
rue
n'est
pas
référencée
commune
une
rue
communale.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
confirme
et approuve
cette
nouvelle
rue.
SIDEALF
_:_
RAPPORTS
ANNUELS
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE-ANNEE
2020
La
séance
ouverte,
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal,
suivant
le
décret
n°95-635
du
6
mai
1995,
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
du
SIDEALEF,
un
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
collectif,
ainsi
qu'un
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
de
l'assainissement
non
collectif (SPANC)
du
SIDEALEF.
Ces
rapports
comprennent
la
présentation
du
service,
les
indicateurs
techniques
et
les
indicateurs
financiers. Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
les
présents
rapports
du
service
public
de
l'eau
potable
et de
l'assainissement. RETRAIT
DE
LA
COMMUNE
DE
LIEZ
(AISNE)
DU
SIDEN-SIAN
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
le
retrait
de
la
commune
de
LIEZ
(Aisne)
du
SIDEN-SIAN
pour
la compétence
C5
«
Défense
Extérieure
Contre
lIncendlie ».
RETRAIT
DE
LA
COMMUNE
DE
GUIVRY
(AISNE)
DU
SIDEN-SIAN
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
le
retrait
de
la
commune
de
GUIVRY
(Aisne)
du
SIDEN-SIAN
pour
la compétence
C5
«
Défense
Extérieure
Contre
lTIncendlie ».
RETRAIT
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
TERNOIS
DU
SIDEN-SIAN
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
le
retrait
de
la
communauté
de
Communes
du
Ternois
du
SIDEN-SIAN
pour
le
territoire
de
la
commune
d'Auxi-le-château"
(Pas-de-Calais)
" pour
la
compétence
C3
"assainissement
non
collectif”.
RETRAIT ___ DE __
LA
COMMUNUATE
_
D'AGGLOMERATION
VALENCIENNES
METROPOLE
DU
SIDEN-SIAN
POUR
MAING
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
le
retrait
de
la
Communauté
d'Agglomération
Valenciennes
Métropole
pour
le
territoire
de
la
commune
de
Maing
(Nord)
du
SIDEN-SIAN
pour
la
compétence
C1
«
Æau potable
».
COMPLEMENT
DE
DEPENSES
AU
LISTING
FETES
ET
CEREMONIE
Ajout
de
dépenses
d'animations
lors
des
fêtes
du
village.
QUESTIONS
DIVERSES :
-
Présentation
des
différents
devis
en
vue
de
l'acquisition
d'un
nouveau
columbarium. - Reprise
du
marché
le jeudi
16
septembre
2021
de
16h
à
19h.
SEANCE
LEVEE
A
20H40
Le
Maire,
Serge
LAVOGEZ