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Déliberation - CHEMIN 1263 1336569876
Document publié le Jeudi 19 juin 2008 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 1263 1336569876)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
Adresse : 496 Route Départementale 1090 – Cidex 36 - 38190 BERNIN Téléphone : 04 76 92 07 40 - Fax : 04 76 08 97 22 – e-mail : elus@ville-bernin.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 19 Juin 2008
A 20 h 30
SALLE DU CONSEIL
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Madame le Maire,
Laurence BELLICARD
ORDRE DU JOUR
Délibérations
2008/06/01 Budget annexe Relais du Grésivaudan – La Veyrie
Approbation du compte administratif 2007 et affectation résultat
2008/06/02 Approbation du compte de gestion 2007
Budget Relais du Grésivaudan – La Veyrie
2008/06/03 Décision modificative simplifiée Veyrie
2008/06/04 Budget annexe Parc Technologique des Fontaines
Approbation du compte administratif 2007 et affectation résultat
2008/06/05 Approbation du compte de gestion 2007
Budget annexe du Parc Technologique des Fontaines
2008/06/06 Décision modificative n° 1 – Exercice 2008
Budget annexe « Parc Techno Les Fontaines »
2008/06/07 Budget annexe eau et rejet eaux industrielles
Approbation du compte administratif 2007 et affectation résultat d’exploitation 2008/06/08 Approbation du compte de gestion 2007
Budget eau et rejet eaux industrielles
2008/06/09 Budget eau et rejet eaux industrielles
Décision modificative n° 1
DEPARTEMENT DE L’ISERE
Arrondissement de Grenoble
Mairie de
A Bernin,
Le 13 Juin 2008
Madame le Maire
38190
A
Mme Agnès BLONDET M. Dominique RAYNAUD M. Jean-Hugues BOSSET M. Dominique REVOL
Mme Martine CADRE LOZAC’HMEUR Mme Cécile ROCCA TARAMASCO Mme Sophie CIRCAN M. Alban ROQUES
M. Christophe DURET M. Georges ROUSSET
Mme Monique JUGLARD M. Gabriel SABATIER
M. Olivier LEGATE M. Patrick SOULIGNAC
Mme Iris MAZURE M. Bruno THOMAS
Mme Edith PERRIER M. Yves TROCMET
Mme Elen QUENNEMET COSSON M. Guy VIAL
M. Bruno RACAT M. Philippe VIEILLE Adresse : 496 Route Départementale 1090 – Cidex 36 - 38190 BERNIN Téléphone : 04 76 92 07 40 - Fax : 04 76 08 97 22 – e-mail : elus@ville-bernin.fr
2008/06/10 Budget principal
Approbation du compte administratif 2007 et affectation résultat
2008/06/11 Approbation du compte de gestion 2007 – Budget général
2008/06/12 Décision modificative n° 1 – Exercice 2008
Budget principal
2008/06/13 Octroi d’une subvention de fonctionnement annuelle pour le Club Nautique Grésivaudan
2008/06/14 Rapport 2007 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable 2008/06/15 Demande de subvention au Conseil général Isère
Construction d’un équipement sportif
Installation équipements solaires thermiques pour production eau chaude sanitaire 2008/06/16 Demande autorisation pour négociation achat terrains Le Clot pour construction EQS et l’aménagement de la voirie chemin de La Côte
2008/06/17 Droit de formation aux élus
2008/06/18 Organisation du temps partiel au sein de la collectivité
2008/06/19 Suppression d’emploi
2008/06/20 Détermination des tarifs de redevance pour l’utilisation du domaine public 2008/06/21 Avis sur le projet SOITEC
2008/06/22 Désignation des représentants aux commissions COSI
2008/06/23 Désignation d’un cabinet d’étude
Divers
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 29/05/2008.