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Compte-Rendu - COMPTERENDUDU12OCTOBRE2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTERENDUDU12OCTOBRE2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte
rendu
de
la
séance
du
12
octobre
2020
Présents
:Nathalie
RUCKEBUSCH,
Claude
ALLOUCHERY,
Réjane
BERTELOOT,
Christophe
FAUQUEMBERGUE,
Claudie
FEUILLET,
Marie-Josèphe
GRESSIER,
Marion
LAMBLOT,
Jérémie
LAMORILLE,
Serge
LAVOGEZ,
Mickaël
LEFEBVRE,
Annie
LELEU,
Christine
REGNIER
Absents
ayant
donné
procuration
:José
CHEVALIER
par
Serge
LAVOGEZ
Absents
non-excusés
:Miguel
DURIEZ
Secrétaire(s)
de
la
séance:Nathalie
RUCKEBUSCH
Ordre
du jour:
- Nouvelles
adhésions
au
SIDEN-SIAN
;
- Création
de
poste
d'adjoint
administratif principal
1ère
classe
;
- Nomination
de
3 personnes
aux
commissions
de
la CCPL
;
- Mise
au
point
sur
l'éclairage
public ;
- Remplacement
de
l'agent
technique
;
- Questions
diverses.
Monsieur
le
Maire
demande
à l'assemblée
d'ajouter
la
question
suivante
:
- Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial.
Délibérations
du
conseil:
1/
NOUVELLES
ADHESIONS
AU
SIDEN-SIAN
:
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
d'accepter
l'adhésion
au
SIDEN-SIAN
:
e
de
la
Communauté
d'Agglomération
Caudrésis-Catésis
et
le
transfert
de
la
compétence
‘Eau
Potable"
(Production
par
captages
ou
pompages,
protection
des
points
de
prélèvement,
traitement,
transport
et
stockage
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine
et
Distribution
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine)
pour
les
communes
membres
suivantes
:
BERTRY,
BUSIGNY,
CLARY
et
SAINT-BENIN
(Nord)
e
de
la
Communauté
d'Agglomération
Caudrésis-Catésis
et
le
transfert
de
la
compétence
"Eau
Potable"'
(Production
par
captages
ou
pompages,
protection
des
points
de
prélèvement,
traitement,
transport
et
stockage
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine
et
Distribution
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine)
pour
les
communes
membres
suivantes
:HONNECHY
et
MAUROIS
(Nord)
e
de
la
Communauté
d'Agglomération
Caudrésis-Catésis
et
le
transfert
des
compétences
“Assainissement
Collectif",
"Assainissement
Non
Collectif"
et
"Gestion
des
Eaux
Pluviales
Urbaines"
pour
les
communes
membres
suivantes
:
BOUSSIERES-EN-CAMBRESIS,
BUSIGNY,
CLARY
et
SAINT-BENIN
(Nord)
e
de
la
Communauté
d'Agglomération
Caudrésis-Catésis
et
le
transfert
de
la
compétence
‘Gestion
des
Eaux
Pluviales
Urbaines"!
pour
les
communes
membres
suivantes
:
DEHERIES
et
HONNECHY
(Nord) 2/
CREATION
DE
POSTE
D'ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
1ERE
CLASSE
:
Vu
l'ancienneté
de
la
secrétaire
de
mairie,
celle-ci
peut
prétendre
au
grade
d'adjoint
principal.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
décide
la
création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
à
raison
de
30
heures
hebdomadaires
à compter
du
1er
décembre
2020.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget.
3/
Nominations
aux
commissions
de
la
CCPL :
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
y
a lieu
de
nommer
des
membres
du
conseil
municipal
à
différentes
commissions
de
la
CCPL.
A
l'unanimité,
le conseil
municipal
DECIDE
de
nommer :
- à
la
commission
de
la
transition
écologique
et
territoriale
/ Urbanisme
et
habitat
:
Marie-Josèphe
GRESSIER
et
Christophe
FAUQUEMBERGUE
- à
la
commission
Tourisme,
sport
et
culture
/ Affaires
scolaires
et
sociales
:
Marion
LAMBLOT
et
Nathalie
RUCKEBUSCH
- à
la
commission
des
finances :
José
CHEVALIER
4/
CREATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
:
Suite
au
départ
à la
retraite
de
Monsieur
Pascal
LELEU,
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
créer
un
poste
d'adjoint
technique
territorial
pour
l'entretien
des
bâtiments
et
des
espaces
verts.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
décide
de
créer
l'emploi
d'adjoint
technique
territorial
2è
classe
à
raison
de
28
heures
hebdomadaires,
soit
28/35ème
à
compter
du
07
janvier
2021.
Les
fonctions
seront
exercées
par
un
agent
non
titulaire
dont
les
fonctions
relèvent
de
la
catégorie
C
dans
les
conditions
fixées
à l'article
3
et
suivants
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984.
La
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
la
grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d'adjoint
technique
territorial
2è
classe.
5/
CARTES
CADEAUX
AUX
EMPLOYES
COMMUNAUX
:
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
les
employés
communaux
bénéficiaient
en
fin
d'année
d'une
carte
cadeau.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
d'offrir
à
chaque
employé
communal
une
carte
cadeau
d'une
valeur
de
80
€.
Ces
cartes
cadeaux
seront
commandées
à
AUCHAN
Longuenesse.
SEANCE
LEVEE
A
20H40
Le
Maire,
Serge
LAVOGEZ