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Conseil Municipal - Réunion du conseil municipal 17 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Houssay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Réunion du conseil municipal 17 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
Réunion
du
17
Mai
2024
à 20H30
L’an
deux
mil
vingt
quatre,
le
17
mai
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
07
mai
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire.
Etaient
présents
:
MM.
GODIER
Gilles,
Adjoint,
PUEL
Laurent,
GEORGET
Céline,
GUILLET
Massilia,
BENOIST
Cédric,
HUARD
Elvis,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés:
OUDART
Christine,
BEZIER
Marie-Christine,
CHRÉTIEN
Christine,
HAY
Jean-François,
Secrétaire
: Cédric
BENOIST
Ordre
du
jour
= .
Approbation
du
Procès-Verbal
du
13
Avril
2024
2.
Plateforme
de
ping
en
extérieur
— demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
Plan
5000
Equipements
- Génération
2024
- Proximité-
régional-PAYS
DE
LA
LOIRE-2024-2026
. Subvention
exceptionnelle
Ferdisco
4.
Questions
et informations
diverses
Un)
1.
Approbation
du
Procès
Verbal
du
13
avril
2024
Monsieur
le
Maire
lit le
procès-verbal
de
la réunion
du
13
Avril
2024
qui
ieur
a été
transmis
et s’ils
ont
des
observations
à formuler.
Aucune
observation,
à l’unanimité
le
Conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
du
13 Avril
2024.
2.
Informations
budgétaires
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
conformément à
la délibération
n°027-2022
portant
adoption
de
la nomenclature
MS7,
une
décision
de
virement
de
crédit
a été
prise
pour
abonder
les
crédits
de
l’opération
« Construction
Groupe
Scolaire
— Chaudière
bois
»
d’un
montant
de
116.00
€
Section
Imputation
opération
Montant
Investissement
2158-0015
0015
— Construction
groupe
scolaire
|
+116.00
Investissement
231-0020
0020
- Cimetière
-116.00
3.
Plateforme
de
ping
en
extérieur
— demande
de
subvention
dans
le cadre
du
Plan
5000
Equipements
- Génération
2024
- Proximité-régional-PAYS
DE
LA
LOIRE-2024-2026
(délibération
n°
026-2024)
Monsieur
Laurent
PUEL,
en
charge
du
dossier,
présente
le projet
d’une
création
d’une
plateforme
de
ping
en
extérieur
au
terrain
communal
à proximité
du
parc
multi
sports
et de
la structure
de jeux
pour
enfants. Le
projet
consiste
la fourniture
de
deux
tables
Park
Outdoor
grise
et
d’une
plateforme
béton
de
65
m?
pour
un
montant
total
de
13408.00
€
HT,
projet
pour
lequel
une
subvention
dans
le
cadre
du
Plan
5000
Equipements
—
Génération
2024
—
Proximité-
régional-PAYS
DE
LA
LOIRE
2024-2026
sera
sollicitée.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
le
projet
de
création
d’une
plateforme
de
ping
en
extérieur,
pour
un
montant
HT
de
13
408.00
€
DEPENSES
Fourniture
de
2
tables
PARK
OUTDOOR
GRISE
4
050.00
€
Plateforme
béton
de
65
m°?
9
358.00
€
sollicite
auprès
de
l’ Agence Nationale
du
Sport,
et
dans
le
cadre
du
Plan
5000
Equipements
—
Génération
2024
—
Proximité-régional-PAYS
DE
LA
LOIRE
2024-
2026,
une
subvention
d’un
montant
de
10
726.00
€
PLAN
DE
FINANCEMENT
Plan
5000
Equipements
10
726.00
Autofinancement
2
682.00
autorise
M.
GIGAN
Jean-Marie,
Maire,
représentant
de
la
Commune
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
constitution
de
ce
dossier,
ainsi
que
toutes
pièces
à
intervenir
et lui donne
tout pouvoir
pour
effectuer
toutes
démarches.
3. Subvention
exceptionnelle
Ferdisco
(délibération
n°
027-2024)
Monsieur
le Maire
ne
prend
pas
part
au
vote
et sort
de
la salle.
Après
présentation
du
budget
prévisionnel
pour
la
sortie
d’un
album
autoproduit
de
FERDINANT
«
La
belle
histoire
»,
il
est
proposé
le
vote
d’une
subvention
exceptionnelle. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
Décide
de
verser
la
somme
de
500.00
€,
à
l’association
Ferdisco
au
titre
d’une
subvention
exceptionnelle,
Le
Maire
clôt
la
séance
à 22H10
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Cédric
Benoist
Jean-l
AN
D
È
RE —