Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre
Déliberation - CM16122024 03 Signee CCI Preference Commerce 2025
Déliberation - CM14102024 08 Signee Convention CCI Preference Com
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - CM13112023 11 Tamponnee Derogation repos dominical
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au COnsiel Munic
Conseil Municipal - CM14112022 06 Tamponnee Avis Conseil Municipal Der
Déliberation - Liste 2 des deliberations examinees au Conseil Mun
Procès Verbal - 11003 signee
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11003 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, PME, commerce et artisanat,
Pouzauges, le 7 novembre 2023
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD
Mails : A Mesdames et Messieurs
bossardnicolas@pouzauges.fr
preaudchristelle@pouzauges.fr les Conseillers Municipaux
N/réf :
NB/CPG/11003
Objet :
Convocation
P.J. :
Rapport de présentation
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
le lundi 13 novembre 2023, à 19 h 00, salle du Conseil de l’Hôtel de Ville
Elle sera précédée par une présentation de La Fabrique du Pays de Pouzauges par Madame Adeline AUBERGER.
A L’ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2023
FINANCES
1. Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame du Donjon – Versement du 1er tiers 2023- 2024
2. Indemnité de gardiennage des églises communales
3. Immeuble des 9 et 10 place de l’église – Rétrocession par l’Etablissement Public Foncier à la Commune 4. Budget principal et budgets annexes – Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2024
5. Renouvellement des marchés d’assurances de la Commune
6. Subventions 2023 – Association Esmeralda
URBANISME-TRAVAUX
7. Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle 8. Vendée Expansion – Signature d’une convention de maîtrise d’œuvre avec la SPL « Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée » pour l’aménagement des rues Catherine de Thouars, Alphonse Delavau et du chemin des Puys
9. Extension du lotissement de La Balière – Attribution du marché de travaux
ECONOMIE
10. Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire 11. Avis du Conseil Municipal – Dérogation au repos dominical 2024 dans les commerces de détail
INTERCOMMUNALITE
12. Révision libre des attributions de compensation
13. Proposition de charte d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles
RAPPORTS D’ACTIVITES
14. Vendée Eau – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
La séance se poursuivra par une réunion de la Commission Finances
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs.
Michelle DEVANNE
Maire